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Ordre du Jour - oj 08 06 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montblanc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - oj 08 06 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
Commune
de
MONTBLANC
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MONTBLANC
MM.
les
membres
du
conseil
municipal
sont
priés
d'assister
à la
séance
du
conseil
qui
aura
lieu
en
MAIRIE
le
MARDI
08
JUIN
2021
À 18H00
ORDRE DU JOUR
:
e 01.
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
BEZIERS-MEDITERRANEE
(CABM):
PROGRAMME
LOCAL
DE
L'HABITAT
2021-2026
e 02.
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
— SUPPRESSION
DE
POSTES
VACANTS
Fait
en
mairie,
le 1°'
juin
2021
Conformément
aux
dispositions
de
l'ordonnance
n°2020-1379
du
14
novembre
2020,
adaptant
les
règles
de
fonctionnement
des
conseils
municipaux
pendant
la durée
de
l'état
d'urgence
sanitaire
:
- Les
mesures
barrières
seront
appliquées
: port
du
masque
et
mise
à disposition
de
gel
hydro-alcoolique
;
Vous
remerciant
de
vous
munir
d’un
stylo
;
- Le
quorum
est
fixé
au
tiers
de
l'effectif
du
conseil
municipal
;
-__ Chaque
conseiller
municipal
pourra
être
porteur
de
deux
procurations
;
- La
séance
se
tiendra
en
présence
de
public
mais
en
nombre
limité
au
regard
des
mesures
sanitaires
et
de
la
capacité
d'accueil
de
la
salle.
I! est
par
ailleurs
rappelé
que
le conseil
municipal
peut
décider,
sur
la demande
de
trois
membres
ou
du
maire,
sans
débat,
à la
majorité
absolue
des
membres
présents
ou
représentés,
qu'il
se
réunit
à huis
clos
(article
L.2121-18
du
CGCT).