Ordre du Jour - ODJ du 13.12.2023

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Ordre du Jour - ODJ du 13.12.2023 Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Châtillon. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 13.12.2023)Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Famille, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Liberté Evalité - Fraternité

A VILLE DE

Châtillon

Châtillon, le 7 décembre 2023,

Madame, Monsieur,

Je vous serais très obligée de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura

lieu le :

MERCREDI 13 DECEMBRE 2023 A 18H00

A LA FOLIE DESMARES

Les débats seront diffusés en direct sur le site internet de ville.

ORDRE DU JOUR

1— Communications de Madame la Maire de la commune de Châtillon (92320)

-_ Date du prochain conseil municipal (mercredi 28 février 2024) - Plan Local Stratégique de sécurité et de prévention de la délinquance

Il - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal de la commune de Châtillon (92320) du 27/09/2023

ill - Délibérations du conseil municipal de la commune de Châtillon (92320)

> Affaires sociales

Point — Approbation de la convention à passer entre la Caisse d'allocations familiales des Hauts-de- Seine et la commune de Châtillon (92320), relative au projet stratégique global du territoire à l'égard

des familles ainsi que ses modalités de mise en œuvre

Point - Approbation d'une convention de partenariat à passer avec l'association France Alzheimer dans le cadre d'activités proposées par la maison des séniors de la commune de Châtillon (92320)

> Sport

Point — Approbation de la convention de partenariat entre l'association TRANS-FORME, Association Fédérative Française des Sportifs Transplantés et Dyalisés, et la commune de Châtillon (92320), en vue de l'organisation des 30èmes Jeux Nationaux des Transplantés et Dyalisés (JNTD) de 2025

Point — Approbation du règlement intérieur d'utilisation et d'accès au terrain multisport Gatinot de la

commune de Châtillon (92320)

Point — Subvention provenant du fonds de soutien à l'association « cercle d'escrime et ESTOC et taille de Châtillon »

Page 1 sur 6> Culture

Point - Demande d'attribution de l'appellation « scène conventionnée d'intérêt national - mention Art et création » pour le théâtre de Châtillon auprès de l'Etat

> Administration générale

Point — Approbation des modalités de rémunération des agents recenseurs et des coordonnateurs communaux pour l'année 2024

Point — Dérogation au repos dominical des salariés pour certains établissements de commerces de détail établis sur le territoire de la commune de Châtillon (92320) au titre de l'année 2024

Point — Approbation de la convention à passer entre l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAÏ) et la commune de Châtillon (92320), relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement

Point - Communication du rapport d'activité 2022 du SIGEIF

Point - Communication du rapport d'activité 2022 de l'établissement public territoriale Vallée Sud Grand Paris

Point — Approbation de ia convention-client d'exécution de prestations de location longue durée de véhicules particuliers et utilitaires légers ainsi que de prestations associées et annexes à passer avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)

Point — Approbation de la convention entre la CAF (Caisse des Allocations Familiales) des Hauts de Seine et la Commune de Châtillon (92320), relative à l'habilitation informatique « STRUCTURES » concernant la mise en ligne sur le site « Monenfant.fr » de données relatives aux établissements d'accueil de jeunes enfants

Point — Modification n°2 de la délibération n°2020/42 du conseil municipal de la commune de Châtillon (92320) du 09/07/2020 — Délégation de pouvoirs accordée à la Maire de ia commune de Châtillon (92320) par le conseil municipal de la commune de Châtillon (92320)

> Finances

Point — Autorisation donnée à Madame la Maire d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement pour l'année 2024

Point - Versement à certaines associations et au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Châtillon (92320) d'un acompte de la subvention communale qui leur sera attribuée en 2024

Point — Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune de Châtillon

Point - Approbation du projet d'avenant n°1 au contrat de développement passé entre le Département des Hauts-de-Seine et la commune de Châtillon pour la période 2022 — 2024

Point — Actualisation et mise à jour du principe des redevances relatives à l'occupation du domaine public par les canalisations de distributions et de transport de gaz (RODP et RODPP)

Point — Les tarifs applicables sur la commune {modifications portant sur les tarifs de la jeunesse, des droits de places sur les marchés aux comestibles et de la maison des enfants)

> Ressources humaines

Point — Modification du tableau des effectifs du personnel de la commune de Châtillon (92320)

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Point – Liste des emplois susceptibles de bénéficier de la concession d’un logement de fonctions au sein de la commune de Châtillon (92320)

Point – Présentation du Rapport annuel 2023 de situation comparée en matière d’égalité professionnelle entre Femmes et Hommes au sein de la commune de Châtillon (92320)

IV – Décisions de la Maire de la commune de Châtillon (92320) en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Décision n°2023/149 - Approbation du marché M23/72 « Organisation de cours de théâtre à la Maison des Enfants de la commune de Châtillon (92320) », à passer avec l'association LES SOURIS ONT DES AILES

Décision n°2023/200 - Erreur matérielle, numéro de décision non pris

Décision n°2023/201 – Approbation de la convention relative à la participation de la Croix-Rouge française dans le cadre de l'inauguration du Village Sport Eté de la commune de Châtillon (92320)

Décision n°2023/202 – Approbation de la convention relative à la participation de la Croix-Rouge française dans le cadre de la Fête du sport de la commune de Châtillon (92320)

Décision n°2023/203 – Approbation du marché n° M23/60 « Organisation de séances de mise en mouvement au profit des usagers de la Maison des Séniors de la commune de Châtillon (92320) », à passer avec la SISA Cœur de Ville

Décision n°2023/204 – Approbation du marché M23/93 « Organisation d’un spectacle « Les Fables de Marie de France » par l’association ARTLife dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2023 par la commune de Châtillon (92320) », à passer avec l'association ARTLife

Décision n°2023/205 – Approbation du marché M23/70 "Désignation du cabinet SCP BAUER - VIOLAS - FESCHOTTE-DESBOIS - SEBAGH afin de représenter et défendre les intérêts de la commune de Châtillon devant le Conseil d'Etat dans l'affaire n°472658", à passer avec le cabinet SCP BAUER - VIOLAS - FESCHOTTE-DESBOIS – SEBAGH

Décision n°2023/206 – Approbation du marché M23/83 « Organisation de la conférence « À la découverte du cinéma : La peur au cinéma, entre fantastique et épouvante » pour la commune de Châtillon (92320) », à passer avec Monsieur Fabrice VENTURINI

Décision n°2023/207 – Approbation du marché M23/77 « Fourniture de jouets pour le Noël 2023 des enfants du personnel de la commune de Châtillon et du CCAS (92320) », à passer avec la SAS PINTEL JOUETS

Décision n°2023/208 – Approbation du marché M23/75 « Organisation de cours de danse à la Maison des Enfants de la commune de Châtillon (92320) », à passer avec Modern'Pulse Danse Company

Décision n°2023/208 bis – Décision de passer le marché M23/49 "Prestations de services d'assurances" - Lot 2 " Dommages aux biens et risques annexes" sans publicité ni mise en concurrence préalables

Décision n°2023/209 – Renouvellement de la concession funéraire n°6080 (nouveau n°6080.1) du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)

Décision n°2023/209 bis – Approbation du marché subséquent n°2 du marché M22/51 « Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320) » - Lot 6 : « Bord de mer pour enfants d’âge maternel », à passer avec la société EVASION 78de Châtillon (92320) » - Lot 4 : Classes de découvertes « Sciences, technologies et/ou développement durable »

Décision n°2023/211 — Approbation du marché subséquent n°1 du marché M22/51 « Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320) » - Lot 4 : « Education physique et sportive option sports d'hiver », à passer avec la société SARL ARTS SPORTS ACTUALITES

Décision n°2023/212 — Acceptation du don d'un piano droit à la commune

Décision n°2023/213 — Approbation du marché M23/92 « Organisation d'un bal performance « Echines sacrées » dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2023 par la commune de Châtillon (92320) », à passer avec la Compagnie du Scarabée GPS

Décision n°2023/214 — Approbation du marché M23/74 « Organisation d'ateliers de danse et de création pour enfants à la Maison des Enfants de la commune de Châtillon (92320) », à passer avec la Compagnie du Scarabée GPS

Décision n°2023/215 — Approbation du marché M23/96 « Rencontre et atelier BD avec Romain Dutter pour la commune de Châtillon dans le cadre du temps fort « L'Autre » », à passer avec Monsieur Romain DUTTER

Décision n°2023/216 — Approbation du marché M23/69 « Télésurveillance des installations de la cuisine centrale de la commune de Châtillon (92320) », à passer avec la société PERIN Télésurveillance

Décision n°2023/217 — Approbation de l'acte modificatif n°1 au marché M20/22 « Maintenance du logiciel MELODIE pour la commune de Châtillon (92320) »

Décision n°2023/218 — Approbation de l'acte modificatif n°4 au marché M21/50 « Maintenance et hébergement du progiciel CONCERTO OPUS, et services associés, pour la commune de Châtillon (92320) »

Décision n°2023/219 — Approbation de l'acte modificatif n°1 au marché M21/184 « Maintenance des progiciels ADAGIO et MAESTRO pour la commune de Châtillon (92320) »

Décision _n°2023/220 — Approbation de la convention de mise à disposition des locaux de l'auditorium du conservatoire situés 5 rue Paul Bert à Châtillon (92320) à passer entre l'établissement public territorial Vallée-Sud Grand-Paris et la commune de Châtillon (92320)

Décision n°2023/221 — Approbation du marché M23/84 « Prestation de l'artiste Ariane Kühl dans le cadre de l'exposition « Je est un autre » à la Maison des arts de Châtillon », à passer avec Madame Ariane Kühl

Décision n°2023/222 — Approbation du marché M23/85 « Prestation de l'artiste Marie Boralevi dans le cadre de l'exposition « Je est un autre » à la Maison des arts de Châtillon », à passer avec Madame Marie Boralevi

Décision n°2023/223 — Approbation du marché M23/86 « Prestation de l’artiste Anne Bothuon dans le cadre de l'exposition « Je est un autre » à la Maison des arts de Châtillon », à passer avec Madame Anne Bothuon

Décision n°2023/224 — Approbation du marché M23/87 « Prestation de l'artiste Axel Roy dans le cadre de l'exposition « Je est un autre » à la Maison des arts de Châtillon », à passer avec Monsieur Axel Roy

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Décision n°2023/225 – Approbation du marché M23/100 « Prestation de l’artiste Hervé Bourdin le cadre de l’exposition « Je est un autre » à la Maison des arts de Châtillon », à passer avec Monsieur Hervé Bourdin

Décision n°2023/226 – Approbation du marché M23/97 « Organisation d’un concert, quintet de James Germain, dans le cadre de « Tous les bruits du monde, un Festival » par la commune de Châtillon (92320) », à passer avec la SAS MASS PRODUCTION

Décision n°2023/228 – Approbation du marché M23/79 « Abonnements pour le Noël 2023 des enfants du personnel de la commune de Châtillon et du CCAS (92320) », à passer avec la société Milan - Bayard

Décision n°2023/229 – Renouvellement de l'adhésion de la commune de Châtillon (92320) aux associations : BIB 92, images en bibliothèque, prix des incorruptibles et réseau carel

Décision n°2023/230 – Travaux de réfection de la façade en bardage bois de l’école Jules Verne de la commune de Châtillon (92320)

Décision n°2023/231 – Approbation de la convention de mise à disposition d'un véhicule municipal de la commune de Châtillon (92320) sans chauffeur à l'association Scouts et guides de France de Châtillon

Décision n°2023/232 – Approbation de la convention relative à la participation de la Croix-Rouge française aux dispositifs prévisionnels de secours (Forum des associations)

Décision n°2023/233 – Approbation de la convention relative à la participation de la Croix-Rouge française aux dispositifs prévisionnels de secours (Brocante d'automne)

Décision n°2023/234 – Approbation de la convention relative à la participation de la Croix-Rouge française aux dispositifs prévisionnels de secours (Repas maison des séniors)

Décision n°2023/235 – Approbation du marché M23/98 « Organisation d’un concert « Tango Aleph » par l’orchestre FLEURS NOIRES et Macro Tango, dans le cadre de « Tous les bruits du monde, un Festival » par la commune de Châtillon (92320) », à passer avec la société SASU TORTUGA // DERAPAGE PRODUCTIONS

Décision n°2023/236 – Approbation du marché M19/134, lot n°9, air de jeux sportifs pour enfants

Décision n°2023/237 – Approbation de l’acte modificatif n°1 au marché M21/66 « Entretien du linge plat et de vêtements de travail pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320) » - Lot n°1 : "Entretien du linge des écoles et des structures Petite Enfance" à passer avec la société ELIS TRAPPES

Décision n°2023/238 – Approbation de l’acte modificatif n°1 au marché M21/66 « Entretien du linge plat et de vêtements de travail pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320) » - Lot n°2 : "Entretien de vêtements professionnels pour la cuisine centrale" à passer avec la société LES BLANCHISSERIES SEVEROISES

Décision n°2023/239 – Décision de représenter et défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de l’affaire n°2308999-7

Décision n°2023/240 – Convention de mise à disposition de l'exposition "du traité de l'Elysée au traité d'Aix la Chapelle" par la fédération des acteurs franco-allemands (FAFA) pour l'Europe à la commune de ChâtillonDécision n°2023/241 — Approbation du marché M23/42 « Assurances dommages ouvrage, constructeur non réalisateur et tous risques chantier pour les travaux de conception-réalisation d'une école maternelle et de ses aménagements extérieurs dans le secteur Jean Jaurès de Châtillon (92320) » - Lot n°1 : « Dommages-ouvrage et Constructeur Non Réalisateur », à passer avec la société SMABTP

Décision _n°2023/242 — Approbation du marché M23/42 « Assurances dommages ouvrage, constructeur non réalisateur et tous risques chantier pour les travaux de conception-réalisation d'une école maternelle et de ses aménagements extérieurs dans le secteur Jean Jaurès de Châtillon (92320) » - Lot n°2 : « Dommages-ouvrage et Constructeur Non Réalisateur », à passer avec la société SMABTP_

Décision n°2023/243 — Acquisition de la concession funéraire n°2023/9148 du cimetière de la commune de Châtillon (92320)

Décision n°2023/244 — Acquisition de la concession funéraire n°9153 du cimetière de la commune de Châtillon (92320)

Décision n°2023/245 — Acquisition de la concession funéraire n°9152 du cimetière de la commune de Châtillon (92320)

Décision n°2023/246 — Cession gratuite de biens mobiliers reformes par les services de l'Etat (Cour des Comptes) à la commune de chatillon (92320)

Décision n°2023/247 — Modification de la régie pour l'encaissement des droits de voirie

Décision n°2023/248 — Approbation de la convention à passer entre la Croix-Rouge française et la commune de Châtillon (92320) relative à la participation de la Croix-Rouge française aux dispositifs prévisionnels de secours dans le cadre de la boum intergénérationnelle de la maison des séniors

Décision n°2023/249 — Approbation de la convention à passer entre la Croix-Rouge française et la commune de Châtillon (92320) relative à la participation de la Croix-Rouge française aux dispositifs prévisionnels de secours dans le cadre de la boum intergénérationnelle de la maison des séniors

Décision n°2023/250 — Approbation de la convention de mise à disposition d'un véhicule municipal de la commune de Châtillon (92320) à l'association ASSOCHACLAP

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