Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2014 03 28 CR
Compte-Rendu - CR 2020 05 20
Compte-Rendu - 2017 03 06 CR
Compte-Rendu - CR CM 20 06 2014
Compte-Rendu - CR 2020 07 10
Compte-Rendu - CR 2014 06 20
Compte-Rendu - 2014 04 10 CR
Compte-Rendu - CR 2025 06 16
Compte-Rendu - 2019 06 20 CR 1
Compte-Rendu - cr cm 2014 06 20
Compte-Rendu - 2014 06 20 CR
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune d'Éloise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 06 20 CR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
Compte-rendu de la réunion du Conseil
Municipal du 20 juin 2014
PRESENTS : MM. CUTELLE M, CLERC D, MUTTINELLI G, GODARD JC, GERMAIN C, PERONCINI J,
PUTELAT N, RAFFAULT M.
ABSENTS EXCUSES : MM. CURTENAZ M, BACHMANN F, BAJOT F, CHAILLOU P, CRETIN L, PUTELAT
O, TREYVAUD S.
Convocations du 13.06.2014
ELECTION DES DELEGUES EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS :
En application des directives préfectorales, le Conseil Municipal a été convoqué ce jour, à
12 heures 30. Le Maire invite le Conseil Municipal élire 3 délégués titulaires et 3 délégués
suppléants, au sein du collège électoral qui sera chargé d’élire les sénateurs le dimanche
28 septembre 2014.
A l’unanimité des membres présents, sont élus :
Délégués titulaires :
CUTELLE Marthe
GODARD Jean-Claude
CLERC Didier
Délégués suppléants :
MUTTINELLI Gérard
RAFFAULT Martine
GERMAIN Christian
MARCHE DE VOIRIE :
En application de la réglementation du Code des Marchés Publics, le marché à bons de
commande souscrit en 2013, avec le Groupement EIFFAGE/RANNARD TP, pour les travaux
de voirie, renouvelable sur 3 ans, est reconduit pour une durée de 1 an, soit jusqu’en
mars 2015.
BUDGET 2014 :
Le Conseil Municipal décide de régulariser les écritures budgétaires, suite à la vente, au
Département, de délaissés de voirie situés à l’entrée du chef-lieu, d’une valeur de 486 €.
DEROGATION SCOLAIRE :
D’un commun accord avec la Commune d’accueil, un avis favorable est émis à la demande
de dérogation pour la scolarisation à Bellegarde, d’un élève nouvellement domicilié à
ELOISE.
DEPARTS EN RETRAITE :
Une rencontre est organisée le 4 juillet 2014, avec l’ensemble du Personnel et les
enseignants, pour marquer le départ en retraite de 2 adjointes territoriales affectées dans
le domaine scolaire.
LE MAIRE,
CUTELLE Marthe