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Déliberation - tableau deliberations
Déliberation - tableau deliberations
Déliberation - 231116 tableau deliberations
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Côte-Saint-André.
Lien du pdf (Déliberation - 231116 tableau deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
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1
Séance Ordinaire du Conseil Municipal du Jeudi 16 novembre 2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Le Seize Novembre Deux Mille Vingt Trois, le Conseil municipal de la commune de La Côte Saint-André, dûment convoqué le Dix Novembre Deux Mille Vingt
Trois, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Joël GULLON, Maire de la Ville de La Côte Saint-André.
La séance est ouverte à 18h02 en présence de : Monsieur GULLON Joël, Madame GILIBERT Mireille, Monsieur METAY Sébastien, Madame L'HOTE Catherine,
Monsieur GERARD Daniel, Madame ROUSSIN Moufida, Monsieur EMPTOZ Gilles, Madame SEGURA Michèle, Madame SEGLAT Yvette, Monsieur BERT Daniel,
Monsieur LOUIS-GAVET Jean-Paul, Monsieur BOULLU Claude, Madame POINT Frédérique, Monsieur GAVOT Denis, Monsieur GARNIER Jean-Yves, Monsieur
DEFLANDRE Frédéric, Madame VACHERON Patricia, Monsieur SERVOZ Julien, Madame BERTHOLDY Michèle, Monsieur VIGNON Christophe, Madame
MAGNEA Julie, Monsieur CORREARD Francis, Madame JOUVE Marilyne, Monsieur BELLETON Joris, Monsieur EMPTOZ Bernard
Conseillers en exercice : 27 ; Conseillers présents : 25 ; Conseillers absents représentés : 2.
Monsieur CHENAVIER Jean représenté par Monsieur GULLON Joël, Madame VERNAY Martine représentée par Madame GILIBERT Mireille.
Monsieur BERT Daniel est arrivé à 18h05. Monsieur DEFLANDRE Frédéric est arrivé à 18h15.
Secrétaire de séance : Madame VACHERON Patricia. La séance est levée à 19h25.
Délibérations examinées par le conseil municipal :
N°
Point
N°
Délibération Titre Résultat des votes
1 2023/071 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 septembre 2023 Approuvée A l’unanimité
2 2023/072 Revalorisation de la subvention association ADMR « La Ricandelle » Approuvée A l’unanimité
3 2023/073 Adhésion et mise en œuvre de PayFiP Approuvée A l’unanimité
4 2023/074 Constitution des commissions communales suite à l’installation d’un nouveau conseiller municipal Approuvée A l’unanimité
5 2023/075 Composition du comité de pilotage pour l’OPAH-RU sur le centre ancien de La Côte Saint-André Approuvée A l’unanimité
6 2023/076 Adhésion aux dispositifs de médiations du CDG 38 Approuvée A l’unanimité
7 2023/077 Viabilisation Hivernale Approuvée A l’unanimité
8 2023/078 Recrutement d’un vacataire pour assurer la viabilité hivernale Approuvée A l’unanimité
9 2023/079 Convention entre le Centre Départemental de la Promotion du Cinéma (CDPC / FOL 74) et la Ville Approuvée A l’unanimité
10 2023/080 Convention d’études et de veille foncière avec l’EPORA et Bièvre Isère Communauté Approuvée A l’unanimité
11 2023/081 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif pour l’année 2022 Le conseil
municipal a pris
acte du rapport
12 2023/082 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’année 2022 Le conseil
municipal a pris
acte du rapport
13 2023/083 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 2022 Le conseil
municipal a pris
acte du rapport
14 2023/084 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif pour l’année 2022 Le conseil
municipal a pris
acte du rapport