Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal CM du 17.10.2023
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 17.10.2023
Déliberation - Liste deliberations CM 21.11.2023
Déliberation - Liste deliberations CM 15.11.2022
Déliberation - Liste deliberations CM 18.10.2022
Déliberation - Liste deliberations CM 04.07.2023
Déliberation - Liste deliberations CM 20.02.2024
Déliberation - Liste deliberations CM 19.12.2023
Déliberation - Liste deliberations CM 23.05.2023
Déliberation - Liste deliberations CM 12.09.2022
Déliberation - Liste deliberations CM 17.10.2023
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Pleurtuit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 17.10.2023)
Thèmes du document : Vieillesse, Justice et droit, Institutions publiques,
• • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • •
Mairie de Pleurtuit • 2, rue de Dinan • 35730 Pleurtuit • 02 99 88 41 13
mairie@pleurtuit.com • www.pleurtuit.com
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 17 octobre 2023 à 19h30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SEANCE
N°
délibération Objet du dossier Décision
2023-110 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 septembre 2023
Unanimité
Création d’une commission extra-municipale en charge du jumelage
dénommée « Comité de jumelage »
RETIREE DE
L’ORDRE DU
JOUR
2023-111 Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Pleurtuit – Le Minihic Sur Rance – Langrolay sur Rance et la Richardais (SIAPLLL) – Présentation
du rapport annuel sur le prix et la qualité de service public de
l’assainissement collectif 2022 (RPQS 2022)
Unanimité
2023-112 Adoption du règlement budgétaire et financier Unanimité
2023-113 M57 – Durée d’amortissement des immobilisations et dispositions
diverses
Unanimité
2023-114 Contrat de sponsoring pour le 4L Trophy – association « ANGE L » 6 Abstentions/ 2 ne prend pas
part au vote
2023-115 Convention de mise à disposition gratuite des locaux communaux
(modification de la délibération n°2022-068)
Unanimité
2023-116 Tremplin musical jeunes talents « Delta live Pleurtuit » - adoption du règlement de la saison 3
7 Abstentions
2023-117 Désignation d’un référent déontologue pour les élus communaux Unanimité
2023-118 Recensement de la population 2024 : création de 18 postes et
rémunération des agents recenseurs
Unanimité
2023-119 Cession de trois emprises en cours de numérotation aux lieux-dits « La Ville es Bray » et « Le Mottay » au SIAPLLL
Unanimité
2023-120 PLU – Modification simplifiée n°4 – bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification
Unanimité
2023-120 Motion de soutien aux EHPAD, résidences autonomie, services d’aide à domicile, ESMS
Unanimité
2023-121 Information : états récapitulatifs des renonciations à exercer le droit de préemption urbain (DIA)
Unanimité