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Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Côte-Saint-André.
Lien du pdf (Déliberation - 240201 tableau deliberations 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
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1
Séance Ordinaire du Conseil Municipal du Jeudi 1er Février 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Le Un Février Deux Mille Vingt Quatre, le Conseil municipal de la commune de La Côte Saint-André, dûment convoqué le Vingt Deux Janvier Deux
Mille Vingt Quatre, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Joël GULLON, Maire de la Ville de La Côte Saint-André.
La séance est ouverte à 17h45 en présence de : Monsieur GULLON Joël, Madame GILIBERT Mireille, Monsieur METAY Sébastien, Madame L'HOTE
Catherine, Monsieur GERARD Daniel, Monsieur EMPTOZ Gilles, Madame SEGURA Michèle, Madame SEGLAT Yvette, Monsieur BERT Daniel,
Monsieur LOUIS-GAVET Jean-Paul, Monsieur BOULLU Claude, Monsieur GAVOT Denis, Monsieur GARNIER Jean-Yves, Madame VACHERON
Patricia, Madame BERTHOLDY Michèle, Monsieur VIGNON Christophe, Madame MAGNEA Julie, Monsieur CORREARD Francis, Madame JOUVE
Marilyne, Monsieur BELLETON Joris, Monsieur EMPTOZ Bernard, Madame VERNAY Martine
Madame VACHERON représentée par Madame PHILIBERT Mireille, Monsieur SERVOZ représenté par Monsieur GERARD Daniel, Madame
MAGNEA Julie représentée par Monsieur VIGON Christophe.
Madame SEGURA Michèle est arrivée à 17h53 (après le vote du point 2).
Conseillers en exercice : 27 ; Conseillers présents : 24 ; Conseillers absents représentés : 3 ;
Secrétaire de séance : Monsieur BELLETON Joris. La séance est levée à 18h27.
Délibérations examinées par le conseil municipal :
N°
Point
N°
Délibération Titre Résultat des votes
1 2024 – 001 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil Municipal du 21 décembre 2023. Approuvé à l’unanimité
2 2024 – 002 Plan de financement des travaux d’aménagement de l’avenue Aristide Briand. Approuvé à l’unanimité
3 2024 – 003 Plan de financement des travaux d’aménagement de l’îlot rue Courte. Approuvé à l’unanimité
4 2024 – 004 Modification du tableau des effectifs (création d’un poste d’ATSEM, réussite de concours au 1er février et du Technicien principal, recrutement 2ème classe 01/02). Approuvée à l’unanimité
5 2024 – 005 Gestion en flux et réservation des logements sociaux. Approuvée à l’unanimité
6 2024 – 006 Convention de partenariat avec PROCIVIS. Approuvée à l’unanimité
7 2024 – 007 Convention de partenariat avec l’école de musique de Saint-Siméon de Bressieux. Approuvée à l’unanimité
8 2024 - 008 Fourniture d’un bouton d’alerte pour les commerçants. Demande de subvention à la Région. Approuvée à l’unanimité