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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - ODJ BUREAU 2
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - ODJ BUREAU 2)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Justice et droit, Jeunesse,
OUEST
© AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 1°" février 2024
Le premier février 2024 à 17H00, le bureau communautaire s’est réuni dans la salle de conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH, Président.
Date d'envoi de la convocation : le 25 janvier 2024
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 32
Nombre de procurations : 2
Etaient présents :
Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Madame Marie-lsabelle DE ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Gilles ALLEMAND (La Capelle-Balaguier), Monsieur Dominique RIGAL (6°"e vice-président), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Madame Valérie BOULPICANTE (Laramière), Monsieur Thierry VABRE (Lunac), Madame Fabienne SALESSES (Maleville), Monsieur Guy MARTY (11ème vice-président), Monsieur Michel DELPECH (Président), Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Monsieur Philippe GUILHEN (Morlhon), Madame Suzanne DELERIS (4ÿ"e vice- présidente), Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE (2° vice-président), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols-et-Rinhodes), Madame Hélène HELBECQUE (Promilhanes), Monsieur Nicolas BOSC (suppléant de St André de Najac), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur Daniel TEULIER (conseiller communautaire délégué), Madame Catherine MOYA (Saint-Rémy), Monsieur Gérard COLONGES (Salles-Courbatiès), Madame Huguette ROQUES (suppléante de Saujac), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10ÿ"e vice-président), Monsieur Jean-Claude CARRIE arrivé pour le vote du point n°2 (7ème vice-président), Monsieur Éric CANTOURNET (5è"e vice-président), Madame Pascale COMBE-CAYLA (8ème vice-présidente), Madame Alix JANODET (gème vice-présidente), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3î"e vice-président), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée)
Excusés : Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Monsieur Christophe DEGA (St André de Najac), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL
(1° vice-président)
Procurations :
Suzette CLAPIER Pouvoir à Thierry VABRE
Jean-Sébastien ORCIBAL Pouvoir à Eric CANTOURNET
Secrétaire de séance : Madame Huguette ROQUESOUEST
œ AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 1°’ février 2024 à 17H00
Ordre du Jour
2 Intervention de Madame Florence VIARGUES, Directrice de Pôle Emploi — présentation du nouveau dispositif d'accompagnement des bénéficiaires du RSA
D Intervention de Monsieur Philippe ROUQUIER, Directeur d'Inter Emploi —
présentation du parcours ZEST BTP
ds ae ee a de KA
*
1- Délibération/Bureau n°B24-001 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : PAT
- Accompagnement ADEFPAT « Vers l’'exemplarité en matière de qualité
alimentaire à l'EHPAD Le Paginet à Lunac »
Monsieur Dominique RIGAL à l'unanimité
2- Délibération/Bureau n°B24-002 : FINANCES : Maison de santé
pluridisciplinaire de La Fouillade : Actualisation du plan de financement
Monsieur Didier POUZOULET LIGUE à l’unanimité
3- Délibération/Bureau n°B24-003 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du
marché n° 2023-27 — Lots nf 2à 8
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
4- Délibération/Bureau n°B24-004 : TRANSITION ECOLOGIQUE : Approbation du contrat d'engagement pour la mission d'accompagnement du service public de la performance énergétique de l'habitat
Monsieur Michel DELPECH à l'unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 2 février 2024, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DELPECH