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Compte-Rendu - CR 2020 05 20
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune d'Éloise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2020 05 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
MAIRIE
d'ÉLOISE
Compte rendu de la réunion du 25 mai 2020
Election du Maire et des Adjoints
PRESENTS: D CLERC, M CURTENAZ, JC GODARD, P CHAILLOU, P CASAZZA, P MESSERLI, Y
LEGER, P PITHIOUD, A BERTRAND, B GARCIA, C BORGEAT, E CASENOVE, V BERTHIER, N
AUDET, F BACHMANN
ABSENTS EXCUSÉS :
Convocations du 18.05.2020 Ouverture de la séance : 19h30
Secrétaire de séance : M CURTENAZ Auxiliaire : MOREL Charlotte (agent)
Le Maire en exercice, Marthe CUTELLE, ouvre la séance, fait l’appel des conseillers
|
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL :
| municipaux élus le dimanche 15 mars 2020 et les déclare installés. |
Mme Marcelle CURTENAZ est désignée en qualité secrétaire.
ELECTION DU MAIRE :
Monsieur Jean-Claude GODARD, doyen du Conseil Municipal, invite les élus à procéder à
l'élection du Maire, au scrutin secret.
Mme Anne BERTRAND et M. Patrick CHAILLOU sont désignés en qualité d’assesseurs.
Résultat du 1°" tour :
Nombre de votants 15
Bulletins nuls F
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité absolue 8
A obtenu :
CLERC Didier 14
Monsieur CLERC Didier est proclamé Maire et est immédiatement installé.
En application du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire invite le Conseil
Municipal à se prononcer sur le nombre d’adjoints, soit 4 au maximum.
A l’unanimité, le Conseil Municipal fixe à 4 le nombre des adjoints. ELECTION DU 1er ADJOINT :
Madame Marcelle CURTENAZ se porte candidate.
Résultat du 1er tour :
Nombre de votants 15
Bulletins nuls 1
Suffrages exprimés 14
Majorité absolue 8
A obtenu :
CURTENAZ Marcelle : 14 suffrages
Madame Marcelle CURTENAZ est proclamée 1°"®° Adjointe et est immédiatement installée.
ELECTION DU 2ème ADJOINT :
Monsieur GODARD Jean-Claude se porte candidat.
Résultat du 1er tour :
Nombre de votants 15
Bulletins nuls 1
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité absolue 8
Aobtenu:
GODARD Jean-Claude : 14 suffrages
Monsieur Jean-Claude GODARD est proclamé 2ème Adjoint et est immédiatement installé.
ELECTION DU 3ème ADJOINT :
Monsieur Patrick CHAILLOU se porte candidat.
Résultat du 1er tour :
Nombre de votants 15
Bulletins nuls 4
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité absolue 8
A obtenu :
CHAILLOU Patrick : 14 suffrages
Monsieur Patrick CHAILLOU est proclamé 3ème Adjoint et est immédiatement installé.
ELECTION DU 4ème ADJOINT :
Monsieur Philippe CASAZZA se porte candidat.
Résultat du 1er tour :
Nombre de votants 15
Bulletins nuls 1
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité absolue 8
A obtenu :
CASAZZA Philippe : 14 suffrages
Monsieur Philippe CASAZZA est proclamé 4ème Adjoint et est immédiatement installé. INDEMNITE DES ELUS :
Monsieur le Maire informe le conseil que les indemnités de fonction des élus sont fixées par
le CGCT et calculées sur la base de l'indice brut terminal de la fonction publique soit depuis
le 1°’ janvier 2019 IB 1027 - IM 830.
La commune d’Eloise étant dans la strate démographique de 500 à 999 habitants cela
représente :
- 40.30 % de l'indice 1027 pour le Maire soit 1567.43 € / mois (valeur grille indiciaire
fonction publique) 830 IM
- 10.70 % de l'indice 1027 pour les adjoints soit 416.17 € / mois
A l’unanimité, le Conseil Municipal adopte cette répartition.
L'ordre du jour étant épuisé, M. le Maire clôture la séance à 20h30.
LE SECRETAIRE DE SEANCE LE MAIRE,
CLERC Didier