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Déliberation - deliberations 21032025
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Nuaillé.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 21032025)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Institutions publiques,
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L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-et-un mars, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune dûment convoqué par Monsieur Christophe PIET, Maire, le huit mars deux mille vingt- cinq, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, en Mairie, Salle du Conseil.
Étaient présents : M. Christophe PIET, Maire, M. Régis FREIN, 1er adjoint, Mme Fanny FROGER 2ème adjointe (représentant Mme Angélique PINEAU), M. Patrice DELAUNAY, 3ème adjoint, Mme Sophie CHAMPION, 4ème adjointe, M. Bernard BROCHARD Mme Odile BEAUPÉRIN, M. Richard BIRAUD, M. Christophe RICHARD (représentant M. Philippe ALLAIN), Mme Nathalie PELÉ, M. Sébastien BRÉGEON, et Mme Sophie ÉMAURÉ.
Étaient excusés : M. Philppe ALLAIN (représenté par M. Christophe RICHARD), Mme Angélique PINEAU (représentée par Mme Fanny FROGER).
Secrétaire de séance : Sophie ÉMAURÉ
Le conseil municipal a examiné les projets de délibération suivants :
Délibération
n°
OBJET VOTE du CONSEIL MUNICIPAL
2025-005 Budget communal – Approbation du compte de gestion 2024 Approuvé à l’unanimité
2025-006 Budget communal – Approbation du compte administratif 2024 Approuvé à l’unanimité
2025-007 Budget communal - Affectation des résultats 2024 Approuvé à l’unanimité
2025-008 Budget communal primitif 2025 Approuvé à l’unanimité
2025-009 Fiscalité locale – Vote des taux communaux 2025 Approuvé à l’unanimité
2025-010 Ecole privée Ange Gardien – Fixation de la participation communale aux dépenses de fonctionnement – Année 2025 Approuvé à l’unanimité 2025-011 Fournitures scolaires des écoles – Participation communale 2025 Approuvé à l’unanimité
2025-012 Associations sportives – Subventions 2025 Approuvé à l’unanimité
2025-013 Associations diverses – Subventions 2025 Approuvé à l’unanimité
2025-014 CCAS – Subvention de fonctionnement 2025 Approuvé à l’unanimité
2025-015 Budget annexe Lotissement communal Le Frêne – Approbation compte de gestion 2024
Approuvé à l’unanimité
2025-016 Budget annexe Lotissement communal Le Frêne – Approbation compte administratif 2024
Approuvé à l’unanimité
2025-017 Budget annexe Lotissement communal Le Frêne primitif 2025 Approuvé à l’unanimité
2025-018 Espace Loisirs Itinérants (ELI) 2025 – Convention avec la FSCF 49 Approuvé à l’unanimité
2025-019 Instauration IHTS – Cadre d’emploi des techniciens territoriaux Approuvé à l’unanimité
2025-020 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs Approuvé à l’unanimité
Séance levée à 22h 05
Diffusion :
- Panneaux d’affichage municipaux de la Mairie
- Site internet de la commune : https :www.nuaille.com
Conformément aux dispositions de l’ordonnance n° 2021-1310 et du décret n° 2021-1311 du 07 octobre 2021, toute personne peut consulter les délibérations sur le site internet de la commune et en obtenir une copie en Mairie, aux heures d’ouverture du Secrétariat.