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Lien du pdf (Déliberation - DEL 034 Page Signature ca 2024 CLOS DALBRET)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Institutions publiques,
V —- ARRETE ET
C - LES CLOS D ALBRET - CA - 2024
SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES :
Pour :
Contre :
Abstentions :
Date de convocation : 21/03/2025
Présenté par le Maire (1),
A NERAC, le 27/03/2025
Délibéré par l’assemblée l'Assemblée délibérante (2), réunie en session Ordinaire
À NERAC, le 27/03/2025
Les membres de l’assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3),
M. ARNAUNE Serge
M. BARRERE Charlie
M. BOZZELLI Thierry
M. DAVID Hugues
Æ . DUFAU Patrice
M. DULOUARD Yannick Purou à N. TUFFER Y
M. ESSERTEL Daniel
M. GELLY Marc
= . GOLFIER Patrick
M. GOUJON Patrick
M. LACOMBE Nicolas - MNou votauk
M. SANCHEZ Frédéric
M. TAROZZI Frédéric
M. TUFFERY Jean-François
M. VICENTE Manuel
Mme BERTHOUMIEU Laurence
Mme BES Ana-Paula founwou À M.DUFAU
Mme BUSQUET Edith
AR Prefecture
047-214701955-20250327-DEL034CACLOSALB-DE
Reçu le 11/04/2025 A RREFE A SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Mme CASEROTTO Evelyne LE,
Mme DESSAINTS Celia Pbuvou à M. SANCHEZ
Mme FONTANEL Aurore
I
Mme GARBAY Stéphanie CZ
Mme GREGOIRE Nolhwenn
Mme IBN SALAH Najet
Mme MEDECIN Françoise
Mme PRADO Marie-Ange
ENT
Mme SERRES-SOLANO Mélanie
Mme TESSARIOL Myriam _
Mme VILLEREGNIER Aurélie
Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le, et de la publication le A NERAC, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président »
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de .., de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de .., du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
AR Prefecture
047-214701955-20250327-DEL034CACLOSALB-DE
Reçu le 11/04/2025