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Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ 01.04.2026
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Châtillon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 01.04.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Famille,
5 ji + Üi
Loir : p LIOUTEL
#
VILLE DE
Châtillon
Châtillon, le 26 Mars 2026,
Madame, Monsieur,
Je vous serais très obligée de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 01 AVRIL 2026 À 18 H 00
A LA FOLIE DESMARES
Les débats seront diffusés en direct sur le site internet de ville.
ORDRE DU JOUR
L— Délibérations du conseil municipal
> AFFAIRES GENERALES
Point - Désignation des représentant{e)s de la commune au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Point - Constitution de la commission d'appel d'offres (CAO), élection de ses membres et modalités d'organisation de la CAO à distance (« visioconférence »)
Point — Constitution de la commission de délégation de service public et de concession (CDSPC), élection de ses membres et modalités d'organisation de la CDSPC à distance (« visioconférence »)
Point - Désignation des représentant(e}s de la commune au sein du comité de la Caisse des écoles de Châtillon
Point - Désignation du/de la vice-président(e) de la caisse des écoles de Châtillon
Point - Désignation des représentant(e)s de la commune au sein des conseils d'écoles de la commune
Point - Désignation des représentant(e})s de la commune au sein des conseils d'administration des collèges de la commune
Point - Désignation des délégué(e}s de la commune au sein du comité syndical du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
Point - Désignation des délégués de la commune au sein du comité syndical du Syndicat intercommunal du cimetière de Clamart
Page 1 sur 5 Point - Désignation des délégué(e)s de la commune au sein du comité syndical du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication
(SIPPEREC)
Point - Désignation du/de la représentant(e) de la commune au sein du comité de suivi de l'opération géothermique Bagneux-Châtillon du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)
Point - Désignation des représentant(e)s du comité des abonnés du réseau de géothermie de
Bagneux-Châtillon (BAGEOPS)
Point - Désignation des délégué(e)s de la commune au sein du comité syndical du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France (SIGEIF)
Point - Désignation des représentant(es) de la commune au sein du comité syndical de l'Agence Métropolitaine des Mobilités Partagées (AGEMOB)
Point - Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Territoriales (CLECT) instituée par l'Etablissement Public Territorial (EPT) Vallée Sud-
Grand Paris
Point - Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation
des Charges Transférées (CLECT) instituée par la Métropole du Grand Paris
Point - Désignation des représentant(e)s au sein du comité stratégique de la Société des Grands
Projets
Point - Désignation d'un représentant à la commission consultative sur l'énergie de la Métropole du Grand Paris
Point - Désignation d’un représentant de la commune au sein de la commission locale d'information (CLI) relative aux installations nucléaires du Centre d'Energie Atomique de Fontenay-aux-Roses
> FINANCES
Point - Présentation du Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB) de la commune pour l'exercice
2025 suivi du débat d’orientations budgétaires
> RESSOURCES HUMAINES
Point - Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus au titre de l'année 2025
Point — Fixation des indemnités de fonction de la Maire, des Adjoint(e)s à la Maire et des conseillers municipaux/conseillères municipales délégué(e)s de la commune
Point — Fixation de la majoration des indemnités de fonction de la Maire, des Adjoint(e)s à la Maire et des conseillers municipaux/conseillères municipales délégué(e)s de la commune
Point - Attribution et fixation de l'indemnité pour les frais de représentation de la Maire de la commune au titre de l'article L.2123-19 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Point — Autorisation d'emploi de deux collaborateurs de cabinet
Il Décisions de la Maire de la commune en application de l’article L.2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales
Décision n°2026/01 — Passation d'un contrat de location, de services de transport de flux monétique et de maintenance entre la commune et NOELS France
Page 2 sur 5 Décision n°2026/02 - Approbation du marché M25/42 "Fourniture de consommables et matériels médicaux et paramédicaux hors consommables à usage dentaire pour la commune de Châtillon (92320)"
Décision n°2026/03 - Acquisition de la concession funéraire n°9210 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/04 - Acquisition de la concession funéraire n°9209 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/05 - Approbation de l'Acte Modificatif n°1 au marché M23/110 « Organisation de séjours de vacances pour des enfants et des jeunes de 4 à 17 ans de la commune de Châtillon (92320) » - Lot n°8 : Séjour multi-activités/thématique — printemps — pour jeune de 11 à 15 ans
Décision n°2026/06 - Décision de représenter et de défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de l'affaire n°2600100-16
Décision n°2026/07 - Approbation du marché M25/28 "Fourniture de livres numériques pour la commune de Châtillon (92320)" conclu avec la Librairie LE DIVAN
Décision n°2026/08 - Approbation de l'Acte Modificatif n° AM1 au marché M25/02 « Exploitation avec maintenance et gros entretien des installations de génie climatique des bâtiments communaux et de la résidence Monfort du CCAS (92320) »
Décision n°2026/09 - Approbation de l'acte modificatif n°1 du marché M23/40 "Missions d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination dans le cadre de la réhabilitation et l'extension de la médiathèque de Châtillon (92320) pour création d'une ludo-médiathèque"
Décision n°2026/10 - Approbation de l'acte modificatif n°2 du marché M23/40 "Missions d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination dans le cadre de la réhabilitation et l'extension de la médiathèque de Châtillon (92320) pour création d'une ludo-médiathèque"
Décision n°2026/11 - Acquisition de la concession funéraire n°9211 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/12 - Acquisition de la concession funéraire n°9212 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/13 - Acquisition de la concession funéraire n°9213 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/14 - Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association culture du cœur CDC92
Décision n°2026/15 - Approbation de la non-reconduction du marché M24/01 Organisation d'ateliers avec des animaux sur le thème de la ferme dans différentes structures « Petite enfance » de la commune de Châtillon (92320)" conclu avec la Ferme Roz'amis
Décision n°2026/16 - Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association HF île de France
Décision n°2026/17 - Approbation du marché M26/04 « Organisation de spectacles pour les structures petite enfance de la commune de Châtillon (92320) » conclu avec l'association Miss O'Youk
Décision n°2026/18 - Approbation du marché M26/02 « Organisation du Tremplin jeunes talents 2026 et de la Fête de la musique 2026 pour la commune de Châtillon (92320) » conclu avec l'association VERS LES ETOILES
Page 3 sur 5 Décision n°2026/19 - Contrat de location entre la commune et l'office national d'études et de recherches aérospatiales relatif aux places de stationnement situées sis 29 division Leclerc 92320 Châtillon
Décision n°2026/20 - Convention de mise à disposition de la salle dénommée "le Chat" située au 1 allée Vauban à Châtillon
Décision n°2026/21 - Avenant n°1 au bail conclu entre la commune et Hauts-de-Seine-Habitat (anciennement office public départemental d'habitation à loyer modéré des Hauts-de-Seine) relatif au local n°2 sis 5 allée Vauban à Châtillon
Décision n°2026/22 - Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association nationale des conseils d'enfants et de jeunes (ANACEJ)
Décision n°2026/23 - Approbation du Marché M26/07 « Cours de danse pour la maison des séniors à Châtillon (92320) » conclu avec l'association AROUD DANSE
Décision n°2026/24 - Approbation du Marché M26/08 « Cours de yoga pour la maison des séniors
à Châtillon (92320) » conclu avec l'association AROUND DANSE
Décision n°2026/25 - Convention de mise à disposition de la salle dénommée "le Chat" située au 1
allée Vauban à Châtillon
Décision n°2026/26 - Suppression de la régie de recettes pour le paiement des repas servis au restaurant du personnel communal
Décision n°2026/27 - Décision de représenter et de défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de l'affaire n°2600099-12
Décision n°2026/28 - Décision de représenter et de défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de l'affaire n°2524611-12
Décision n°2026/29 - Renouvellement de l'adhésion de la commune aux associations DAC Osmose 92, association des élus locaux contre le sida, à la communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) Châtilon-Malakoff-Vanves-Fontenay-aux-Roses-Clamart, et à la fédération nationale des
centres de santé
Décision _n°2026/30 - Passation d'un contrat de prestation entre la commune et ANACEJ (association nationale des conseils d'enfants et de jeunes) - formation - animer un conseil d'enfants ou de jeunes pour M. COSTALONGA Lucas à la date du 12/03/2026
Décision_n°2026/31 - Passation d'un contrat de prestation entre la commune et ANACEJ (association nationale des conseils d'enfants et de jeunes) - formation - animer un conseil d'enfants ou de jeunes pour Mme MATIGNAC CAPITAINE Elsa à la date du 12/03/2026
Décision n°2026/32 - Passation d'un contrat de prestation entre la commune et ANACEJ (association nationale des conseils d'enfants et de jeunes) - formation - animer un conseil d'enfants ou de jeunes pour M. COSTALONGA Lucas à la date du 26 et 27/03/2026
Décision _n°2026/33 - Passation d'un contrat de prestation entre la commune et ANACEJ (association nationale des conseils d'enfants et de jeunes) - formation - animer un conseil d'enfants ou de jeunes pour Mme MATIGNAC CAPITAINE Elsa à la date du 26 et 27/03/2026
Décision n°2026/34 - Passation d'un contrat de prestation entre la commune et l'association Pikler loczy France-formation - analyser ses pratiques professionnelles du service petite enfance
Page 4 sur 5 ‘Décision n°2026/35 - Passation d'un contrat de prestation entre la commune et CEREP COPES- formation - temps de supervision pour les psychologues et psychomotriciennes du service petite enfance
Décision n°2026/36 - Approbation du marché M25/19 "Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320) " Lot 22 : Produits infantiles conclu avec LABORATOIRE RIVADIS
Décision n°2026/37 — Approbation de l'acte modificatif AM4 du marché M24/15 — Travaux de réhabilitation et d'extension de la médiathèque de Châtillon pour la création d'une LUDO- MEDIATHEQUE - Lot 1 : Démolition —- Gros-ŒUVRE
Décision n°2026/38 - Approbation de l'acte modificatif AM1 du marché M24/15 — Travaux de réhabilitation et d'extension de la médiathèque de Châtillon pour la création d'une LUDO- MEDIATHEQUE -— Lot 4 : Agencements intérieurs
Décision n°2026/39 — Passation d'un contrat de prestation entre la commune et TPMA SARL - formation - 10ème journée d'études et de rencontres des éducateurs de jeunes enfants
Décision n°2026/40 - Passation d'un contrat de prestation entre la commune et SAS Aatlandide - formation - débuter avec acteur.fr pour les secrétaires
La Maire,
‘Nadège AZZAZ
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