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Compte-Rendu - CR 2020 07 10
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune d'Éloise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2020 07 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
MAIRIE
d'ÉLOISE
COMPTE-RENDU
du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
mairie@eloise fr
PRESENTS : D CLERC, M CURTENAZ, JC GODARD, P CHAILLOU, P CASAZZA, P MESSERLI, Y
LEGER, P PITHIOUD, B GARCIA, C BORGEAT, E CASENOVE, N AUDET
ABSENTE EXCUSÉE : F BACHMANN donne pouvoir à P CHAILLOU ; V BERTHIER donne pouvoir
à M CURTENAZ ; À BERTRAND donne pouvoir à P CASAZZA
Convocations du 06.07.2020 Ouverture de la séance : 17h00
Secrétaire de séance : Nicole AUDET Auxiliaire : MOREL Charlotte (agent)
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) :
Conformément à l’article L 2121-32 du C.G.C.T. et à l’article 1650 du Code Général des Impôts,
le Conseil Municipal dresse comme suit la liste des contribuables susceptibles d’être retenus
en qualité de commissaires titulaires et suppléants par la Direction des Services Fiscaux.
Membres Titulaires
Françoise BACHMANN
Jean-Claude GODARD
Membres suppléants
Nicole AUDET
Martine RAFFAULT
Philippe MESSERLI
Valérie BERTHIER
Marcelle CURTENAZ
Philippe PITHIOUD
Stéphane PERRIER Jean-François TEYSSIEUX
Jean-François CATTIN Gérard MUTINELLI
Yann LEGER Maurice DUMONT
Marthe CUTELLE Alain PACCARD
Bénédicte GARCIA Danièle GOETCHMANN
Christophe BORGEAT Christian GERMAIN
Patrick CHAILLOU Chantal CARRETI
Elisabeth CASENOVE Anne BERTRAND
ELECTIONS SENATORIALES : DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS :
Monsieur le Maire expose à l'assemblée que les Conseils municipaux du département de la
Haute-Savoie sont convoqués pour procéder à la désignation de leurs délégués titulaires et
suppléants, qui seront appelés à former le collège pour l’élection des sénateurs le dimanche
27 septembre 2020.
Sont élus : Délégués titulaires Délégués suppléants
CASENOVE Elisabeth CHAILLOU Patrick
BORGEAT Christophe PITHIOUD Philippe
CLERC Didier MESSERLI Philippe
INFORMATIONS / QUESTIONS DIVERSES :
Le conseil municipal est informé :
- de la démission de Philippe CASAZZA de son poste d’adjoint ;
- du rendez-vous avec la commission scolaire concernant le logiciel de gestion de la cantine /
garderie ;
- de l’arrivée de Stéphanie GOURDOL en remplacement de Catherine BESSADET pendant son
arrêt maladie ;
L'ordre du jour étant épuisé, M. le Maire clôture la séance à 17 h 35.
Le secrétaire de séance Le Maire
Didier CLERC