Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation n°377 compte de gestion 2022 du budge
Déliberation - Deliberation n°389 annee 2023 budget annexe locati
Déliberation - D 421 subvention 2023 au budget annexe location de
Déliberation - Deliberation n°385 affectation du resultat 2022 du
Déliberation - DELIB N°303 DM Locations Salles Spectacles
Déliberation - D 615 compte adminsitratif 2024 du budget annexe l
Déliberation - D 615 Compte adminsitratif 2024 du budget annexe l
Déliberation - Deliberation n°360 budget primitif 2023 budget ann
Déliberation - Annexe 385 budget annexe location de salles et spe
Déliberation - Deliberation n°355 reprise anticipee des resultat
Déliberation - Deliberation n°381 compte administratif 2022 du budget annexe location de salles et spectacles
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°381 compte administratif 2022 du budget annexe location de salles et spectacles)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
ÿ
N
TT
.
|
|
République
Françaiie
- Département
de Scine
et Marne
_?
NO20ir-la-Ferrière
2023
1...
Parafe
AFFICHÉ
DELIBERATION
N°381
LE 23../..0k/20.
22
OBJET
:
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
DU
BUDGET
ANNEXE
LOCATION
DE
SALLES
ET
SPECTACLES.
Entendu
l'exposé
de
Cyril
GHOZLAND,
Adjoint
au
maire
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.2121-31,
L.2341-1
et
suivants
;
Vu
l'avis
de
la
commission
Finances
Budget
;
Considérant
l'identité
de
valeur
entre
les
écritures
du
compte
administratif
de
l'ordonnateur
et
du
compte
de
gestion
du
comptable
public
;
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
;
APPROUVE
le
compte
administratif
2022
du
budget
annexe
location
de
salles
et
spectacles
conformément
au
document
budgétaire
annexé.
DELIBERATION
ADOPTEE
PAR
:
>
25
Voix
Pour:
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Madame
Suzanne
BARNET,
Monsieur
Patrick
SALMON,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Marie-Laure
MORELLI,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Madame
Isabelle
DUPUIT,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Madame
Anne-Marie
CADART,
Monsieur
Frédéric
MARCOUX,
Madame
Esperance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL, Madame
Françoise
MILLET,
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Madame
Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Monsieur
Patrick
SEMBLA,
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Monsieur
Bruno
WITTMAYER,
Madame
Lucie
CZIFFRA.
>
7
Abstentions
:
Madame
Valérie
BOURGUIGNON,
Madame
Béatrice
LAINE,
Monsieur
Malek
BENSAI,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Madame
Aline
PALOMARES.
Vu
et
délibéré
les
Jours,
mois
et
ans
que
dessus
Ozoir-la-Ferrière
le
9
Juin
2023 4
La
secrétaire
de
Christin
SE
Hôtal
de
Ville
d'Otorr-la-fsraière
413,
avenue
du
Général
de
Gaulle
GP
9
- 77834
Qioir-la-Farnère
Cedex
Vu
et
délibéré
les
jours,
mois
et
ans
que
dessus
Ozolr-la-Ferrière le 9 juin 2023
Le
Maire,
Jean-Françols:Q
Tel.
: 01 Gt
413
25
38
Fac:
016440
53
13
LVNMaNIoQioir-la-iecriere.ir
L
REÇU EN PREFECTURE
le
23/96/2925
n
Agplx ation aprés
E
lou
to
con
ET N
/
? \OZoir-la-Ferrière DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
Conseillers
en
exercice
:
35
.
En début
de séance
:
|
Présents
:
26
!:
Absents
:
9
.
Pouvoirs
!
6
Votants
:
32
Convoqués
le
2
juin
2023
République
Française
—
Département
de
Seine
et
Marne
2023/...... Parafe
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9
JUIN
2023
SEANCE N°2
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
9
juin
à
vingt
et
une
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Ozoir-la-Ferrière,
s'est
réuni
à
l'Espace
HORIZON,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Maire.
PRÉSENTS
:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Madame
Suzanne
BARNET,
Madame
Chantal
BOURLON,
Madame
Marie-
Laure
MORELLI,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Madame
Isabelle
DUPUIT,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Monsieur
Frédéric
MARCOUX,
Madame
Esperance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Madame
Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Madame
Valérie
BOURGUIGNON,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Monsieur Bruno
WITTMAYER,
Madame
Aline
PALOMARES, Madame
Lucie
CZIFFRA.
ABSENTS
:
Monsieur
Patrick
SALMON,
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Anne-Marie
CADART,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Monsieur
Patrick
SEMBLA,
Madame
Nathalie
RUCHMANN,
Monsieur Jean-
Pierre
BARIANT,
Madame
Béatrice
LAINE,
Monsieur
Malek
BENSAI
POUVOIRS DE
:
Monsieur
Patrick
SALMON
Madame
Anne-Marie
CADART
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT
Monsieur
Patrick
SEMBLA
Madame
Béatrice
LAINE
Monsieur
Malek
BENSAI
D @- ©: 0) Or D
Monsieur
Patrick
VORDONIS
Madame
Chantal
BOURLON
Madame Christine FLECK Monsieur
Cyril
GHOZLAND
Madame Valérie BOURGUIGNON Madame
Antoinette
JARRIGE
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
et
le
Conseil
Municipal
désigne
à
l'unanimité,
Madame
Christine
FLECK,
secrétaire
de
séance,
en
application
de
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. “Il
est
à
noter
que
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER
est
arrivé
après
le
vote
de
la
délibération
n°1
(Modification
de
la
délibération
du 8
février
2023
concernant
le
zonage
d'assainissement
des
eaux
pluviales)
*
Conformément
aux
dispositions
en
vigueur
il
est
précisé
que
Monsieur
le
maire
s'est
retiré
de
la
salle
pendant
les
questions
relatives
aux
comptes
administratifs (délibération
n°9
à
la
délibération
n°12)
et
à
confier
la
présidence
à
Madame
Josyane
MELEARD.
Hôtel
de
Ville
d'Ozoir-la-Ferrière
43,
avenue du
Général
de
Gaulle
BP
149 -
77834
Ozoir-la-Ferrière
Cedex
Tel.
:OL
REÇU
EN PREFECTURE
Fax
:016
le
23/06/2023
www,
mais
Ag
ation
agrée
E-becubte
con
39 _DE-077-2177 155 0$-
2306 UG-DELIE_
55
1
2