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Ordre du Jour - odj 0
PLU - Rapport de présentation - Rapport
Ordre du Jour - odj 0
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune d'Argenteuil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 0)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Humanitaire, Handicap et inclusivité,
Conseil Municipal du 25 juin 2024
Ordre du Jour
Approbation du procès-Verbal
du Conseil Municipal du 14 mai 2024
1. Versement d'un don de solidarité en aide aux populations civiles en Palestine
2. Avenant de prolongation au Contrat Local de Santé d'Argenteuil 2024
3. Rapport annuel 2023 de la Commission Communale pour l'Accessibilité
4. Délégation de service public pour la gestion de la structure le Blé en Herbe - Approbation du choix du délégataire
5. Délégation de service public pour la gestion de la structure Les Coquelicots et de la nouvelle structure de 50 places dans le quartier du Val d'Argent Sud - Approbation du choix du délégataire
6. Renouvellement de la convention de partenariat et de financement avec la Société coopérative MINIDHOM pour la micro-crèche CLAIR DE LUNE
7. Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville d'Argenteuil et la Mission Locale pour l'année 2024
8. Convention de partenariat et d'objectifs entre la ville d'Argenteuil et l'association École de la deuxième chance au titre de l'année 2024
9. Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville d'Argenteuil et l'association AGIRE pour la gestion du PLIE Argenteuil Bezons
10. Adhésion et représentation de la ville d'Argenteuil au Conseil d'Administration de l'Ecole de Production Industrielle
11. Rapport annuel 2023 relatif à la politique de la Ville
12. Rapports d'utilisation du Fonds de solidarité de la Région Ile de France (FSRIF) et de la Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) au titre de l'année 2023
13. Avenant 8 : prestation de montage, démontage et entretien des barnums extérieurs pour le marché Héloïse et avenant 9 : augmentation annuelle des tarifs et de la redevance - Délégation de service public marchés forains
14. Nouveau règlement du concours pour l'aide communale à la rénovation des devantures et des terrasses
15. Mise en place d'une Zone d'Aménagement Différé sur le secteur Porte Saint Germain Berges de Seine
16. Versement des subventions aux clubs de prévention CONTACT et VALDOCCO au titre de
Ordre du jour
Conseil Municipal du 25 juin 2024
1/2 l'année 2024
17. Versement d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association Legion as the rock au titre de l'année 2024
18. Avis sur le projet d'unité de méthanisation et de valorisation énergétique de biodéchets de la société METHA VALO 92
19. Avenant du protocole d'intervention entre la ville d'Argenteuil et la SIFAE pour lutter contre la dégradation du tissu pavillonnaire
20. Cession de la parcelle cadastrée AP 152 sise 43 rue de Vaucelle
21. Acquisition de fonciers pour l'élargissement et l'aménagement de la rue des Charretiers et de la rue Dulong
22. Convention relative à l'organisation du dispositif expérimental de la pratique instrumentale du violon dans 4 écoles maternelles de la Ville
23. Contrats de coproduction entre les compagnies Les Associés Crew, Drive et Faizal Zeghoudi et la ville d'Argenteuil dans le cadre de son programme de soutien à la création artistique du spectacle vivant au cours de la saison 2024/2025
24. Convention de mise à disposition de l'exposition " Affiches artistiques des Jeux "
25. Convention de partenariat entre la ville d'Argenteuil et l'association Souffleurs de Sens - Groupe SOS Solidarités pour la saison culturelle 2024/2025
26. Convention de partenariat entre la Ville et le Festival Imago
27. Contrat régissant les modalités de tiers payant de la part complémentaire dans les centres municipaux de santé
28. Convention constitutive d'un groupement pour la passation et le suivi de l'exécution de conventions d'occupation du domaine public pour la mise en œuvre du plan de solarisation de la Métropole du Grand Paris
29. Partage des données personnelles Lycéens Bacheliers entre l'Éducation Nationale et la Ville
30. Mise en place de la réforme sur le passage de la gestion en flux des logements sociaux
31. Adhésion de la Ville au Syndicat des Vignerons d'Ile de France (SYVIF)
32. Adhésion à la Centrale d'achats du Syndicat intercommunal funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
33. Participation employeur à la complémentaire santé
34. Création de postes au tableau des effectifs
35. Modifications du tableau des indemnités de fonction et des majorations des élus
Ordre du jour
Conseil Municipal du 25 juin 2024
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