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Déliberation - DELIB 01 02 2021 08 ANNEXE BUDGET PRIMITIF 2021
Acte - 2021 02 acte tamponné
unknown - 2021 02 annexe tamponnée
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (unknown - 2021 02 annexe tamponnée)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Économie et finances,
VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
- VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21590586000072
POSTE COMPTABLE : PERCEPTION TEMPLEUVE-LA-PEVELE
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE (3)
ANNEE 2020
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 15
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 17
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 19
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 21
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 44
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 54
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 89
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 123
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 124
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 128
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 129
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 130
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement 132
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 133
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 134
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes 135
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 136
A4 - Etat des provisions 137
A5 - Etalement des provisions 138
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 139
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 140
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) Sans Objet
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A7.4.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
A7.4.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées 142
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers 143
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 144
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 151
A10.3 - Opérations liées aux cessions 156
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées 157
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties 158
A11 - Etat des travaux en régie 159
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale 162
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 163
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 166
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail 167
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé 168
B1.5 - Etat des autres engagements donnés 169
B1.6 - Etat des engagements reçus 170
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 171 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 3
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 172
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents 173
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale 174
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 175
C1.2 - Actions de formation des élus 179
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier 180
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 181
C3.2 - Liste des établissements publics créés 182
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 183
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 184
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 185
C3.6 - Identification des flux croisés 187
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 188 D2 - Arrêté et signatures 189
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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Code INSEE VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE
CA
2020
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
6126
9
COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
3 483 761,00 4 138 804,00 674,62 1032
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 783,90 899,00 2 Produit des impositions directes/population 376,91 490,00 3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1 120,18 1 093,00 4 Dépenses d’équipement brut/population 233,86 313,00 5 Encours de dette/population 662,51 831,00 6 DGF/population 241,17 152,00 7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2)
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 6 043 485,49 G 7 001 612,90
Section d’investissement B 2 190 327,28 H 3 521 580,86
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 580 614,28
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 1 004 830,62 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D 9 238 643,39 = G+H+I+J 11 103 808,04
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 503 522,03 L 40 560,58
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 503 522,03 = K+L 40 560,58
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 6 043 485,49 = G+I+K 7 582 227,18
Section d’investissement = B+D+F 3 698 679,93 = H+J+L 3 562 141,44
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 9 742 165,42 = G+H+I+J+K+L 11 144 368,62
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00 011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 503 522,03 L 40 560,58 010 Stocks (4) 0,00 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 40 560,58
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
9163 Opération d’équipement n° 9163 14 239,20
9167 Opération d’équipement n° 9167 4 558,21
9168 Opération d’équipement n° 9168 2 689,20
9169 Opération d’équipement n° 9169 5 177,82
9171 Opération d’équipement n° 9171 63 292,01
9172 Opération d’équipement n° 9172 1 903,41
9174 Opération d’équipement n° 9174 1 204,80
9175 Opération d’équipement n° 9175 9 978,00
9176 Opération d’équipement n° 9176 4 621,54
9180 Opération d’équipement n° 9180 1 221,60
9192 Opération d’équipement n° 9192 12 605,40
9193 Opération d’équipement n° 9193 4 938,82
9199 Opération d’équipement n° 9199 1 475,33
9201 Opération d’équipement n° 9201 86 032,51
9202 Opération d’équipement n° 9202 66 721,80
9203 Opération d’équipement n° 9203 211 172,98
9204 Opération d’équipement n° 9204 10 589,40
9206 Opération d’équipement n° 9206 1 100,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 1 900 000,00 1 489 939,44 117 787,77 0,00 292 272,79
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 656 360,00 2 465 686,27 1 458,00 0,00 189 215,73
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 566 015,00 552 423,06 0,00 0,00 13 591,94
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 5 122 375,00 4 508 048,77 119 245,77 0,00 495 080,46
66 Charges financières 153 000,00 147 933,32 0,00 0,00 5 066,68
67 Charges exceptionnelles 44 050,00 26 917,50 0,00 0,00 17 132,50
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
5 319 425,00 4 682 899,59 119 245,77 0,00 517 279,64
023 Virement à la section d'investissement (2) 899 986,28
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 1 257 151,50 1 241 340,13 15 811,37
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
2 157 137,78 1 241 340,13 915 797,65
TOTAL 7 476 562,78 5 924 239,72 119 245,77 0,00 1 433 077,29
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 68 500,00 123 399,07 0,00 0,00 -54 899,07
70 Produits services, domaine et ventes div 215 854,00 218 297,61 0,00 0,00 -2 443,61
73 Impôts et taxes 3 481 204,00 3 524 423,72 0,00 0,00 -43 219,72
74 Dotations et participations 1 653 605,00 1 657 477,25 1 000,00 0,00 -4 872,25
75 Autres produits de gestion courante 380 930,00 313 106,54 68 035,00 0,00 -211,54
Total des recettes de gestion courante 5 800 093,00 5 836 704,19 69 035,00 0,00 -105 646,19
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 954 984,00 956 480,62 0,00 0,00 -1 496,62
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de
fonctionnement
6 755 077,00 6 793 184,81 69 035,00 0,00 -107 142,81
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 140 871,50 139 393,09 1 478,41
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
140 871,50 139 393,09 1 478,41
TOTAL 6 895 948,50 6 932 577,90 69 035,00 0,00 -105 664,40
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 580 614,28
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 2 779 251,21 1 432 658,53 503 522,03 843 070,65
Total des dépenses d’équipement 2 779 251,21 1 432 658,53 503 522,03 843 070,65
10 Dotations, fonds divers et réserves 22 679,00 22 678,33 0,00 0,67
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 563 900,00 563 897,36 0,00 2,64
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 586 579,00 586 575,69 0,00 3,31
45… Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 3 365 830,21 2 019 234,22 503 522,03 843 073,96
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 140 871,50 139 393,09 1 478,41
041 Opérations patrimoniales (1) 31 700,00 31 699,97 0,03
Total des dépenses d’ordre d’investissement 172 571,50 171 093,06 1 478,44
TOTAL 3 538 401,71 2 190 327,28 503 522,03 844 552,40
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 1 004 830,62
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 550 684,00 276 697,75 40 560,58 233 425,67
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 152,28 0,00 -152,28
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 550 684,00 276 850,03 40 560,58 233 273,39
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 560 000,00 733 421,18 0,00 -173 421,18
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 1 238 269,55 1 238 269,55 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 5 441,00 0,00
Total des recettes financières 1 803 710,55 1 971 690,73 0,00 -167 980,18
45… Total des opé. pour le compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 2 354 394,55 2 248 540,76 40 560,58 65 293,21
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 899 986,28
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 1 257 151,50 1 241 340,13 15 811,37
041 Opérations patrimoniales (1) 31 700,00 31 699,97 0,03
Total des recettes d’ordre d’investissement 2 188 837,78 1 273 040,10 915 797,68
TOTAL 4 543 232,33 3 521 580,86 40 560,58 981 090,89 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 0,00
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 1 607 727,21 1 607 727,21
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 467 144,27 2 467 144,27
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 552 423,06 552 423,06
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 147 933,32 0,00 147 933,32 67 Charges exceptionnelles 26 917,50 1 058 151,50 1 085 069,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 183 188,63 183 188,63
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 4 802 145,36 1 241 340,13 6 043 485,49 Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 22 678,33 0,00 22 678,33 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 563 897,36 0,00 563 897,36
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 1 432 658,53 1 432 658,53
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 110 871,50 110 871,50
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 60 221,56 60 221,56
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 2 019 234,22 171 093,06 2 190 327,28 Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
1 004 830,62
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 123 399,07 123 399,07
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 218 297,61 218 297,61
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 28 521,59 28 521,59
73 Impôts et taxes 3 524 423,72 3 524 423,72
74 Dotations et participations 1 658 477,25 1 658 477,25
75 Autres produits de gestion courante 381 141,54 0,00 381 141,54 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 956 480,62 110 871,50 1 067 352,12 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 6 862 219,81 139 393,09 7 001 612,90
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
580 614,28
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 733 421,18 0,00 733 421,18 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 1 238 269,55 1 238 269,55
13 Subventions d'investissement 276 697,75 0,00 276 697,75 15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 137 273,00 137 273,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 26 043,30 26 043,30 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles(5) 152,28 926 535,17 926 687,45 22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(5) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations 183 188,63 183 188,63
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 2 248 540,76 1 273 040,10 3 521 580,86 Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 1 900 000,00 1 489 939,44 117 787,77 0,00 292 272,79
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 48 490,00 21 356,05 2 650,00 0,00 24 483,95
60611 Eau et assainissement 54 660,00 43 728,90 0,00 0,00 10 931,10
60612 Energie - Electricité 210 000,00 197 342,11 0,00 0,00 12 657,89
60621 Combustibles 114 875,00 62 116,21 0,00 0,00 52 758,79
60622 Carburants 25 000,00 12 578,32 0,00 0,00 12 421,68
60623 Alimentation 170 908,00 107 211,23 25 637,18 0,00 38 059,59
60628 Autres fournitures non stockées 610,00 783,06 147,65 0,00 -320,71
60631 Fournitures d'entretien 25 400,00 14 577,04 2 981,55 0,00 7 841,41
60632 Fournitures de petit équipement 172 338,00 109 623,33 5 844,63 0,00 56 870,04
60633 Fournitures de voirie 1 180,00 1 014,00 0,00 0,00 166,00
60636 Vêtements de travail 11 500,00 10 959,51 178,46 0,00 362,03
6064 Fournitures administratives 6 850,00 6 234,29 0,00 0,00 615,71
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 12 000,00 10 744,92 0,00 0,00 1 255,08
6067 Fournitures scolaires 26 100,00 14 850,11 1 975,75 0,00 9 274,14
6068 Autres matières et fournitures 0,00 29 167,06 0,00 0,00 -29 167,06
611 Contrats de prestations de services 260 132,00 186 416,04 40 519,75 0,00 33 196,21
6132 Locations immobilières 275 000,00 273 244,65 0,00 0,00 1 755,35
6135 Locations mobilières 84 850,00 59 378,78 18 043,00 0,00 7 428,22
61521 Entretien terrains 13 300,00 23 453,16 2 990,71 0,00 -13 143,87
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 36 290,00 16 502,39 9 882,88 0,00 9 904,73
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 935,00 0,00 0,00 -935,00
615231 Entretien, réparations voiries 55 400,00 20 598,04 0,00 0,00 34 801,96
615232 Entretien, réparations réseaux 8 730,00 8 720,40 0,00 0,00 9,60
61551 Entretien matériel roulant 5 500,00 3 903,62 0,00 0,00 1 596,38
61558 Entretien autres biens mobiliers 2 450,00 1 311,09 431,53 0,00 707,38
6156 Maintenance 74 950,00 74 576,60 2 421,63 0,00 -2 048,23
6161 Multirisques 8 600,00 22 498,13 0,00 0,00 -13 898,13
6168 Autres primes d'assurance 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
617 Etudes et recherches 8 000,00 4 125,00 0,00 0,00 3 875,00
6182 Documentation générale et technique 4 470,00 4 162,77 0,00 0,00 307,23
6184 Versements à des organismes de formation 14 050,00 3 868,60 123,00 0,00 10 058,40
6188 Autres frais divers 5 300,00 1 912,44 125,00 0,00 3 262,56
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 1 220,00 0,00 0,00 0,00 1 220,00
6226 Honoraires 28 900,00 15 319,33 0,00 0,00 13 580,67
6228 Divers 970,00 968,22 0,00 0,00 1,78
6231 Annonces et insertions 3 300,00 1 785,60 554,40 0,00 960,00
6236 Catalogues et imprimés 10 075,00 2 251,58 1 971,27 0,00 5 852,15
6238 Divers 1 260,00 3 755,15 0,00 0,00 -2 495,15
6241 Transports de biens 0,00 600,00 0,00 0,00 -600,00
6247 Transports collectifs 0,00 20,00 0,00 0,00 -20,00
6251 Voyages et déplacements 3 000,00 371,35 50,30 0,00 2 578,35
6261 Frais d'affranchissement 12 250,00 9 920,44 993,15 0,00 1 336,41
6262 Frais de télécommunications 34 760,00 34 118,66 265,93 0,00 375,41
627 Services bancaires et assimilés 50,00 46,47 0,00 0,00 3,53
6283 Frais de nettoyage des locaux 35 000,00 31 629,33 0,00 0,00 3 370,67
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 8 250,00 0,00 0,00 -8 250,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 0,00 1 285,46 0,00 0,00 -1 285,46
6288 Autres services extérieurs 400,00 0,00 0,00 0,00 400,00
63512 Taxes foncières 30 657,00 31 725,00 0,00 0,00 -1 068,00
6354 Droits d'enregistrement et de timbre 10,00 0,00 0,00 0,00 10,00
6358 Autres droits 15,00 0,00 0,00 0,00 15,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 200,00 0,00 0,00 0,00 200,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 656 360,00 2 465 686,27 1 458,00 0,00 189 215,73
6331 Versement de transport 2 450,00 1 358,13 0,00 0,00 1 091,87
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 9 100,00 6 790,51 0,00 0,00 2 309,49
6333 Particip. employeurs format° prof. cont. 3 500,00 2 640,00 1 320,00 0,00 -460,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 32 950,00 22 352,57 0,00 0,00 10 597,43
64111 Rémunération principale titulaires 1 445 800,00 1 300 642,53 0,00 0,00 145 157,47
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 50 600,00 40 405,70 0,00 0,00 10 194,30
64118 Autres indemnités titulaires 40 000,00 43 971,18 0,00 0,00 -3 971,18
64131 Rémunérations non tit. 318 500,00 304 744,27 0,00 0,00 13 755,73
6417 Rémunérations des apprentis 5 000,00 8 582,37 0,00 0,00 -3 582,37
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 267 100,00 253 691,53 0,00 0,00 13 408,47
6453 Cotisations aux caisses de retraites 431 100,00 369 990,57 0,00 0,00 61 109,43
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 13 400,00 11 811,40 0,00 0,00 1 588,60
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 77 509,07 0,00 0,00 -77 509,07 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 100,00 132,17 0,00 0,00 -32,17
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 35 000,00 16 218,67 0,00 0,00 18 781,33
6475 Médecine du travail, pharmacie 1 760,00 4 845,60 138,00 0,00 -3 223,60
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 566 015,00 552 423,06 0,00 0,00 13 591,94
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 1 000,64 396,00 0,00 0,00 604,64
6531 Indemnités 107 000,00 106 916,97 0,00 0,00 83,03
6533 Cotisations de retraite 6 200,00 5 337,10 0,00 0,00 862,90
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 10 600,00 10 398,28 0,00 0,00 201,72
6535 Formation 10 000,00 420,00 0,00 0,00 9 580,00
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 100,00 59,04 0,00 0,00 40,96
6541 Créances admises en non-valeur 2 639,00 2 638,96 0,00 0,00 0,04
6542 Créances éteintes 5 615,00 1 059,02 0,00 0,00 4 555,98
6553 Service d'incendie 193 106,36 193 106,36 0,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 919,00 0,00 0,00 0,00 919,00
6558 Autres contributions obligatoires 9 225,00 9 344,66 0,00 0,00 -119,66
657362 Subv. fonct. CCAS 40 000,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00
65737 Autres établissements publics locaux 1 600,00 1 600,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 178 000,00 181 146,30 0,00 0,00 -3 146,30
65888 Autres 10,00 0,37 0,00 0,00 9,63
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
5 122 375,00 4 508 048,77 119 245,77 0,00 495 080,46
66 Charges financières (b) 153 000,00 147 933,32 0,00 0,00 5 066,68
66111 Intérêts réglés à l'échéance 149 000,00 151 934,59 0,00 0,00 -2 934,59
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 0,00 -4 001,27 0,00 0,00 4 001,27
6618 Intérêts des autres dettes 4 000,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
67 Charges exceptionnelles (c) 44 050,00 26 917,50 0,00 0,00 17 132,50
6714 Bourses et prix 2 150,00 1 880,00 0,00 0,00 270,00
6745 Subv. aux personnes de droit privé 35 000,00 18 154,00 0,00 0,00 16 846,00
678 Autres charges exceptionnelles 6 900,00 6 883,50 0,00 0,00 16,50
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
5 319 425,00 4 682 899,59 119 245,77 0,00 517 279,64
023 Virement à la section d'investissement 899 986,28 0,00 899 986,28
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
1 257 151,50 1 241 340,13 15 811,37
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 920 878,50 920 878,50 0,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 137 273,00 137 273,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 199 000,00 183 188,63 15 811,37
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
2 157 137,78 1 241 340,13 915 797,65
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 2 157 137,78 1 241 340,13 915 797,65
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
7 476 562,78 5 924 239,72 119 245,77 0,00 1 433 077,29
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 27 942,19
Montant des ICNE de l’exercice N-1 31 943,46
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -4 001,27
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 68 500,00 123 399,07 0,00 0,00 -54 899,07
6419 Remboursements rémunérations personnel 59 000,00 113 791,90 0,00 0,00 -54 791,90
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 9 500,00 9 607,17 0,00 0,00 -107,17
70 Produits services, domaine et ventes div 215 854,00 218 297,61 0,00 0,00 -2 443,61
70311 Concessions cimetières (produit net) 8 000,00 9 165,00 0,00 0,00 -1 165,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 9 900,00 10 538,99 0,00 0,00 -638,99
7062 Redevances services à caractère culturel 3 500,00 4 720,00 0,00 0,00 -1 220,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 143 000,00 153 381,14 0,00 0,00 -10 381,14
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 51 000,00 40 038,99 0,00 0,00 10 961,01
70878 Remb. frais par d'autres redevables 454,00 453,49 0,00 0,00 0,51
73 Impôts et taxes 3 481 204,00 3 524 423,72 0,00 0,00 -43 219,72
73111 Taxes foncières et d'habitation 2 374 120,00 2 308 974,00 0,00 0,00 65 146,00
73211 Attribution de compensation 517 327,00 517 327,20 0,00 0,00 -0,20
73221 FNGIR 3 193,00 3 193,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 44 714,00 44 714,00 0,00 0,00 0,00
7338 Autres taxes 886,00 1 055,01 0,00 0,00 -169,01
7343 Taxes sur les pylônes électriques 55 880,00 55 880,00 0,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 115 000,00 113 172,95 0,00 0,00 1 827,05
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 300 000,00 391 249,56 0,00 0,00 -91 249,56
7388 Autres taxes diverses 70 084,00 88 858,00 0,00 0,00 -18 774,00
74 Dotations et participations 1 653 605,00 1 657 477,25 1 000,00 0,00 -4 872,25
7411 Dotation forfaitaire 673 821,00 673 821,00 0,00 0,00 0,00
74121 Dotation de solidarité rurale 592 605,00 592 605,00 0,00 0,00 0,00
74127 Dotation nationale de péréquation 210 972,00 210 972,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 4 000,00 10 800,05 1 000,00 0,00 -7 800,05
7472 Participat° Régions 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
7473 Participat° Départements 4 200,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00
7478 Participat° Autres organismes 67 135,00 67 134,69 0,00 0,00 0,31
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 0,00 433,00 0,00 0,00 -433,00
748315 Compensation des pertes d'IFER 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74832 Attribution du fonds départemental TP 10 000,00 13 339,51 0,00 0,00 -3 339,51
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 8 761,00 8 761,00 0,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 68 671,00 68 671,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 10 940,00 10 940,00 0,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et participations 1 500,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
75 Autres produits de gestion courante 380 930,00 313 106,54 68 035,00 0,00 -211,54
752 Revenus des immeubles 357 000,00 290 184,37 68 035,00 0,00 -1 219,37
7588 Autres produits div. de gestion courante 23 930,00 22 922,17 0,00 0,00 1 007,83
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
5 800 093,00 5 836 704,19 69 035,00 0,00 -105 646,19
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 954 984,00 956 480,62 0,00 0,00 -1 496,62
7713 Libéralités reçues 0,00 101,00 0,00 0,00 -101,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 290,00 0,00 0,00 -290,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 4 204,00 4 365,24 0,00 0,00 -161,24
775 Produits des cessions d'immobilisations 947 280,00 947 280,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 3 500,00 4 444,38 0,00 0,00 -944,38
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
6 755 077,00 6 793 184,81 69 035,00 0,00 -107 142,81
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
140 871,50 139 393,09 1 478,41
722 Immobilisations corporelles 30 000,00 28 521,59 1 478,41
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 110 871,50 110 871,50 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 140 871,50 139 393,09 1 478,41
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
6 895 948,50 6 932 577,90 69 035,00 0,00 -105 664,40
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
580 614,28
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 17
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
9163 Opération d’équipement n° 9163 (2) 21 843,04 0,00 14 239,20 7 603,84
9166 Opération d’équipement n° 9166 (2) 2 071,30 2 071,30 0,00 0,00
9167 Opération d’équipement n° 9167 (2) 7 132,12 2 572,18 4 558,21 1,73
9168 Opération d’équipement n° 9168 (2) 50 015,53 37 498,75 2 689,20 9 827,58
9169 Opération d’équipement n° 9169 (2) 20 410,88 7 597,52 5 177,82 7 635,54
9171 Opération d’équipement n° 9171 (2) 632 619,41 522 409,61 63 292,01 46 917,79
9172 Opération d’équipement n° 9172 (2) 6 251,20 3 838,85 1 903,41 508,94
9174 Opération d’équipement n° 9174 (2) 8 735,10 2 530,30 1 204,80 5 000,00
9175 Opération d’équipement n° 9175 (2) 25 088,00 10 333,68 9 978,00 4 776,32
9176 Opération d’équipement n° 9176 (2) 11 044,46 6 043,45 4 621,54 379,47
9177 Opération d’équipement n° 9177 (2) 6 756,00 6 730,25 0,00 25,75
9180 Opération d’équipement n° 9180 (2) 665 874,51 21 717,60 1 221,60 642 935,31
9182 Opération d’équipement n° 9182 (2) 4 088,28 4 048,28 0,00 40,00
9192 Opération d’équipement n° 9192 (2) 561 792,36 441 933,21 12 605,40 107 253,75
9193 Opération d’équipement n° 9193 (2) 15 784,80 6 593,19 4 938,82 4 252,79
9199 Opération d’équipement n° 9199 (2) 6 724,00 5 045,02 1 475,33 203,65
9200 Opération d’équipement n° 9200 (2) 1 224,00 1 224,00 0,00 0,00
9201 Opération d’équipement n° 9201 (2) 93 721,68 7 449,17 86 032,51 240,00
9202 Opération d’équipement n° 9202 (2) 100 075,00 27 888,00 66 721,80 5 465,20
9203 Opération d’équipement n° 9203 (2) 501 680,00 290 507,02 211 172,98 0,00
9204 Opération d’équipement n° 9204 (2) 30 947,54 20 355,15 10 589,40 2,99
9206 Opération d’équipement n° 9206 (2) 5 000,00 3 900,00 1 100,00 0,00
9207 Opération d’équipement n° 9207 (2) 372,00 372,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 2 779 251,21 1 432 658,53 503 522,03 843 070,65
10 Dotations, fonds divers et réserves 22 679,00 22 678,33 0,00 0,67
10226 Taxe d'aménagement 22 679,00 22 678,33 0,00 0,67
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 563 900,00 563 897,36 0,00 2,64
1641 Emprunts en euros 563 900,00 563 897,36 0,00 2,64
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 586 579,00 586 575,69 0,00 3,31
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 3 365 830,21 2 019 234,22 503 522,03 843 073,96
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 140 871,50 139 393,09 1 478,41
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 110 871,50 110 871,50 0,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 110 871,50 110 871,50 0,00
Charges transférées (6) 30 000,00 28 521,59 1 478,41
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 4 947,25 -4 947,25
21312 Bâtiments scolaires 0,00 3 327,60 -3 327,60
2135 Installations générales, agencements 24 087,00 4 086,03 20 000,97
2184 Mobilier 5 913,00 15 272,59 -9 359,59
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 888,12 -888,12
041 Opérations patrimoniales (7) 31 700,00 31 699,97 0,03
21318 Autres bâtiments publics 30 000,00 26 043,30 3 956,70
2188 Autres immobilisations corporelles 1 700,00 5 656,67 -3 956,67
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 172 571,50 171 093,06 1 478,44
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
3 538 401,71 2 190 327,28 503 522,03 844 552,40 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
1 004 830,62
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 19
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 550 684,00 276 697,75 40 560,58 233 425,67
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 1 000,00 0,00 1 000,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 16 210,00 20 000,00 4 810,00 -8 600,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 28 474,00 26 697,75 8 350,58 -6 574,33
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 490 000,00 230 000,00 11 400,00 248 600,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 15 000,00 0,00 15 000,00 0,00
1332 Amendes de police transférables 0,00 0,00 0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 152,28 0,00 -152,28
2111 Terrains nus 0,00 152,28 0,00 -152,28
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 550 684,00 276 850,03 40 560,58 233 273,39
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 798 269,55 1 971 690,73 0,00 -173 421,18
10222 FCTVA 160 000,00 168 563,76 0,00 -8 563,76
10226 Taxe d'aménagement 400 000,00 564 857,42 0,00 -164 857,42
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 1 238 269,55 1 238 269,55 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
1381 Subv non transf Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
1383 Subv non transf Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
1388 Autres subventions non transférables 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 5 441,00 0,00
Total des recettes financières 1 803 710,55 1 971 690,73 0,00 -167 980,18
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 2 354 394,55 2 248 540,76 40 560,58 65 293,21
021 Virement de la sect° de fonctionnement 899 986,28
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 1 257 151,50 1 241 340,13 15 811,37
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 137 273,00 137 273,00 0,00
2111 Terrains nus 7,00 7,00 0,00
2115 Terrains bâtis 920 871,50 920 871,50 0,00
28031 Frais d'études 29 391,00 29 390,67 0,33
28051 Concessions et droits similaires 7 856,00 7 855,06 0,94
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 1 518,00 -1 518,00
28128 Autres aménagements de terrains 723,00 723,00 0,00
281316 Equipements de cimetière 1 753,00 1 752,50 0,50
28135 Installations générales, agencements, .. 14 217,00 14 216,55 0,45
28151 Réseaux de voirie 50 176,00 43 382,45 6 793,55
28152 Installations de voirie 22 074,00 22 073,83 0,17
281534 Réseaux d'électrification 1 321,00 1 320,18 0,82
281571 Matériel roulant 826,00 0,00 826,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 4 728,00 4 768,15 -40,15
28158 Autres installat°, matériel et outillage 4 583,00 4 582,59 0,41 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
28183 Matériel de bureau et informatique 4 593,00 4 592,25 0,75
28184 Mobilier 3 728,00 3 727,97 0,03
28188 Autres immo. corporelles 53 031,00 43 285,43 9 745,57
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
2 157 137,78 1 241 340,13 915 797,65
041 Opérations patrimoniales (5) 31 700,00 31 699,97 0,03
2031 Frais d'études 30 000,00 26 043,30 3 956,70
2111 Terrains nus 0,00 519,60 -519,60
2135 Installations générales, agencements 1 700,00 5 137,07 -3 437,07
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 2 188 837,78 1 273 040,10 915 797,68
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
4 543 232,33 3 521 580,86 40 560,58 981 090,89
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 21
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9163 (1)
LIBELLE : COMPLEXE SPORTIF
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 21 843,04 A 0,00 14 239,20 7 603,84 B 3 587 227,30
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 155 521,82
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 155 521,82
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 21 843,04 0,00 14 239,20 7 603,84 3 431 705,48
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 30 368,90
2135 Installations générales, agencements 1 700,00 0,00 0,00 1 700,00 3 392 773,14
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 114,82
2188 Autres immobilisations corporelles 20 143,04 0,00 14 239,20 5 903,84 8 448,62
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 949 286,58
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 940 226,76
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 35 558,39
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 379 851,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 524 817,37
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 9 059,82
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 9 059,82
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -2 637 940,72
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9166 (1)
LIBELLE : MAIRIE ANNEXE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 071,30 A 2 071,30 0,00 0,00 B 42 102,95
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 071,30 2 071,30 0,00 0,00 42 102,95
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 25 101,01
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21721 Plantat° arbres, arbustes (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 3 578,40
2188 Autres immobilisations corporelles 2 071,30 2 071,30 0,00 0,00 13 423,54
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 58 757,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 58 757,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 58 757,00
1381 Subv non transf Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1383 Subv non transf Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 071,30 D - B 16 654,05
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 23
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9167 (1)
LIBELLE : SALLE POLYVALENTE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 7 132,12 A 2 572,18 4 558,21 1,73 B 210 225,73
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 640,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 2 640,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 132,12 2 572,18 4 558,21 1,73 207 585,73
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 148 454,48
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 148,64
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 10 422,25
21752 Installations de voirie (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 1 278,00 1 278,00 0,00 0,00 6 210,26
2188 Autres immobilisations corporelles 5 854,12 1 294,18 4 558,21 1,73 41 350,10
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 866,76
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 866,76
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 866,76
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 572,18 D - B -209 358,97
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9168 (1)
LIBELLE : ECOLES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 50 015,53 A 37 498,75 2 689,20 9 827,58 B 837 095,40
20 Immobilisations incorporelles 4 033,58 726,00 0,00 3 307,58 287 310,20
2031 Frais d'études 4 033,58 726,00 0,00 3 307,58 286 643,20
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 667,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 45 981,95 36 772,75 2 689,20 6 520,00 549 785,20
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 38 990,16 25 070,09 538,80 13 381,27 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 402 548,64
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 11 846,23
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 14 283,82
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 32 093,18
2184 Mobilier 0,00 213,60 0,00 -213,60 20 252,43
2188 Autres immobilisations corporelles 6 991,79 11 489,06 2 150,40 -6 647,67 68 760,90
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 7 056,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 7 056,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 7 056,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -37 498,75 D - B -830 039,40
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 25
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9169 (1)
LIBELLE : MATERIELS DIVERS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 20 410,88 A 7 597,52 5 177,82 7 635,54 B 69 424,78
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 20 410,88 7 597,52 5 177,82 7 635,54 69 424,78
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 12 675,45
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 1 498,03 0,00 -1 498,03 4 255,21
2188 Autres immobilisations corporelles 20 410,88 6 099,49 5 177,82 9 133,57 52 494,12
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 450,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 450,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 450,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -7 597,52 D - B -68 974,78
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 26
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9171 (1)
LIBELLE : VRD
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 632 619,41 A 522 409,61 63 292,01 46 917,79 B 4 090 241,02
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 117 321,28
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 117 321,28
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 632 619,41 522 409,61 63 292,01 46 917,79 3 972 919,74
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 1 860,00
2128 Autres agencements et aménagements 6 695,00 1 848,66 4 929,96 -83,62 129 163,50
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 3 999,60
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 157 719,66
2152 Installations de voirie 544 332,94 458 502,02 43 808,40 42 022,52 1 569 691,28
21531 Réseaux d'adduction d'eau 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 3 826,75
21534 Réseaux d'électrification 70 272,78 51 094,00 14 282,83 4 895,95 51 094,00
21571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 11 000,00 10 917,06 0,00 82,94 37 758,83
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 6 793,28
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 318,69 47,87 270,82 0,00 11 012,84
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 178 259,93
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 178 259,93
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 17 607,50
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 56 459,66
1332 Amendes de police transférables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 104 192,77
1388 Autres subventions non transférables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -522 409,61 D - B -3 911 981,09
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 27
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9172 (1)
LIBELLE : ATELIERS MUNICIPAUX
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 6 251,20 A 3 838,85 1 903,41 508,94 B 186 047,88
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 251,20 3 838,85 1 903,41 508,94 186 047,88
21311 Hôtel de ville 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 91 400,93
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 3 750,66
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 56 414,32
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 203,95
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 31 490,50
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 400,76
2184 Mobilier 0,00 29,99 0,00 -29,99 1 402,58
2188 Autres immobilisations corporelles 6 251,20 3 808,86 1 903,41 538,93 984,18
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 838,85 D - B -186 047,88
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 28
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9174 (1)
LIBELLE : BATIMENTS DIVERS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 8 735,10 A 2 530,30 1 204,80 5 000,00 B 470 436,60
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 84 344,13
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 83 403,50
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 940,63
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 8 735,10 2 530,30 1 204,80 5 000,00 386 092,47
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 30 907,24
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 308 959,17
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 092,60
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 18 240,24
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 560,10 560,10 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 8 175,00 1 970,20 1 204,80 5 000,00 23 893,22
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
232 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 80 233,23
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 80 233,23
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 11 556,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 1 495,80
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 67 181,43
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 530,30 D - B -390 203,37
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 29
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9175 (1)
LIBELLE : CIMETIERE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 25 088,00 A 10 333,68 9 978,00 4 776,32 B 93 713,93
20 Immobilisations incorporelles 13 588,00 0,00 5 328,00 8 260,00 0,00
2031 Frais d'études 13 588,00 0,00 5 328,00 8 260,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 11 500,00 10 333,68 4 650,00 -3 483,68 93 713,93
2116 Cimetières 0,00 0,00 0,00 0,00 33 265,88
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 161,42 0,00 -161,42 161,42
21316 Equipements du cimetière 11 500,00 10 172,26 4 560,00 -3 232,26 54 747,93
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 4 124,73
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 90,00 -90,00 1 413,97
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -10 333,68 D - B -93 713,93
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 30
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9176 (1)
LIBELLE : ECLAIRAGE PUBLIC
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 11 044,46 A 6 043,45 4 621,54 379,47 B 132 848,30
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 11 044,46 6 043,45 4 621,54 379,47 132 848,30
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 50 776,54
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 14 610,97
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 3 849,06
2188 Autres immobilisations corporelles 11 044,46 6 043,45 4 621,54 379,47 63 611,73
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1388 Autres subventions non transférables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -6 043,45 D - B -132 848,30
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 31
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9177 (1)
LIBELLE : ESPACES VERTS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 6 756,00 A 6 730,25 0,00 25,75 B 5 782,08
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 756,00 6 730,25 0,00 25,75 5 782,08
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 4 716,33
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 065,75
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 6 756,00 6 730,25 0,00 25,75 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -6 730,25 D - B -5 782,08
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 32
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9180 (1)
LIBELLE : EGLISE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 665 874,51 A 21 717,60 1 221,60 642 935,31 B 10 440,00
20 Immobilisations incorporelles 208 422,51 8 109,60 1 221,60 199 091,31 10 440,00
2031 Frais d'études 208 422,51 8 109,60 1 221,60 199 091,31 10 440,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 457 452,00 13 608,00 0,00 443 844,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 450 000,00 6 156,00 0,00 443 844,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 7 452,00 7 452,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 20 100,05
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 20 100,05
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 7 578,71
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 12 521,34
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -21 717,60 D - B 9 660,05
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 33
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9182 (1)
LIBELLE : CHATEAU BARATTE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 4 088,28 A 4 048,28 0,00 40,00 B 73 097,91
20 Immobilisations incorporelles 574,80 574,80 0,00 0,00 71 933,93
2031 Frais d'études 574,80 574,80 0,00 0,00 71 804,92
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 129,01
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 513,48 3 473,48 0,00 40,00 1 163,98
21311 Hôtel de ville 1 962,00 1 962,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 414,84
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 749,14
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 551,48 1 511,48 0,00 40,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 230 511,01
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 230 511,01
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 230 511,01
1381 Subv non transf Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -4 048,28 D - B 157 413,10
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 34
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9192 (1)
LIBELLE : RESERVES FONCIERES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 561 792,36 A 441 933,21 12 605,40 107 253,75 B 3 694 968,73
20 Immobilisations incorporelles 20 319,00 19 394,40 1 712,40 -787,80 116 302,06
202 Frais réalisat° documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 20 319,00 19 394,40 1 712,40 -787,80 116 302,06
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 541 473,36 422 538,81 10 893,00 108 041,55 3 578 666,67
2111 Terrains nus 439 051,82 422 538,81 10 893,00 5 620,01 744 379,11
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 710,88
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 201 027,72
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00 2 632 548,96
2128 Autres agencements et aménagements 101 077,54 0,00 0,00 101 077,54 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 344,00 0,00 0,00 1 344,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -441 933,21 D - B -3 694 968,73
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 35
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9193 (1)
LIBELLE : EQUIPEMENT INFORMATI QUE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 15 784,80 A 6 593,19 4 938,82 4 252,79 B 116 560,75
20 Immobilisations incorporelles 15 784,80 6 335,43 4 938,82 4 510,55 49 693,02
205 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 11 122,80
2051 Concessions, droits similaires 15 784,80 6 335,43 4 938,82 4 510,55 38 570,22
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 257,76 0,00 -257,76 66 867,73
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 257,76 0,00 -257,76 66 867,73
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -6 593,19 D - B -116 560,75
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 36
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9199 (1)
LIBELLE : NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 6 724,00 A 5 045,02 1 475,33 203,65 B 6 855 719,96
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 724,00 5 045,02 1 475,33 203,65 6 855 719,96
21312 Bâtiments scolaires 6 724,00 5 045,02 1 475,33 203,65 6 820 057,71
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 738,87
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 6 306,95
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 17 700,18
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 9 365,76
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 550,49
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 326 067,80
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 326 067,80
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 24 142,80
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 246 925,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 045,02 D - B -6 529 652,16
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 37
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9200 (1)
LIBELLE : TRAVAUX DIVERS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 1 224,00 A 1 224,00 0,00 0,00 B 58 478,73
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 520,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 4 520,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 224,00 1 224,00 0,00 0,00 53 958,73
2118 Autres terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 9 600,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 44 358,73
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 1 224,00 1 224,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 37 401,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 37 401,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 37 401,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 224,00 D - B -21 077,73
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 38
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9201 (1)
LIBELLE : MEDIATHEQUE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 93 721,68 A 7 449,17 86 032,51 240,00 B 2 483 528,71
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 93 721,68 7 449,17 86 032,51 240,00 2 483 528,71
21318 Autres bâtiments publics 93 481,68 7 449,17 86 032,51 0,00 2 482 188,58
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2168 Autres collections et oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 571,40
2188 Autres immobilisations corporelles 240,00 0,00 0,00 240,00 768,73
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 119 772,50
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 119 772,50
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 839 433,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 188 862,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 91 477,50
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -7 449,17 D - B -1 363 756,21
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 39
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9202 (1)
LIBELLE : ADAPTABILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 100 075,00 A 27 888,00 66 721,80 5 465,20 B 6 225,28
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 100 075,00 27 888,00 66 721,80 5 465,20 6 225,28
2135 Installations générales, agencements 100 075,00 27 888,00 66 721,80 5 465,20 6 225,28
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 3 588,65
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 3 588,65
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 3 588,65
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -27 888,00 D - B -2 636,63
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 40
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9203 (1)
LIBELLE : AMENAGEMENT SECTEUR D ANCHIN
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 501 680,00 A 290 507,02 211 172,98 0,00 B 40 074,00
20 Immobilisations incorporelles 80 736,00 62 204,28 18 531,72 0,00 40 074,00
2031 Frais d'études 80 736,00 62 204,28 18 531,72 0,00 40 074,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 420 944,00 228 302,74 192 641,26 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 420 944,00 228 302,74 192 641,26 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -290 507,02 D - B -40 074,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 41
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9204 (1)
LIBELLE : CLUB HOUSE FOOTBALL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 30 947,54 A 20 355,15 10 589,40 2,99 B 201 725,18
20 Immobilisations incorporelles 998,70 108,00 890,70 0,00 0,00
2031 Frais d'études 998,70 108,00 890,70 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 29 948,84 20 247,15 9 698,70 2,99 201 725,18
21318 Autres bâtiments publics 29 948,84 20 247,15 9 698,70 2,99 201 725,18
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -20 355,15 D - B -201 725,18
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 42
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9206 (1)
LIBELLE : DEVELOPPEMENT DURABLE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 5 000,00 A 3 900,00 1 100,00 0,00 B 3 900,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 5 000,00 3 900,00 1 100,00 0,00 3 900,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 5 000,00 3 900,00 1 100,00 0,00 3 900,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 900,00 D - B -3 900,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 43
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9207 (1)
LIBELLE : COMPLEXE CINEMATOGRAPHIQUE RUE DU MARESQUEL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 372,00 A 372,00 0,00 0,00 B 372,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 372,00 372,00 0,00 0,00 372,00
2128 Autres agencements et aménagements 372,00 372,00 0,00 0,00 372,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -372,00 D - B -372,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 44
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 538 742 -22 799 -419 335 365 726 -141 778 -69 165 -83 508 -70 008 -781 195 -280 564 -1 965 967 5 007 335
7 582 227 10 940 4 947 378 081 31 586 0 56 066 7 715 158 494 110 17 452 6 916 836
6 043 485 33 739 424 282 12 355 173 364 69 165 139 575 77 723 939 689 280 674 1 983 419 1 909 501
-462 961 0 -263 665 0 -1 100 0 -25 939 -125 348 4 186 1 000 -35 526 -16 570
40 561 0 16 210 0 0 0 15 000 0 8 351 1 000 0 0
503 522 0 279 875 0 1 100 0 40 939 125 348 4 165 0 35 526 16 570
326 423 0 -690 612 20 504 -3 900 0 -36 811 46 185 -56 957 0 -39 149 1 087 163
3 521 581 0 160 000 20 504 0 0 26 043 90 000 0 0 0 3 225 033
3 195 158 0 850 612 0 3 900 0 62 855 43 815 56 957 0 39 149 2 137 871
1 004 831 1 004 831
171 093 116 937
1 016 103 1 016 103
3 900 0 0 0 3 900 0 0 0 0 0 0
1 428 759 0 845 664 0 0 0 21 074 43 211 51 844 0 37 438
2 019 234 0 845 664 0 3 900 0 21 074 43 211 51 844 0 37 438 1 016 103
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses
Total recettes
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
Total recettes
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 45
454 539 0 19 394 0 0 0 0 0 0 0 0 435 144
4 048 0 1 368 0 0 0 0 0 0 0 2 680 0
22 939 0 0 0 0 0 0 22 939 0 0 0 0
6 730 0 6 730 0 0 0 0 0 0 0 0 0
10 665 0 10 665 0 0 0 0 0 0 0 0 0
20 312 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 312 0
3 735 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 022 1 713
5 742 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 742 0
585 702 0 585 702 0 0 0 0 0 0 0 0 0
12 775 0 0 0 0 0 719 0 0 0 2 816 9 240
40 188 0 0 0 0 0 0 0 40 188 0 0 0
7 130 0 0 0 0 0 0 7 130 0 0 0 0
2 071 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 071 0
14 239 0 0 0 0 0 14 239 0 0 0 0 0
1 936 181 0 1 125 539 0 5 000 0 62 013 168 559 56 008 0 72 964 446 097
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
563 897 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 563 897
563 897 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 563 897
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
22 678 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 22 678
22 678 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 22 678
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 522 756 0 1 125 539 0 5 000 0 62 013 168 559 56 008 0 72 964 1 032 673
3 698 680 0 1 130 487 0 5 000 0 103 793 169 163 61 121 0 74 675 2 154 440
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
9163 COMPLEXE SPORTIF
9166 MAIRIE ANNEXE
9167 SALLE POLYVALENTE
9168 ECOLES
9169 MATERIELS DIVERS
9171 VRD
9172 ATELIERS MUNICIPAUX
9174 BATIMENTS DIVERS
9175 CIMETIERE
9176 ECLAIRAGE PUBLIC
9177 ESPACES VERTS
9180 EGLISE
9182 CHATEAU BARATTE
9192 RESERVES FONCIERES VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 46
317 258 0 176 210 20 504 0 0 15 000 90 000 8 351 1 000 0 6 194
1 238 270 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 238 270
564 857 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 564 857
168 564 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 168 564
1 971 691 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 971 691
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 289 101 0 176 210 20 504 0 0 15 000 90 000 8 351 1 000 0 1 978 037
3 562 141 0 176 210 20 504 0 0 41 043 90 000 8 351 1 000 0 3 225 033
1 004 831 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 004 831
5 657 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 657
26 043 0 0 0 0 0 26 043 0 0 0 0 0
31 700 0 0 0 0 0 26 043 0 0 0 0 5 657
888 0 0 0 0 0 0 0 480 0 0 409
15 273 0 0 0 0 0 13 363 604 1 306 0 0 0
4 086 0 0 0 0 0 2 375 0 0 0 1 711 0
3 328 0 0 0 0 0 0 0 3 328 0 0 0
4 947 0 4 947 0 0 0 0 0 0 0 0 0
110 872 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 110 872
139 393 0 4 947 0 0 0 15 737 604 5 113 0 1 711 111 280
171 093 0 4 947 0 0 0 41 781 604 5 113 0 1 711 116 937
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
372 0 0 0 0 0 0 372 0 0 0 0
5 000 0 0 0 5 000 0 0 0 0 0 0 0
30 945 0 0 0 0 0 30 945 0 0 0 0 0
501 680 0 501 680 0 0 0 0 0 0 0 0 0
94 610 0 0 0 0 0 16 110 44 636 9 300 0 24 564 0
93 482 0 0 0 0 0 0 93 482 0 0 0 0
1 224 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 224 0
6 520 0 0 0 0 0 0 0 6 520 0 0 0
11 532 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 532 0 11 532 11 532 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 532 11 532 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
9193 EQUIPEMENT INFORMATI QUE
9199 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE
9200 TRAVAUX DIVERS
9201 MEDIATHEQUE
9202 ADAPTABILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX
9203 AMENAGEMENT SECTEUR D
ANCHIN
9204 CLUB HOUSE FOOTBALL
9206 DEVELOPPEMENT DURABLE
9207 COMPLEXE
CINEMATOGRAPHIQUE RUE DU
MARESQUEL
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
2128 Autres agencements et
aménagements
21312 Bâtiments scolaires
2135 Installations générales, agencements
2184 Mobilier
2188 Autres immobilisations corporelles
041 Opérations patrimoniales
21318 Autres bâtiments publics
2188 Autres immobilisations corporelles
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement
Recettes réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
13 Subventions d'investissement VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 47
3 728 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 728
4 592 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 592
4 583 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 583
4 768 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 768
1 320 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 320
22 074 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 22 074
43 382 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 43 382
14 217 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 14 217
1 753 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 753
723 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 723
1 518 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 518
7 855 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 855
29 391 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29 391
920 872 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 920 872
7 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7
137 273 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 137 273
1 241 340 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 241 340
1 273 040 0 0 0 0 0 26 043 0 0 0 0 1 246 997
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
152 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 152
152 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 152
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
15 000 0 0 0 0 0 15 000 0 0 0 0 0
241 400 0 151 400 0 0 0 0 90 000 0 0 0 0
35 048 0 0 20 504 0 0 0 0 8 351 0 0 6 194
24 810 0 24 810 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 000 0 0 0 0 0 0 0 0 1 000 0 0 1 000 0 0 0 0 0 0 0 0 1 000 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
1313 Subv. transf. Départements
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers
Recettes d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
2111 Terrains nus
2115 Terrains bâtis
28031 Frais d'études
28051 Concessions et droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
281316 Equipements de cimetière
28135 Installations générales, agencements,
..
28151 Réseaux de voirie
28152 Installations de voirie
281534 Réseaux d'électrification
281578 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres installat°, matériel et outillage
28183 Matériel de bureau et informatique
28184 Mobilier VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 48
3 904 0 1 785 0 0 0 0 0 0 0 2 044 75
8 720 0 8 720 0 0 0 0 0 0 0 0 0
20 598 0 20 598 0 0 0 0 0 0 0 0 0
935 0 0 935 0 0 0 0 0 0 0 0
26 385 0 0 0 0 0 708 4 566 3 836 0 17 276 0
26 444 0 13 239 0 0 0 13 205 0 0 0 0 0
77 422 172 3 333 0 0 0 0 2 125 0 0 71 792 0
273 245 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 273 245
226 936 0 72 374 0 144 504 0 2 988 2 711 750 0 3 609 0
29 167 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29 167
16 826 0 0 0 0 0 0 0 16 826 0 0 0
10 745 0 0 0 0 0 0 10 745 0 0 0 0
6 234 0 0 0 0 0 0 617 100 0 5 518 0
11 138 0 0 0 0 0 0 0 1 726 500 8 912 0
1 014 0 834 0 0 0 0 0 0 0 180 0
115 468 0 14 047 210 13 590 0 11 029 6 616 8 211 132 51 443 10 191
17 559 0 0 0 0 0 0 0 0 0 17 559 0
931 0 0 0 0 0 0 0 594 0 323 14
132 848 103 20 0 1 926 0 31 697 18 87 219 0 10 063 1 802
12 578 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 578
62 116 0 0 6 105 1 980 0 16 390 16 221 9 656 1 540 10 224 0
197 342 0 59 454 5 105 9 018 0 23 341 5 100 50 740 0 44 585 0
43 729 0 506 0 1 879 0 13 675 3 915 8 427 0 14 709 618
24 006 0 597 0 0 0 565 1 020 4 045 0 10 965 6 815
1 607 727 276 199 722 12 355 173 364 0 113 598 61 714 204 198 3 096 408 687 430 718
4 802 145 33 739 424 282 12 355 173 364 69 165 139 575 77 723 939 689 280 674 1 983 419 668 161
6 043 485 33 739 424 282 12 355 173 364 69 165 139 575 77 723 939 689 280 674 1 983 419 1 909 501
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 137 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 137
520 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 520
26 043 0 0 0 0 0 26 043 0 0 0 0 0
31 700 0 0 0 0 0 26 043 0 0 0 0 5 657
43 285 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 43 285 43 285 43 285 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 43 285 43 285
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales
2031 Frais d'études
2111 Terrains nus
2135 Installations générales, agencements
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disques, ... (médiathèque)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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77 509 0 0 0 0 0 0 0 0 0 77 509 0
11 811 526 208 0 0 0 286 0 2 482 0 8 309 0
369 991 668 40 177 0 0 5 663 3 447 3 150 103 216 14 808 196 109 2 752
253 692 1 099 19 422 0 0 2 752 3 673 1 516 63 789 6 699 154 741 0
8 582 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 582 0
304 744 12 994 5 148 0 0 0 7 062 0 72 744 0 206 797 0
43 971 0 5 198 0 0 0 197 197 6 874 13 825 17 681 0
40 406 0 3 948 0 0 847 112 112 13 619 1 877 19 891 0
1 300 643 0 145 078 0 0 19 490 10 814 10 814 352 186 46 295 715 966 0
22 353 0 2 022 0 0 306 285 162 5 810 707 13 060 0
3 960 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 960 0
6 791 18 604 0 0 89 85 49 1 759 217 3 970 0
1 358 4 121 0 0 18 17 10 352 43 794 0
2 467 144 15 309 221 927 0 0 29 165 25 976 16 009 622 830 84 472 1 448 704 2 752
31 725 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 31 725
1 285 0 1 285 0 0 0 0 0 0 0 0 0
8 250 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 250
31 629 0 0 0 0 0 0 0 0 0 31 629 0
46 0 0 0 0 0 0 0 46 0 0 0
34 385 0 0 0 0 0 0 2 244 6 811 348 24 982 0
10 914 0 0 0 0 0 0 0 183 0 10 730 0
422 0 0 0 0 0 0 0 0 0 422 0
20 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 0
600 0 600 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 755 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 755 0
4 223 0 0 0 468 0 0 0 0 0 3 755 0
2 340 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 340 0
968 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 968
15 319 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 373 11 946
2 037 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 625 412
3 992 0 0 0 0 0 0 0 0 250 2 842 900
4 163 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 163 0
4 125 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 125
22 498 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 22 498
76 998 0 2 329 0 0 0 0 4 801 4 502 325 49 651 15 389
1 743 0 0 0 0 0 0 1 016 526 0 200 0 1 743 0 0 0 0 0 0 1 016 526 0 200 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6188 Autres frais divers
6226 Honoraires
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6241 Transports de biens
6247 Transports collectifs
6251 Voyages et déplacements
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6283 Frais de nettoyage des locaux
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
62878 Remb. frais à d'autres organismes
63512 Taxes foncières
012 Charges de personnel, frais assimilés
6331 Versement de transport
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6333 Particip. employeurs format° prof.
cont.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64112 NBI, SFT, indemnité résidence
64118 Autres indemnités titulaires
64131 Rémunérations non tit.
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 50
920 879 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 920 879
1 241 340 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 241 340
1 241 340 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 241 340
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
6 884 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 884
18 154 18 154 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 880 0 0 0 0 0 0 0 0 0 60 1 820
26 918 18 154 0 0 0 0 0 0 0 0 60 8 704
-4 001 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 -4 001
151 935 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 151 935
147 933 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 147 933
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
181 146 0 0 0 0 0 0 0 109 996 0 0 71 150
1 600 0 0 0 0 0 0 0 1 600 0 0 0
40 000 0 0 0 0 40 000 0 0 0 0 0 0
9 345 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 440 6 905
193 106 0 0 0 0 0 0 0 0 193 106 0 0
1 059 0 0 0 0 0 0 0 1 059 0 0 0
2 639 0 2 633 0 0 0 0 0 6 0 0 0
59 0 0 0 0 0 0 0 0 0 59 0
420 0 0 0 0 0 0 0 0 0 420 0
10 398 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 398 0
5 337 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 337 0
106 917 0 0 0 0 0 0 0 0 0 106 917 0
396 0 0 0 0 0 0 0 0 0 396 0
552 423 0 2 633 0 0 40 000 0 0 112 661 193 106 125 968 78 055
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 984 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 984 0
16 219 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 219 0
132 0 0 0 0 0 0 0 0 0 132 0 132 132 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 132 132 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
6475 Médecine du travail, pharmacie
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
651 Redevances pour licences, logiciels,
...
6531 Indemnités
6533 Cotisations de retraite
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
6535 Formation
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie
6558 Autres contributions obligatoires
657362 Subv. fonct. CCAS
65737 Autres établissements publics locaux
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
65888 Autres
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
67 Charges exceptionnelles
6714 Bourses et prix
6745 Subv. aux personnes de droit privé
678 Autres charges exceptionnelles
68 Dot. aux amortissements et
provisions
Dépenses d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 51
391 250 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 391 250
113 173 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 113 173
55 880 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 55 880
1 055 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 055
44 714 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 44 714
3 193 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 193
517 327 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 517 327
2 308 974 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 308 974
3 524 424 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 524 424
453 0 0 0 0 0 0 0 0 0 336 117
40 039 0 0 0 0 0 40 039 0 0 0 0 0
153 381 0 0 0 0 0 0 0 153 381 0 0 0
4 720 0 0 0 0 0 0 4 720 0 0 0 0
10 539 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 539
9 165 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 165 0
218 298 0 0 0 0 0 40 039 4 720 153 381 0 9 501 10 656
9 607 0 0 0 9 607 0 0 0 0 0 0 0
113 792 0 0 0 21 979 0 0 0 0 0 5 005 86 809
123 399 0 0 0 31 586 0 0 0 0 0 5 005 86 809
6 862 220 10 940 0 378 081 31 586 0 40 329 7 111 153 381 110 15 741 6 224 942
7 582 227 10 940 4 947 378 081 31 586 0 56 066 7 715 158 494 110 17 452 6 916 836
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
183 189 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 183 189
137 273 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 137 273 137 273 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 137 273
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
043 Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements rémunérations
personnel
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
70 Produits des services, du domaine,
vente
70311 Concessions cimetières (produit net)
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
7062 Redevances services à caractère
culturel
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
70878 Remb. frais par d'autres redevables
73 Impôts et taxes
73111 Taxes foncières et d'habitation
73211 Attribution de compensation
73221 FNGIR
73223 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
7338 Autres taxes
7343 Taxes sur les pylônes électriques
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 52
110 872 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 110 872
28 522 0 4 947 0 0 0 15 737 604 5 113 0 1 711 409
139 393 0 4 947 0 0 0 15 737 604 5 113 0 1 711 111 280
139 393 0 4 947 0 0 0 15 737 604 5 113 0 1 711 111 280
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 444 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 444
947 280 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 947 280
4 365 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 365
290 0 0 0 0 0 290 0 0 0 0 0
101 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 101
956 481 0 0 0 0 0 290 0 0 0 0 956 191
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
22 922 0 0 22 237 0 0 0 16 0 110 554 6
358 219 0 0 355 844 0 0 0 2 375 0 0 0 0
381 142 0 0 378 081 0 0 0 2 391 0 110 554 6
10 940 10 940 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
68 671 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 68 671
8 761 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 761
13 340 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 340
433 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 433
67 135 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 67 135
11 800 0 0 0 0 0 0 0 0 0 681 11 119
210 972 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 210 972
592 605 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 592 605
673 821 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 673 821
1 658 477 10 940 0 0 0 0 0 0 0 0 681 1 646 857
88 858 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 88 858 88 858 88 858 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 88 858 88 858
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
7388 Autres taxes diverses
74 Dotations et participations
7411 Dotation forfaitaire
74121 Dotation de solidarité rurale
74127 Dotation nationale de péréquation
74718 Autres participations Etat
7478 Participat° Autres organismes
7482 Compens. perte taxe add. droits
mutation
74832 Attribution du fonds départemental
TP
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
7484 Dotation de recensement
75 Autres produits de gestion
courante
752 Revenus des immeubles
7588 Autres produits div. de gestion
courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
7713 Libéralités reçues
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
775 Produits des cessions
d'immobilisations
7788 Produits exceptionnels divers
78 Reprise sur amortissements et
provisions
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
722 Immobilisations corporelles
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 53
580 614 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 580 614
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 54
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES 1 909 500,99 1 983 418,50 0,00 0,00 3 892 919,49
Réalisations 1 909 500,99 1 983 418,50 0,00 0,00 3 892 919,49
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 430 717,53 408 687,26 0,00 0,00 839 404,79
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 6 814,85 10 964,84 0,00 0,00 17 779,69
60611 Eau et assainissement 617,84 14 709,43 0,00 0,00 15 327,27
60612 Energie - Electricité 0,00 44 584,56 0,00 0,00 44 584,56
60621 Combustibles 0,00 10 223,95 0,00 0,00 10 223,95
60622 Carburants 12 578,32 0,00 0,00 0,00 12 578,32
60623 Alimentation 1 801,98 10 062,65 0,00 0,00 11 864,63
60628 Autres fournitures non stockées 13,88 322,77 0,00 0,00 336,65
60631 Fournitures d'entretien 0,00 17 558,59 0,00 0,00 17 558,59
60632 Fournitures de petit équipement 10 190,63 51 442,91 0,00 0,00 61 633,54
60633 Fournitures de voirie 0,00 180,00 0,00 0,00 180,00
60636 Vêtements de travail 0,00 8 911,90 0,00 0,00 8 911,90
6064 Fournitures administratives 0,00 5 517,76 0,00 0,00 5 517,76
6068 Autres matières et fournitures 29 167,06 0,00 0,00 0,00 29 167,06
611 Contrats de prestations de services 0,00 3 608,64 0,00 0,00 3 608,64
6132 Locations immobilières 273 244,65 0,00 0,00 0,00 273 244,65
6135 Locations mobilières 0,00 71 792,06 0,00 0,00 71 792,06
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 17 275,65 0,00 0,00 17 275,65
61551 Entretien matériel roulant 75,00 2 043,52 0,00 0,00 2 118,52
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 200,32 0,00 0,00 200,32
6156 Maintenance 15 388,80 49 651,49 0,00 0,00 65 040,29
6161 Multirisques 22 498,13 0,00 0,00 0,00 22 498,13
617 Etudes et recherches 4 125,00 0,00 0,00 0,00 4 125,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 4 162,77 0,00 0,00 4 162,77
6184 Versements à des organismes de formation 900,00 2 841,60 0,00 0,00 3 741,60
6188 Autres frais divers 412,00 1 625,44 0,00 0,00 2 037,44
6226 Honoraires 11 946,17 3 373,16 0,00 0,00 15 319,33
6228 Divers 968,22 0,00 0,00 0,00 968,22
6231 Annonces et insertions 0,00 2 340,00 0,00 0,00 2 340,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 3 755,23 0,00 0,00 3 755,23
6238 Divers 0,00 3 755,15 0,00 0,00 3 755,15
6247 Transports collectifs 0,00 20,00 0,00 0,00 20,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 421,65 0,00 0,00 421,65
6261 Frais d'affranchissement 0,00 10 730,11 0,00 0,00 10 730,11
6262 Frais de télécommunications 0,00 24 981,78 0,00 0,00 24 981,78
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 31 629,33 0,00 0,00 31 629,33 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 55
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 8 250,00 0,00 0,00 0,00 8 250,00
63512 Taxes foncières 31 725,00 0,00 0,00 0,00 31 725,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 751,63 1 448 703,70 0,00 0,00 1 451 455,33
6331 Versement de transport 0,00 793,98 0,00 0,00 793,98
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 3 969,71 0,00 0,00 3 969,71
6333 Particip. employeurs format° prof. cont. 0,00 3 960,00 0,00 0,00 3 960,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 13 059,95 0,00 0,00 13 059,95
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 715 965,66 0,00 0,00 715 965,66
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 19 891,49 0,00 0,00 19 891,49
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 17 681,15 0,00 0,00 17 681,15
64131 Rémunérations non tit. 0,00 206 796,63 0,00 0,00 206 796,63
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 8 582,37 0,00 0,00 8 582,37
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 154 741,21 0,00 0,00 154 741,21
6453 Cotisations aux caisses de retraites 2 751,63 196 109,22 0,00 0,00 198 860,85
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 8 308,82 0,00 0,00 8 308,82
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 77 509,07 0,00 0,00 77 509,07
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 132,17 0,00 0,00 132,17
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 16 218,67 0,00 0,00 16 218,67
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 4 983,60 0,00 0,00 4 983,60
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 1 241 340,13 0,00 0,00 0,00 1 241 340,13
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 920 878,50 0,00 0,00 0,00 920 878,50
6761 Différences sur réalisations (positives) 137 273,00 0,00 0,00 0,00 137 273,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 183 188,63 0,00 0,00 0,00 183 188,63
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 78 054,88 125 967,54 0,00 0,00 204 022,42
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 396,00 0,00 0,00 396,00
6531 Indemnités 0,00 106 916,97 0,00 0,00 106 916,97
6533 Cotisations de retraite 0,00 5 337,10 0,00 0,00 5 337,10
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 0,00 10 398,28 0,00 0,00 10 398,28
6535 Formation 0,00 420,00 0,00 0,00 420,00
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 0,00 59,04 0,00 0,00 59,04
6558 Autres contributions obligatoires 6 904,51 2 440,15 0,00 0,00 9 344,66
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 71 150,00 0,00 0,00 0,00 71 150,00
65888 Autres 0,37 0,00 0,00 0,00 0,37
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 147 933,32 0,00 0,00 0,00 147 933,32
66111 Intérêts réglés à l'échéance 151 934,59 0,00 0,00 0,00 151 934,59
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -4 001,27 0,00 0,00 0,00 -4 001,27
67 Charges exceptionnelles 8 703,50 60,00 0,00 0,00 8 763,50
6714 Bourses et prix 1 820,00 60,00 0,00 0,00 1 880,00
678 Autres charges exceptionnelles 6 883,50 0,00 0,00 0,00 6 883,50
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 6 916 835,93 17 451,92 0,00 0,00 6 934 287,85
Réalisations 6 916 835,93 17 451,92 0,00 0,00 6 934 287,85 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 56
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
002 Résultat de fonctionnement reporté 580 614,28 0,00 0,00 0,00 580 614,28
013 Atténuations de charges 86 808,57 5 004,81 0,00 0,00 91 813,38
6419 Remboursements rémunérations personnel 86 808,57 5 004,81 0,00 0,00 91 813,38
042 Opérat° ordre transfert entre sections 111 280,10 1 711,18 0,00 0,00 112 991,28
722 Immobilisations corporelles 408,60 1 711,18 0,00 0,00 2 119,78
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 110 871,50 0,00 0,00 0,00 110 871,50
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 10 656,48 9 501,00 0,00 0,00 20 157,48
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 9 165,00 0,00 0,00 9 165,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 10 538,99 0,00 0,00 0,00 10 538,99
70878 Remb. frais par d'autres redevables 117,49 336,00 0,00 0,00 453,49
73 Impôts et taxes 3 524 423,72 0,00 0,00 0,00 3 524 423,72
73111 Taxes foncières et d'habitation 2 308 974,00 0,00 0,00 0,00 2 308 974,00
73211 Attribution de compensation 517 327,20 0,00 0,00 0,00 517 327,20
73221 FNGIR 3 193,00 0,00 0,00 0,00 3 193,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 44 714,00 0,00 0,00 0,00 44 714,00
7338 Autres taxes 1 055,01 0,00 0,00 0,00 1 055,01
7343 Taxes sur les pylônes électriques 55 880,00 0,00 0,00 0,00 55 880,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 113 172,95 0,00 0,00 0,00 113 172,95
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 391 249,56 0,00 0,00 0,00 391 249,56
7388 Autres taxes diverses 88 858,00 0,00 0,00 0,00 88 858,00
74 Dotations et participations 1 646 856,63 680,62 0,00 0,00 1 647 537,25
7411 Dotation forfaitaire 673 821,00 0,00 0,00 0,00 673 821,00
74121 Dotation de solidarité rurale 592 605,00 0,00 0,00 0,00 592 605,00
74127 Dotation nationale de péréquation 210 972,00 0,00 0,00 0,00 210 972,00
74718 Autres participations Etat 11 119,43 680,62 0,00 0,00 11 800,05
7478 Participat° Autres organismes 67 134,69 0,00 0,00 0,00 67 134,69
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 433,00 0,00 0,00 0,00 433,00
74832 Attribution du fonds départemental TP 13 339,51 0,00 0,00 0,00 13 339,51
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 8 761,00 0,00 0,00 0,00 8 761,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 68 671,00 0,00 0,00 0,00 68 671,00
75 Autres produits de gestion courante 5,53 554,31 0,00 0,00 559,84
7588 Autres produits div. de gestion courante 5,53 554,31 0,00 0,00 559,84
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 956 190,62 0,00 0,00 0,00 956 190,62
7713 Libéralités reçues 101,00 0,00 0,00 0,00 101,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 4 365,24 0,00 0,00 0,00 4 365,24
775 Produits des cessions d'immobilisations 947 280,00 0,00 0,00 0,00 947 280,00
7788 Produits exceptionnels divers 4 444,38 0,00 0,00 0,00 4 444,38
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 5 007 334,94 -1 965 966,58 0,00 0,00 3 041 368,36 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 57
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES 1 834 431,82 130 425,66 0,00 1 538,26 13 738,83 0,00 3 283,93 0,00 0,00
Réalisations 1 834 431,82 130 425,66 0,00 1 538,26 13 738,83 0,00 3 283,93 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 385 332,12 7 294,27 0,00 1 538,26 13 678,83 0,00 843,78 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
6 209,84 0,00 0,00 0,00 4 755,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 14 626,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83,01 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 44 584,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 10 223,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 2 034,62 1 918,48 0,00 0,00 6 109,55 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non
stockées
25,55 297,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 17 558,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit
équipement
46 788,74 1 529,12 0,00 0,00 2 364,28 0,00 760,77 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 8 911,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 4 504,83 1 012,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
3 608,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 71 342,06 0,00 0,00 0,00 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations
bâtiments publics
17 275,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 2 043,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens
mobiliers
200,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 49 651,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
4 162,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
2 841,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 1 625,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 3 373,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 2 340,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 231,62 1 985,35 0,00 1 538,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 3 755,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 20,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 421,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 10 730,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 58
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6262 Frais de télécommunications 24 450,61 531,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 31 629,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
1 448 703,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 793,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au
F.N.A.L.
3 969,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6333 Particip. employeurs format°
prof. cont.
3 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et
CDGFPT
13 059,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
715 965,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 19 891,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 17 681,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 206 796,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 8 582,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 154 741,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
196 109,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 8 308,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
77 509,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à
l'apprentissage
132,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
16 218,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 4 983,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
675 Valeurs comptables
immobilisations cédée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6761 Différences sur réalisations
(positives)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
396,00 123 131,39 0,00 0,00 0,00 0,00 2 440,15 0,00 0,00
651 Redevances pour licences,
logiciels, ...
396,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 59
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6531 Indemnités 0,00 106 916,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 0,00 5 337,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
0,00 10 398,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6535 Formation 0,00 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin
mandat
0,00 59,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions
obligatoires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 440,15 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des
ICNE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 60,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 0,00 0,00 60,00 0,00 0,00 0,00 0,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 7 950,92 0,00 0,00 0,00 336,00 0,00 9 165,00 0,00 0,00
Réalisations 7 950,92 0,00 0,00 0,00 336,00 0,00 9 165,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 5 004,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
5 004,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
1 711,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
722 Immobilisations corporelles 1 711,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7761 Diff / réal (+) transférées en
invest.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 336,00 0,00 9 165,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières
(produit net)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 165,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine
public communal
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 60
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
70878 Remb. frais par d'autres
redevables
0,00 0,00 0,00 0,00 336,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com.
et intercom
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7338 Autres taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7343 Taxes sur les pylônes
électriques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7388 Autres taxes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 680,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7411 Dotation forfaitaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74121 Dotation de solidarité rurale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74127 Dotation nationale de
péréquation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 680,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7482 Compens. perte taxe add.
droits mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74832 Attribution du fonds
départemental TP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat°
taxes foncière
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
554,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion
courante
554,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7713 Libéralités reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 61
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 826 480,90 -130 425,66 0,00 -1 538,26 -13 402,83 0,00 5 881,07 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 62
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES 280 674,11 0,00 280 674,11
Réalisations 280 674,11 0,00 280 674,11
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 3 095,69 0,00 3 095,69
60621 Combustibles 1 539,90 0,00 1 539,90
60632 Fournitures de petit équipement 131,93 0,00 131,93
60636 Vêtements de travail 500,42 0,00 500,42
6156 Maintenance 325,44 0,00 325,44
6184 Versements à des organismes de formation 250,00 0,00 250,00
6262 Frais de télécommunications 348,00 0,00 348,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 84 472,06 0,00 84 472,06
6331 Versement de transport 43,42 0,00 43,42
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 217,08 0,00 217,08
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 707,18 0,00 707,18
64111 Rémunération principale titulaires 46 294,58 0,00 46 294,58
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 1 877,16 0,00 1 877,16
64118 Autres indemnités titulaires 13 824,98 0,00 13 824,98
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 6 699,29 0,00 6 699,29
6453 Cotisations aux caisses de retraites 14 808,37 0,00 14 808,37
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 193 106,36 0,00 193 106,36
6553 Service d'incendie 193 106,36 0,00 193 106,36
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 110,00 0,00 110,00
Réalisations 110,00 0,00 110,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 63
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 110,00 0,00 110,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 110,00 0,00 110,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -280 564,11 0,00 -280 564,11
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES 0,00 0,00 87 567,75 193 106,36 0,00
Réalisations 0,00 0,00 87 567,75 193 106,36 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 3 095,69 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 1 539,90 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 131,93 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 500,42 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 325,44 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 250,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 348,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 84 472,06 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 43,42 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 217,08 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 707,18 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 46 294,58 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 1 877,16 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 13 824,98 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 6 699,29 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 14 808,37 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 193 106,36 0,00
6553 Service d'incendie 0,00 0,00 0,00 193 106,36 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 110,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 110,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 64
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 110,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 0,00 110,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 -87 457,75 -193 106,36 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 65
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES 0,00 518 395,21 0,00 0,00 0,00 421 293,58 939 688,79
Réalisations 0,00 518 395,21 0,00 0,00 0,00 421 293,58 939 688,79
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 111 668,65 0,00 0,00 0,00 92 529,27 204 197,92
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 4 044,70 0,00 0,00 0,00 0,00 4 044,70
60611 Eau et assainissement 0,00 8 426,73 0,00 0,00 0,00 0,00 8 426,73
60612 Energie - Electricité 0,00 50 739,62 0,00 0,00 0,00 0,00 50 739,62
60621 Combustibles 0,00 9 656,18 0,00 0,00 0,00 0,00 9 656,18
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87 219,05 87 219,05
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 496,56 0,00 0,00 0,00 97,50 594,06
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 5 396,40 0,00 0,00 0,00 2 814,59 8 210,99
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 725,65 1 725,65
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99,65 99,65
6067 Fournitures scolaires 0,00 16 825,86 0,00 0,00 0,00 0,00 16 825,86
611 Contrats de prestations de services 0,00 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 750,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 3 836,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 836,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 526,36 526,36
6156 Maintenance 0,00 4 502,27 0,00 0,00 0,00 0,00 4 502,27
6261 Frais d'affranchissement 0,00 183,48 0,00 0,00 0,00 0,00 183,48
6262 Frais de télécommunications 0,00 6 810,85 0,00 0,00 0,00 0,00 6 810,85
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46,47 46,47
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 309 162,26 0,00 0,00 0,00 313 667,67 622 829,93
6331 Versement de transport 0,00 182,32 0,00 0,00 0,00 169,43 351,75
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 911,07 0,00 0,00 0,00 847,49 1 758,56
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 2 983,52 0,00 0,00 0,00 2 826,60 5 810,12
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 190 823,37 0,00 0,00 0,00 161 362,44 352 185,81
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 6 368,32 0,00 0,00 0,00 7 250,19 13 618,51
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 4 536,33 0,00 0,00 0,00 2 337,57 6 873,90
64131 Rémunérations non tit. 0,00 18 258,91 0,00 0,00 0,00 54 485,15 72 744,06
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 29 553,81 0,00 0,00 0,00 34 235,14 63 788,95
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 55 229,35 0,00 0,00 0,00 47 987,09 103 216,44
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 315,26 0,00 0,00 0,00 2 166,57 2 481,83
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 66
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
65 Autres charges de gestion courante 0,00 97 564,30 0,00 0,00 0,00 15 096,64 112 660,94
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5,62 5,62
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 059,02 1 059,02
65737 Autres établissements publics locaux 0,00 1 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 600,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
0,00 95 964,30 0,00 0,00 0,00 14 032,00 109 996,30
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 5 113,14 0,00 0,00 0,00 153 381,14 158 494,28
Réalisations 0,00 5 113,14 0,00 0,00 0,00 153 381,14 158 494,28
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 5 113,14 0,00 0,00 0,00 0,00 5 113,14
722 Immobilisations corporelles 0,00 5 113,14 0,00 0,00 0,00 0,00 5 113,14
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 153 381,14 153 381,14
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 153 381,14 153 381,14
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -513 282,07 0,00 0,00 0,00 -267 912,44 -781 194,51
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES 285 865,72 232 529,49 0,00 412 058,98 0,00 0,00 0,00 9 234,60
Réalisations 285 865,72 232 529,49 0,00 412 058,98 0,00 0,00 0,00 9 234,60
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 5 382,74 106 285,91 0,00 90 487,60 0,00 0,00 0,00 2 041,67 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 67
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 4 044,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 8 426,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 50 739,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 9 656,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 86 417,51 0,00 0,00 0,00 801,54
60628 Autres fournitures non stockées 257,99 238,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97,50
60632 Fournitures de petit équipement 746,21 4 650,19 0,00 1 771,61 0,00 0,00 0,00 1 042,98
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 1 725,65 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99,65
6067 Fournitures scolaires 4 378,54 12 447,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 3 836,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 526,36 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 4 502,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 183,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 6 810,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 46,47 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 218 098,58 91 063,68 0,00 306 474,74 0,00 0,00 0,00 7 192,93
6331 Versement de transport 131,72 50,60 0,00 164,97 0,00 0,00 0,00 4,46
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 658,32 252,75 0,00 825,27 0,00 0,00 0,00 22,22
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 2 152,16 831,36 0,00 2 753,31 0,00 0,00 0,00 73,29
64111 Rémunération principale titulaires 141 979,88 48 843,49 0,00 156 589,30 0,00 0,00 0,00 4 773,14
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 5 934,82 433,50 0,00 7 205,85 0,00 0,00 0,00 44,34
64118 Autres indemnités titulaires 4 323,64 212,69 0,00 2 157,65 0,00 0,00 0,00 179,92
64131 Rémunérations non tit. 835,69 17 423,22 0,00 54 485,15 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 20 436,78 9 117,03 0,00 33 548,54 0,00 0,00 0,00 686,60
6453 Cotisations aux caisses de retraites 41 611,72 13 617,63 0,00 46 578,13 0,00 0,00 0,00 1 408,96
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 33,85 281,41 0,00 2 166,57 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 62 384,40 35 179,90 0,00 15 096,64 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 5,62 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 1 059,02 0,00 0,00 0,00 0,00
65737 Autres établissements publics locaux 0,00 1 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 62 384,40 33 579,90 0,00 14 032,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 2 143,32 2 969,82 0,00 153 381,14 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 2 143,32 2 969,82 0,00 153 381,14 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 68
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 2 143,32 2 969,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
722 Immobilisations corporelles 2 143,32 2 969,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 153 381,14 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 153 381,14 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -283 722,40 -229 559,67 0,00 -258 677,84 0,00 0,00 0,00 -9 234,60
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 69
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES 36 693,19 4 336,97 35 912,57 780,00 77 722,73
Réalisations 36 693,19 4 336,97 35 912,57 780,00 77 722,73
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 20 684,12 4 336,97 35 912,57 780,00 61 713,66
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 240,00 780,00 1 020,00
60611 Eau et assainissement 226,33 3 317,94 371,02 0,00 3 915,29
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 5 100,22 0,00 5 100,22
60621 Combustibles 8 298,65 561,09 7 361,17 0,00 16 220,91
60623 Alimentation 0,00 0,00 17,67 0,00 17,67
60632 Fournitures de petit équipement 6 000,76 169,94 444,97 0,00 6 615,67
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 616,88 0,00 616,88
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 10 744,92 0,00 10 744,92
611 Contrats de prestations de services 1 355,40 0,00 1 355,40 0,00 2 710,80
6135 Locations mobilières 2 124,51 0,00 0,00 0,00 2 124,51
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 1 037,62 0,00 3 528,00 0,00 4 565,62
61558 Entretien autres biens mobiliers 1 015,94 0,00 0,00 0,00 1 015,94
6156 Maintenance 624,91 0,00 4 176,36 0,00 4 801,27
6262 Frais de télécommunications 0,00 288,00 1 955,96 0,00 2 243,96
012 Charges de personnel, frais assimilés 16 009,07 0,00 0,00 0,00 16 009,07
6331 Versement de transport 9,80 0,00 0,00 0,00 9,80
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 49,06 0,00 0,00 0,00 49,06
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 161,74 0,00 0,00 0,00 161,74
64111 Rémunération principale titulaires 10 813,80 0,00 0,00 0,00 10 813,80
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 111,91 0,00 0,00 0,00 111,91
64118 Autres indemnités titulaires 196,76 0,00 0,00 0,00 196,76
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 516,34 0,00 0,00 0,00 1 516,34
6453 Cotisations aux caisses de retraites 3 149,66 0,00 0,00 0,00 3 149,66
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 2 844,54 150,00 4 720,00 0,00 7 714,54 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
RECETTES 2 844,54 150,00 4 720,00 0,00 7 714,54
Réalisations 2 844,54 150,00 4 720,00 0,00 7 714,54
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 604,04 0,00 0,00 0,00 604,04
722 Immobilisations corporelles 604,04 0,00 0,00 0,00 604,04
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 4 720,00 0,00 4 720,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 4 720,00 0,00 4 720,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 2 240,50 150,00 0,00 0,00 2 390,50
752 Revenus des immeubles 2 225,00 150,00 0,00 0,00 2 375,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 15,50 0,00 0,00 0,00 15,50
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -33 848,65 -4 186,97 -31 192,57 -780,00 -70 008,19
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES 0,00 0,00 4 336,97 0,00 24 637,51 0,00 0,00 11 275,06
Réalisations 0,00 0,00 4 336,97 0,00 24 637,51 0,00 0,00 11 275,06
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 4 336,97 0,00 24 637,51 0,00 0,00 11 275,06
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 240,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 3 317,94 0,00 371,02 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 3 644,06 0,00 0,00 1 456,16
60621 Combustibles 0,00 0,00 561,09 0,00 2 398,87 0,00 0,00 4 962,30
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 17,67 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 169,94 0,00 347,33 0,00 0,00 97,64
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 616,88 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 10 744,92 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 355,40
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 1 152,00 0,00 0,00 2 376,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 3 148,80 0,00 0,00 1 027,56
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 288,00 0,00 1 955,96 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 150,00 0,00 4 720,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 150,00 0,00 4 720,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
722 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 4 720,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 4 720,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 -4 186,97 0,00 -19 917,51 0,00 0,00 -11 275,06
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 72
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES 10 026,02 97 931,90 31 616,93 139 574,85
Réalisations 10 026,02 97 931,90 31 616,93 139 574,85
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 60,00 81 921,51 31 616,93 113 598,44
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 60,00 504,66 0,00 564,66
60611 Eau et assainissement 0,00 13 674,72 0,00 13 674,72
60612 Energie - Electricité 0,00 23 341,45 0,00 23 341,45
60621 Combustibles 0,00 16 390,04 0,00 16 390,04
60623 Alimentation 0,00 80,55 31 616,93 31 697,48
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 11 029,29 0,00 11 029,29
611 Contrats de prestations de services 0,00 2 988,00 0,00 2 988,00
61521 Entretien terrains 0,00 13 204,80 0,00 13 204,80
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 708,00 0,00 708,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 9 966,02 16 010,39 0,00 25 976,41
6331 Versement de transport 7,02 9,86 0,00 16,88
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 35,30 49,23 0,00 84,53
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 122,83 161,96 0,00 284,79
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 10 814,13 0,00 10 814,13
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 112,09 0,00 112,09
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 196,80 0,00 196,80
64131 Rémunérations non tit. 7 061,64 0,00 0,00 7 061,64
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 2 156,61 1 516,41 0,00 3 673,02
6453 Cotisations aux caisses de retraites 296,62 3 149,91 0,00 3 446,53
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 286,00 0,00 0,00 286,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 16 027,38 40 038,99 56 066,37
Réalisations 0,00 16 027,38 40 038,99 56 066,37
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 73
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 15 737,38 0,00 15 737,38
722 Immobilisations corporelles 0,00 15 737,38 0,00 15 737,38
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 40 038,99 40 038,99
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 40 038,99 40 038,99
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 290,00 0,00 290,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 290,00 0,00 290,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -10 026,02 -81 904,52 8 422,06 -83 508,48
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES 79 419,40 14 049,40 0,00 4 067,25 395,85 31 616,93 0,00 0,00
Réalisations 79 419,40 14 049,40 0,00 4 067,25 395,85 31 616,93 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 63 409,01 14 049,40 0,00 4 067,25 395,85 31 616,93 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 504,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 13 674,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 23 341,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 16 390,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 80,55 31 616,93 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 8 790,14 844,60 0,00 1 079,25 315,30 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 2 988,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 13 204,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 708,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 16 010,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 9,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 49,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 161,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 10 814,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 112,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 196,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 516,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 3 149,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 74
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 13 533,34 2 494,04 0,00 0,00 0,00 40 038,99 0,00 0,00
Réalisations 13 533,34 2 494,04 0,00 0,00 0,00 40 038,99 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 13 533,34 2 204,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
722 Immobilisations corporelles 13 533,34 2 204,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 038,99 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 038,99 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 290,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 290,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -65 886,06 -11 555,36 0,00 -4 067,25 -395,85 8 422,06 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 75
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES 40 000,00 29 165,42 69 165,42
Réalisations 40 000,00 29 165,42 69 165,42
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 29 165,42 29 165,42
6331 Versement de transport 0,00 17,82 17,82
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 89,21 89,21
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 306,39 306,39
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 19 490,18 19 490,18
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 847,00 847,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 2 751,87 2 751,87
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 5 662,95 5 662,95
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 40 000,00 0,00 40 000,00
657362 Subv. fonct. CCAS 40 000,00 0,00 40 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 76
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
SOLDE (3) -40 000,00 -29 165,42 -69 165,42
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 165,42 0,00 0,00
Réalisations 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 165,42 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 165,42 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17,82 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89,21 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 306,39 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 490,18 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 847,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 751,87 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 662,95 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657362 Subv. fonct. CCAS 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -29 165,42 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 77
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 78
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES 0,00 28 860,18 0,00 0,00 144 503,94 173 364,12
Réalisations 0,00 28 860,18 0,00 0,00 144 503,94 173 364,12
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 28 860,18 0,00 0,00 144 503,94 173 364,12
60611 Eau et assainissement 0,00 1 878,83 0,00 0,00 0,00 1 878,83
60612 Energie - Electricité 0,00 9 017,67 0,00 0,00 0,00 9 017,67
60621 Combustibles 0,00 1 980,48 0,00 0,00 0,00 1 980,48
60623 Alimentation 0,00 1 926,00 0,00 0,00 0,00 1 926,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 13 589,58 0,00 0,00 0,00 13 589,58
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 144 503,94 144 503,94
6236 Catalogues et imprimés 0,00 467,62 0,00 0,00 0,00 467,62
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 31 585,69 31 585,69
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 31 585,69 31 585,69
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 31 585,69 31 585,69
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 21 978,52 21 978,52
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 9 607,17 9 607,17
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -28 860,18 0,00 0,00 -112 918,25 -141 778,43
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES 0,00 12 354,96 0,00 0,00 12 354,96
Réalisations 0,00 12 354,96 0,00 0,00 12 354,96
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 12 354,96 0,00 0,00 12 354,96
60612 Energie - Electricité 0,00 5 104,96 0,00 0,00 5 104,96
60621 Combustibles 0,00 6 104,75 0,00 0,00 6 104,75
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 210,25 0,00 0,00 210,25
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 935,00 0,00 0,00 935,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 378 081,20 0,00 0,00 378 081,20
Réalisations 0,00 378 081,20 0,00 0,00 378 081,20
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 378 081,20 0,00 0,00 378 081,20
752 Revenus des immeubles 0,00 355 844,37 0,00 0,00 355 844,37
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 22 236,83 0,00 0,00 22 236,83
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 365 726,24 0,00 0,00 365 726,24 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES 68 300,37 342 988,12 12 993,72 424 282,21
Réalisations 68 300,37 342 988,12 12 993,72 424 282,21
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 68 300,37 118 427,81 12 993,72 199 721,90
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 207,00 390,00 597,00
60611 Eau et assainissement 0,00 506,06 0,00 506,06
60612 Energie - Electricité 59 453,63 0,00 0,00 59 453,63
60623 Alimentation 0,00 6,00 14,30 20,30
60632 Fournitures de petit équipement 126,34 10 580,95 3 339,42 14 046,71
60633 Fournitures de voirie 0,00 834,00 0,00 834,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 63 124,41 9 250,00 72 374,41
6135 Locations mobilières 0,00 3 332,76 0,00 3 332,76
61521 Entretien terrains 0,00 13 239,07 0,00 13 239,07
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 20 598,04 0,00 20 598,04
615232 Entretien, réparations réseaux 8 720,40 0,00 0,00 8 720,40
61551 Entretien matériel roulant 0,00 1 785,10 0,00 1 785,10
6156 Maintenance 0,00 2 328,96 0,00 2 328,96
6241 Transports de biens 0,00 600,00 0,00 600,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 0,00 1 285,46 0,00 1 285,46
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 221 926,97 0,00 221 926,97
6331 Versement de transport 0,00 120,91 0,00 120,91
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 604,37 0,00 604,37
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 2 022,40 0,00 2 022,40
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 145 078,37 0,00 145 078,37
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 3 947,54 0,00 3 947,54
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 5 197,59 0,00 5 197,59
64131 Rémunérations non tit. 0,00 5 147,90 0,00 5 147,90
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 19 421,92 0,00 19 421,92
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 40 177,48 0,00 40 177,48
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 208,49 0,00 208,49
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 2 633,34 0,00 2 633,34
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 2 633,34 0,00 2 633,34
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 4 947,25 4 947,25
Réalisations 0,00 0,00 4 947,25 4 947,25
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 4 947,25 4 947,25
722 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 4 947,25 4 947,25
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -68 300,37 -342 988,12 -8 046,47 -419 334,96
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 68 300,37 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 68 300,37 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 68 300,37 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 59 453,63 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 126,34 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 8 720,40 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à d'autres
organismes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en
non-valeur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
722 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 85
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Autres produits de gestion
courante
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 -68 300,37 0,00 0,00
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES 0,00 0,00 101 178,26 241 809,86 0,00 0,00 0,00 209,90 12 783,82
Réalisations 0,00 0,00 101 178,26 241 809,86 0,00 0,00 0,00 209,90 12 783,82
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 85 232,62 33 195,19 0,00 0,00 0,00 209,90 12 783,82
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 207,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 390,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 506,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00 14,30 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 2 078,69 8 502,26 0,00 0,00 0,00 195,60 3 143,82
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 834,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 56 794,41 6 330,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 250,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 3 332,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 13 239,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 20 598,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 1 785,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 2 328,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 0,00 0,00 1 285,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 13 312,30 208 614,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 120,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 604,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 2 022,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 10 029,98 135 048,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 197,55 3 749,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 5 197,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 5 147,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 19 421,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 3 084,77 37 092,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 208,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 86
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 2 633,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 2 633,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 947,25
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 947,25
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 947,25
722 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 947,25
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 -101 178,26 -241 809,86 0,00 0,00 0,00 -209,90 -7 836,57
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 87
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES 18 154,00 172,45 0,00 0,00 0,00 0,00 15 412,36 33 738,81
Réalisations 18 154,00 172,45 0,00 0,00 0,00 0,00 15 412,36 33 738,81
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 172,45 0,00 0,00 0,00 0,00 103,28 275,73
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 103,28 103,28
6135 Locations mobilières 0,00 172,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 172,45
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 309,08 15 309,08
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3,57 3,57
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17,99 17,99
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 994,04 12 994,04
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 098,93 1 098,93
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 668,29 668,29
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 526,26 526,26
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 18 154,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 154,00
6745 Subv. aux personnes de droit
privé
18 154,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 154,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 940,00 10 940,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 940,00 10 940,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 88
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 940,00 10 940,00
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 940,00 10 940,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -18 154,00 -172,45 0,00 0,00 0,00 0,00 -4 472,36 -22 798,81
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 2 154 440,44 74 675,20 0,00 0,00 2 229 115,64
Réalisations 2 137 870,62 39 149,17 0,00 0,00 2 177 019,79
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 1 004 830,62 0,00 0,00 0,00 1 004 830,62
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 111 280,10 1 711,18 0,00 0,00 112 991,28
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 110 871,50 0,00 0,00 0,00 110 871,50
2135 Installations générales, agencements 0,00 1 711,18 0,00 0,00 1 711,18
2188 Autres immobilisations corporelles 408,60 0,00 0,00 0,00 408,60
041 Opérations patrimoniales 5 656,67 0,00 0,00 0,00 5 656,67
2188 Autres immobilisations corporelles 5 656,67 0,00 0,00 0,00 5 656,67
10 Dotations, fonds divers et réserves 22 678,33 0,00 0,00 0,00 22 678,33
10226 Taxe d'aménagement 22 678,33 0,00 0,00 0,00 22 678,33
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 563 897,36 0,00 0,00 0,00 563 897,36
1641 Emprunts en euros 563 897,36 0,00 0,00 0,00 563 897,36
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 429 527,54 37 437,99 0,00 0,00 466 965,53
9166 MAIRIE ANNEXE 0,00 2 071,30 0,00 0,00 2 071,30
9169 MATERIELS DIVERS 4 487,29 2 391,43 0,00 0,00 6 878,72
9172 ATELIERS MUNICIPAUX 0,00 3 838,85 0,00 0,00 3 838,85
9174 BATIMENTS DIVERS 1 713,04 817,26 0,00 0,00 2 530,30
9175 CIMETIERE 0,00 10 333,68 0,00 0,00 10 333,68
9182 CHATEAU BARATTE 0,00 2 680,28 0,00 0,00 2 680,28
9192 RESERVES FONCIERES 423 327,21 0,00 0,00 0,00 423 327,21 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
9193 EQUIPEMENT INFORMATI QUE 0,00 6 593,19 0,00 0,00 6 593,19
9200 TRAVAUX DIVERS 0,00 1 224,00 0,00 0,00 1 224,00
9202 ADAPTABILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX 0,00 7 488,00 0,00 0,00 7 488,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 16 569,82 35 526,03 0,00 0,00 52 095,85
RECETTES (2) 3 225 033,46 0,00 0,00 0,00 3 225 033,46
Réalisations 3 225 033,46 0,00 0,00 0,00 3 225 033,46
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 1 241 340,13 0,00 0,00 0,00 1 241 340,13
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 137 273,00 0,00 0,00 0,00 137 273,00
2111 Terrains nus 7,00 0,00 0,00 0,00 7,00
2115 Terrains bâtis 920 871,50 0,00 0,00 0,00 920 871,50
28031 Frais d'études 29 390,67 0,00 0,00 0,00 29 390,67
28051 Concessions et droits similaires 7 855,06 0,00 0,00 0,00 7 855,06
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 1 518,00 0,00 0,00 0,00 1 518,00
28128 Autres aménagements de terrains 723,00 0,00 0,00 0,00 723,00
281316 Equipements de cimetière 1 752,50 0,00 0,00 0,00 1 752,50
28135 Installations générales, agencements, .. 14 216,55 0,00 0,00 0,00 14 216,55
28151 Réseaux de voirie 43 382,45 0,00 0,00 0,00 43 382,45
28152 Installations de voirie 22 073,83 0,00 0,00 0,00 22 073,83
281534 Réseaux d'électrification 1 320,18 0,00 0,00 0,00 1 320,18
281578 Autre matériel et outillage de voirie 4 768,15 0,00 0,00 0,00 4 768,15
28158 Autres installat°, matériel et outillage 4 582,59 0,00 0,00 0,00 4 582,59
28183 Matériel de bureau et informatique 4 592,25 0,00 0,00 0,00 4 592,25
28184 Mobilier 3 727,97 0,00 0,00 0,00 3 727,97
28188 Autres immo. corporelles 43 285,43 0,00 0,00 0,00 43 285,43
041 Opérations patrimoniales 5 656,67 0,00 0,00 0,00 5 656,67
2111 Terrains nus 519,60 0,00 0,00 0,00 519,60
2135 Installations générales, agencements 5 137,07 0,00 0,00 0,00 5 137,07
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 971 690,73 0,00 0,00 0,00 1 971 690,73
10222 FCTVA 168 563,76 0,00 0,00 0,00 168 563,76
10226 Taxe d'aménagement 564 857,42 0,00 0,00 0,00 564 857,42
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 1 238 269,55 0,00 0,00 0,00 1 238 269,55
13 Subventions d'investissement 6 193,65 0,00 0,00 0,00 6 193,65
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 6 193,65 0,00 0,00 0,00 6 193,65
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 91
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
21 Immobilisations corporelles 152,28 0,00 0,00 0,00 152,28
2111 Terrains nus 152,28 0,00 0,00 0,00 152,28
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 1 070 593,02 -74 675,20 0,00 0,00 995 917,82
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 53 739,64 623,88 0,00 0,00 0,00 0,00 20 311,68 0,00 0,00
Réalisations 28 191,61 623,88 0,00 0,00 0,00 0,00 10 333,68 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
1 711,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
1 711,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 92
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 26 480,43 623,88 0,00 0,00 0,00 0,00 10 333,68 0,00 0,00
9166 MAIRIE ANNEXE 2 071,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9169 MATERIELS DIVERS 1 767,55 623,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9172 ATELIERS MUNICIPAUX 3 838,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9174 BATIMENTS DIVERS 817,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9175 CIMETIERE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 333,68 0,00 0,00
9182 CHATEAU BARATTE 2 680,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9192 RESERVES FONCIERES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9193 EQUIPEMENT INFORMATI
QUE
6 593,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9200 TRAVAUX DIVERS 1 224,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9202 ADAPTABILITE DES
BATIMENTS COMMUNAUX
7 488,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 25 548,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 978,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 93
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits
similaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281316 Equipements de cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28135 Installations générales,
agencements, ..
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de
voirie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et
outillage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et
informatique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 94
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -53 739,64 -623,88 0,00 0,00 0,00 0,00 -20 311,68 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 95
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 1 000,00 0,00 1 000,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 1 000,00 0,00 1 000,00
SOLDE (2) 1 000,00 0,00 1 000,00
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 98
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 0,00 60 881,44 0,00 0,00 0,00 240,00 61 121,44
Réalisations 0,00 56 716,91 0,00 0,00 0,00 240,00 56 956,91
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 5 113,14 0,00 0,00 0,00 0,00 5 113,14
21312 Bâtiments scolaires 0,00 3 327,60 0,00 0,00 0,00 0,00 3 327,60
2184 Mobilier 0,00 1 306,02 0,00 0,00 0,00 0,00 1 306,02
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 479,52 0,00 0,00 0,00 0,00 479,52
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 51 603,77 0,00 0,00 0,00 240,00 51 843,77
9168 ECOLES 0,00 37 258,75 0,00 0,00 0,00 240,00 37 498,75
9199 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE 0,00 5 045,02 0,00 0,00 0,00 0,00 5 045,02
9202 ADAPTABILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX
0,00 9 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 300,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 4 164,53 0,00 0,00 0,00 0,00 4 164,53 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 99
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
RECETTES (2) 0,00 8 350,58 0,00 0,00 0,00 0,00 8 350,58
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 8 350,58 0,00 0,00 0,00 0,00 8 350,58
SOLDE (2) 0,00 -52 530,86 0,00 0,00 0,00 -240,00 -52 770,86
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 8 949,27 51 932,17 0,00 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 7 188,34 49 528,57 0,00 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 2 143,32 2 969,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 1 663,80 1 663,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 1 306,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 479,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 5 045,02 46 558,75 0,00 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9168 ECOLES 0,00 37 258,75 0,00 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9199 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE 5 045,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9202 ADAPTABILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX 0,00 9 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 1 760,93 2 403,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 8 350,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 101
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 8 350,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -8 949,27 -43 581,59 0,00 -240,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 102
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 41 270,23 372,00 127 520,88 0,00 169 163,11
Réalisations 3 176,22 372,00 40 266,77 0,00 43 814,99
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 604,04 0,00 0,00 0,00 604,04
2184 Mobilier 604,04 0,00 0,00 0,00 604,04
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 2 572,18 372,00 40 266,77 0,00 43 210,95
9167 SALLE POLYVALENTE 2 572,18 0,00 0,00 0,00 2 572,18
9180 EGLISE 0,00 0,00 21 717,60 0,00 21 717,60
9201 MEDIATHEQUE 0,00 0,00 7 449,17 0,00 7 449,17
9202 ADAPTABILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX 0,00 0,00 11 100,00 0,00 11 100,00
9207 COMPLEXE CINEMATOGRAPHIQUE RUE DU MARESQUEL 0,00 372,00 0,00 0,00 372,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 38 094,01 0,00 87 254,11 0,00 125 348,12
RECETTES (2) 0,00 0,00 90 000,00 0,00 90 000,00
Réalisations 0,00 0,00 90 000,00 0,00 90 000,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 103
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 90 000,00 0,00 90 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 90 000,00 0,00 90 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -41 270,23 -372,00 -37 520,88 0,00 -79 163,11
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 372,00 93 481,68 0,00 0,00 34 039,20
Réalisations 0,00 0,00 0,00 372,00 7 449,17 0,00 0,00 32 817,60
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 104
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 372,00 7 449,17 0,00 0,00 32 817,60
9167 SALLE POLYVALENTE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9180 EGLISE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 717,60
9201 MEDIATHEQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 7 449,17 0,00 0,00 0,00
9202 ADAPTABILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 100,00
9207 COMPLEXE CINEMATOGRAPHIQUE RUE DU MARESQUEL 0,00 0,00 0,00 372,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 86 032,51 0,00 0,00 1 221,60
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -372,00 -3 481,68 0,00 0,00 -34 039,20
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 105
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 0,00 103 793,23 0,00 103 793,23
Réalisations 0,00 62 854,63 0,00 62 854,63
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 15 737,38 0,00 15 737,38
2135 Installations générales, agencements 0,00 2 374,85 0,00 2 374,85
2184 Mobilier 0,00 13 362,53 0,00 13 362,53
041 Opérations patrimoniales 0,00 26 043,30 0,00 26 043,30
21318 Autres bâtiments publics 0,00 26 043,30 0,00 26 043,30
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 21 073,95 0,00 21 073,95
9163 COMPLEXE SPORTIF 0,00 0,00 0,00 0,00
9169 MATERIELS DIVERS 0,00 718,80 0,00 718,80
9202 ADAPTABILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX 0,00 0,00 0,00 0,00
9204 CLUB HOUSE FOOTBALL 0,00 20 355,15 0,00 20 355,15
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 40 938,60 0,00 40 938,60
RECETTES (2) 0,00 41 043,30 0,00 41 043,30
Réalisations 0,00 26 043,30 0,00 26 043,30
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 106
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 26 043,30 0,00 26 043,30
2031 Frais d'études 0,00 26 043,30 0,00 26 043,30
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 15 000,00 0,00 15 000,00
SOLDE (2) 0,00 -62 749,93 0,00 -62 749,93
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 101 027,35 2 765,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 60 088,75 2 765,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 13 533,34 2 204,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 2 374,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 11 158,49 2 204,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 26 043,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 26 043,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 107
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 20 512,11 561,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9163 COMPLEXE SPORTIF 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9169 MATERIELS DIVERS 156,96 561,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9202 ADAPTABILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9204 CLUB HOUSE FOOTBALL 20 355,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 40 938,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 41 043,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 26 043,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 26 043,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 26 043,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -59 984,05 -2 765,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 108
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 109
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 110
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 111
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 5 000,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 3 900,00 0,00 3 900,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 3 900,00 0,00 3 900,00
9206 DEVELOPPEMENT DURABLE 0,00 0,00 0,00 3 900,00 0,00 3 900,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 1 100,00 0,00 1 100,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 112
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -5 000,00 0,00 -5 000,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 113
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 20 504,10 0,00 0,00 20 504,10
Réalisations 0,00 20 504,10 0,00 0,00 20 504,10
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 20 504,10 0,00 0,00 20 504,10
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 20 504,10 0,00 0,00 20 504,10
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 114
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 20 504,10 0,00 0,00 20 504,10
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 115
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 10 664,99 1 113 506,27 6 315,25 1 130 486,51
Réalisations 6 043,45 838 252,88 6 315,25 850 611,58
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 4 947,25 4 947,25
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 4 947,25 4 947,25
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 6 043,45 838 252,88 1 368,00 845 664,33
9171 VRD 0,00 522 409,61 0,00 522 409,61
9176 ECLAIRAGE PUBLIC 6 043,45 0,00 0,00 6 043,45
9177 ESPACES VERTS 0,00 6 730,25 0,00 6 730,25
9182 CHATEAU BARATTE 0,00 0,00 1 368,00 1 368,00
9192 RESERVES FONCIERES 0,00 18 606,00 0,00 18 606,00
9203 AMENAGEMENT SECTEUR D ANCHIN 0,00 290 507,02 0,00 290 507,02
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 4 621,54 275 253,39 0,00 279 874,93
RECETTES (2) 0,00 176 210,00 0,00 176 210,00
Réalisations 0,00 160 000,00 0,00 160 000,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 116
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 160 000,00 0,00 160 000,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 20 000,00 0,00 20 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 140 000,00 0,00 140 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 16 210,00 0,00 16 210,00
SOLDE (2) -10 664,99 -937 296,27 -6 315,25 -954 276,51
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 10 664,99 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 6 043,45 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 117
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 6 043,45 0,00 0,00
9171 VRD 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9176 ECLAIRAGE PUBLIC 0,00 0,00 0,00 0,00 6 043,45 0,00 0,00
9177 ESPACES VERTS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9182 CHATEAU BARATTE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9192 RESERVES FONCIERES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9203 AMENAGEMENT SECTEUR D
ANCHIN
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 4 621,54 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 118
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -10 664,99 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 636 476,02 477 030,25 0,00 0,00 0,00 0,00 6 315,25
Réalisations 0,00 0,00 572 395,61 265 857,27 0,00 0,00 0,00 0,00 6 315,25
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 947,25
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 947,25
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
Opérations d’équipement 0,00 0,00 572 395,61 265 857,27 0,00 0,00 0,00 0,00 1 368,00
9171 VRD 0,00 0,00 522 409,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9176 ECLAIRAGE PUBLIC 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9177 ESPACES VERTS 0,00 0,00 0,00 6 730,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9182 CHATEAU BARATTE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 368,00
9192 RESERVES FONCIERES 0,00 0,00 18 606,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9203 AMENAGEMENT SECTEUR D
ANCHIN
0,00 0,00 31 380,00 259 127,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 64 080,41 211 172,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 56 210,00 120 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 40 000,00 120 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 40 000,00 120 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 20 000,00 120 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 16 210,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -580 266,02 -357 030,25 0,00 0,00 0,00 0,00 -6 315,25
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Solde d'exécution sect°
d'investissement
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 123
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
02/10/2019 800 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 800 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au
compte 6618. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 124
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
7 910 664,00
1641 Emprunts en euros (total) 7 910 664,00
20110184 CAISSE D EPARGNE DE
FLANDRE
01/01/2011 01/06/2012 1 000 000,00 F 4,510 4,510 euros A P N A-1
8050028 CAISSE D EPARGNE DE
FLANDRE
01/11/2011 02/02/2012 1 000 000,00 F 4,290 4,290 euros T X N A-1
CE-8224114/8363362 CAISSE D EPARGNE DE
FLANDRE
01/08/2013 20/11/2013 3 000 000,00 F 3,990 3,990 euros T X N A-1
MON253091EUR/0267381/001 DEXIA CLF REGIONS BAIL 21/12/2007 01/11/2008 1 400 000,00 F 4,050 4,050 euros A P N A-1
MON514098EUR LA BANQUE POSTALE 07/12/2016 01/04/2017 1 510 664,00 F 0,860 0,860 euros T X N A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 125
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 7 910 664,00
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 4 058 547,27 563 897,36 151 934,59 0,00 27 942,19
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 4 058 547,27 563 897,36 151 934,59 0,00 27 942,19
20110184 N 0,00 A-1 548 868,27 7,00 F 4,510 65 471,12 27 706,71 0,00 12 644,64
8050028 N 0,00 A-1 477 805,53 6,00 F 4,290 68 404,58 22 341,74 0,00 3 342,04
CE-8224114/8363362 N 0,00 A-1 1 912 500,00 12,00 F 3,990 150 000,00 80 049,38 0,00 8 501,79
MON253091EUR/0267381/001 N 0,00 A-1 238 152,82 2,00 F 4,050 112 170,10 13 356,06 0,00 1 579,69
MON514098EUR N 0,00 A-1 881 220,65 5,00 F 0,860 167 851,56 8 480,70 0,00 1 874,03
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 127
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
Total général 0,00 4 058 547,27 563 897,36 151 934,59 0,00 27 942,19
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 128
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 129
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
5 0 0 0 0
% de l’encours 99,99 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 4 058 547,27 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 130
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 31/12/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 131
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 132
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A2.6
A2.6 – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation et
profil d’amort.
de l’emprunt Date du
refinance-
ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée
résidu-
elle
Pério-
dicité
des
rem-
bour-
se-
ments
(6)
Caractéristiques du
taux
Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
Année
Profil
(5)
Type
de
taux
(7)
Index
(8)
Niveau
de
taux
(9)
Type
(11)
Montant (12) Intérêts (13) Capital
Total des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes au c/ 166
Refinancement de dette (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 133
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N A2.7
A2.7 – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat
d’emprunt
Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2) Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement (6)
Capital restant
dû au 31/12/N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y a
lieu)
Con-
trat
initial
Con-
trat
rené-
gocié
Contrat initial Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Intérêts Capital
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 134
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME A2.8
A2.8 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à
l’origine (2)
Dette en capital au
31/12 de l’exercice
Annuité payée au
cours de l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires(ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 135
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES A2.9
A2.9 – AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 136
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 1000,00 €
01/04/2010
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L MATERIEL INFORMATIQUE 4 01/04/2010
L LOGICIEL 4 01/04/2010
L EQUIPEMENT DE CUISINE 12 01/04/2010
L MATERIEL ET MOBILIER DE VOIRIE 20 01/04/2010
L INSTALLATION ET APPAREIL DE CHAUFFAGE 15 01/04/2010
L MATERIEL CLASSIQUE 10 01/04/2010
L EQUIPEMENT DE GARAGE ET ATELIERS 12 01/04/2010
L MOBILIER 12 01/04/2010
L CAMION ET VEHICULE INDUSTRIELS 8 01/04/2010
L VOITURE 6 01/04/2010
L BATIMENT LEGER ET ABRI 12 01/04/2010
L MATERIEL DE BUREAU ELECTRIQUE OU ELECTRIQUE 10 01/04/2010
L MATERIEL SPORTIF 15 01/04/2010
L COFFRE-FORT 30 01/04/2010
L APPAREIL DE LEVAGE, ASCENSEUR 25 01/04/2010
L FRAIS D ETUDES, DE RECHERCHE ET D INSERTION 5 01/04/2010
L FRAIS D ETUDES, REVISION DES DOCUMENTS D URBANISME 10 01/04/2010 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 137
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement …). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 138
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS A5
A5 – ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 139
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 586 579,00 I 586 575,69
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 563 900,00 563 897,36
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 563 900,00 563 897,36 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 22 679,00 22 678,33
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement 22 679,00 22 678,33
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 586 575,69 503 522,03 1 004 830,62 2 094 928,34
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 140
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 1 664 427,28 III 916 609,81
Ressources propres externes de l’année (a) 560 000,00 733 421,18
10222 FCTVA 160 000,00 168 563,76
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 400 000,00 564 857,42
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 1 104 427,28 183 188,63
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
28031 Frais d'études 29 391,00 29 390,67
28051 Concessions et droits similaires 7 856,00 7 855,06
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 1 518,00
28128 Autres aménagements de terrains 723,00 723,00
281316 Equipements de cimetière 1 753,00 1 752,50
28135 Installations générales, agencements, .. 14 217,00 14 216,55
28151 Réseaux de voirie 50 176,00 43 382,45
28152 Installations de voirie 22 074,00 22 073,83
281534 Réseaux d'électrification 1 321,00 1 320,18
281571 Matériel roulant 826,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 4 728,00 4 768,15
28158 Autres installat°, matériel et outillage 4 583,00 4 582,59
28183 Matériel de bureau et informatique 4 593,00 4 592,25
28184 Mobilier 3 728,00 3 727,97
28188 Autres immo. corporelles 53 031,00 43 285,43
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 5 441,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 899 986,28 0,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice
précédent
Affectation
R1068 de l’exercice
précédent
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
916 609,81 40 560,58 0,00 1 238 269,55 2 195 439,94
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 2 094 928,34 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 141
Ressources propres disponibles IV 2 195 439,94
Solde V = IV – II (3) 100 511,60
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 142
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A8
A8 – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 143
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A9
A9 – CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 144
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES A10.1
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
12/02/2014 GROUPE SCOLAIRE MARIE-NAVART 6 708,82 0,00 0
12/11/2014 ACQUISITION PARCELLE TERRAIN RUE D
ARDOMPREZ B4301 ET B4303
763,68 0,00 0
23/10/2015 EGLISE 7 452,00 0,00 0
29/01/2016 FOURNITURE ET INSTALLATION D UN SYSTEME
DE VIDEO PROTECTION
1 224,00 0,00 0
04/11/2016 LOGEMENT CONCIERGE CHATEAU BARATTE 1 711,18 0,00 0
07/04/2017 MEDIATHEQUE 7 449,17 0,00 0
18/09/2017 ACQUISITION PARCELLE DE TERRE EN
NATURE-RUE GRANDE CAMPAGNE-C795
273,00 0,00 0
23/11/2017 CLUB HOUSE BOULODROME PETANQUE 2 374,85 0,00 0
07/05/2018 ETUDES POUR NOUVEAU CLUB HOUSE DE
FOOTBALL
108,00 0,00 0
27/05/2019 ACQUISITION TERRAIN EN NATURE DE BOIS RUE
DE FRETIN CADASTRE AR56 D UNE SUPERFICIE
DE 2083 m2
330,96 0,00 0
26/06/2019 CONSTRUCTION CLUB HOUSE FOOTBALL 46 290,45 0,00 0
17/09/2019 ACQUISITION TERRAINS RUE DU RIEZ
CADASTRES AH236 POUR UNE SUPERFICIE DE
442 M2 ET AH239 POUR UNE SUP
1 361,35 0,00 0
28/11/2019 CIMETIERE 10 172,26 0,00 0
29/11/2019 15 CENDRIERS MURAUX ALUMINIUM POUR VOIRIE 47,87 0,00 1
24/01/2020 MISE EN SERVICE DE LA GED FINANCES EX
DOCUMENTS ASSOCIES
1 884,00 0,00 4
24/01/2020 TAILLE-HAIE HELION COMPACT 2 DE MARQUE
PELLENC
2 640,00 0,00 12
24/01/2020 SOUFFLEUR A ESSENCE DE MARQUE STIHL Br
200, 27.2 cm3 POUR ESPACES VERTS
420,00 0,00 1
24/01/2020 GUIRLANDES ELECTRIQUES POUR
ILLUMINATIONS DE NOEL
6 043,45 0,00 10
24/01/2020 PERCEUSE VISSEUSE 18V 2x5AH 60NM L-BOXX
GSR 18V-EC POUR ATELIERS
356,90 0,00 1
24/01/2020 MICRO EMET HAND AUDIOPHONY MICRO HF MAIN 120,00 0,00 1
27/01/2020 IPHONE 8 GRIS SIDERAL 64Go POUR
RESPONSABLE MEDIATHEQUE
419,88 0,00 1
27/01/2020 AUDIT DE CABLAGE AU CHATEAU BARATTE EN
VUE DE LA MODERNISATION DU RESEAU
TELEPHONIQUE
574,80 0,00 0
27/01/2020 FOURNITURE ET MISE EN SERVICE D UN
TELEPHONE MURAL A LA SALLE POLYVALENTE
135,12 0,00 1
14/02/2020 FOURNITURE ET MISE EN SERVICE D UN GIGASET
DUO POUR CLASSE ET DORTOIR ECOLE
MARIE-NAVART
157,99 0,00 1
20/02/2020 ACQUISITION PARCELLE DE TERRAIN EN NATURE
DE JARDIN RUE GRANDE CAMPAGNE CADASTRE
AO496 POUR UNE SUPE
142 901,82 0,00 0
06/03/2020 MIROIR ROUTIER POUR RUE HAUTE 642,00 0,00 1
06/03/2020 PALANT CHAINE TRALIFT SANS LIM 3M 1BRIN 1T
OPSIAL POUR ATELIERS
128,70 0,00 1
06/03/2020 2 CORBEILLES CINEO 60 LITRES AVEC BAC POUR
PARC CHATEAU BARATTE
1 368,00 0,00 20
06/03/2020 2 COFFRETS D OUTILS 141 PIECES DE MARQUE
DEXTER POUR ATELIERS
218,00 0,00 1
06/03/2020 2 BUTS DE BASKETS POUR ECOLE MARIE NAVART 1 066,01 0,00 15
30/03/2020 EVIER INOX POUR BOULODROME 156,96 0,00 1
30/03/2020 SCIE CIRCULAIRE 66MM 18V SS BAT/CHAR M18
BLCS66-OX BATTERIE
706,25 0,00 1
30/03/2020 ACCOMPAGNEMENT 2018 SUR LA MISE EN
OEUVRE DU PES MARCHES
988,80 0,00 4
30/03/2020 2 RADIATEURS POUR ATELIERS BUREAU DST ET
LOCAL PEINTURE
558,11 0,00 1
30/03/2020 PANNEAU 4X3 POUR PARC D ANCHIN 2 784,00 0,00 10 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 145
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
30/03/2020 2 PANNEAUX 2 x 3 M POUR SECTEUR ANCHIN
SANS POSE
744,00 0,00 1
31/03/2020 2 PROJECTEURS LED 50W/4000K NOIRS POUR
ATELIERS SOUDURE
100,37 0,00 1
31/03/2020 PANNEAU D AFFICHAGE AST 561,84 0,00 1
10/04/2020 2 IPHONE 8 GRIS SIDERAL 64Go COQUES POUR
RESPONSABLE BATIMENTS ET RESPONSABLE
ESPACES VERTS
957,36 0,00 1
10/04/2020 PESE-COLIS DESIGN PORTEE 100KG POUR ECOLE
MARIE-NAVART
178,80 0,00 1
10/04/2020 2 PANNEAUCEAUX ROUTIERS PLACE RESERVEE
PERSONNEL MEDIATHEQUE
332,52 0,00 1
10/04/2020 PANNEAUX ROUTIERS 1 FIN LIMITATION 30KM/H, 3
CHAUSSEE RETRECIE A DROITE , 6 SENS DE
PRIORITE P
2 546,22 0,00 20
17/04/2020 ASPIRATEUR SUR BATTERIE 18V GAS18V-10L
POUR ATELIERS
170,14 0,00 1
29/04/2020 EXTINCTEURS POUR BATIMENTS COMMUNAUX 1 713,04 0,00 10
29/04/2020 PRESTATION DE GEOMETRE PARC D ANCHIN
IMPLANTATION DE L EMPRISE DE FUTURES
BUTTES PAYSAGERES
696,00 0,00 0
04/05/2020 ISOLOIR HANDI 100 x136 cm POUR ELECTIONS 394,80 0,00 1
07/05/2020 TRAVAUX D ELECTRICITE A L ECOLE JULES
VERNE MODERNISATION DE L ARMOIRE
ELECTRIQUE
14 671,32 0,00 0
07/05/2020 MEUBLE UNIK VICTORIA BLANC LAQUE POUR
LOGEMENT DE FONCTION CONCIERGE CHATEAU
BARATTE
560,10 0,00 1
15/05/2020 DISTRIBUTEUR DE GEL HYDROALCOOLIQUE
BORNE ILONA INOX 304 LITRES SUR PIED POUR
SERVICES TECHNIQUES
292,80 0,00 1
15/05/2020 ETUDE GEOTECHNIQUE DE CONCEPTION G2AVP
POUR CREATION D UN BASSIN DE 450M2 AU PARC
D ANCHIN
2 760,00 0,00 0
15/05/2020 CAFETIERE NOIRE 750W POUR ECOLE JULES
VERNE
14,99 0,00 1
18/06/2020 CREATION D UN TAPIS EN ENROBE A L
INTERSECTION RUE BOIS LE VILLE ET RUE DE LA
FOURMISIERE
11 263,20 0,00 20
25/06/2020 AMENAGEMENT DE DISPOSITIFS DE SECURITE
RUES BOIS LE VILLE ET WACHEMY
8 716,80 0,00 20
25/06/2020 TRAVAUX DE VOIRIE CREATION DE 2 GRILLES ET
REFECTION DE LA VOIRIE RUE DE CANCHOMPREZ
4 374,60 0,00 20
25/06/2020 AMENAGEMENT D UN ILOT LATERAL SUR 16
METRES RUE DE WACHEMY ET UNE PIECE D
ENROBE
2 912,40 0,00 20
29/06/2020 TRAVAUX POUR L ADAPTABILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX EGLISE
3 192,00 0,00 0
29/06/2020 TRAVAUX POUR L ADAPTABILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX PRESBYTERE
7 908,00 0,00 0
29/06/2020 TRAVAUX POUR L ADAPTABILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX MAIRIE CENTRE
7 488,00 0,00 0
29/06/2020 FORFAIT 10 UP POUR PASSATION ANNONCE
MARCHE PARC D ANCHIN
921,60 0,00 0
07/07/2020 3 THERMOMETRES FRONTAUX CRISE SANITAIRE 194,70 0,00 1
07/07/2020 ASPIRATEUR NUPRO 180 ECODESIGN 9L NUMATIC
900259 POUR CHATEAU BARATTE
143,48 0,00 1
07/07/2020 TAILLE-HAIES STIHL HS 87 R POUR ESPACES
VERTS
660,00 0,00 1
07/07/2020 TAILLE-HAIES PELENC HELION COMPACT 2
54T05400 POUR ESPACES VERTS
2 640,00 0,00 12
10/07/2020 CONTRIBUTION FINANCIERE POUR UNE
EXTENSION DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION
D ELECTRICITE
21 540,35 0,00 0
10/07/2020 PROJECTEUR LED VISION EL 230V 30WATTS
PORTATIF 6000K IP65 POUR ATELIERS
160,66 0,00 1
10/07/2020 BROUETTE ETROITE GALVA 5L, ROUE
INCREVABLE, CHARGE 150KG POUR ESPACES
VERTS
71,13 0,00 1
10/07/2020 BROUETTE ETROITE GALVA 5L, ROUE
INCREVABLE, CHARGE 150KG POUR ESPACES
VERTS
71,12 0,00 1 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 146
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
10/07/2020 2 PANNEAUX ROUTIERS VOIE SANS ISSUE ET
LOGO VELO POUR RUE DU ZECART
378,48 0,00 1
10/07/2020 MISSION DE MAITRISE D OEUVRE PAYSAGE POUR
PARC D ANCHIN
29 700,00 0,00 0
23/07/2020 PARC D ANCHIN 228 674,74 0,00 0
23/07/2020 TRAVAUX D ENTRETIEN ET DE REPRISE DE
TROTTOIRS RUE DE L HARDINIERE
185 633,40 0,00 0
23/07/2020 CONTRIBUTION FINANCIERE POUR UNE
EXTENSION DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION
D ELECTRICITE CHEMIN DE
3 329,40 0,00 0
27/07/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
27/07/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
27/07/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
27/07/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
27/07/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
27/07/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
27/07/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
27/07/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
27/07/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
27/07/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
27/07/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
27/07/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
28/07/2020 CREATION D UN PLAFOND CHAUFFANT ET
ECLAIRAGE DE 3 CLASSES A L ECOLE JULES
VERNE - CONTROLE TECHNIQUE
570,00 0,00 0
28/07/2020 FOURNITURE ET POSE D UN PORTAIL 2 BATTANTS
BARREAUDE DE COULEUR VERTE 4M HT 2 M
POUR L ECOLE JULES V
7 119,84 0,00 10
28/07/2020 MAITRISE D OEUVRE VRD PARC D ANCHIN 24 075,00 0,00 0
30/07/2020 PRESTATION DE GEOMETRE PARC D ANCHIN
IMPLANTATION DE L EMPRISE DE FUTURES
BUTTES PAYSAGERES
696,00 0,00 0
30/07/2020 ETUDE GEOTECHNIQUE DE CONCEPTION G2AVP
POUR CREATION D UN BASSIN DE 450M2 AU PARC
D ANCHIN
2 760,00 0,00 0
03/08/2020 ECHELLE XTENSO SIMPLE TELESCOPIQUE 3M80 2
PLATEAUX DE PONCAGE DUR GEX 150 AC POUR
ATELIERS
387,65 0,00 1
03/08/2020 PINCE A MAIN ECROU E-360NH EN COFFRET
POUR ATELIERS
217,78 0,00 1
03/08/2020 REFECTION DES COUCHES DE ROULEMENT RUES
VICTOR OLIVIER, ALBERT SAMAIN, RAMEAU,
PASTEUR, LAMARTINE, N
139 550,15 0,00 0
04/08/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
04/08/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
04/08/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
04/08/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
04/08/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
04/08/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
04/08/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
04/08/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 147
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
04/08/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
04/08/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
04/08/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
04/08/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
06/08/2020 PANNEAUX ROUTIERS POUR RUE LESRUES 4
VITESSE LIMITEE A 30KM/H , 2 FIN DE VITESSE
LIMITEE A 30KM/H
1 230,24 0,00 20
11/08/2020 FOURNITURE ET POSE D UN SYSTEME D
INTERPHONIE AUDIO 1 BOUTON POUR ECOLE
JULES VERNE
2 032,80 0,00 10
13/08/2020 MICRO-ONDES 20L POUR ECOLE MARIE-NAVART 59,99 0,00 1
07/09/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
07/09/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
07/09/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
07/09/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
07/09/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
07/09/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
07/09/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
07/09/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
07/09/2020 4 BOITES AUX LETTRES IGUANE DOUBLE FACE
VERT RAL 6005 POUR ECOLE JULES VERNE
347,57 0,00 1
07/09/2020 ARMOIRE MULTI USAGE 600 GRIS POUR CANTINE
JULES VERNE
213,60 0,00 1
07/09/2020 BOUILLOIRE ELECTRIQUE KIWI 1.7 L POUR
CANTINE JULES VERNE
26,40 0,00 1
07/09/2020 PLASTIFIEUSE JUPITER 2 FELLOWES A3 POUR
SERVICE COMMUNICATION
199,99 0,00 1
08/09/2020 PORTE SAC POUBELLE ACIER POUR ATELIERS
CRISE SANITAIRE
154,80 0,00 1
14/09/2020 DIABLE PRO ALU POUR VEHICULE DE SERVICE
TWINGO ET 12 ESCABEAUX PROFESSIONNELS
ALU 3 MARCHES 2 JUL
700,80 0,00 1
14/09/2020 ETUDES MAITRISE D OEUVRE PAYSAGE PARC D
ANCHIN
18 606,00 0,00 0
14/09/2020 ETUDES MAITRISE D OEUVRE PAYSAGE PARC DE
LA GRANDE CAMPAGNE SECTEUR ANCHIN
PREPARATION ET ANIMATION
1 680,00 0,00 0
14/09/2020 PARTICIPATION POUR REQUALIFICATION DU
CHEMIN RURAL 22 AFIN DE RACCORDER LE POLE
GARE A LA RUE DES 4
102 000,00 0,00 0
16/09/2020 ACQUISITION GRANGE, ENSEMBLE FONDS ET
TERRAINS CADASTRES AO453 RUE MARESQUEL
631 M2 PARCELLE TERRA
97 280,00 0,00 0
17/09/2020 LAVE-VERRES AVEC ADOUCISSEUR MONO 230V -
3.4KW POUR MAIRIE CENTRE
2 071,30 0,00 12
17/09/2020 15 TABLES PLIANTES DURALIGHT PRO 183x76
POUR SALLE POLYVALENTE
1 278,00 0,00 12
17/09/2020 PANNEAU ROUTIER STATIONNEMENT INTERDIT
ET PANONCEAU SAUF POLICE MUNICIPALE POUR
RUE DES ANCIENS
203,94 0,00 1
17/09/2020 2 PANNEAUX ROUTIERS INTERDIT AU 3.5T POUR
RUE D ANCHIN
225,48 0,00 1
17/09/2020 DISQUE DUR POUR PC PORTABLE 49,00 0,00 4
18/09/2020 ANNONCE DU 4 JUIN 2020 POUR TRAVAUX EN VUE
DE L AMENAGEMENT DU PARC D ANCHIN
864,00 0,00 0
18/09/2020 ANNONCE DU 8 JUIN 2020 POUR TRAVAUX EN VUE
DE L AMENAGEMENT DU PARC D ANCHIN
108,00 0,00 0
21/09/2020 POTELETS POUR RUE NEUVE PROLONGEE 2 467,20 0,00 20 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 148
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
21/09/2020 ACQUISITION PARCELLES DE TERRAIN AO480 2m2
RUE GRANDE CAMPAGNE, AO 482 3 228 m2 RUE
GRANDE CAMPA
170 450,00 0,00 0
28/09/2020 ECOLE JULES VERNE 10 029,77 0,00 0
28/09/2020 STABILISATEUR DJI OSMO MOBILE 3 COMBO
0001131298 POUR SERVICE COMMUNICATION
129,00 0,00 1
28/09/2020 PANNEAU ROUTIER EN CLASSE 1 POUR ECLUSE
RUE DU BOIS LE VILLE
110,76 0,00 1
28/09/2020 AMENAGEMENT DE L ECLAIRAGE SUR LE
PARKING DE L ECOLE MARIE-NAVART SUITE AU
PROJET D AMENAGEMENT DU P
2 803,28 0,00 0
29/09/2020 2 EXTINCTEURS POUR PLATEAU CHATEAU
BARATTE
257,16 0,00 1
02/10/2020 TRAVAUX DE VOIRIE DECAISSEMENT ET
REFECTION DU SURPLUS DES ENROBES RUE DE
ROUBAIX SUITE AUX TRAVAU
1 248,19 0,00 0
12/10/2020 FOURNITURE ET POSE D UNE CLOTURE SUR LE
SITE DE L ANCIENNE ECOLE JULES FERRY
1 848,66 0,00 20
12/10/2020 PANONCEAU ROUTIER ROULEZ AU PAS POUR
ECOLE MARIE-NAVART
92,64 0,00 1
12/10/2020 2 PANNEAUX ROUTIERS ATTENTION
CHANGEMENT DE PRIORITE POUR RUE LESRUES
206,40 0,00 1
12/10/2020 PANNEAU ROUTIER DANGER CYCLISTES POUR
RUE DES 4 CORNETS
81,84 0,00 1
12/10/2020 MOTEUR VENTILATEUR POUR ARMOIRE FROIDE
DE LA CANTINE MARIE-NAVART
139,27 0,00 1
16/10/2020 LICENCES ANTIVIRUS SUR SERVEUR ET 11 PC DU
1/08/2020 AU 31/07/2021
348,05 0,00 4
16/10/2020 COORDINATION SPS NIVEAU 2 CONCEPTION ET
REALISATION PARC D ANCHIN
1 399,68 0,00 0
16/10/2020 VERIFICATION AVANT PREMIERE UTILISATION
SUR SITE DE 2 PANNEAUX DE BASKET-BALL AU
GROUPE SCOLAIRE MAR
156,00 0,00 0
21/10/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
21/10/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
21/10/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
23/10/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
23/10/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
12/11/2020 2 HARNAIS ADVANCE UNIVERSEL PLUS POUR
ESPACES VERTS
228,00 0,00 1
12/11/2020 3 PANNEAUX ROUTIERS POUR CARREFOUR RUE
NEUVE ET RUE DELMER
506,22 0,00 1
12/11/2020 3 PANNEAUX ROUTIERS INTERDIT AUX 3.5T POUR
RUE DU MARESQUEL
572,34 0,00 1
12/11/2020 VIDEOSCOPE XL 3.5M LASERLINER POUR
TRAVAUX D EVACUATION A L ECOLE JULES
VERNE
129,00 0,00 1
12/11/2020 TRAVAUX A L ECOLE JULES VERNE DANS LE
CADRE DU PROGRAMME AD AP REMPLACEMENT
DE DOUBLE PORTE AVEC 2
9 300,00 0,00 0
12/11/2020 DIVISION D UNE PARTIE DE LA PARCELLE AH16
RUE DE PERONNE DETACHEMENT D UN JARDIN
EN VUE DE SON ACQ
788,40 0,00 0
16/11/2020 TRAVAUX EN REGIE 2020 - CREATION DE
MEUBLES ET GARDE CORPS POUR NOUVEAU
CLUB HOUSE FOOTBALL
4 325,87 0,00 12
16/11/2020 TRAVAUX EN REGIE 2020 - EXTENSION DES
BANCS DE TOUCHE DU TERRAIN D HONNEUR DE
FOOTBALL
2 204,04 0,00 12
16/11/2020 TRAVAUX EN REGIE 2020 - AMELIORATION DU
SYSTEME D ECLAIRAGE DU CHEMIN PIETONNIER
DU PARC DU CHATEAU
4 947,25 0,00 0
17/11/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
11/12/2020 ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE SUR L
EXERCICE 2020 DE LA DECLARATION SOCIALE
NOMINATIVE DSN PO
3 065,58 0,00 4 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 149
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
11/12/2020 PERCEUSE-VISSEUSE 18V 4AH DCD709 CHOC 18V
DCF809 POUR ATELIERS
286,80 0,00 1
11/12/2020 BROUETTE ETROITE GALVA 95 LITRES ROUE
INCREVABLE CHARGE 150KG POUR SERVICES
TECHNIQUES SERVICE BATI
69,90 0,00 1
11/12/2020 IPHONE XR NOIR 128 Go ASSEMBLEE LOCALE 623,88 0,00 1
11/12/2020 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO
ELECTRIQUE
100,00 0,00 1
11/12/2020 2 SUPPORTS POUR VIDEOPROJECTEURS ECOLE
JULES VERNE CLASSES CP ET CE1
909,60 0,00 1
14/12/2020 CAFETIERE INOX ISOTHERME, MARQUE ELSAY
POUR ECOLE JULES VERNE
24,90 0,00 1
14/12/2020 4 WEBCAMS ET 4 MICROS-OREILLETTES POUR
SERVICES ADMINISTRATIFS
257,76 0,00 1
14/12/2020 3 DISTRIBUTEURS DE GEL HYDROALCOOLIQUE
COMMANDE AU PIED 1 POUR MEDIATHEQUE, 1
POUR CHATEAU, 1 POUR
1 016,40 0,00 10
14/12/2020 VALISE DE TRANSPORT POUR 16 TABLETTES
SAMSUNG POUR ECOLE JULES VERNE
1 155,00 0,00 10
14/12/2020 IPHONE XR NOIR 128 Go POUR SERVICE
COMMUNICATION
623,88 0,00 1
14/12/2020 MICRO-ONDES SHARP 25 LITRES 900 W SILVER
POUR ECOLE MARIE-NAVART
99,90 0,00 1
14/12/2020 CAFETIERE POUR ECOLE MARIE-NAVART 29,90 0,00 1
14/12/2020 CAFETIERE POUR ECOLE JULES-VERNE 29,90 0,00 1
17/12/2020 PORTE-MANTEAUX MODELE MARLEY COLORIS
NOIR POUR ATELIERS
29,99 0,00 1
17/12/2020 BALISE MURALE STOP POUR RUE DE LA QUIEZE 385,08 0,00 1
17/12/2020 CONTRIBUTION FINANCIERE POUR UNE
EXTENSION DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION
D ELECTRICITE
10 004,49 0,00 0
17/12/2020 CONTRIBUTION FINANCIERE POUR UNE
EXTENSION DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION
D ELECTRICITE
16 219,76 0,00 0
18/12/2020 14 TABLES POUR MANIFESTATIONS 1 498,03 0,00 12
18/12/2020 PANNEAUX ROUTIERS POUR RUE D ORCHIES 251,76 0,00 1
18/12/2020 3 PANNEAUX ROUTIERS STATIONNEMENT
INTERDIT RUE DE LA QUIEZE
683,94 0,00 1
21/12/2020 ACHAT D UN CHENE POUR LE CIMETIERE 161,42 0,00 0
22/12/2020 SONDAGE SUR L ENSEMBLE DES VOUTES DE L
EGLISE EN VUE DES TRAVAUX DE RENOVATION
7 029,60 0,00 0
22/12/2020 2 BATTERIES GEL POUR AUTOLAVEUSE SALLE
POLYVALENTE
1 159,06 0,00 10
22/12/2020 PASSATION DU MARCHE MISSION DE MAITRISE D
OEUVRE PORTANT SUR LES TRAVAUX DE
RESTAURATION DE L EGLIS
1 080,00 0,00 0
22/12/2020 ACQUISITION TERRAINS A LA CAMPAGNETTE DE
701 m2 CADASTRE AR42 ET CHEMIN DE LA
CAMPAGNETTE DE 3 888 m
9 178,00 0,00 0
22/12/2020 CREATION D UN SYSTEME DE PHONIE ET MISE EN
PLACE D UN KIT GSM SUR ASCENSEUR CHATEAU
BARATTE
1 962,00 0,00 0
22/12/2020 TRAVAUX DE COUVERTURE DE L EGLISE EN VUE
DES TRAVAUX DE RENOVATION
6 156,00 0,00 0
24/12/2020 TRAVAUX EN REGIE 2020 - CREATION D UN
BOITIER ELECTRIQUE POUR AMELIORATION DU
SYSTEME DE VIDEOPROTEC
817,20 0,00 1
24/12/2020 TRAVAUX EN REGIE 2020 - CREATION D UN
MEUBLE BAR AU BOULODROME
6 832,62 0,00 12
24/12/2020 TRAVAUX EN REGIE 2020 - CREATION D UN
MEUBLE A L ESPACE SOCIOCULTUREL POUR LA
COUTURE
604,04 0,00 1
24/12/2020 TRAVAUX EN REGIE 2020 - CREATION DE
MOBILIER A L ECOLE MARIE-NAVART CASIERS
SOUS LES PORTE-MANTEAUX
625,65 0,00 1
24/12/2020 TRAVAUX EN REGIE 2020 - CREATION DE
MOBILIER A L ECOLE MARIE-NAVART CREATION
ET POSE D ETAGERES DAN
680,37 0,00 1
24/12/2020 TRAVAUX EN REGIE 2020 - CREATION D UN
PANNEAU EN LIEGE SUR MESURES POUR ECOLE
MATERNELLE JULES VERNE
479,52 0,00 1
Acquisitions à titre gratuit VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 150
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 1 494 616,02 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 151
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES A10.2
A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
PARCELLE AO470 141 M2 -
RUE GRANDE CAMPAGNE
1,00 0 0,00 1,00 7 755,00 7 754,00
PARCELLE AO471 136 M2 -
RUE GRANDE CAMPAGNE
1,00 0 0,00 1,00 7 480,00 7 479,00
PARCELLE AO472 358 M2 -
RUE GRANDE CAMPAGNE
1,00 0 0,00 1,00 19 690,00 19 689,00
PARCELLE AO473 1 043
M2 - RUE GRANDE
CAMPAGNE
1,00 0 0,00 1,00 57 365,00 57 364,00
PARCELLE AO474 170 M2 -
RUE GRANDE CAMPAGNE
1,00 0 0,00 1,00 9 350,00 9 349,00
PARCELLE AO475 474 M2 -
RUE GRANDE CAMPAGNE
1,00 0 0,00 1,00 26 070,00 26 069,00
PARCELLE AO478 174 M2 -
RUE GRANDE CAMPAGNE
1,00 0 0,00 1,00 9 570,00 9 569,00
ACQUISITION SECTEUR
ANCHIN
135 412,38 0 0,00 555 374,39 450 000,00 -105 374,39
ACHAT DE 2 ENSEMBLES
IMMOBILIERS PLACE DE
LA GARE AN209 ET RUE
GRANDE CAMPAGNE
AN199-AN259 ET A
917 722,24 0 0,00 365 497,11 360 000,00 -5 497,11
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
ETUDES POUR NOUVEAU
CLUB HOUSE DE
FOOTBALL
3 072,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
MICRO/AMPLI/MIXAGE 664,55 10 664,55 0,00 0,00 0,00
ENCEINTES/PIED MICRO 599,80 10 599,80 0,00 0,00 0,00
GROUPE ELECTROGENE
AIGUILLE VI
1 186,43 10 1 186,43 0,00 0,00 0,00
FOUR MIXTE 11 499,99 10 11 499,99 0,00 0,00 0,00
OUTILLAGE 1 113,80 10 1 113,80 0,00 0,00 0,00
OUTILLAGE 625,33 10 625,33 0,00 0,00 0,00
FOURNIT ELECTRIQUES 412,23 10 412,23 0,00 0,00 0,00
BANCS 473,62 10 473,62 0,00 0,00 0,00
COUTEAU ELECTRIQUE 852,19 10 852,19 0,00 0,00 0,00
TABLES ET CHAISES 3 101,83 10 3 101,83 0,00 0,00 0,00
TABLES ET CHAISES 4 085,25 10 4 085,25 0,00 0,00 0,00
JARDINIERES 377,94 10 377,94 0,00 0,00 0,00
Arbustes 1 065,75 0 1 065,75 0,00 0,00 0,00
Remplacement d un hydrant 2 614,55 0 2 614,55 0,00 0,00 0,00
Contrat de coordination
sécurité santé SDS
306,83 1 306,83 0,00 0,00 0,00
Totems 2 793,86 6 2 793,86 0,00 0,00 0,00
Contrat de coordination
sécurité santé
379,65 1 379,65 0,00 0,00 0,00
ENSEIGNE AVEC POSE 333,60 1 333,60 0,00 0,00 0,00
MATERIEL INFORMATIQUE
LOGICIELS
107,30 4 107,30 0,00 0,00 0,00
MISSION DE BUREAU DE
CONTROLE CTC POUR LE
CHANTIER DU NOUVEAU
PLAFOND DE L ECOLE
JULES VERNE
1 176,00 1 1 176,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 152
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
JULES VERNE
DIAGNOSTIC RELATIF AUX
TRAVAUX DE
RESTAURATION DE L
EGLISE
10 440,00 1 10 440,00 0,00 0,00 0,00
DELIMITATION DU CHEMIN
RURAL N°22 ET LA RUE
DES 4 CORNETS
2 100,00 1 2 100,00 0,00 0,00 0,00
CREATION D UN PLAFOND
CHAUFFANT ET
ECLAIRAGE DE 3
CLASSES A L ECOLE
JULES VERNE -
CONTROLE TECHNIQUE
1 176,00 1 1 176,00 0,00 0,00 0,00
DIVISION DE PROPRIETE
CHEMIN DU
CANCHOMPREZ AW N°29
2 364,00 1 2 364,00 0,00 0,00 0,00
DIVISION DE PROPRIETE
RUE DE PERONNE
SECTION AH N°17
1 418,40 1 1 418,40 0,00 0,00 0,00
REFRIGERATEUR CANDY
POUR SALLE
POLYVALENTE
369,00 1 369,00 0,00 0,00 0,00
PINCE A COUDER POUR
ATELIERS
352,80 1 352,80 0,00 0,00 0,00
ASPIRATEUR GAS 18V-10L
SOLO SANS BATTERIE
POUR ATELIERS
155,30 1 155,30 0,00 0,00 0,00
CHAUFFE-EAU VERT.
MURAL 50L ZENEO ACI
MONO POUR MAIRIE
ANNEXE
332,70 1 332,70 0,00 0,00 0,00
CUMULUS POUR
CHATEAU BARATTE
535,20 1 535,20 0,00 0,00 0,00
SOUFFLEUR STIHL BR200
POUR ESPACES VERTS
489,00 1 489,00 0,00 0,00 0,00
ARMOIRE RIDEAU 198 x
120 POUR MEDIATHEQUE
389,00 1 389,00 0,00 0,00 0,00
GUIRLANDES
LUMINEUSES POUR
ILLUMINATIONS DE NOEL
235,14 1 235,14 0,00 0,00 0,00
PANNEAUX ROUTIERS
POUR VOIRIE RUE DE
WACHEMY 2 PANNEAUX
INTERDIT AUX 3.5 T ET 2
PANNONCEAUX SAUF
530,16 1 530,16 0,00 0,00 0,00
PANNEAU ROUTIER SENS
UNIQUE A L ENTREE DE
LA RUE DELMER
BOULANGERIE MOREAUX
293,40 1 293,40 0,00 0,00 0,00
PANNEAU D AFFICHAGE
LIEGE POUR ECOLE
JULES VERNE
93,77 1 93,77 0,00 0,00 0,00
VIDEOPROJECTEUR
VIEWSONIC PJD7828HDL
POUR CHATEAU BARATTE
669,00 1 669,00 0,00 0,00 0,00
TALKIE-WALKIE
MOTOROLA TLKR T80
DANS LE CADRE DU PPMS
ECOLE MARIE NAVART
216,87 1 216,87 0,00 0,00 0,00
2 CONTENEURS 660
LITRES COUVERCLE
JAUNE ET 2 CONTENEURS
660 LITRES COUVERCLE
BLEU POUR ATELIERS
631,87 1 631,87 0,00 0,00 0,00
JEUX POUR ECOLE
MATERNELLE NGS MARIE
NAVART
45,90 1 45,90 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 153
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
ARMOIRE MULTIUSAGE
600 BLANC PHARMACIE
POUR CANTINE MARIE
NAVART
201,60 1 201,60 0,00 0,00 0,00
CHARIOT GXP 3
PLATEAUX POLYP. GRIS
107x50 POUR CANTINE
MARIE NAVART
117,60 1 117,60 0,00 0,00 0,00
2 PORTE MANTEAUX
POUR SALLE
POLYVALENTE
542,40 1 542,40 0,00 0,00 0,00
CUMULUS POUR PETIT
THEATRE
284,90 1 284,90 0,00 0,00 0,00
LIQUIDAMBAR POUR
ANGLE RUE DE LA QUIEZE
RUE DE FRETIN
342,00 1 342,00 0,00 0,00 0,00
PERCEUSE VISSEUSE
GSR 18V-EC 2 BATT POUR
ATELIERS
347,30 1 347,30 0,00 0,00 0,00
CAFETIERE ET
BOUILLOIRE POUR
MEDIATHEQUE
44,80 1 44,80 0,00 0,00 0,00
2 SECHE-MAINS POUR
ECOLE NGS MARIE
NAVART
303,53 1 303,53 0,00 0,00 0,00
PANNEAU ROUTIER
STATIONNEMENT
INTERDIT POUR RUE DU
RIEZ
258,06 1 258,06 0,00 0,00 0,00
BAC 660 LITRES CUVE
GRISE COUVERCLE BLEU
POUR ECOLE MARIE
NAVART
189,17 1 189,17 0,00 0,00 0,00
10 TABLES DURALIGHT
POUR SALLE
POLYVALENTE
960,01 1 960,01 0,00 0,00 0,00
2 BANDEROLES POUR LE
FESTIVAL DE L HUMOUR
480,00 1 480,00 0,00 0,00 0,00
FOURNITURE ET MISE EN
SERVICE D UN SWITCH
POUR LES ATELIERS
152,58 1 152,58 0,00 0,00 0,00
2 BACS A FLEURS SUR
MESURE POUR VOIRIE
RUE LESRUES
344,02 1 344,02 0,00 0,00 0,00
BANC POUR SALLE
POLYVALENTE
325,44 1 325,44 0,00 0,00 0,00
MOTEUR POUR CUVE A
EAU DES ESPACES VERTS
718,80 1 718,80 0,00 0,00 0,00
ASPIRATEUR ATTIX 4462L
IC DECOLMATAGE AUTO
42L POUR ATELIERS
MUNICIPAUX
648,00 1 648,00 0,00 0,00 0,00
2 DRAPEAUX BELGIQUE
POUR FOOTBALL
28,80 1 28,80 0,00 0,00 0,00
DRAPEAU ANGLETERRE
POUR FOOTBALL
25,20 1 25,20 0,00 0,00 0,00
2 PANNEAUX ROUTIERS
SENS INTERDIT ET 2
PANONCEAUX ROUTIERS
SAUF RIVERAINS
500,76 1 500,76 0,00 0,00 0,00
MEULEUSE ANGUL
GWS15-125 POUR
ATELIERS
215,30 1 215,30 0,00 0,00 0,00
OUTILLAGE POUR
ATELIERS 6
ENROULEURS, 2 BURINS...
564,28 1 564,28 0,00 0,00 0,00
SUPPORT CYCLES 3
PLACES POUR PLACE DU
GENERAL DE GAULLE
288,00 1 288,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 154
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
DRAPEAU LOGO
COMMUNE POUR
ATELIERS
74,40 1 74,40 0,00 0,00 0,00
MATERIEL SPORTIF POUR
ECOLE MATERNELLE
JULES VERNE
TRAMPOLINE, TAPIS DE
GYM, TROTINETTE...
525,97 1 525,97 0,00 0,00 0,00
ASPIRATEUR POUSSIERE
NUPRO NUV 180 CLASSE
A POUR MEDIATHEQUE
147,95 1 147,95 0,00 0,00 0,00
SCIE SAUTEUSE
720W-800/2800 CMN POUR
ATELIERS
271,15 1 271,15 0,00 0,00 0,00
MEULEUSE 125MM 1400W
9565CR POUR ATELIERS
131,30 1 131,30 0,00 0,00 0,00
ASPIRATEUR
EAU/POUSSIERE ATTIX
33-2L POUR ATELIERS
651,26 1 651,26 0,00 0,00 0,00
TABLEAU BLANC LAQUE
90 x180 POUR ECOLE
ELEMENTAIRE JULES
VERNE
139,08 1 139,08 0,00 0,00 0,00
2 COFFRES A BOUEE
GUARDIAN 600 AVEC
BOUEE ET CORDE POUR
ETANG
600,00 1 600,00 0,00 0,00 0,00
BARQUE NEPTEA 250
VERT POUR ETANG
404,10 1 404,10 0,00 0,00 0,00
DRAPEAUX GUYANE
TOURNOI DE FOOT
15,60 1 15,60 0,00 0,00 0,00
CHAUFFE-EAU VERT.
MURAL 50L ZENEO ACI
MONO PUISSANCE 1200W
SERIE 153105 POUR
ATELIERS
384,18 1 384,18 0,00 0,00 0,00
2 PAVILLONS FRANCE ET
ROYAUME UNI POUR
CIMETIERE
63,96 1 63,96 0,00 0,00 0,00
CITYBAC 660
ANTHRACITE/BLEU
SIGNAL POUR ECOLE
JULES VERNE
169,01 1 169,01 0,00 0,00 0,00
3 PANNEAUX ROUTIERS
POUR STATIONNEMENT
LIMITE DUREE LIMITEE A
15 MINUTES DE 7H A 19H
SAUF DIMANCHE
285,24 1 285,24 0,00 0,00 0,00
3 PANNEAUX ROUTIERS
POUR STATIONNEMENT
LIMITE DUREE LIMITEE A
15 MINUTES DE 7H A 19H
SAUF DIMANCHE
496,92 1 496,92 0,00 0,00 0,00
ASPIRATEUR SILENT
PERFORMER CYCLONIC
SANS SAC ROUGE
PASTEQUE ESPC72RR
POUR MEDIATHEQUE
200,64 1 200,64 0,00 0,00 0,00
COMPRESSEUR POUR
BALLONS POUR ECOLE
JULES VERNE
95,90 1 95,90 0,00 0,00 0,00
VISSEUSE A CHOCS
18VOLT LI-ION 4 AH 165NM
DTD152RMJ POUR
ATELIERS
335,30 1 335,30 0,00 0,00 0,00
MARCHEPIED ALUMINIUM
5 MARCHES OPSIAL POUR
ATELIERS
144,74 1 144,74 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 155
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
SONORISATION
USB-BLUETOOTH-CD-SD
IBIZA SOUND 8 -75
WATTS-VHF POUR ECOLE
JULES VERNE
243,60 1 243,60 0,00 0,00 0,00
COFFRE DE JARDIN POUR
ECOLE MARIE NAVART
149,00 1 149,00 0,00 0,00 0,00
2 MIROIRS ROUTIERS
POUR RUE DE BONNANCE
ET CARRIERE ST JOSEPH
959,04 1 959,04 0,00 0,00 0,00
PANNEAU ROUTIER VOIE
SANS ISSUE POUR
CHEMIN DES MOLIERES
203,52 1 203,52 0,00 0,00 0,00
3 ENCEINTES BLUTOOTH
ULTIMATE EARS
MEGABOOM 3 Noi
0001115618 POUR ECOLE
MARIE NAVART
507,00 1 507,00 0,00 0,00 0,00
GUIRLANDES
ELECTRIQUES POUR
ILLUMINATIONS DE NOEL
274,46 1 274,46 0,00 0,00 0,00
ETAU ETABLI ACIER PRO
S-TUBES 150 MM OUV. 185
FIXE POUR ATELIERS
314,40 1 314,40 0,00 0,00 0,00
PERFORATEUR SDS GBH
2-20D 1.7 JOULES 650W
2KG EN COFFRET POUR
ATELIERS
96,50 1 96,50 0,00 0,00 0,00
MULTIMETRE NUMERIQUE
CA5273 POUR ATELIERS
284,62 1 284,62 0,00 0,00 0,00
COMPO MALLETTE ALU
180 PIECES POUR
ATELIERS
432,00 1 432,00 0,00 0,00 0,00
VIDEOPROJECTEUR
HITACHI CP EW 3051
WXGA 3200 LUMENS
POUR ECOLE MARIE
NAVART
900,00 1 900,00 0,00 0,00 0,00
Divers
TOTAL GENERAL 1 130 205,02 26 401,50 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 156
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A10.3
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 5 441,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 947 280,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 920 878,50
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 157
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES A10.4
A10.4 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 158
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – SORTIES A10.5
A10.5 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date de
sortie
Désignation du
bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 159
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) A11
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis
011 Charges à caractère général 14 695,05
60632 CREATION DE MEUBLES ET GARDE-CORPS POUR CLUB
HOUSE FOOTBALL
1 675,61
60632 EXTENSION DES BANCS DE TOUCHE DU TERRAIN D
HONNEUR DE FOOTBALL
844,60
60632 AMELIORATION DU SYSTEME D ECLAIRAGE DU CHEMIN
PIETONNIER DU PARC DU CHATEAU BARATTE
2 829,12
60632 REFECTION SALLE DE BAIN CONCIERGERIE CHATEAU
BARATTE
970,08
60632 REFECTION DE L ECLAIRAGE INTERIEUR ET EXTERIEUR
DU BOULODROME
730,34
60632 POSE DE FILMS OCCULTANTS A L ECOLE
MARIE-NAVART
1 025,57
60632 POSE DE FILMS OCCULTANTS A L ECOLE JULES-VERNE 1 025,57
60632 CREATION D UN MEUBLE BAR AU BOULODROME 4 338,30
60632 CREATION DE CASIERS SOUS LES PORTE-MANTEAUX A
L ECOLE MARIE-NAVART
167,15
60632 CREATION ET POSE D ETAGERES DANS LES CLASSES
DE L ECOLE MARIE-NAVART
483,87
60632 CREATION D UN PANNEAU EN LIEGE SUR MESURES
POUR ECOLE MATERNELLE JULES-VERNE
315,77
60632 CREATION D UN BOITIER ELECTRIQUE POUR
AMELIORATION DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION A
LA GARE
289,07
012 Charges de personnel, frais assimilés 13 222,50
64111 CREATION DE MEUBLES ET GARDE-CORPS POUR CLUB
HOUSE FOOTBALL
2 650,26
64111 EXTENSION DES BANCS DE TOUCHE DU TERRAIN D
HONNEUR DE FOOTBALL
1 359,44
64111 AMELIORATION DU SYSTEME D ECLAIRAGE DU CHEMIN
PIETONNIER DU PARC DU CHATEAU BARATTE
2 118,13
64111 REFECTION SALLE DE BAIN CONCIERGERIE CHATEAU
BARATTE
741,10
64111 REFECTION DE L ECLAIRAGE INTERIEUR ET EXTERIEUR
DU BOULODROME
1 644,51
64111 POSE DE FILMS OCCULTANTS A L ECOLE
MARIE-NAVART
638,23
64111 POSE DE FILMS OCCULTANTS A L ECOLE JULES-VERNE 638,23
64111 CREATION D UN MEUBLE BAR AU BOULODROME 2 494,32
64111 CREATION DE CASIERS SOUS LES PORTE-MANTEAUX A
L ECOLE MARIE-NAVART
458,50
64111 CREATION ET POSE D ETAGERES DANS LES CLASSES
DE L ECOLE MARIE-NAVART
196,50
64111 CREATION D UN PANNEAU EN LIEGE SUR MESURES
POUR ECOLE MATERNELLE JULES-VERNE
163,75
64111 CREATION D UN BOITIER ELECTRIQUE POUR
AMELIORATION DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION A
LA GARE
119,53
72 Travaux en régie 27 917,55
722 CREATION DE MEUBLES ET GARDE-CORPS POUR CLUB
HOUSE FOOTBALL
4 325,87
722 EXTENSION DES BANCS DE TOUCHE DU TERRAIN D
HONNEUR DE FOOTBALL
2 204,04
722 AMELIORATION DU SYSTEME D ECLAIRAGE DU CHEMIN
PIETONNIER DU PARC DU CHATEAU BARATTE
4 947,25 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 160
722 REFECTION SALLE DE BAIN CONCIERGERIE CHATEAU
BARATTE
1 711,18
722 REFECTION DE L ECLAIRAGE INTERIEUR ET EXTERIEUR
DU BOULODROME
2 374,85
722 POSE DE FILMS OCCULTANTS A L ECOLE
MARIE-NAVART
1 663,80
722 POSE DE FILMS OCCULTANTS A L ECOLE JULES-VERNE 1 663,80
722 CREATION D UN MEUBLE BAR AU BOULODROME 6 832,62
722 CREATION DE CASIERS SOUS LES PORTE-MANTEAUX A
L ECOLE MARIE-NAVART
625,65
722 CREATION ET POSE D ETAGERES DANS LES CLASSES
DE L ECOLE MARIE-NAVART
680,37
722 CREATION D UN PANNEAU EN LIEGE SUR MESURES
POUR ECOLE MATERNELLE JULES-VERNE
479,52
722 CREATION D UN BOITIER ELECTRIQUE POUR
AMELIORATION DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION A
LA GARE
408,60
TOTAL GENERAL 27 917,55 I 27 917,55
SECTION D’INVESTISSEMENT
Article (2) Libellé (2) Montant (3)
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 27 917,55
2128 AMELIORATION DU SYSTEME D ECLAIRAGE DU CHEMIN PIETONNIER DU
PARC DU CHATEAU BARATTE
4 947,25
21312 POSE DE FILMS OCCULTANTS A L ECOLE MARIE-NAVART 1 663,80
21312 POSE DE FILMS OCCULTANTS A L ECOLE JULES-VERNE 1 663,80
2135 REFECTION SALLE DE BAIN CONCIERGERIE CHATEAU BARATTE 1 711,18
2135 REFECTION DE L ECLAIRAGE INTERIEUR ET EXTERIEUR DU BOULODROME 2 374,85
2184 CREATION DE MEUBLES ET GARDE-CORPS POUR CLUB HOUSE FOOTBALL 4 325,87
2184 EXTENSION DES BANCS DE TOUCHE DU TERRAIN D HONNEUR DE
FOOTBALL
2 204,04
2184 CREATION D UN MEUBLE BAR AU BOULODROME 6 832,62
2184 CREATION DE CASIERS SOUS LES PORTE-MANTEAUX A L ECOLE
MARIE-NAVART
625,65
2184 CREATION ET POSE D ETAGERES DANS LES CLASSES DE L ECOLE
MARIE-NAVART
680,37
2188 CREATION D UN PANNEAU EN LIEGE SUR MESURES POUR ECOLE
MATERNELLE JULES-VERNE
479,52
2188 CREATION D UN BOITIER ELECTRIQUE POUR AMELIORATION DU SYSTEME
DE VIDEPROTECTION A LA GARE
408,60
23 Immobilisations en cours 0,00
TOTAL GENERAL 27 917,55
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d’acquisition des matières consommées
augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de personnel, …) à l’exclusion des frais financiers et des frais d’administration générale.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 161
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE A11
RATIO
Montant
Recettes 72 (I) 27 917,55
Recettes réelles de fonctionnement 6 862 219,81
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement 0,41 % VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 162
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EMPLOI DES CREDITS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE A12
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 163
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT B1.1
B1.1 – 8015 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
Total des
emprunts
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
950 000,00 950 000,00 0,00 0,00
2020 M ECOLE PRIMAIRE
SAINT MARTIN
LA BANQUE
POSTALE
950 000,00 950 000,00 26,00 M F 0,750 F 0,000 A-1 euros 0,00 0,00
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
5 898 735,86 5 302 395,98 43 723,58 83 487,81
2012 P LOGEMENTS RUES DE
ROUBAIX ET D ANCHIN
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
449 012,00 380 546,33 32,00 A 2,850 C 1,350 A-1 euros 5 265,07 9 458,93
2012 P LOGEMENTS RUES DE
ROUBAIX ET D ANCHIN
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
184 874,00 164 218,54 42,00 A 2,850 C 1,350 A-1 euros 2 256,00 2 892,28
2012 P LOGEMENTS RUES DE
ROUBAIX ET D ANCHIN
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
46 313,00 40 093,60 42,00 A 1,550 C 0,550 A-1 euros 225,17 846,55
2012 P 1225351 CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
39 154,00 32 301,18 32,00 A 2,050 C 0,550 A-1 euros 182,72 920,89 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 164
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
2012 P LOGEMENTS RUE DE
ROUBAIX ET D ANCHIN
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
116 092,00 95 773,30 32,00 A 2,050 C 0,550 A-1 euros 541,77 2 730,45
2012 P 1225349 CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
128 154,00 108 612,99 32,00 A 2,850 C 1,350 A-1 euros 1 502,72 2 699,70
2012 P 1225350 CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
44 954,00 39 931,40 42,00 A 2,850 C 1,350 A-1 euros 548,57 703,29
2012 P 1225352 CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
14 883,00 12 884,35 42,00 A 2,050 C 0,550 A-1 euros 72,36 272,04
2007 P DEXIA
MIN243481EUR0254611
DEXIA CLF
REGIONS BAIL
1 220 000,00 867 657,78 17,00 A 5,000 C 2,250 A-1 euros 20 295,70 34 373,54
2011 P 75-77 RUE DE LA
BAILLE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
126 500,00 91 028,82 16,00 A 2,600 C 1,350 A-1 euros 1 302,46 5 449,48
2018 P RUE DES 4
CORNETS-15 PLS PRET
CONSTRUCTION
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
607 554,00 607 554,00 40,00 A F 1,860 F 0,000 A-1 euros 0,00 0,00
2018 P RUE DES 4
CORNETS-15 PLS PRET
FONCIER
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
506 294,00 506 294,00 50,00 A F 1,860 F 0,000 A-1 euros 0,00 0,00
2018 P RUE DES 4
CORNETS-15 PLS PRET
COMPLEMENTAIRE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
781 330,00 781 330,00 40,00 A F 1,860 F 0,000 A-1 euros 0,00 0,00
2019 P PLUS01 PLUS PREF CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
271 786,14 260 620,72 34,00 A 1,700 C 1,700 A-1 euros 4 526,26 5 629,76
2019 P PLUS01 PLUS PREF CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
387 971,32 356 495,69 19,00 A 1,650 C 1,650 A-1 euros 6 143,98 15 866,59
2019 P 5 LOGEMENTS
INDIVIDUELS PLS
COMPL, ALLEE DES
AUBEPINES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
400 716,00 400 716,00 40,00 A F 1,790 F 0,000 A-1 euros 0,00 0,00
2019 P 5 LOGEMENTS
INDIVIDUELS PLS
CONSTRUCTION,
ALLEE DES AUBEPINES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
295 180,00 295 180,00 40,00 A F 1,790 F 0,000 A-1 euros 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 165
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
2019 P 5 LOGEMENTS
INDIVIDUELS PLS
FONCIER, ALLEE DES
AUBEPINES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
242 783,00 242 783,00 50,00 A F 1,790 F 0,000 A-1 euros 0,00 0,00
2007 P 1 RUE DE LILLE CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
35 185,40 18 374,28 9,00 A 1,950 C 4,300 A-1 euros 860,80 1 644,31
TOTAL GENERAL 6 848 735,86 6 252 395,98 43 723,58 83 487,81
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 166
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A 0,00 Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00 Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 715 831,95 Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 715 831,95
Recettes réelles de fonctionnement II 6 862 222,68
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 10,43
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 167
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL B1.3
B1.3 – 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
(1) Indiquer l’objet du bien mobilier ou immobilier.
(2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 168
IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE B1.4
B1.4 – ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
(1) Somme des rémunérations relatives à l’investissement restant à verser au cocontractant pour la durée restante du contrat de PPP au 31/12/N.
(2) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite de la somme des participations reçues d’autres collectivités publiques au titre de la part investissement. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 169
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES B1.5
B1.5 – ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en
années
Périodicité Dette en capital à
l’origine
Dette en capital
31/12/N
Annuité versée au
cours de l’exercice
8017 Subventions à verser en annuités 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (1) 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital 31/12/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 31/12/N ;
- la colonne « Annuité versée au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués
qu’en cas d’appel de la garantie. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 170
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS B1.6
B1.6 – ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée
en
années
Périodicité Créance en capital à
l’origine
Créance en capital
31/12/N
Annuité reçue au
cours de l’exercice
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 171
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (Article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations
APE JULES VERNE 500,00
ARABESQUE 1 500,00
ASSOCIATION LOTISSEMENT DU MARESQUEL 200,00
ASSOCIATION SPORTIVE TEMPLEUVOIS 11 500,00
ATELIER DU PEVELE 400,00
CAFE CREM 800,00
CCFD EQUIPE LOCALE DE TEMPLEUVE 400,00
CHANTONS A TEMPLEUVE 600,00
CLUB COUTURE 300,00
CLUB DE L AMITIE 800,00
CYCLING ORG 150,00
DONNEURS DE SANG 150,00
GYM CLUB TEMPLEUVOIS 350,00
HARMONIE DE TEMPLEUVE 9 000,00
KOLOR ADOS 200,00
LA FLECHE 300,00
LA GAULE TEMPLEUVOISE 1 300,00
LA PATRIOTE 11 100,00
LA TABLE OVALE 150,00
LES AMIS DU MOULIN DE VERTAIN 500,00
PETIT THEATRE DE TEMPLEUVE 5 000,00
PEVELE BRASS QUINTET 200,00
PHILIPPIDES CLUB TEMPLEUVOIS 500,00
RENCONTRES CULTURELLES EN PEVELE 10 000,00
RHENANIE RHUR TYROL 350,00
SECOURS CATHOLIQUE POUR SINISTRES DU LIBAN 500,00
SECOURS POPULAIRE FRANCAIS POUR SINISTRES DU LIBAN 500,00
TEMPLEUVE EN MARCHE 700,00
TENNIS CLUB MUNICIPAL TEMPLEUVE 200,00
UCAT 5 000,00
UN PETIT COIN DE CIEL BLEU 300,00
UNION DES COMBATTANTS 700,00
VIET VO DAO ASSOCIATION 300,00
VOLLEY CLUB AMICALE 1 000,00
Entreprises
Personnes physiques
Autres
AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL 5 700,00
COOP JULES-VERNE 800,00
COOP MARIE-NAVART 800,00
Personnes de droit public
Etat
Régions
Départements
Communes
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...)
CCAS DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE 40 000,00
Autres
TOTAL GENERAL 112 750,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 172
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l’exercice N
(2)
Crédits de
paiement
réalisés durant
l’exercice N
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
N+1)
AP9203
PARC
URBAIN DIT
D ANCHIN
950 000,00 237 350,00 1 187 350,00 0,00 500 000,00 290 507,00 0,00
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 173
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2
B2.2 – SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 174
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE B3
TOTAL Reste à employer au 01/01/N : 0,00
TOTAL Recettes 0,00 Total Dépenses 0,00
TOTAL Reste à employer au 31/12/N : 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
Page 175
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 23,00 1,44 24,44 13,50 2,81 16,31
Adjoint administratif C 7,00 1,44 8,44 7,50 0,81 8,31 Adjoint administratif Pal 1ère classe C 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00 Adjoint administratif Pal 2ème classe C 5,00 0,00 5,00 1,00 0,00 1,00 Attaché A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 Attaché Pal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Rédacteur B 5,00 0,00 5,00 1,00 2,00 3,00 Rédacteur Pal 2ème classe B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 39,00 13,52 52,52 32,44 3,91 36,35
Adjoint technique C 21,00 9,91 30,91 19,25 2,91 22,16 Adjoint technique Pal 1ère classe C 2,00 0,90 2,90 2,00 0,00 2,00 Adjoint technique Pal 2ème classe C 11,00 0,00 11,00 6,39 1,00 7,39 Adjoint technique Pal 2ème classe C 0,00 2,71 2,71 1,80 0,00 1,80 Agent de maitrise C 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00 Agent de maîtrise Pal C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Ingénieur Pal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Technicien B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SOCIALE (d) 0,00 5,47 5,47 3,60 0,00 3,60
ATSEM Pal 1ère classe 0,00 0,90 0,90 0,00 0,00 0,00 ATSEM Pal 2ème classe C 0,00 4,57 4,57 3,60 0,00 3,60
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 1,00 0,00 1,00 0,75 0,00 0,75
Educateur des APS Pal 1ère classe B 1,00 0,00 1,00 0,75 0,00 0,75
FILIERE CULTURELLE (h) 2,00 0,00 2,00 0,00 1,00 1,00
Assistant de conservation B 2,00 0,00 2,00 0,00 1,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 3,00 0,05 3,05 2,00 0,04 2,04
Adjoint d animation C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Adjoint d animation Pal 2ème classe C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Animateur Pal 2ème classe B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Animateur territorial B 0,00 0,05 0,05 0,00 0,04 0,04
FILIERE POLICE (j) 4,00 0,00 4,00 2,00 0,00 2,00
Brigadier C 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 Brigadier Chef Pal C 3,00 0,00 3,00 2,00 0,00 2,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 72,00 20,48 92,48 54,29 7,76 62,05
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjoint administratif C ADM 327 0,00 3-1 CDD Adjoint technique C TECH 350 0,00 3-1 CDD Adjoint technique C TECH 350 0,00 3-1 CDD Adjoint technique Pal 2ème classe C TECH 353 0,00 3-1 CDD Animateur territorial B ANIM 372 0,00 3-2 CDD Contrat à durée déterminée
Assistant de conservation B CULT 372 0,00 3-2 CDD Contrat à durée déterminée
Rédacteur B ADM 372 0,00 3-2 CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
Adjoint d animation TNC 13H C ANIM 350 0,00 3-a° CDD Adjoint d animation TNC 21H C ANIM 350 0,00 3-a° CDD Adjoint d animation TNC 7H C ANIM 350 0,00 3-a° CDD Adjoint d animation TNC 7H C ANIM 350 0,00 3-a° CDD Adjoint d animation TNC 7H C ANIM 350 0,00 3-a° CDD Adjoint d animation TNC 7H C ANIM 350 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 350 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 350 0,00 3-a° CDD Apprenti OTR 0,00 A apprenti A Rédacteur ADM 372 0,00 3-a° CDD
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
IV – ANNEXES IV VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N C1.2
C1.2 – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1)
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE FORMATION
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA COMMUNE OU
L’ETABLISSEMENT
MICHEL STEPHANE ETRE ADJOINT AUX FINANCES
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat etc… et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée …). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT 29/05/2013 TPU 363 221,00
Autres organismes de regroupement
AGENCE D INGENIERIE DEPARTEMENTALE DU NORD 26/04/2017 SANS FISCALITE PROPRE 1 272,39
FEDERATION D ELECTRICITE DE L ARRONDISSEMENT DE LILLE 31/05/2018 SANS FISCALITE PROPRE 1 225,20
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE C3.2
C3.2 – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une
régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du
CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet
état. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE C3.3
C3.3 – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE C3.4
C3.4 – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É C3.5
C3.5 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 4 543 232,33 3 195 157,90 503 522,03 844 552,40
RECETTES 4 543 232,33 3 521 580,86 40 560,58 981 090,89
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 7 476 562,78 6 043 485,49 0,00 1 433 077,29
RECETTES 7 476 562,78 7 582 227,18 0,00 -105 664,40
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées …qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l’établissement de rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la AGRÉGÉE neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 4 543 232,33 3 195 157,90 503 522,03 844 552,40
RECETTES 4 543 232,33 3 521 580,86 40 560,58 981 090,89
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 7 476 562,78 6 043 485,49 0,00 1 433 077,29
RECETTES 7 476 562,78 7 582 227,18 0,00 -105 664,40
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 12 019 795,11 9 238 643,39 503 522,03 2 277 629,69
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 12 019 795,11 11 103 808,04 40 560,58 875 426,49
(1) Y compris les rattachements. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E ET CONSOLID E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS É É ANNEXES C3.5
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 4 543 232,33 3 195 157,90 503 522,03 844 552,40
RECETTES 4 543 232,33 3 521 580,86 40 560,58 981 090,89
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 7 476 562,78 6 043 485,49 0,00 1 433 077,29
RECETTES 7 476 562,78 7 582 227,18 0,00 -105 664,40
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 12 019 795,11 9 238 643,39 503 522,03 2 277 629,69
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 12 019 795,11 11 103 808,04 40 560,58 875 426,49
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
IDENTIFICATION DES FLUX CROISES C3.6
C3.6 – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES
1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. liste des opérations en annexe de la M14)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
2 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après la neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à la
date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués
par décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
Taxe d'habitation 5 401 000,00 2,09 23,49 0,00 1 268 694,90 2,70
TFPB 4 316 000,00 2,95 21,94 0,00 946 930,40 3,01
TFPNB 112 000,00 4,35 60,84 0,00 68 140,80 3,89
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 09/02/2021
Présenté par (1) le Maire de Templeuve-en-Pévèle, Luc Monnet.
A , le 16/02/2021
le Maire de Templeuve-en-Pévèle, Luc Monnet
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session .
A Templeuve-en-Pévèle, le 16/02/2021
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
.
01 LUC MONNET, Maire
02 Joëlle DUPRIEZ, 1ère Adjointe
03 Christian LEMAIRE, 2ème Adjoint
04 Marie-Françoise TAHON, 3ème Adjointe
05 Fabien DELPORTE, 4ème Adjoint
06 Angélique DEKOKER, 5ème Adjointe
07 Stéphane MICHEL, 6ème Adjoint
08 Amandine GOUDARD, 7ème Adjointe
09 Alain DELECLUSE, 8ème Adjoint
10 Catherine MORTREUX, conseillère municipale
11 Marie-Astrid DELANNOY, conseillère municipale
12 Manuella DELESALLE, conseillère municipale
13 Pierre DEHOVE, conseiller municipal
14 Sandrine BROCART, conseillère municipale
15 Olivia SALLE, conseillère municipale
16 Katia TYTGAT, conseillère municipale
17 Dominique SKRZYPCZAK, conseiller municipal
18 Hélène FOUDRIGNIER, conseillère municipale
19 Joffrey EMAILLE, conseiller municipal
20 Cyprien DUBUS, conseiller municipal
21 Jean MOULLIERE, conseiller municipal VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
22 Arthur WAGNON, conseiller municipal
23 Michel MAILLARD, conseiller municipal
24 Annie BAGGIO, conseillère municipale
25 Véronique ROTTELEUR, conseillère municipale
26 Fabrice BALENT, conseiller municipal
27 Daniela MORONVAL, conseillère municipale
28 Emmanuel CHARETTE, conseiller municipal
29 Yannick LIEVIN, conseiller municipal
Certifié exécutoire par (1) le Maire de Templeuve-en-Pévèle, Luc Monnet, compte tenu de la transmission en préfecture, le 17/02/2021, et de la publication le 16/02/2021
A Templeuve-en-Pévèle,le 16/02/2021
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : Conseil Municipal.