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Compte-Rendu - 2014 03 28 CR
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune d'Éloise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 03 28 CR)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 28 mars 2014
PRESENTS : MM. CUTELLE M, CURTENAZ M, RAFFAULT M, MUTTINELLI G,
TREYVAUD S, PUTELAT N , CLERC D, GODARD JC, BAJOT F, CHAILLOU P, GERMAIN
C, BACHMANN F, PERONCINI J, PUTELAT O, CRETIN L.
ABSENT : Néant
Convocations du 24.03.2014
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL :
Le Maire en exercice ouvre la séance, fait l’appel des conseillers municipaux élus le dimanche
23 mars 2014 et les déclare installés.
Monsieur Olivier PUTELAT est désigné en qualité de secrétaire.
ELECTION DU MAIRE :
Monsieur Gérard MUTTINELLI, doyen du Conseil Municipal, invite les élus à procéder à
l’élection du Maire, au scrutin secret.
Madame RAFFAULT Martine et Monsieur Didier CLERC sont désignés en qualité d’assesseurs.
Madame Marthe CUTELLE se porte candidate.
Résultat du 1er tour :
Nombre de votants 15
Bulletins nuls 1
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité absolue 8
Ont obtenu :
CLERC Didier 1 suffrage
CUTELLE Marthe 13 suffrages
Madame Marthe CUTELLE est proclamée Maire et est immédiatement installée.
En application du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire invite le Conseil
Municipal à se prononcer sur le nombre d’adjoints, soit 4 au maximum.
A l’unanimité, le Conseil Municipal fixe à 4 le nombre des adjoints. ELECTION DU 1er ADJOINT :
Monsieur Didier CLERC se porte candidat.
Résultat du 1er tour :
Nombre de votants 15
Bulletins nuls 2
Suffrages exprimés 13
Majorité absolue 7
Ont obtenu :
CLERC Didier 12 suffrages
GODARD Jean-Claude 1 suffrage
Monsieur Didier CLERC est proclamé 1er adjoint et est immédiatement installé.
ELECTION DU 2ème ADJOINT :
Monsieur Gérard MUTTINELLI se porte candidat.
Résultat du 1er tour :
Nombre des votants 15
Bulletins nuls 2
Suffrages exprimés 13
Majorité absolue 7
A obtenu :
MUTTINELLI Gérard 13 suffrages
Monsieur Gérard MUTTINELLI est proclamé 2ème Adjoint et est immédiatement installé.
ELECTION DU 3ème ADJOINT :
Madame Françoise BACHMANN et Monsieur Jean-Claude GODARD se portent candidats.
Résultat du 1er tour :
Nombre de votants 15
Bulletins nuls 2
Suffrages exprimés 13
Majorité absolue 7 Ont obtenu :
BACHMANN Françoise 4 suffrages
GODARD Jean-Claude 9 suffrages
Monsieur Jean-Claude GODARD est proclamé 3ème Adjoint et est immédiatement installé.
ELECTION DU 4ème ADJOINT :
Madame Françoise BACHMANN et Madame Marcelle CURTENAZ se portent candidates.
Résultat du 1er tour :
Nombre de votants 15
Bulletins nuls 3
Suffrages exprimés 12
Majorité absolue 7
Ont obtenu :
BACHMANN Françoise 3 suffrages
CURTENAZ Marcelle 9 suffrages.
Madame Marcelle CURTENAZ est proclamée 4ème Adjointe et est immédiatement installée.
DELEGUES COMMUNAUTAIRES :
En application de l’article L273-11 du Code Général des Collectivités Territoriales et de l’arrêté
préfectoral en date du 27 janvier 2013 fixant à 4 le nombre de sièges de conseillers
communautaires pour la Commune d’ELOISE, dans l’ordre du tableau du conseil municipal, sont
désignés, de plein droit, en qualité de délégués à la Communauté de Communes de la Semine :
Madame CUTELLE Marthe, Maire
Monsieur CLERC Didier, 1er Adjoint
Monsieur MUTTINELLI Gérard, 2ème Adjoint
Monsieur GODARD Jean-Claude, 3ème Adjoint.
DELEGUES AU SYNDICAT DES EAUX DE LA SEMINE :
Sont élus, à l’unanimité :
Titulaires Suppléants
CURTENAZ Marcelle
GERMAIN Christian
RAFFAULT Martine
BAJOT Francis
LE MAIRE,
CUTELLE Marthe