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unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2023 09 25 Listing Deliberations
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2023 09 25 Listing Deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
broc=liande communaute
ones essesossenesseseneneesses
Conseil communautaire
Date : Lundi 25 septembre 2023 à 20 h 00
Lieu : Salle Ozégane 5 rue des Korrigans 35380 Plélan-le-Grand
N° OBJET ATOS ON REPORT
Chambre régionale des comptes de bretagne
Contrôle des comptes et de la gestion de Brocéliande communauté 2017-2022 /
rapport d'observations définitives
2023 70 Communication et débat X
Ressources humaines
Syndicat mixte du pays de Brocéliande : signature d'une convention de
2023_71 partenariat 2023-2026 pour la mise à disposition d'un géomaticien X
Ressources humaines
Chargé.e de mission « suivi des équipements communautaires » : recrutement
2023_72 d'un contrat de projet X
Ressources humaines
2023 73 Relais petite enfance : poste d'animateur - modificatif X
Ressources humaines
2023 74 Rendez-vous avec la lune — édition 2023 : détermination du taux de vacation X Ressources humaines
2023_75 Convention d'adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire X
svssuseosessse Sossneosseenneosererenesesssesseseneeenesnceétenecescresseusesecseneectss broc=liande communauté
Éoeseccsssssensenceessseéeeesessseee
APPROBATION REPORT
Création d'un espace France services à Brocéliande communauté
2023_76 Labellisation et création de postes X Petite enfance
Création d'un Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants à Bréal-sous-montfort 2023 _77 Sollicitation des partenaires X Déploiement de la fibre optique
Signature de la convention de finalisation du projet « bretagne très haut debit » 2023_78 - phase 3 (2024-2026) X Travaux de création de l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants : avenant n°1 2023_79 au lot n°05 — menuiseries intérieures X Syndicat mixte du grand bassin de l’oust (SMGBO) : approbation du rapport 2023_80 d’activite 2022 X Projet Urbain Partenarial Commune de maxent - instauration d'un périmètre de 2023 81 PUP secteur « maxent nord » - approbation X Aménagement d'une réserve foncière : parc d'activite « hindre 3 » Bréal-sous- montfort
Validation du projet
2023 82 Lancement de la phase travaux et signature des marchés de travaux X
esoesausseuse tossconcesmessosesovbes esse nspéDe see ser csrenesprcéensconssésssesses
A Plélan le Grand, le 2 ptembre 2023
communouté