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Compte-Rendu - 848 reunion du 1 octobre 2021
Document publié le Vendredi 1 octobre 2021 par la commune d'Offlanges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 848 reunion du 1 octobre 2021)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL DU 01 OCTOBRE 2021
20h30 -— Salle de la Mairie
Présents: Mme Ludivine GERARDIN, MM. Cédric BARBIER, Bruno CHAUCOUVERT, Claude COMTE, Jean Michel
GRAS, jean Marie GUELLE, Gilbert JACQUOT, Alexandre LENOBLE, Jean-Claude THABARD, Nicolas THABARD, Thierry
VINCENT.
Secrétaire de séance : M. Nicolas THABARD
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 30 Juillet 2021
Le compte rendu du dernier conseil est adopté à l'unanimité.
2. DECISION MODIFICATIVE
Afin d'intégrer les travaux concernant les opérations SIDEC n° 1836250, 1936511 et 206507, (RVS 2ème, 3ème et
4ème tranches), le conseil municipal, après en avoir délibéré, DECIDE à l’unanimité des modifications de crédits
suivantes :
Affaire 1836250 - RVS Tranche 2 INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
16878 (041) | Autres organismes et particul. 4 309,00 | 13258 (041] Autres groupements 3714,00
238 (041) | Avances versées sur commm. immos 595,00
TOTAL DEPENSES 4 309,00 TOTAL RECETTES 4309,00
Affaire 1936511 - RVS Tranche 3 INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
16878 (041) | Autres organismes et particul. 7 013,00 | 13258 (041)| Autres groupements 6026,00
238 (041) | Avances versées sur comm. immos 987,00
TOTAL DEPENSES 7 013,00 TOTAL RECETTES 7013,00
Affaire 2036507 - RVS Tranche 4 INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
21538 (041) | Autres réseaux 4 734,00 | 13258 (041) | Autres groupements 2367,0
238 (041) | Avances versées sur comm. immos 2367,0
TOTAL DEPENSES 4 734,00 TOTAL RECETTES 4734,0
3. COUPE DE BOIS 2022 Assiette, dévolution et destination des coupes et des produits de coupes.
Les décisions suivantes ont été approuvées à l'unanimité :
Les résineux sur les parcelles 22-24 seront mis en vente de gré à gré par soumission.
Les Coupes de bois se dérouleront dans les parcelles 33/34/35 :
+ Feuillus (Chênes + divers) en bloc façonné en vente de gré à gré par soumission,
e Grumes (hêtres) en vente groupées par contrat d’approvisionnement,
+ Produit des coupes destiné à l’affouage 2022/2023.
l'est demandé à l'ONF d’assurer une prestation d'assistance technique du contrôle du classement du bois.
4. FPIC (Fond National de Péréquation de Ressources Intercommunales et Communales)
Le Conseil Communautaire a opté pour la répartition dérogatoire « à la majorité des 2/3 ». Une partie de ce
fond sera reversée aux communes en fonction du nombre d'habitants. La répartition est approuvée à
l’unanimité et se détaille comme suit :
Part pour l’EPCI
240 000.00 €
Part pour les communes membres
94 084.00 €
Part pour la Commune d'OFFLANGES
1 783.00 € Lg
a
N
00
CONSEIL MUNICIPAL DU 01 OCTOBRE 2021
20h30 -— Salle de la Mairie
REPAS COMMUNAL DES AINES
Le Conseil Municipal décide de remettre en place un repas des aînés et fixe la date au samedi 11 décembre.
NETTOYAGE DES SOURCES
Le Nettoyage des sources se déroulera le samedi 23 octobre. Rendez-vous à 8h30 devant l’église.
INAUGURATION RETABLES
L’inauguration des retables de l'Eglise aura lieu le 14 mai 2022 à 11h.
. PRESENTATION RAPPORT ANNUEL SYDOM
Monsieur le Maire présente le rapport annuel du SYDOM au Conseil Municipal
SCHEMA DIRECTEUR PROGRAMME « TRAVERSEE VILLAGE »
M. le maire a remis au CAUE le programme du schéma directeur établi par le Conseil Municipal
pour les travaux sur la traversée du village.
10. QUESTIONS DIVERSES
L'ordre du jour étant terminé, la séance est levée à 22h00.
e Jean Michel GRAS demande où en sont les travaux prévus dans le Chemin de la Chaux. M. le
Maire a contacté l’entreprise et reste dans l’attente d’une réponse.
e Alexandre LENOBLE s’est rendu à une réunion d’information sur le projet de la zone des
4 Fesses à Dammartin initié par la CCNOI.
e Les gouttières et chéneaux du bâtiment communal ont été réparés par l’entreprise ZIEGLER
pour un montant de 1540€.
e La « cabane du terrain de Sport » est dorénavant inscrite au cadastre.
e Le garde-corps autour de l'Eglise a été démonté et retourné au Thermo laquage, un défaut
ayant été constaté.
e Mme Fabienne MICHAUD est embauchée depuis le 13/09 par la commune pour 4h de ménage
hebdomadaire dans les locaux communaux.
e Un problème d’invasion de mouches a été constaté à l’église.
e Le SIDEC a rencontré M. le Maire concernant le projet d’enfouissement des réseaux
électriques. Des devis sont en attente.
fRonne
a: heueuse
Le Conseil Municipal tient à remercier
la secrétaire de mairie Mme Gisèle THABARD
Pour ses 33 années de service au sein de la Commune ? ‘le ‘4
et lui souhaite de passer une longue et agréable retraite. * a %