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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - ODJ BUREAU 2
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - ODJ BUREAU 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
OUEST
AVEYRON
KE) communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 11 avril 2024
Le onze avril 2024 à 17H30, le bureau communautaire s'est réuni dans la salle de conférence
du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence
de Monsieur Michel DÉLPECH, Président.
Date d'envoi de la convocation : le 2 avril 2024
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 27
Nombre de procurations : 3
Etaient présents :
Monsieur Dominique RIGAL (6°" vice-président), Madame Valérie BOULPICANTE
(Laramière), Monsieur Thierry VABRE (Lunac), Madame Fabienne SALESSES (Maleville),
Monsieur Guy MARTY (11°" vice-président), Monsieur Michel DELPECH (Président),
Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Madame Suzanne DELERIS (4°"® vice-présidente),
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE (2È" vice-président), Monsieur Christian SAINT-AFFRE
(Ols-et-Rinhodes), Monsieur Jean-Marc COLON (suppléant de Promilhanes), Monsieur
Christophe DEGA (St André de Najac), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur
Daniel TEULIER (conseiller communautaire délégué), Madame Catherine MOYA (Saint-
Rémy), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Claude BAJARD (suppléant de
Toulonjac), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL
(1®" vice-président), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10°" vice-président), Monsieur Éric
CANTOURNET (5è"€ vice-président), Monsieur Jean-Claude CARRIE (7ème vice-président),
Madame Pascale COMBE-CAYLA (8è"e vice-présidente), Madame Alix JANODET (9$"® vice-
présidente), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI (conseillère communautaire déléguée),
Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3% vice-président), Madame Béatrice GUITARD
(Conseillère communautaire déléguée)
Excusés: Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Madame Marie-Isabelle DE
ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Monsieur Gilles
ALLEMAND (La Capelle-Balaguier), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Monsieur
Philippe GUILHEN (Morlhon), Madame Hélène HELBECQUE (Promilhanes), Monsieur Gérard
COLONGES (Salles-Courbatiès), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire
déléguée), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac),
Procurations :
Marie-Isabelle DE ANDRADE Pouvoir à Dominique RIGAL
Gilles ALLEMAND Pouvoir à Didier POUZOULET-LIGUE
Philippe GUILHEN Pouvoir à Michel DELPECH
Secrétaire de séance : Monsieur Claude BAJARD
Approbation du procès-verbal du bureau communautaire du 19 octobre 2024 : à l'unanimité OUEST
AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 11 avril 2024 à 17H30
Ordre du Jour
1- Délibération/Bureau n°B24-014 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution des
lots n° 3 et 5 du marché n° 2021-01_Epareuse
Monsieur Jean-Claude CARRIE à l’unanimité
2- Délibération/Bureau n°B24-015 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -— Echange Foncier ZAE la Glèbe — Extension PATTYN
Monsieur Jean Sébastien ORCIBAL à l’unanimité
3- Délibération/Bureau n°B24-016 : POLITIQUE DE LA VILLE : Signature du
Contrat de Ville 2024-2030 QPV Bastide, Tricot et Lapeyrade de Villefranche
de Rouergue
Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE à l’unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 12 avril 2024, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DELPECH