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Compte-Rendu - cr 2022 03 30
Document publié le Mercredi 30 mars 2022 par la commune de Saint-Étienne-Lardeyrol.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2022 03 30)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Institutions publiques,
Conseil municipal du 30 mars 2022
Présents GIRAUD Marc : Maire
ALIROL Claire, BOUCHET Michel, BOYER Véronique, CHANAL Fernand, DESCOURS Fanny, IGLESIAS Carmen, LAGER Joëlle, MALEYSON Xavier
Excusés LAURENT Monique, DOLE Mathieu, FERRIER Cédric, GARNIER Vincent, PAYS Aurélie, SAHUC Damien
I – PERSONNEL : REGULARISATION CONTRAT
Le contrat d’un agent est renouvelé en contrat « accroissement temporaire d’activité » pour un an.
Le conseil adopte une délibération permettant à la mairie d’embaucher du personnel en contrat
saisonnier ou en accroissement temporaire d’activité.
Délibération adoptée à l’unanimité.
2 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021
Voté à l’unanimité des présents et procurations.
3 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021
Voté à l’unanimité des présents et procurations.
4 – AFFECTATION DU RESULTAT
Voté à l’unanimité des présents et procurations.
La taxe foncière sur notre commune est aujourd’hui à 41 % (la moyenne départementale est à 42%).
Les bases fiscales de l’Etat vont augmenter d’environ 3,5% cette année.
Le conseil décide donc de maintenir le taux communal à 41% pour cette année et repousse une
probable augmentation à l’année prochaine.
Voté à l’unanimité des présents et procurations.
Voté à l’unanimité des présents et procurations.
M le Maire présente au conseil le budget général.
Le budget est voté à l’unanimité.
M le Maire présente au conseil le budget régie de transport.
Le budget est voté à l’unanimité.
5 – VOTE DES TAUX FDL 2022 (Fiscalité Directe Locale)
6 – RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
7 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET COMMUNE
8 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET REGIE DE TRANSPORT
9 – TRAVAUX EN COURS - Les travaux du pôle para médical suivent leur cours. L’échéance est incertaine compte tenu de
la difficulté d’approvisionnement de certains matériaux. Toutefois il devrait être terminé avant
la fin de l’année.
- Des travaux de voirie sont programmés prochainement (printemps/été) notamment pour tenir
compte de l’échéance des subventions de l’Etat et du Département.
La fibre arrive début avril pour les secteurs où les réseaux sont déjà installés ; les autres
secteurs devraient pouvoir en bénéficier en fin d’année 2022.
La communauté d’agglomération a recensé l’ensemble des bâtiments du secteur qui
pourraient recevoir une toiture en panneaux photovoltaïques ; sur notre commune, aucun
bâtiment ne répond à ses critères.
Notre commune adhère au service unifié du gymnase de Lavoute Sur Loire, des travaux sont à
prévoir dans un proche avenir dont la réfection du toit : il a été proposé de le refaire avec des
panneaux photovoltaïques, et de le financer de façon mutualisée avec la communauté
d’agglomération qui a la gestion de la piscine. Décision en réflexion.
Le transformateur en béton du Bourg doit être remplacé. L’architecte des bâtiments de France
a émis un avis négatif sur l’esthétique et la localisation du nouveau ; après échange avec celui-
ci, ce nouveau transformateur pourrait être repositionné et peut recevoir un habillage réalisé
par la commune et ainsi mieux s’intégrer dans ce secteur sauvegardé.
Prochain conseil municipal :
MERCREDI 4 MAI 2022 à 20H00
10- QUESTIONS DIVERSES