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unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - d2022 131 a 153 sommaire
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - d2022 131 a 153 sommaire)
Thèmes du document : Travail et emploi, Banque, Économie et finances,
N°2022-131 : OM : annulations et réductions 2022
N°2022-132 : Décision budgétaire modificative N°9
N°2022-133 : Décision budgétaire modificative N°11
N°2022-134 : Décision budgétaire modificative N°12
N°2022-135 : Décision budgétaire modificative N°13
N°2022-136 : Convention avec Ingénierie 70
N°2022-137 : Convention avec le Centre de Gestion
N°2022-138 : Intégration de Malbouhans : nombre de délégués
N°2022-139 : Convention avec la CC Pays de Lure pour la collecte des OM et TRI pour Malbouhans en 2023
N°2022-140 : Augmentation capital d’ACTION 70 et avenant pacte d’actionnaires
N°2022-141 : Augmentation de la participation financière au capital
SEDIA
Décision budgétaire modificative n°10 BUDGET GENERAL
N°2022-142 : Demande de fonds de concours de la commune de La Proiselière et Langle
N°2022-143 : Demande de fonds de concours de la commune de Melisey N°2022-144 : Demande de fonds de concours de la commune de La Montagne N°2022-145 : Demande de subvention pour un gîte
N°2022-146 : Demande de subventions pour des chambres d’hôtes
N°2022-147 : Tarifs boutique et animations de l’Office de tourisme
N°2022-148 : Renouvellement du poste de l’agent technique, Fabrice GROSJEAN et augmentation des heures
N°2022-149 : Renouvellement du contrat de travail d’Emilie JEANDON N°2022-150 : Renouvellement du contrat de travail de Maxime PETROFF N°2022-151 : Renouvellement du contrat de travail de Virginie DUBAN N°2022-152 : Annule et remplace délibération N°123 : Recrutement agent OM N°2022-153 : Annule et remplace la délibération 177/2022 : M57
SOMMAIRE
RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU MERCREDI 21 DECEMBRE 2022
À 18H00 SALLE DES FÊTES A MELISEY