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Compte-Rendu - 842 reunion du 19 fevrier 2021
Document publié le Vendredi 19 février 2021 par la commune d'Offlanges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 842 reunion du 19 fevrier 2021)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Démocratie,
EE, CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2021 AY.
LT L, VS
7 nt
Offlanges, le 25 février 2021
Présents : Mme GERARDIN Ludivine
MM. Cédric BARBIER, Bruno CHAUCOUVERT, Claude COMTE, Jean Michel GRAS, Jean Marie GUELLE, Gilbert
JACQUOT, Alexandre LENOBLE, Jean Claude THABARD, Nicolas THABARD.
Excusé : M. Thierry VINCENT (pouvoir à Jean Claude THABARD).
Secrétaire de séance : M. Nicolas THABARD
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 12/12/2020
Le compte rendu de la réunion du 12/12 est adopté à l’unanimité
2. DEVIS ONF
a. Travaux forestiers 2021
Un devis d’un montant de 4773.34 € est présenté au vote
Le conseil décide à l’unanimité moins une abstention d’adopter ce devis en supprimant
néanmoins le 1° point (matérialisation des cloisonnements). Le montant du devis corrigé
est de 3922 €.
b. Convention de vente groupée de bois
Les bois (80 m* environ) sont issus des parcelles 33, 42, 44 et 47. Ce sont principalement des
résineux. Cette convention est acceptée à l’unanimité.
3. CHANGEMENT CONVECTEURS LOGEMENT « ECOLE »
Trois convecteurs du logement « école » sont obsolètes.
Deux devis ont été sollicités par M. le Maire.
Le devis présenté par l’entreprise DL ELECTRICITE pour un montant de 862.40€ est adopté à
l’unanimité.
4. BRANCHEMENT EAU CHEMIN DE ST PIERRE
Le raccordement d’eau de la ferme des Agates doit être modifié. M. le maire rappelle que la
commune est tenue d'amener l’eau en limite de propriété. I! présente deux devis. L'entreprise
GUIBELIN est retenue à l'unanimité pour un montant de travaux de 3981 €
5. TERRAIN STATION DE POMPAGE
Le terrain sur lequel se situe la station de pompage (Parcelle ZB 1 « Au bas des Combottes »)
n'appartient pas à la commune.
Des démarches ont été entreprises par M. le maire pour acquérir la partie de terrain sur laquelle se
trouve la station.
Devis du géomètre 1314€. Adopté à l'unanimité.
Réunion le 25/02 avec les propriétaires riverains
Le terrain sera cédé gratuitement par le propriétaire actuel. CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2021
Offlanges, le 25 février 2021
6. COMMISSION LOGEMENT
M. le Maire propose au conseil municipal la création d’une commission logements pour gérer les
logements communaux.
Elle sera composée d'Alexandre LENOBLE, Jean Michel GRAS, Nicolas THABARD et Thierry VINCENT.
7.
8.
PLUI
Le maire rappelle que le projet de PLUI n’a pas été approuvé en 2019. Ce dossier est relancé par la
CC Jura Nord
Le conseil débat sur la première mouture du PLUI. Des mises à jour sont nécessaires.
Une réunion aura lieu le 22/02 entre le bureau d’études et 4 représentants du conseil municipal
pour un premier échange.
QUESTIONS DIVERSES
a. Conduite raie des sapins : Le maire et l'employé municipal ont coupé les arbres qui gênaient
pour la réfection de la conduite d’eau. Ce bois sera mis à disposition du foyer rural. Rendez-
vous samedi 25 au matin des conseillers disponibles pour ramener ce bois au « terrain de
sports ».
Ludivine GERARDIN fait un retour de « l’Atelier Visio » auquel elle a participé sur le tourisme
au niveau de l’Intercommunalité.
Bruno CHAUCOUVERT demande que les accotements sur la route allant à Moissey soient un
peu plus stabilisés.
Ecoles : La CC Jura Nord s’est retirée du RPI du Mont Guérin.
Des réunions sont prévues pour définir la nouvelle répartition des classes.
Le maire informe que la CC Jura Nord, qui a maintenant la compétence assainissement,
étudie la gestion de ce service: Mise en affermage ou maintien en régie.
Le maire informe que la société NOVOTEC a proposé un service de numérisation des
archives pour un coût de 2300 £/an. Le conseil décide de ne pas donner suite.
L'ordre du jour est terminé, le maire lève la séance à 22 h45.
Le maire,
Jean-Claude THABARD.