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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nérac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 048 Page Signature bp 2025 CLOS DALBRET)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Institutions publiques,
C - LES CLOS D ALBRET - BP - 2025
V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES >|
<<
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 2 À
Nombre de suffrages exprimés 2
VOTES :
Pour : 24
Contre :
Abstentions :
Date de convocation : 21/03/2025
Présenté par le Maire (1),
A NERAC, le 27/03/2025
Délibéré par l’assemblée l'Assemblée délibérante(2), réunie en session Ordinaire
À NERAC, le 27/03/2025
Les membres de l’assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3).
M. ARNAUNE Serge
M. BARRERE Charlie
M. BOZZELLI Thierry
M. DAVID Hugues
M. DUFAU Patrice
M. DULOUARD Yannick
M. ESSERTEL Daniel
M. GELLY Marc
= . GOLFIER Patrick
M. GOUJON Patrick
M. LACOMBE Nicolas
M. SANCHEZ Frédéric
M. TAROZZI Frédéric
M. TUFFERY Jean-François Nm
M. VICENTE Manuel Î
Mme BERTHOUMIEU Laurence TV L
à #
Mme BES Ana-Paula LA
Mme BUSQUET Edith
AR Prefecture
047-214701955-20250327-DEL048BPCLOSALB-DE
Reçu le 11/04/2025 RRREEEIT SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES À
Mme CASEROTTO Evelyne
Mme DESSAÏNTS Celia
Mme FONTANEL Aurore
Mme GARBAY Stéphanie
‘ AS
Mme GREGOIRE Nolhwenn
Mme IBN SALAH Najet
Mme MÉDECIN Françoise
Mme PRADO Marie-Ange
Mme SERRES-SOLANO Mélanie
Mime TESSARIOL Myriam
Mme VILLEREGNIER Aurélie
Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission eu préfecture, le, et de la publication le A NERAC, le
{1) Indiquer « ta présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer fa nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3} L'ajout des signataires est désormais facultatif.
AR Prefecture
047-214701955-20250327-DEL048BPCLOSALB-DE
Reçu le 11/04/2025