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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - ODJ BUREAU 2
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - ODJ BUREAU 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Éducation,
OUEST
#4 AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 29 février 2024
Le vingt-neuf février 2024 à 17H00, le bureau communautaire s'est réuni dans la salle de
conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la
présidence de Monsieur Michel DELPECH, Président.
Date d'envoi de la convocation : le 28 février 2024
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 29
Nombre de procurations : 3
Etaient présents :
Monsieur Gilles ALLEMAND (La Capelle-Balaguier), Monsieur Dominique RIGAL (6° vice-
président), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Madame Valérie BOULPICANTE
(Laramière), Monsieur Thierry VABRE (Lunac), Madame Fabienne SALESSES (Maleville),
Monsieur Guy MARTY (117 vice-président), Monsieur Michel DELPECH (Président),
Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Monsieur Philippe GUILHEN (Morlhon), Monsieur
Didier POUZOULET-LIGUE (2È" vice-président), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols-et-
Rinhodes), Monsieur Nicolas BOSC (suppléant de St André de Najac), Monsieur Daniel
TEULIER (conseiller communautaire délégué), Madame Catherine MOYA (Saint-Rémy),
Monsieur Gérard COLONGES (Salles-Courbatiès), Madame Suzette CLAPIER (conseillère
communautaire déléguée), Madame Huguette ROQUES (suppléante de Saujac), Monsieur
Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Christian
CHANUT (Vailhourles), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL (1° vice-président), Monsieur
Jean-Michel BOUYSSIE (10ÿT vice-président), Monsieur Éric CANTOURNET (5î" vice-
président), Monsieur Jean-Claude CARRIE (7ère vice-président), Madame Pascale COMBE- CAYLA (8° vice-présidente), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3° vice-président), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée)
Excusés : Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Madame Marie-Isabelle DE ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Madame Suzanne DELERIS (4ème vice-présidente), Madame Hélène HELBECQUE (Promilhanes), Monsieur Christophe DEGA (St André de Najac), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Madame Alix JANODET (gÿ"e vice-présidente)
Procurations :
| Suzanne DELERIS Pouvoir à Michel DELPECH
| Isabelle LASCHON | Pouvoir à Gilles RUSCASSIE
| Alix JANODET | Pouvoir à Jean-Michel BOUYSSIE
Secrétaire de séance : Monsieur Patrick DATCHARY OUEST
> AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 29 février 2024 à 17H00
Ordre du Jour
1- Délibération/Bureau n°B24-005 : GEMAPI: Approbation du programme
d'études préalables (PEP) au programme d'actions de prévention des
inondations (PAPI) Aveyron amont
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
2- Délibération/Bureau n°B24-006 : AMENAGEMENT : EPF approbation de la
convention opérationnelle « Bastide 3 OPAH RU - OAP » sur la commune de
Villefranche de Rouergue
Monsieur Jean Michel BOUYSSIE à l'unanimité
3- Délibération/Bureau n°B24-007 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
Inventaire des zones d'activités économiques
Monsieur Jean Sébastien ORCIBAL à l’unanimité
4- Délibération/Bureau n°B24-008 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Rénovation de l'éclairage public des zones d'activités économiques
Monsieur Jean Sébastien ORCIBAL à l'unanimité
5- Délibération/Bureau n°B24-009 : COMMANDE PUBLIQUE : Avenant n° 3 au
marché n°2021-07 relatif à la fourniture et la pose de la signalisation
d'information locale sur le territoire d'Ouest Aveyron Communauté
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
6- Délibération/Bureau n°B24-010 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du
marché n°2023-27R1 — Relance du lot n° 1 du marché n°2023-27
Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL à l'unanimité
7- Délibération/Bureau n°B24-011 : RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 1° mars 2024, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Le Président,
Michel DELPECH