Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 055 modification del 2026 040 sievt designa
Déliberation - 2026 038 designation representants frachets cenise
Déliberation - 2026 029 ccas designation des membres
Déliberation - 2026 022 commission communication et citoyennete
Déliberation - 2024 038 modification de l ordre des adjoints
Déliberation - 2026 019 commission finances designation des mem
Déliberation - 2026 020 commission urbanisme designation des me
Déliberation - 2026 025 commission vie associative culturelle spo
Déliberation - 2026 050 modification del 2026 016 minoration des
Déliberation - 2026 028 commission vie economique designation d
Déliberation - 2026 054 modification del 2026 038 syndicat frachets cenise solaison designation des membres
Document publié le Vendredi 24 avril 2026 par la commune de Petit-Bornand-les-Glières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 054 modification del 2026 038 syndicat frachets cenise solaison designation des membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE Envoyé en préfecture le 06/05/2026
NTON DE BONNEVILLE Reçu en préfecture le 06/05/2026
Publié le 06/05/2026 S L O7
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ID : 074-200081446-20260430-2026054-DE
DE LA COMMUNE GLIERES-VAL-DE-BORNE n° Del. 2026-054
L'an deux mille vingt six
Le vingt-trois avril
À vingt heures
Le Conseil Municipal de la commune Glières-Val-de-Borne, convoqué le 24 avril 2026 par le Maire de la commune de Glières-Val-de-Borne, Mickaël MAISTRE, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans la salle sous France services à Entremont 74130 GLIERES-VAL-DE-BORNE, sous la présidence de M. Mickaël MAISTRE, Maire.
Présents : M. Mickaël MAISTRE, Mme Hélène PLOUVIER, M. Sébastien BASTHARD-BOGAIN, Mme Sandrine VASSEUR, M. Jérémy BESNEAU, Mme Isabelle CHARRÉ, Mme Carole ARVIS-COMBIER, M. Thierry DEBORNES, M. Jérôme LAMBERSEND, Mme Laëtitia BRUNET, Mme Mélanie GROS, Mme Aurélie CHATAIN, M. Guillaume LE CAR, M. Christian SERVAGE.
Absents excusés : M. Antoine ANGELLOZ-NICOUD (pouvoir à MME Isabelle CHARRE), Mme Annabelle GOISQUE (pouvoir à Mme Sandrine VASSEUR), M. Benoît PERILLAT-BOITEUX, M. Constan POCHAT- COTTILLOUX (pouvoir à Mme Hélène PLOUVIER), Mme Odile VIX, M. Jean-Luc ARCADE, Mme Karen TAPPAZ, M. Francis MARCHAL, M. Alexis VIDONNE,
A été nommée secrétaire : Mme Sandrine VASSEUR.
Objet de la délibération : Modification : Désignation des représentants de la commune au sein du
Syndicat Frachets, Cenise et Solaison
M. le Maire expose,
VU l'article L.5212-7 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) qui dispose que chaque commune peut être représentée dans les différentes structures qui la concerne par un ou plusieurs délégués ;
VU la délibération 2026-038 du 02 avril 2026 désignant 2 élus et un membre extérieur,
CONSIDERANT l'intérêt de la commune de Glières-Val-de-Borne d'être représentée par ses élus auprès des différents syndicats, associations ou regroupement de communes se rapportant à ses compétences ou son territoire ;
CONSIDERANT qu'il convient de désigner 3 élus auprès du Syndicat Frachets, Cenise et Solaison ; CONSIDERANT que la délibération 2026-038 du 02 avril 2026 désignant 2 élus et un membre extérieur, doit-être abrogée car elle n'est pas conforme aux statuts du Syndicat Frachets, Cenise et Solaison.
Il convient donc à la commune de désigner 3 élus du conseil municipal en tant que représentants auprès du Syndicat Frachets, Cenise et Solaison.
Le Maire siège d'office.
Mr le Maire propose les élus suivants :
Représentants de la commune : M. Mickaël MAISTRE, Maire, M. Benoît PERILLAT-BOITEUX et M. Sébastien BASTHARD -BOGAIN
Il est proposé au conseil municipal, après en avoir délibéré :
- DE DESIGNER les représentants suivants :
Représentants de la commune : M. Mickaël MAISTRE, Maire M. Benoît PERILLAT-BOIÏTEUX et M.
Sébastien BASTHARD -BOGAIN
COMMUNE DE GLIERES-VAL-DE-BORNE — Conseil municipal du 30 avril 2026 REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE | Envoyé en préfecture le 06/05/2026
CANTON DE BONNEVILLE Reçu en préfecture le 06/05/2026
Publié le 06/05/2026 S L Fr
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ID : 074-200081446-20260430-2026054-DE
DE LA COMMUNE GLIERES-VAL-DE-BORNE n° Del. 2026-054
Délibération votée à 17 pour et 1 abstention (M. Christian SERVAGE).
Le Maire, La secrétaire de séance,
Mickaël MAISTRE Mme Sandrine VASSEUR
COMMUNE DE GLIERES-VAL-DE-BORNE -— Conseil municipal du 30 avril 2026