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Document publié le Mardi 13 avril 2021 par la commune de Montblanc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - oj 13 04 2021)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Budget,
Commune de MONTBLANC REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL w MONTBLANC MM. les membres du conseil municipal sont priés d'assister à la séance du conseil qui aura lieu en MAIRIE le MARDI 13 AVRIL 2021 A 17H30 ORDRE DU JOUR : e 01. AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2020 e 02. VOTE DES TAUX DES IMPOTS LOCAUX 2021 e 03. VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2021 e 04. VOTE DU BUDGET ANNEXE 2021 DE LA CRECHE MUNICIPALE e 05. SUBVENTIONS COMMUNALES 2021 AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES e 06. PROGRAMME D'INTERET GENERAL EN FAVEUR DE LA REHABILITATION. DE L'HABITAT (C.A. BEZIERS-MEDITERRANEE) - PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE MONTBLANC e 07. TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETE BÂTIES - CONSTRUCTIONS NOUVELLES DE LOGEMENTS - SUPPRESSION PARTIELLE DE L'EXONERATION e 08. HERAULT ENERGIES - PROGRAMME ECLAIRAGE PUBLIC 2021 e 09. CHANTIER D’INSERTION — CONVENTION e 10. PROJET DE CENTRALE SOLAIRE EN OMBRIERES - PARKING STADE/ ESPACE MULTISPORTS DE LOISIRS - PROMESSE DE BAIL e 11. REGLEMENT INTERIEUR ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE L’ALP-ALSH MATERNEL & PRIMAIRE e 12. MARCHE DE TRAVAUX - ESPACE MULTISPORTS DE LOISIRS — APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ET AUTORISATION DE PASSATION DU MARCHE e 13. MARCHE DE TRAVAUX - PARC DE STATIONNEMENT DU STADE ET DE L'ESPACE MULTISPORTS DE LOISIRS — APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ET AUTORISATION DE PASSATION DU MARCHE e 14. MARCHE DE TRAVAUX - DEMOLITION BÂTI PARCELLE F-685 — APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ET AUTORISATION DE PASSATION DU MARCHE ° 15. MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE - AGRANDISSEMENT DES ECOLES ET CREATION D'ESPACES DE RESTAURATION SCOLAIRE — APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ET AUTORISATION DE PASSATION DU MARCHE Fait en mairie, le 06 avril 2021 Conformément aux dispositions de l'ordonnance n°2020-1379 du 14 novembre 2020, adaptant les règles de fonctionnement des conseils municipaux pendant la durée de l'état d'urgence sanitaire : - Les mesures barrières seront appliquées : port du masque et mise à disposition de gel hydro-alcoolique ; Vous remerciant de vous munir d’un stylo ; - Le quorum est fixé au tiers de l'effectif du conseil municipal ; - Chaque conseiller municipal pourra être porteur de deux procurations ; - La séance se tiendra en présence de public mais en nombre limité au regard des mesures sanitaires et de la capacité d'accueil de la salle. Il est par ailleurs rappelé que le conseil municipal peut décider, sur la demande de trois membres ou du maire, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, qu'il se réunit à huis clos (article L.2121-18 du CGCT).