Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Cession camion communal Peugeot Boxer
Déliberation - Cession parcelle
Déliberation - Cession parcelle
Déliberation - Cession Costella commune
Déliberation - Cession Costella commune
Déliberation - DECISION+2021 D6+Acquisition+Peugeot+Boxer+benne
Déliberation - DM 2024 097 Reparation du peugeot boxer
Déliberation - delib instauration bourse eetudiante communale
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
Déliberation - Cession par lAEP
Déliberation - Cession camion communal Peugeot Boxer
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Cession camion communal Peugeot Boxer)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Transports,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
COMMUNE
DE
BARDOS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PYRENEES
ATLANTIQUES
SEANCE
DU
03
AOÛT
2021
OBJET
: CESSION
DU
CAMION
PEUGEOT
BOXER
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
et
le
trois
août,
à
vingt
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BARDOS,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
au
lieu
habituel
de
leurs
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Maïder
BEHOTEGUY,
Maire.
PRESENTS:
Henri
DIRIBARNE
-
Geneviève
DULIN
—
Jean-Baptiste
LAMOTE
—
Odette
DIBON-—
CELHAY
Martine
-
ETCHETO
Nathalie
-
BERHOCOIRIGOIN
Patrick
-
TOURATON
Elisabeth
-
DIRIBARNE
Lionel
-
DACHARY
Jérôme
-
OYHENART
Joël
- BALADE
Ramuntcho
- DARRIEUMERLOU
Aurélie
- LEMBEYE
Grégory
- BIDART
Thibault
EXCUSES
: LAGADEC
Marie-Pierre
- DELAGE
Véronique
- EYHERABURU
Mélanie
-
Madame
la
Maire
expose
au
Conseil
Municipal,
suite
aux
discussions
intervenues
en
séances
précédente,
que
le
camion
communal
de
la marque
Peugeot
BOXER
immatriculé
4388YS64
a été
remplacé
par
un
camion
benne
de
marque
Renault
MASTER. Une
demande
d’acquisition
du
Boxer
est parvenue
à la mairie.
Compte
tenu
des
dernières
réparations
et du
kilométrage
de
ce
véhicule,
il est proposé
à l’assemblée
délibérante
de
fixer
son
prix
de
vente
à 7
500
€.
Le
Conseil
municipal,
Après
avoir
entendu
la Maire
dans
ses
explications
complémentaires
et en
avoir
largement
délibéré,
à l’unanimité,
DÉCIDE
de
vendre
le
camion
Boxer
de
marque
Peugeot
au
prix
de
cession
de
7
500
€
dont
le
montant
sera
imputé
à
Particle
775
du
budget
communal
CHARGE
Mme
la Maire
de
procéder
à toutes
les
modalités
nécessaires
à cette
opération.
La
Maire,
Maïder
BEHOTEGUY