Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 9 janvier 2020

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Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 9 janvier 2020 Document publié le Jeudi 9 janvier 2020 par la commune de Duerne. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 9 janvier 2020)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE DUERNE

Séance du Jeudi 9 Janvier 2020

Nombre de conseillers : 13

Présents : 10

Votants : 10

L’an Deux Mil vingt, jeudi 9 janvier, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude PICARD, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : vendredi 3 janvier 2020

Présents : M. Jean-Claude PICARD, M. Patrick HERRERO, Mme Marie-Dominique CHEVRON, M. Marc FERLAY, M. Benoit VERNAISON, Mme Florence BRIERE, M. Wilfried ROLLET, M. Bertrand CHAMBE, M. Sébastien BALMONT, Mme Sophie RODIER.

Absents excusés : Mme Martine AMEN, Mme Virginie BELMONTE, Mme Anne-Marie RIVOIRE.

Secrétaire de séance : M. Patrick HERRERO

Début de séance à 20h36

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POINT SUR LA STEP

Les travaux de la STEP avancent bien. Les réseaux sont en train d’être branchés. La fin du chantier est prévue pour février 2020.

POINT SUR L’EGLISE

L’architecte a été rencontré pour comprendre le diagnostic et comprendre comment les fondations se comportent. Il en ressort que les tirants ne traversent pas tout droit le bâtiment et ne sont donc pas efficaces. Et d’autre part, il semblerait que les voutes aient été allégées et que les charges se reportent à l'extérieur des murs. La consultation pour l’étude géotechnique de sol est lancée depuis le 23 décembre 2019 pour une réponse le 20 janvier 2020. Une rencontre sera prochainement organisée avec l’association paroissiale pour faire le point avec eux et entamer une réflexion pour mettre en valeur certains objets.

POINT SUR LE NOUVEAU QUARTIER

Monsieur le Maire, Monsieur Benoit VERNAISON et Madame Marie-Dominique CHEVRON vont prochainement rencontrer les promoteurs NEXITY et AMETIS.

Ils ont déjà rencontré l’OPAC et AT SYNERGIES depuis le conseil de décembre. A la suite des différentes réunions avec OXYRIA et les promoteurs, il semblerait plus judicieux de partir sur 15 logements au lieu de 25, et de faire des logements individuels plutôt que des logements collectifs.

VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A l’OGEC ET SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR 2020

Monsieur le Maire explique que chaque année une subvention de 40 000 € est versée à l’OGEC en deux fois, 20 000€ début mars et 20 000€ début octobre. Une convention doit être signée chaque année dans ce sens. Monsieur le Maire demande au Conseil l’autorisation de signer la convention pour 2020.

Délibération adoptée à l’unanimité

CONTRAT AMBITION REGION 2021-2024

Monsieur le Maire, Monsieur Benoit VERNAISON et Madame Marie-Dominique CHEVRON ont rencontré Monsieur Yacine MABAOUJ de la CCMDL concernant le CONTRAT AMBITION REGION 2021-2024. Pour bénéficier des subventions de la REGION, la commune de DUERNE doit faire un dossier auprès de la CCMDL, qui recense les différents projets. La commune de DUERNE a proposé les projets suivants : • City Park : 70 000 €

• Projet solidairaidant : 450 000 €

• Centre Technique Municipal : 500 000 €

DEMANDES DE SUBVENTION

Monsieur le Maire présente au Conseil les diverses demandes de subventions reçues par la commune : • Lycée agricole RESSINS : le Conseil Municipal rejette à l’unanimité la demande de subvention • AFSEP : le Conseil Municipal rejette à l’unanimité la demande de subvention • Prévention routière : le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le versement de 250 € de subvention

Délibérations adoptées à l’unanimitéFISCALITE 2019 DES COMMUNES DE LA CCMDL

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le tableau de la fiscalité 2019 des Communes de la CCMDL. A DUERNE, les taux de fiscalité sont les suivants :

• Taxe Habitation : 16.15%

• Taxe Foncier Bâti : 17.87 %

• Taxe Foncier Non Bâti : 46.49 %

QUESTIONS DIVERSES

• Madame Sophie RODIER explique au Conseil Municipal les résultats de l’analyse d’eau du prélèvement du 9 décembre 2019 qui indiquent une eau sans germes dangereux et sans bactéries fécales. Les nitrates sont à 42. La bonne nouvelle est que l’eau est de nouveau potable.

Une autre analyse sera faite fin février. Il faudra prévoir un nettoyage du grand réservoir.

• Monsieur Benoit VERNAISON rappelle aux administrés qu’il reste encore des numéros de plaque à récupérer en Mairie pendant les horaires d’ouverture au public.

• Les vœux du Conseil Municipal auront lieu le Samedi 11 Janvier 2020 à 10h00 à la Salle des fêtes. Le Conseil Municipal se rejoindra à 9h00 à la Salle des fêtes pour tout préparer.

• Les autres dates des Conseils sont le 6 février 2020 et le 5 mars 2020 date du vote du Budget.

• La Commission Finance va se réunir le 21 janvier 2020 à 17h00 pour commencer à préparer le budget.

• Madame Marie-Dominique CHEVRON explique la demande de La Fabrik pour organiser pendant les vacances scolaires une caravane poétique. Le Conseil Municipal donne son accord de principe.

• Monsieur Benoit VERNAISON indique aux membres du Conseil avoir rencontré Orange qui va poser 2 armoires pour la fibre. Une armoire 3 Route de Bordeaux et l’autre 4 Route du Col.

• Le planning de répartition des permanences pour les élections Municipales du 15/03/2020 a été réalisé.

• Monsieur le Mairie informe le Conseil Municipal qu’une réunion avec les services de l’État aura lieu le 14 janvier 2020 concernant les zones à risque identifiées dans le schéma des eaux pluviales.

La séance est levée à 21h35

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 6 février 2020 à 20h30