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Déliberation - delib 080426
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Nuaillé.
Lien du pdf (Déliberation - delib 080426)
Thèmes du document : Énergies, Éducation, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 08 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le huit avril, à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, dûment
convoqué par Monsieur Christophe PIET, Maire, le vingt-six mars deux mille vingt-six, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, en Mairie, Salle du Conseil
Étaient présents : M. Christophe PIET, Maire, M. Régis FREIN, 1° adjoint, Mme Fanny GUIBERT, 2ème adjointe, M. Sébastien BREGEON, 3ème adjointe, Mme Sophie CHAMPION, 4ème adjointe, Mme Nathalie PELÉ, M. Christophe RICHARD, Mme Angélique PINEAU, M. Philippe ALLAIN, Mme Sophie EMAURÉ, M.
Patrice DELAUNAY, Mme Esther HAAKE, M. Sébastien HERBRETEAU, Mme Laetitia LÉAUTE et M. Mickaël RIPOCHE.
Secrétaire de séance : Madame Angélique PINEAU
Le conseil municipal a examiné les projets de délibération suivants :
Délibération OBJET VOTE du CONSEIL
n° MUNICIPAL
2026-016 bis | Budget communal — Compte de gestion 2025 Approuvé à l'unanimité
2026-017 Budget communal — Compte administratif 2025 Approuvé à l'unanimité
2026-018 Budget communal — Affectation des résultats 2025 Approuvé à l'unanimité
2026-019 Budget communal — Budget primitif 2026 Approuvé à l'unanimité
2026-020 Fiscalité locale — Vote des taux communaux 2026 Approuvé à l'unanimité
2026-021 Ecole privée Ange Gardien — Participation communale 2026 Approuvé à l'unanimité
2026-022 Fournitures scolaires — Participation communale 2026 Approuvé à l'unanimité
2026-023 Associations sportives — Subventions 2026 Approuvé à l'unanimité
2026-024 Associations diverses — Subventions 2026 Approuvé à l'unanimité
2026-025 CCAS — Subvention de fonctionnement 2026 Approuvé à l'unanimité
2026-026 Gardiennage de l’église communal — Indemnité 2026 Approuvé à l'unanimité
2026-027 Budget lotissement communal — Compte de gestion 2025 Approuvé à l'unanimité
2026-028 Budget lotissement communal —- Compte administratif 2025 Approuvé à l'unanimité
2026-029 Budget lotisssement communal — Budget primitif 2026 Approuvé à l'unanimité
2026-030 DPU — Délégation partielle par Cholet Agglomération Approuvé à l'unanimité
2026-031 Rénovation énergétique de l’école publique — Approbation du programme de travaux et de l’enveloppel prévisionnelle Lancement consultation MO | Approuvé à l'unanimité
2026-032 Rénovation énergétique de l’école publique — Transfert de compétence
au SIEML (conception de chaufferie géothermique) Approuvé à l'unanimité
2026-033 Rénovation énergétique de l'école publique —- Demande de subventions Approuvé à l'unanimité
2026-034 Budget communal — Fongibilité des crédits Approuvé à l'unanimité
2026-035 Reconduction de la convention avec le CDG 49 pour la confection des bulletins de paye Approuvé à l'unanimité
Séance levée à 23h 00
Diffusion :
- Panneaux d'affichage municipaux de la Mairie
- Site internet de la commune : https :www.nuaille.com
Conformément aux dispositions de l'ordonnance n° 2021-1310 et du décret n° 2021-1311 du 07 octobre
2021, toute personne peut consulter les délibérations sur le site internet de la commune
et en obtenir une copie en Mairie, aux heures d'ouverture du Secrétariat.