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Déliberation - del2022 09 28 1456
Arrêté - 1452
Compte-Rendu - cr cm 25 09 2014 524
Compte-Rendu - cr cm 30 06 2016 667
Compte-Rendu - cr cm 26 06 2014 511
Déliberation - del2023 06 09 1452
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune d'Orchies.
Lien du pdf (Déliberation - del2023 06 09 1452)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Département du
Nord
Arrondissement
de Douai
2023-44
OBJET
Remplacement
d'un adjoint
Résultat du vote
POUR :
CONTRE :
ABSTENTION :
Envoyé en préfecture le 26/06/2023
Reçu en préfecture le 26/06/2023
Publié le
ID : 059-215904491-20230609-DEL2023 44-DE
VILLE D'ORCHIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le 9 juin, le Conseil Municipal de la Ville
d'Orchies s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de M. Ludovic ROHART, Maire, pour la tenue de la
session ordinaire en suite de la convocation faite le 30 mai 2023,
conformément à la loi.
Présents : Ludovic ROHART, GUY DERACHE, MICHEL PIQUET, CARINE
GAU, DIbIER BAERT, NELLY THIEFFRY, NATHALIE GABRYELEWICZ
ADJOINTS AU MAIRE, Marie-Josée MASSON, FREDERIC SZYMCZAK,
DAvio ACHIN, MARC DUPUIS, RoGEr VANDEVYVERE, LISE FOUCART,
ANNE-SOPHIE DEBERDT, SEBASTIEN HENNON, AUDREY MILLET, MICHEL
DEPREZ, Amandine DUQUESNE-PEQUEUX, EMILIE PLATSANT,, JEROME
DERVAUX, PATRICK FREMAUT,, ANDRE DARRAS ET MATTHIEU CAUVIN
Ont donné pouvoir : FRANCOISE DUPRE-BARTHELEMY À GUY DERACHE,
GILbA GRIVON À Marie-Josée MASSON, Jacques LEMAIRE A Anne-
Sophie DEBERDT, CECIL DEMULIER A CARINE GAU, CECILE DUPUIS 4
LUDOVIC ROHART ET MARINE HERLEM 4 MICHEL PIQUET
Vu les délibérations 2020-3 du 23 mai 2020, 2021-3 du 27 février
2021, 2022-28 et 2022-29 du 28 avril 2022 relatives à l'élection
des adjoints au maire :
Vu le décès de M. Jean-Pierre GUENOT, adjoint au maire :
Considérant que, si en cours de mandat, il doit être procédé au
remplacement d'un seul adjoint, l'élection a lieu selon les
dispositions de l'article L 2122-7 du CGCT, soit au scrutin secret
et à la majorité absolue :
Considérant que l'effectif des adjoints devra appliquer le principe
de parité tel qu'énoncé à l'article L 2122-7-2 du CGCT ;
Le Conseil municipal, après avoir délibéré,
Article 1* : décide que l'adjoint à désigner prendra place au
dernier rang du tableau des adjoints en place Publiée le
2 6 JUX 2073
Certifié exact
Le Maire
Envoyé en préfecture le 26/06/2023
Reçu en préfecture le 26/06/2023
Publié le
ID : 059-215904491-20230609-DEL2023 44-DE
Article 2 : procède à la désignation du 8*"* adjoint au maire au
scrutin secret à la majorité absolue
Est candidat : M. Marc DUPUIS
Nombre de votants : 29
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 29
Nombre de bulletins blancs et nuls : 1
Nombre de suffrages exprimés : 28
Majorité absolue : 15
A obtenu : 28 suffrages pour M. Marc DUPUIS
Article 3: M. Marc DUPUIS est désigné en qualité de 8*"°
adjoint au maire
h Pair extrait conforme,
Ludovic ROHART Département du
Nord
Arrondissement
de Douai
2023-45
OBJET
CA SPL
Résultat du vote
POUR :
CONTRE :
ABSTENTION :
Publiée le
2 6 JUIN 202)
Certifié exact
Le Maire
Envoyé en préfecture le 26/06/2023
Reçu en préfecture le 26/06/2023
Publié le
ID : 059-215904491-20230609-DEL2023 45-DE
VILLE D'ORCHIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le 9 juin, le Conseil Municipal de la Ville
d'Orchies s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de M. Ludovic ROHART, Maire, pour la tenue de la
session ordinaire en suite de la convocation faite le 30 mai 2023,
conformément à la loi.
Présents : Ludovic ROHART, Guy DERACHE, MICHEL PIQUET, CARINE
GAU, DIbIer BAERT, NELLY THIEFFRY, NATHALIE GABRYELEWICZ
ADIJOINTS AU MAIRE, Marie-Josée MASSON, FREDERIC SZYMCZAK,
DAvib ACHIN, Marc DUPUIS, RoGEr VANDEVYVERE, LISE FOUCART,
ANNE-SOPHIE DEBERDT, SEBASTIEN HENNON, AUDREY MILLET, MICHEL
DEPREZ, Amandine DUQUESNE-PEQUEUX, EMILIE PLAISANT, JEROME
DERVAUX, PATRICK FREMAUT,, ANDRE DARRAS ET MATTHIEU CAUVIN
Ont donné pouvoir : FRANCOISE DUPRE-BARTHELEMY À Guy DERACHE,
GILbA GRIVON A Marie-Josée MASSON, Jacques LEMAIRE A Anne-
Sophie DEBERDT, CECIL DEMULIER A CARINE GAU, CECILE DUPUIS 4
Lubovic ROHART ET MARINE HERLEM À MICHEL PIQUET
Vu la composition suivante du CA de la Société Publique Locale (SPL) de
la Pévèle : dix-huit membres dont six de la Ville d'Orchies, six de la ville
de Beuvry-la-Forêt et 6 de la Communauté de communes Pévèle-
Carembault ;
Vu le décès de M. Jean-Pierre GUENOT ;
Vu la candidature de M. Patrick FREMAUT ;
Le Conseil municipal, après appel à candidatures et vote,
NOMME M. Patrick FREMAUT comme nouveau membre du CA
de la SPL de la PEVELE
2xtrait conforme,
Le Maire/Lüdovic ROHART Département du
Nord
Arrondissement
de Douai
2023-46
OBJET
CA CCAS
Résultat du vote
POUR :
CONTRE :
ABSTENTION :
Publiée le
2 6 JUN 203
Certifié exact
Le Maire
Envoyé en préfecture le 26/06/2023
Reçu en préfecture le 26/06/2023
Publié le
ID : 059-215904491-20230609-DEL2023 46-DE
VILLE D'ORCHIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le 9 juin, le Conseil Municipal de la Ville
d'Orchies s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de M. Ludovic ROHART, Maire, pour la tenue de la
session ordinaire en suite de la convocation faite le 30 mai 2023,
conformément à la loi.
Présents : Ludovic ROHART, Guy DERACHE, MICHEL PIQUET, CARINE
GAU, Divier BAERT, NELLY THIEFFRY, NATHALIE GABRYELEWICZ
ADJOINTS AU MAIRE, Marie-Josée MASSON, FREDERIC SZYMCZAK,
DAvID ACHIN, Marc DUPUIS, Ro6Er VANDEVYVERE, LISE FOUCART,
ANNE-SOPHIE DEBERDT, SEBASTIEN HENNON, AUDREY MILLET, MICHEL
DEPREZ, Amandine DUQUESNE-PEQUEUX, EMILIE PLATSANT, JEROME
DERVAUX, PATRICK FREMAUT,, ANDRE DARRAS ET MATTHIEU CAUVIN
Ont donné pouvoir : FRANCOISE DUPRE-BARTHELEMY À GUY DERACHE,
GILbA GRIVON À Marie-Josée MASSON, Jacques LEMAIRE A Anne-
Sophie DEBERDT, CECIL DEMULIER A CARINE GAU, CECILE DUPUIS 4
Luvovic ROHART ET MARINE HERLEM À MICHEL PIQUET
Vu la composition suivante du CA du CCAS (Centre Communal d'Action
Sociale) : seize membres dont 8 de la Ville d'Orchies et 8 personnalités
qualifiées :
Vu le décès de M. Jean-Pierre GUENOT ;
Vu la candidature de M. Patrick FREMAUT ;
Le Conseil municipal, après appel à candidatures et vote,
NOMME M. Patrick FREMAUT comme nouveau membre du CA
du CCAS
\
Pour eXtrait conforme,
Le Maire, ovic ROHART Département du
Nord
Arrondissement
de Douai
2023-47
OBJET
Comité Social
Territorial
Résultat du vote
POUR :
CONTRE :
ABSTENTION :
Publiée le
2 6 JUIN 2073
Certifié exact
Le Maire
Envoyé en préfecture le 26/06/2023
Reçu en préfecture le 26/06/2023
Publié le
ID : 059-215904491-20230609-DEL2023 47-DE
VILLE D'ORCHIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le 9 juin, le Conseil Municipal de la Ville
d'Orchies s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de M. Ludovic ROHART, Maire, pour la tenue de la
session ordinaire en suite de la convocation faite le 30 mai 2023,
conformément à la loi.
Présents : Ludovic ROHART, GUY DERACHE, MICHEL PIQUET, CARINE
GAU, Dibier BAERT, NELLY THIEFFRY, NATHALIE GABRYELEWICZ
ADJOINTS AU MAIRE, Marie-Josée MASSON, FREDERIC SZYMCZAK,
DAVID ACHIN, MARC DUPUIS, RocEr VANDEVYVERE, LISE FOUCART,
ANNE-SOPHIE DEBERDT, SEBASTIEN HENNON, AUDREY MILLET, MICHEL
DEPREZ, Amandine DUQUESNE-PEQUEUX, EMILIE PLATSANT, JEROME
DERVAUX, PATRICK FREMAUT,, ANDRE DARRAS ET MATTHIEU CAUVIN
Ont donné pouvoir : FRANCOISE DUPRE-BARTHELEMY À GUY DERACHE,
GILbA GRIVON À Marie-Josée MASSON, Jacques LEMATRE A Anne-
Sophie DEBERDT, CECIL DEMULTER A CARINE GAU, CECILE DUPUIS 4
Luvovic ROHART ET MARINE HERLEM À MICHEL PIQUET
Vu la composition suivante du CST (Comité Social Territorial): 10
membres dont 5 élus et 5 représentants du personnel municipal :
Vu le décès de M. Jean-Pierre GUENOT ;
Vu la candidature de M. Patrick FREMAUT :
Le Conseil municipal, après appel à candidatures et vote,
NOMME M. Patrick FREMAUT comme nouveau membre du
collège des élus du CST
K
Nour rait conforme,
Le Maire. dovic ROHART