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Arrêté - AR2025 196 Circulation avenue d Helvetie Travaux Ville de Montbeliard
Document publié le Vendredi 14 mars 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 196 Circulation avenue d Helvetie Travaux Ville de Montbeliard)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-196/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
remplacement de tôles sous le grand passage sous rails
avenue d'Helvétie, tout en assurant la sécurité des
usagers.
Objet : Circulation avenue d'Helvétie — Travaux VILLE DE MONTBELIARD
Arrêtons,
Article 1 :
La voie de droite dans le sens de circulation centre-ville/rond-point du
Ludwigsburg, sera neutralisée avenue d'Helvétie, à hauteur du grand passage
sous rails, du mercredi 12 mars au vendredi 14 mars 2025 selon l'avancement
des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 2 :
Toute circulation piétonne sera interdite avenue d'Helvétie à hauteur des travaux, du mercredi 12 mars au vendredi 14 mars 2025 selon l’avancement des
travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Article 3 :
La vitesse de circulation de tous les véhicules au droit du chantier sera limitée à
30km/h.
Cette limitation sera matérialisée de part et d'autre du chantier par les panneaux de type B14 portant la mention « 30 ».
Article 4 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par les services municipaux (B.L.E.P. — C.T.M.).
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2025-092 fax 03 81 99 22 64 www.montbeliard.com N° 2025-196/AG (suite)
Article 5 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le mardi 11 Mars 2025 Le Maire
Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
. Gilles Maillard
Affiché le: 11/03/2025
Notifié le :
Le Maire,
* certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, ° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2025-092