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Procès Verbal - Ordre du jour du conseil municipal N°6 du 18 décembre 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Chambly.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour du conseil municipal N°6 du 18 décembre 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sport, Consommateurs,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 18 décembre 2023 à 20 h 30
Espace François Mitterrand
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
ADMINISTRATION GENERALE
RAPPORT N° 1 : Rémunération des agents recenseurs
RAPPORT N° 2 : Communauté de communes Thelloise – Rapport d’activités 2022 RAPPORT N° 3 : Relais de la Flamme paralympique – Convention avec Paris 2024 RAPPORT N° 4 : Conventions de mutualisation entre Chambly et les communes de Sarcelles et Persan pour les formations au maniement des armes et aux techniques professionnelles d’intervention de la police municipale RAPPORT N° 5 : Avenant à la convention de mise à disposition temporaire du Centre sportif Marie-Amélie Le Fur avec le Badminton club Chambly Oise
RESSOURCES HUMAINES
RAPPORT N° 6 : Adoption de la Charte du télétravail
FINANCES
RAPPORT N° 7 : Détermination des durées et règles d’amortissement des immobilisations RAPPORT N° 8 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 RAPPORT N° 9 : Décision Modificative n°2
RAPPORT N° 10 : Admission en non-valeur
RAPPORT N° 11 : Effacement de dettes à la suite de décisions de la Commission de surendettement de l’Oise RAPPORT N° 12 : Moulins de Chambly – Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Oise RAPPORT N° 13 : Vidéoprotection – Demandes de subvention :
- Auprès de la Communauté de communes Thelloise – FDC 2024
- Auprès de l’Etat – DSIL, FIPD et DETR 2024
- Auprès de la Région Hauts de France
- Auprès du Conseil départemental de l’Oise – Aides aux communes 2024 RAPPORT N° 14 : Design actif - Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Oise RAPPORT N° 15 : Sécurisation des écoles - Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du Fonds interministériel pour la prévention de la délinquance (FIPD)
RAPPORT N° 16 : Convention de remboursement de l'éclairage public des zones d'activités économiques (ZAE) des Pointes et des Portes de l'Oise
URBANISME
RAPPORT N° 17 : Cession de la parcelle cadastrée section AP n° 390 sise 556 rue Henri Barbusse RAPPORT N° 18 : Convention de servitude de passage des réseaux électriques haute et basse tension - Rue du 11 Novembre 1918
RAPPORT N° 19 : Intégration dans le domaine public communal des espaces rétrocédés par ICF Page 2 sur 2
VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE
RAPPORT N° 20 : Modification des règlements des équipements sportifs en accès libre : - Skate park
- City stade
- Plateau multisports Raymond Joly
Le Maire
David LAZARUS