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Procès Verbal - 30 juin 2020
Document publié le Mardi 30 juin 2020 par la commune de Lescheroux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 30 juin 2020)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
valant PROCES VERBAL
Du CONSEIL MUNICIPAL
du 30 juin 2020 à 20h30
1)
Programme
de
voirie
2020
- Attribution :
Le
programme
de
voirie
2020
porte
sur
les travaux
situés
: Routes
du
villard
et
du
grand
villard
-
Chemin
de
Vernaye
—
Route
de
foissiat
et
Chemin
des
thiètres
ainsi
que
du
PATA
et
renforcement
ponctuel
sur
plusieurs
chemins
communaux.
Une
consultation
a permis
de
recevoir
6 offres
pour
un
montant
de
travaux
compris
entre
52
099.20€
TTC
et
71
910.66€
TTC.
Le
conseil
municipal
décide
de
retenir
la proposition
de
l’entreprise
SOCAFL
d’un
montant
de
52
099.20€
TIC.
2/
Contrat
de
bail
de
courte
durée
- boulangerie :
Le
conseil
municipal
accepte
de
louer
à Monsieur
Nicolas
BOULET,
pour
une
durée
de
3 ans
à
compter
du
1°
août
2020,
le local
situé
au
154
Route
de
Beaupont
constitué
d’un
espace
intérieur
situé
au
RDC
et
d’un
passage
couvert
: espace
de
vente,
d’un
laboratoire,
d’un
four,
d'un
local
de
stockage,
d’une
cave,
d’un
local
de
plonge
et
d’un
toilette,
d’une
surface
de
133
m,
suivant
un
loyer
mensuel
de
50€.
3/
Bâtiment
situé
au
22
impasse
des
écoles:
déplacement
de
la
bibliothèque,
amélioration
énergétique
du
bâtiment
et
rénovation
des
menuiseries
extérieures
:
Mr
Thierry
THENOZ,
1”
adjoint
au
maire,
rappelle
que
ces
travaux
consistent
à
déplacer
l'actuelle
bibliothèque
située
à
l'étage
au
rez-de-chaussée
afin
d’être
conforme
avec
l’Ad’ap
(agenda
d'accessibilité
programmée).
Les
travaux
de
rénovation
permettront
d'améliorer
les
performances
énergétiques
du
bâtiment
existant
et
comprendront
l'isolation,
le
changement
des
menuiseries
ainsi
que
la
création
d’un
WC
PMR.
Il
rappelle
que
l'architecte
en
charge
de
ce
dossier
est
Mr
CUCCHIA
de
Foissiat,
suivant
une
mission
de
14
400€
TTC
(études,
estimatif,
cahier
des
charges,
suivi
de
chantier).
Il
précise
que
l’équipe
municipale
précédente
a
validé
l’AVD
(l’avant-projet
détaillé)
d’un
montant
de
159
600€
TTC
(dont
84
900€
TTC
pour
la partie
bibliothèque).
Les
travaux
devraient
commencés
fin
d'année
2020,
début
2021.
4/
Convention
de
coopération
opérationnelle
et
non
opérationnelle
CPINI
/ SDIS :
Mr
le
Maire
propose
au
conseil
de
mettre
en
place
une
convention
de
coopération
entre
le
CPINI
de
LESCHEROUX
et
le SDIS.
Avec
ce
partenariat,
le CPINI
bénéficiera
entre
autres
du
réseau
départemental
d’alerte
du
SDIS
afin
de
procéder
à
l’alerte
des
sapeurs-pompiers
pour
un
départ
en
intervention
(fourniture
de
bips
individuel)
et
sera
déclenché
hors
du
secteur
communal
en
cas
d'interventions
importantes
ou
multiples.
Mr
le Maire
indique
que
la contribution
annuelle
d'adhésion
au
réseau
départemental
d’alarme
est
de
750€.
Le
conseil
autorise
Mr
le
Maire
à signer
cette
convention.
Page
1
sur
2 5/
Acquisition
d’un
Véhicule
de
Première
Intervention
destiné
au
CPINI
:
Le
moteur
du
fourgon
MASTER
du
CPINI
de
LESCHEROUX
est
hors
d'usage.
Il
convient
d’acquérir
un
nouveau
véhicule
de
première
intervention.
Plusieurs
devis
ont
été
étudiés.
Le
mieux
disant
est
un
modèle
Dacia
Logan
mis
en
vente
par
le
garage
«
L'automobile
-
Jérôme
BATHIARD
»
de
Saint-Genest-Lerpt,
au
prix
de
5
679€
TTC
(incluant
attelage
et
l’établissement
du
certification
d'immatriculation).
Le
conseil
valide
l’acquisition
de
ce
modèle.
6/
Demande
de
Subventions
:
Le
conseil
municipal
décide
de
verser
une
subvention
de
100€
à l'association
Cous’Ain
suite
à
leur
intervention
consistant
à numériser
les
registres
d’état-civil
présents
en
mairie
et en
dépôt
aux
archives
Départementales.
7/
Acquisition
petits
matériels
pour
le
service
technique :
Mr
le
Maire
informe
que
Guillaume
CHEVAILLER,
conseiller
municipal
et
référent
matériels,
a
étudié
les
devis
et
proposé
de
valider
les
devis
de
CAVALLERO
concernant
l'acquisition
d’une
tondeuse
tractée
au
prix
de
886.80€
TTC
et
d’une
débroussailleuse
à 718.80£€
TTC.
Le
conseil
municipal
s’est
prononcé
en
faveur
de
cette
solution.
Page
2
sur
2