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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 043 2024 Annexe Budget GEMAPI CA
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h23
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 043 2024 Annexe Budget GEMAPI CA)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Fiscalité,
CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
REPUBLIQUE FRANÇAISE
CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI : CC Confluent Coteaux de Prayssas (1)
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE CC Confluent Coteaux de Prayssas
Numéro SIRET : 20006892200042
POSTE COMPTABLE : SERVICE DE GESTION COMPTABLE D'AGEN
M. 57
Compte administratif
Voté par nature
BUDGET : CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI (3)
ANNEE 2023
{1} Inciquer sait le nom de ka collectivité, soit le fbellé de Fétabëssement, sci ls nom ou syndicat mixte relevant de Faticie L. 5721-2 du CGCT.
{2} À compléter s'il s'agé d'un budget annexe.
{3} Indiquere budget concemé : budoet princpal ou fbellé du budget anrexe.
Page 1
Annexe 26
EXTRAIT CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
: CA
- 2023
Sommaire
I - Informations
générales
A-
Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B-
Pour
mémoire
: Modalités
de
vote
du
budget
C1
- Exécution
du
budget
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
- RAR
Dépenses
C3 -
Exécution
du
budget
- RAR
Recettes
IT
- Présentation
générale
A -
Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
B1
- Equilibre
financier
- Investissement
B2
- Equilibre
financier
- Fonctionnement
C1
- Balance
générale
- Dépenses
C2
- Balance
générale
- Recettes
NI
- Adoption
du
CA
À
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
Af
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2,1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
dés
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B - Section
de fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
A
- Présentation
croisée
A1
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non
ventilables
A1,900
- Fonction
0 - Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
1 - Sécurité
A1.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
Jeunesse,
sports
et
loisirs
A1.904
- Fonction
4
- Santé
et
action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
A1.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
O
- Services
généraux
A2,930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2,932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A2.933
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et loisirs
A2.934
- Fonction
4
- Santé
et
actlon
soclale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
-Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
44
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et
habitat
A2.936
- Fonction
6 -
Action
économique
A2.937
- Fonction
7
-Environnement
A2.938
- Fonction
8 -
Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
81,5
-Etat
de
la
dette
- Détall
des
opérations
de
couverture
B1.6
- Etat
de
la
dette
- Remboursement
anticipé
d'emprunts
avec
refinancement Page
2
© æ so 10 il 12 13 14 16 19 21 22 23 24 26 29 31 33 35 36 39 40 4 44 47 50 si sa 56 59 63 65 66 69 70 71 à 77 80 gl 82 85 87 90 94 95 99 100 101 103 CC
Contfluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
-
CA
- 2023
B1.7
- Etat
de
la
dette
-Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
B1.8
-Etat
de
la
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.9
- Etat
de
la
dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
83,1
- Etat
des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
B4
- Etat
des
charges
transférées
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
- Prêts
B7,1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7,3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Caleul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
emprunts
garantis
B7.5
-
Etat
des
contrats
de
crédit-bail
87,6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
-
Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
87.8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
-Autres
engagements
reçus
B8.1,1
- Concours
attribués
à des
tiers
B8.1.2
- Liste
des
subventions
versées
aux
communes
B9
- Etat
du
personnel
B10
-
Liste
des
organismes
dans
lesquels
la
collectivité
a pris
un
engagement
financier
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
811.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
811.3
-
Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
B12.1
-Variation
du
patrimoine
- Entrées
812.2
- Variation
du
patrimoine
- Sorties
B13
- Opérations
liées
aux
cessions
B14
- Etat
des
travaux
en
régie
815.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à
la
gestion
de
la
crise
sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
815.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à
la
gestion
de
la
crise
sanitaire
du
COVID-19
-Investissement
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
C2.1
- Situation
des
AP
C2.2
-
Situation
des
AE
D
- Autres
éléments
d'information
D1.1
-
Liste
des
services
assujettis
à la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
D1.2.1
- Services
assujettis
à la
TVA
- Vue
d'ensemble
D1.2.2
-Services
assujettis
à
la
TVA
- Détail
investissement
D1.2.3
- Services
assujettis
à la
TVA
- Détail
fonctionnement
D2.1
-Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 :
Budget
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
:Compte
d'exploitation
D2.3
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
3
:Patrimoine
D3.1
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CU)
- Entrées
D3.2
- Variation
du
patrimoine
(article
L,
300-5
CU)
- Sorties
D4
- Gestion
des
fonds
européens
D5
« Emploi
dés
crédits
communautaires
dans
le
cadre
de
la
subvention
globale
D6
- Actions
de
formation
des
élus
D7
- Etat
relatif
aux
ressources
et
dépenses
de
la
formation
professionnelle
des
jeunes
D8
- Compte
d'emploi
du
fonds
commun
des
services
d'hébergement
D9
- Identification
des
flux
croisés
D10
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
D11
- Décisions
en
matière
de
taux
D12.1
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
- Investissement
D12,2
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
- Fonctionnement
D13.1-
Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D13.2
-Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(2)
D14
-
Suivi
des
opérations
au
titre
du
nouveau
programme
national
de
renouvellement
urbain
V
- Arrêté
et
signatures
A-
Arrêté
et
signatures
Page
3
104 105 106 107 108 110 ii 112 113 114 115 116 117 118 119 120 121 122 123 124 125 127 128 129 130 131 132 133 134 136 137
138 139 141 142 143 144 145
Sans
Objet
146 147 149 150 151 152 153 154 155 156 157 158 160 161 162 164 165 166
167 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
- 2023
Préciser,
pour
chaque
annexe, si
l'état est joint
ou
sans
objet.
Dans
l'ensemble
des
lableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément
à
l'instruction
budgétaire
at
comptal
convient
de
mentionner
que
:
dans
la
présentalion
croisée,
la rubrique
fonctionnelle
01
- Opérations
non
ventilables
comprend
las
Impôts
st
taxes
non
affectés,
les
dotations
et
participations,
la
dette
et
les
apérations
financières,
les
opérations
patrimoniales
en
investissement,
les
frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonclionnament
;
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer
en
ltallque.
(1)
A
ullliser
également
pour
les
collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
opteralent
pour
le
régime
des
AP.AE
de
l'article
L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
L,
5217-10-9
et
avant
l'adoption
de
son
budget
primitif,
Si
la
collectivité
apte
pour
ce
régime,
la
collectivité
ne
partie
||apparaissent
alors
dans
règlement
budgétaire
et financier
conformément
à l'art
renselgne
pas
les
annexes
C2.3
el
C2.4
de
la partie
IV
« Annexes
». Les
projets
de
dotations
d'AP.AE
inscrits
sur
les
annexes
B1
et B2
di
les
états
de
la partie
Il
« Vote
du
budget
»,
sinon
les montants
dans
les
champs
AP-AË
sont
par convention
de
0
(2)
Cet
état
na
peut
être
produit
qua
par
les communes
dont
la population
est inférieure
& 500
habitants
et
qui
gèrentlas
services
de
distribulion
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régle
simple
sans
budget
annexe
(art.
L. 2221-11
du
CGCT)
Page
4 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
1 — INFORMATIONS GENERALES
INFORMATIONS STATISTIQUES. FISCALES ET FINANCIERES
Informations statistiques
Valeurs
P. ion totale 18746
Informations fiscales (N-2}
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1)
Informations financières — ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population
10,50
2 Recettes réelles de fanctionnement / population
29,00
3 Dépenses d'équipement brut / population
7,40
4 Encours de dette / population (2) (3)
0,00
5 DGF / population
0,00
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4)
0,3092
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 0,3622
8 Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 0,2552
9 Encaurs de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 0,0000
19 argne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4)
0,6377
(1) A renseigner selon les dispositions législafives et réglementaires appécables à la collectivité. Informations {2] Les ratios s'appuyant sur encours de la detle se calculent à partr du mondant de le dette au 31 décembre N.
{3} L'encours de dette doë comprendre les avances remboursables cansenes au bre del:
du code général des impôts
{4} Pour les sncicals modes, seules ces données sont à renseigner.
Page 5
article 25 de la loi n° 2020-835 du 30 juillet 2020 de finances reclificaiwepour 2020, portant attribution des avances remboursables surles
comprises dans la fiche de répartition de ls DGF de l'exercice N-1. établie sur la base des informations N-2 (transmise par les serdces préfectoraune).
recettes fiscales prévues aux articles 1594 À et 1595 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
1— INFORMATIONS GENERALES 1
POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
1- L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d'investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d'équipement » ;
- sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
Il En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d'équipement ».
111 — Conformément à l'article L. 5217-10-6 du CGCT, l'assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3):
- Fonctionnement : 7,50%
- Investissement : 7,50%
IV — En l'absence de mention au paragraphe Ill ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l'autorisation de l'assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V— Les provisions sont semi-budgétaires (4).
{i) Àcompléter par « du chapitre »ou « de l'arëdie ».
{2) Indiquer « avec »ou «sans »vole formel.
(3) Au madmum dans La limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque sectan
(4) À compléter par un seul des deux choix suivants, selonies dspositions légisiatives et réglementaires applicables à la calectivéé : - semi budgétaire :
- budgétaire par délibération N°. du …
Page 6 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
1 INFORMATIONS GENERALES 1
EXECUTION DU BUDGET — RESULTATS C1
RESULTAT DE L'EXERCICE
Reprise résultats exercice antérieur Résultat ou solde (A) Mandats émis Titres émis
Dont 1068
Solde (B)
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
{6}
TOTAL A1 + B1
791 287,34
Investissement A2+B2
-128 735,69
Fonctionnement A3+B3
920 023,03
(1) Indiquer le signe — si dépenses > recettes, et + si recelies > dépenses.
(2) Solde d'exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du comple administratif N-1. indiquer le signe — si dépenses > recettes, el +si receiles > dépenses.
(a) Réssilat 6e foncSonnement reporté sur la figne budgétaire 002 du compte administealif N-1, Indiquer Le signe — si déficitaire, et + si excédentaire.
{4} A reporter au buriget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
{5} indiquer le signe — si dépenses > recelles, et +si receiles >dépenses.
{5) Indiquer le signe : — si déficit ou besain de fnancemen, + si excédent.
Page 7 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
-CA
- 2023
=
TIONS
G
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
N
EN
DEPENSES
(1)
Chap.
/ art.
(2)
|
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
TOTAL
()
11
808,00
018
RSA
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
lialson
:affectation
(BA,réglie)
0,00
A
ST
RE
-
RIRE
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
11
808,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
TOTAL
{ll}
0,0
011
Charges
à caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frals
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
(1)
Il s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la
comptabilité
d'engagement
annuelle.
Ces
rostes
à réaliser
seront
repris
au
BP
ou
au
BS
N#1.
(2)
Suivant
le
niveau
de
vole
retenu
par
l'assemblée
délibérante,
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
{4)
Hars
dépenses
imputées
aux
chapitres
018
et
017.
(5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globallsé
regroupant
les
comptes
204
ol
2324.
Page
8 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
-CC
Conf
Cot
de
Prayssas
-GEMAPI
- CA
-2023
E
ET
-
1
INFORMATIONS
GENERALES
_
x
U
S
C3
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
N
EN
RECETTES
(1)
Chap. / art. (2)
|
Libellé
Titres
restant
à
émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
TOTAL
—
«)
0,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régle)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(saut
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tlers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
{IV)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4
0,00
a
(1)
IL s'agit
des
raslos
à réaliser
étabils
conformément
à la
comptabilité
d'engagement
annuelle,
Ces
restes
à réaliser
seront
repris
au
BP
ou
au
BS
N+1,
(2)
Suivant
le
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3)
Hors
recelles
imputées
au
chapitre
018,
(4) Hors race
5 imputées
aux
chapitres
016
et
017.
(8)
Le
chapitre
204
« Subventians
d'équipement
versées
» est
un
chapllre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324,
Page
9 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
11- PRESENTATION GENERALE
VUE D'ENSEMBLE — EXECUTION DU BUDGET A
DEPENSES Ï RECETTES
REALISATIONS DE L'EXERCICE Section de fonctionnement "| A 199 665,81 | S 543
725,90
{mandats et titres) Section d'investissement 8 138 762,59 | H 150 501,54
+ +
————————_—_—_—_—
Report en section de € 0,00 |! 575 962,94
REPORTS DE L'EXERCICE fonctionnement (002) {si déficit) {si excédent)
N-1 Report en section d'investissement | D 128 666,64 | J
0,00
(001) {si déficit) {si excédent}
TOTAL EXERCICE =A+B+C+D =G+H+1+J
{réalisations + reports N-1) + 467 095,04 Pure
1 270 190,38
Section de fonctionnement E 0,00 |Kk 0,00
RESTES A REALISER À REPORTER EN N+1 Section d'investissement F 11 808,00 |L 0,00
«) a TOTAL des restes à réaliser à Les 41 808,00 | -K+i 0.00
reporter en N+1
;
Section de fonctionnement =A+C+E 199 665,81 | -c+1+K 1 119
638,84
RESULTAT CUMULE Section d'investissement =8+D+F 279 237,23 |=H+J+1 150 501,54
TOTAL CUMULE =A+B+C+D+E+F 478 903,04 |=G+H+1+3+K+L 1 270 190,38
{1} Les resies à réabser de la section de fonctionnement corespondent : en dépenses. aux dépenses engagées non mandatées el non rattachées {elles qu'ees ressortissent de la complabilté des engagements ; et en recekles, aux recettes certaines n'ayant pas donné feu à
Témission d'un titre el non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d'investissement corespondent : en
d'un bte au 31/12 de l'exercice.
Page 10
dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice telles quieles resscrtissenl de là comptablité des engagements ; el en recelles, auxreceltes certaines n'ayant pas donné lieu àl'émission CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
-2023
=
SE
GEN
Il
C
=
TI
NT
B1
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
REALISATIONS
Y
compris
les
restes
à
réaliser
N-1)
| Chap.
Libellé
Mandats
—Tiires
018
|RSA
0,00
0,00
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
13
138)
(1)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(2)
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
204)
(y
96
127,20
0,00
compris
opérations)
(1)
Subventions
d'équipement
versées
(y
compris
û
204
| opérations)
(1)
(11)
9,00
9,0
Immobilisations
corporelles
(y
compris
21
| opérations)
(1)
HAS
SR
gs
Immobilisations
reçues
en
affectation
(y
compris
28
opérations)
(1)
(3)
5:68
9e
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(y
compris
0.00
0,00
opérations)
(1)
Total
des
réalisations
d'équipement.
138
762,59
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(4)
0,00
225,60
13
Subventions
d'investissement
(1)
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
deltes
assimilées
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(1)
0,00
0,00
jons
financières
-0,00
225,60
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
réelles
en
Investissement
1
138
762,59
Li
225,60
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(8)
(9)
0,00
2
692,30
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
isati
p
investiss.
dit
0,00
Liv
2.692,30
TOTAL
DES
OPERATIONS
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
{
TOTAL
Cou
138
762,59
[isiv
2917.90
|
RESULTATS
ANTERIEURS
el
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
|,
128
666,64
|
v
0,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
Mi
147
583,64
TOTAL
CUMULE
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
TOTAL
DE
LA
SECTION
+V
267
429,23
[
He
IV +
Vi
+ VIL
150
501,54
L__SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
— dépenses)
(10)
116
927,69
(1)
Hors
dépenses
et
recettes
Imputées
au
chapitre
018,
(2)
Sauf
165,
166
et
16449.
(3)
En
dépanses,
le
chapitre
22
tetraca
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
racella
un
exercice
antérieur.
(4)
En
receites,
sauf
1068,
(5)
En
recettes,
détall
du
138
(6)
A
servir
uniquement
lorsque
la
collectivité
affectue
une
dolatior
lale
en
ospèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu
(7)
Soul
le
lotal
des
apérations
pour
comple
de
tiers
figure
sur
ct
état
(voir
le
détail
en
|V-B8)
(8)
DI
040
« RF
042
;RI
040
= DF
042
; Di
041
= RI
041,
(9)
Les
comptes
15,
29,
39,
48
et
59
peuvent
figurer
dans
la
détail
du
chapitre
sl
la
collectivité
a opté
pour
la
régime
des
provisions
budgétaires,
confarmément
aux
dispositions
législatives
at
réglementaires
applicables,
(10)
Mettre
le
signe
(-)
en
cas
da
déficit
ou
(+)
on
cas
d'excédent.
(11)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globallsé
regroupant
les
comptes
204
et
2324,
race,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effeclués
aur
crée.
Page
11 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
- 2023
I1—
PRESENTATION
GENERALE
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
—
FONCTIONNEMENT
B2
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
REALISATIONS
{y.compris
les
restes
à réaliser
ot
rattachements
N-1)
MANDATS
EMIS
|
TITRES
EMIS
OPERATIONS
REELLES
ET
MIXTES
011
Charges
à
caractère
général
(1)
36
070,24
|
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
0,00
diverses
012
Charges
de
personnel
et
frais
80
905,10
|
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
assimilés
(1)
731
Fiscalité
locale
538
769,00
74
Dotations
et
participations
(1)
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
90
424,17
|
75
Autres
produits
de
gestion
4
956,90
courante
(sauf
6586)
(1)
courante
(1)
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
d'élus 014
Atténuations
de
produits
9
574,00
|
013
Atténuations
de
charges
(1)
0,00
016
APA
0,00
|
016
APA
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
|
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
Total
dépenses
de
gestion
des
services
196
973,51
|
Total
recettes
de
gestion
des
services
543
725,90
86
Charges
financières
0,00
|
76
Produits
financiers
0,00
87
Charges
spécifiques
(1)
0,00
|
77
Produits
spécifiques
(1)
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
|
78
Reprises
amor,
dépréciations,
0,00
dépréciatlons
(semi-budgétaires)
(1)
prov.
(semi-budgétaires)
(1)
TOTAL
dr"
ia
ET
|
496
973,51
TOTAL
dé
ET
il
543
725,90
OPERATIONS
D'ORDRE
(2)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
2
692,30
|
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
sections
(3)
sections
(3)
043
Opérations
ordre
Intérieur
de
la
0,00
|
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
section
section
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
lt
2
692,30
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
IV
0,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
TOTAL
DES
RECETTES
DE
l'EXERCICE
199
665,81
L'EXERCICE
W+1V
643
725,90
RESULTAT
REPORTE
DE
N-1
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
[V
0,00
|
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
|
VI
575
962,94
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
LA
TOTAL
DES
RECETTES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
FF
TEEN
198
SOS:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
MEN
M
Me
[
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
- dépenses)
(4)
|
920
023,03
|
(1)
Hors
dépansez
ot recettes
imputées
aux
chapitres
016
ot 017.
(2)
DF
042
« RI
040
;
RF
042
« DI
040
;
DF
043
= RF
043,
(3)
Les
comples
68
el
78
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
la
ci
réglementaires
applicables,
(4)
Mettre
le
signe
(-)
en
cas
de
déficli
ou
(+)
en
cas
d'excédant,
ctivité
à
oplé
pour
le
régime
des
provisions
budgét
conformément
aux
dispositions
légi:
Page
12 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
-2023
IL-
PRESENTATION
GENERALE
Il
- DEPENSES
LT
MANDATS
EMIS
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
|
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA
régie)
(7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
19
|
Neutral.
et
régul.
d'opérations
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
96
127,20
0,00
96
127,20
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10)
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
42
635,39
0,00
42
635,39
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
198
|
Neutrallsation
des
amortissements
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'invastissement
- Total
138
762,69
0,00
138
762,69
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1}
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
o11
|
Charges
à caractère
général
(9)
36
070,24
36
070,24
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
60
905,10
69
905,10
014
|
Atténuations
de
prodults
9
574,00
9 574,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
9,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
(9)
90
424,17
0,00
90
424,17
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(9)
0,00
0,00
0,00
68
Dot,
aux
amortissements
et
provisions
(9)
0,00
2 692,30
2 692,30
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
=
Total
196
973,51
2
692,30
199
666,81
[
di
u
0
(1) Y
compris
las
opérations
relalves
au
rattachement
el
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
la
liste
dos
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M,
57.
(3)
Hors
dépenses
Imputées
au
chapitre
018,
(4)
Ces
chapitres
ne
sont
à ranselgner
que
si
la
collectivité
applique
lo
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
(5)
Hors
chapitres
opérations,
(6)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
liers
figure
sur
col
M(voir
le
détail
an
|V-B6).
(7)
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectueralt
une
dotation
initiale
au
profit
d'un
service
public
doté
de
la
seule
autonomie
financière.
(8)
À utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
|a
collectivité
effactuarait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
(9)
Hors
dépenses
impulées
aux
chapitres
016
ot
017,
(10)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
verséos
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324,
Page
13 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
- 2023
11 -
PRESENTATION
GENERALE
Il
BALANCE
GENERALE
—
RECETTES
C2
TITRES
EMIS
(y
compris
les
restes
à réaliser
sur
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
225,60
0,00
225,60
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour
risques
el
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18
|
Cpte
de
|laison
:
affectation
(BA,régle)
(6)
0,00
0,00
19
|
Neutral.
et
régul.
d'opérations
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipernent
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018
| RSA
0,00
0,00
0,00
28
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
Immobilisations
2
692,30
2 692,30
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
ef
en-cours
(4)
0,00
0,00
4
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à rép.
sur
plusieurs
exercices
9,00
9,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
9,00
Recottes
d'investissement
—
Total
225,60
2
692,30
2 917,90
1068
Excédent
de
fonctlonnement
capitalisé
N:1
|
147
683,64
|
L
Pour
information
R004
Solde
d'exécution
positif
reporté
|
0,00
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
013
|
Atténuations
de
charges
(8)
0,00
0,00
018
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/Régularisalions
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
0,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
731
|
Fiscalité
local
538
769,00
538
769,00
74
|
Dotations
et
participations
(8)
0,00
0,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante(8)
4
956,90
0,00
0,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
0,00
0,00
0,00
78
|
Reprise
sur
amortisséments
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
-
Total
543
726,90
0,00
543
725,90
[
Pour
information
R002
Résultat
positif
reporté
|
575
962,94
|
(1) Y
compris
les
apérations
relatives
au
rattachement
et
les
opérations
d'ordre
5emi-budgétaires.
(2)
Voir
la
liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M.
57.
(3)
Hors
recettes
Imputées
au
chapitre
018.
(4)
Cas
chapitres
na
sont
à renseigner
que
si
la collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables,
(5)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figura
sur
cel
état
(voir
le
détail
en
|V-B5).
(6)
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effactueralt
une
dotation
initiale
au
profit
d'un
service
public
doté
de
la
seule
autonomie
financière.
Page
14 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
- 2023
{7)
À
utiliser
uniquement
dans
18
cas
où
la
collectivité
effectuerail
des
dépenses
sur
des
blens
affectés.
(8)
Hors
recettes
Imputéas
aux
chapitres
016
el
017.
(9)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
las
comptes
204
et
2324,
Page
15 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
(1) Dépenses engagées nan mandalées,
{2} Crédits sans emploi =crédits ouverts -réañsations - RAR au 31/12.
{3} Voir l'état MI-A2 1 pour le détail des opérations d'équipement
Page 16
Ill — ADOPTION DU CA I
SECTION D'INVESTISSEMENT — VUE D'ENSEMBLE — DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts | Réalisations | Restes à réaliser Crédits sans emploi Pour information, réalisations Pour information, réalisations (EP + DM+RAR NA) | Mandats émis au 31/12 (1) {2} gérées dans le cadre d'une AP gérées hors AP
TOTAL 192 139,00 138 762,59 11 808,00 641 568,41 0.00 138 762.59
018 | RSA 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 | Immobilisations 235 500,00 96 127.20 0,00 139 372,80 0,00 96 127.20 incorporelles (sauf 204)
204 | Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
versées (7)
21 | Immobilisations corporelles 556 639,00 42 635,39 11 808,00 502 195,61 0.00
42 635,39
22 | Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 | immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
2324)
Total des opérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
d'équipement (3)
Total des dépenses d'équipement 792 139,00 138 762,59 11 808,00 641 568.41 0.00 138 762,59
10 | Dotations, fonds divers et 0,00 0,00 0,00 0,09 0,00
réserves
13 | Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 | Emprunis et dettes 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
assimilées {sauf 1688 non
budgétaire)
18 | Cpte de liaison : affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
(BArègie)
26 Participations et créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
rattachées
27 | Autres immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
financières
Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 | Chapitres d'opérations pour 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00
compte de tiers (4)
Total des dépenses réelles 792 139,00 138 762,59 11 808,00
641 568,41 0,00 138 762,59
040 | Opérations ordre transf. entre 0,00 0,00 0,00 0,00
sections (5}
041 | Opérations patrimoniales (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre 0,00 0,00 0,00 0,00
Pour information : D001 Solde 128 667,00
d'exécution négatif reporté
Total des dépenses 920 806,00 267 429,23 11 808,00
641 568,77 0,00 138 762,59
[d'investissement cumulées CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
(4) VoirTétat IV-85 pour le détail des opérations pour comple de less.
45) CL définition du cnapitre des opérations d'ardre (Di 040 = RF 042).
{6} C£ définition du chapitre des apéralions d'ordre (DI 041 = Rf 041).
{73 Le chapitre 204 « Subentions d'équipement versées » est un chapitre globsksé regroupant les comples 204 et 2324.
Page 17 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
Ill — ADOPTION DU CA ji
SECTION D'INVESTISSEMENT — VUE D'ENSEMBLE — RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi [BP + DM + RAR N-1} Titres émis {1} {2}
TOTAL 920 806,00 150 501,54 0.00 770 304,46
018 RSA 0,00 0,00 9,00
0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 18 861,00 0,00 0,00 18 861,00
16 Emprunts et dettes assimilées {hors 16449, 165, 166 0,00 0,00 0,00 0,00
et 1688 non budgétaire)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0.00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 18 861,00 0,00 0,00
18 861,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 147 583,00 147 809,24 0,00
-226,24
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA régie) 0,00 0,00
0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 9,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Total des recettes financières 147 583,00 147
809,24 0,00 -226,24
45 I Chapitres d'opérations pour compte de tiers 3} 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 166 444,00 147 809,24 0,00
18 634,76
021 Virement de la section de fonctionnement (4} 751 669,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7) 2 693,00 2 692,30 0,70
041 Opérations patrimoniales (8) 0,00
0,00 0,00
Total des recettes d'ordre 754 362,00 2 692,30
751 669,70
Pour information : R001 Solde d'exécution positif reporté 0,00
Total des recettes d'investissement cumulées 920 806,00 150 501,54 0,00 770 304,46
(1) Receites justifiées non litres.
(2) Crédits sans emploi = crésils auverts -réalisesans - RAR au 31/12.
(3) Voir état IV-B5 pour le détail des opérations paur comple de fiers.
£4) Pour mémore, crédits ouverts au budget mais ne faisent pas Fobjet d'émission de fires (opérationssans réaksation). 45) Gt. définilion du chapire des opérations d'ordre (D! 040 = RF 042}. détares. conormément aux ë is {8} Les comptes 15, 29. 39. 49 et 58 peuvent figurer dans Le détail du chapitre si la colleciivité a opté pour le régime des pr
{7} Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 122 (ci. chapäre 024 «
{8} Ci. définéson du chapitre des opérations d'ardre {Di 041 = RI 041].
produit des cessions dimmobilsalions x}.
(S) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre giobaisé regroupant lescomptes 204 et 2324.
Page 18 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
11] — ADOPTION DU CA Ill
SECTION D'INVESTISSEMENT — DEPENSES — DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. art. (1) Crédits ouverts Réalisations Restes à réaliser au Crédits
sans emploi Pour information, Pour information,
{BP + DM + RAR N-1} Mandats émis 31/12 (2) (3) réalisations gérées réalisations gérées dans le cadre d’une hors AP
Immobilisations incorporelles (sauf 235 500,00 96 127,20
139 372,80 96 127,20
Fi 00 9261
39 80
0.00 9 00 0.
11 808,
Autre matériel technique 1 500,00 1375,23
0,00 1 375,23
Terrains aménagés hors voirie (mise à 212 137,00 41 260,16
11 808,00 41 260,16
di
00 9,
0, 09
Total des opérations d'équipement (4) 0,00 0,00
Total des d' 792 139
138 762,59
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
9,00
13 Subventions d'investissement
9,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le 0,00
0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BArégie)
0,00 0,00
26 P. et créances rattachées 0,00
9,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
0,00
financières 0,00 9,
A5... Opérations de fiers (5)
réelles 00
040 Opérations ordre transf entre
0,
Reprise sur autofinancement antérieur
Charges transférées (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d'ordre
{1} Détailler les articles corésrmément au plan de comptes.
{2) Dépenses engagées non mandalées.
{2) Crédits sans emploi =crédits ouverts —réalisabons — RAR
au 31/2
Page 19 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
{4} Voir état I-42.1 pour le détail des opérations d'équipement.
15) 11 y a autant de ligne que d'opéralion pour comple de tiers.
16) C£ définison du chapiire des apéralions d'ardre (DI 040 = RF 042}.
(7) Auoune prévision budgétaire ne doi figurer à l'article 192 (cf. chapitre D24 « produit des cessions dimmatilisalions x}.
{8) Ci. définiéion du chapitre des opéralions d'ordre (DI 041 = Ri 041).
{8} Le chapitre 204 « Subwentions d'équipement versées » est un chapiüre gabaisé regroupant les comples 204 ex 2324.
Page 20 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
Ill — ADOPTION DU CA ill
SECTION D'INVESTISSEMENT — VUE D'ENSEMBLE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d'équipement
N° Opération Libellé de l'opération N° AP (1) Crédits ouverts Réalisations Restes à réaliser au | Crédits sans emploi Cumul des Pour information, Pour information,
(BP + DM + RAR N1} Mandats émis 31/2 {2) (3) réalisations réalisations gérées | réalisations gérées
dans le cadre d’une hors AP
AP
TOTAL _ 2,00 0.00 0,00 __0,00 2,00 0,00 9,00
{1) Colonne 4 renssigner uniquement lorsque Fopération d'équipement est aférenie à une AP.
{2) Dépenses engagées non mandatées.
{3) Crédés sans emploi = crédits ouverts —réaisaSons — RAR au 31/12.
Page 21 CC Coniluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
111 — ADOPTION DU CA
Cet état ne contient pas d'information.
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT A2.2
Page 22 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
111 — ADOPTION DU CA A2.3 SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
Cet état ne contient pas d'information.
Page 23 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
Ill — ADOPTION DU CA ll
SECTION D'INVESTISSEMENT — RECETTES — DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Crédits ouverts Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi {EP + DM+ RAR N-1} Titres émis 3;
TOTAL 920 150 501,54 9,00 770 46
D,
Subventions d'investissement 18 861.00
0,00 0,00
1 D,
et dettes assimilées 1688 non 0,00 0,00 0,00
Immobilisations sauf 204 0,00 0,00
0,00
d' 00 0, 00
22 00
00
0,90
Total des recettes d' 18 861,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 147 583,00
147 809,24
10222 FCTVA
0,00 225,60
47 00 64
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 9,00 0,00
£ 9, 00
024 Produits des cessions d'immobilisations
0,00
147 00 147 809,24
Total des recettes financières
45 di de tiers 0,00
0,00 0,00
Total des recettes réelles 166 444,00 147 309,24 48 634,76
021 Virement de ja section de fonctionnement
751 669,00 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (2)
2 693,00 2 692,30
0,70
281758 Autres inst. matériel outil. techniques 693,00 692,30 0,70
de
041 Opérations patrimoniales (10) 0,00
0,00 0.00
Total des recettes d'ordre 754 362,00
2 692,30 751 669,70
(1) Détaiter es aréces walisés conformément au plan de comptes.
(2) Receites justéées non lilrées.
3) Crédis sans emploi = crédits ouverts — réalisations — RAR au 31/12.
{4} Sauf 185, 166 et 15449.
{5} Exceglionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sort en
{B) Vor l'annexe IV-BS pour le détail des opérabons pour compte de less.
(7) CI. définition du chapitre des apérations d'ordre {R/ 040 = DF 0421.
recsties réelles en cas de réduction où d'annulation de mandais donnant lieu à reversement.
Page 24 CC Confiuent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
{8} Les comptes 15. 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détai du chapitre si la collectivité a apté pour ke rêgme des proxisionsbudgétaires, conformément aux dispositions légisialives et réglementaires apphcables.
{2} Aucune prévision budgétäre ne doi figurer à l'article 182 (ci.chapitre 024 «produil des cessions d'immoblisasons »}.
(10) Ct céfinition du chapère des opérations d'ordre (DI 041 = R) 041).
(11) Le Grapiire 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globelisé regroupant les comptes 204 ei 2324.
Page 25 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
111 — ADOPTION DU CA
SECTION DE FONCTIONNEMENT — VUE D'ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts Réalisations Charges Restes à réaliser Crédits sans Pour information, Pour information, {BP + DM + RAR N-1} Mandats émis rattachées au 31/12 (1) emploi réalisations gérées dans | réalisations gérées hors {2) le cadre d'une AE AE
TOTAL 1 125 962,00 199 566,28 99,53 0,00 926 296,19 0,00 199 665,81
011 | Charges à caractère général (3) 171 200,00 35 970,71 99,53 9,00 135 129,76 0,00 36 070,24
012 Charges de personnel et frais 62 500,00 60 905,10 0,00 0,00 1 594,90 60 905,10
assimilés (3}
014 Atténuations de produits 15 000,00 9 574,00 0,00 0,00 5 426,00 9 574,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
65 Autres charges de gestion 122 900,00 90 424,17 0,00 0,00 32 475,83 0,00 90 424,17
courante (sauf 6586) (3)
6586 | Frais fonctionnement des groupes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
d'élus
Total des dépenses de gestion des 371 600,00 196 873,98 99,53 0,00 174 626,49 0,00 196 973,51
services
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, 0,00 0.00 0,00 0,00
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 371 600,00 196 873,98 99,53 0,00 174 626,49 0,00 196 973,51
023 Virement à la section 751 669,00 0,00
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre 2 693,00 2 692,30 0,70
2 692,30
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00
section
Total des dépenses d’ordre 754 362,00 2 692,30 751
669,70 2 692,30
Pour information : 002 Déficit de 0,00
[fonctionnement reporté de N-1
Total des dépenses de fonctionnement 4 125 962,00 499 566,28 99,53 0,00 926 296,19 0,00 199 665,81 cumulées
{1} Dépenses engagées non mandatées.
{2} Crédits sans emploi = crédits cuverts — réaisations — RAR au 31/12.
(3) Hors dépenses imputées aux chapilres 016 et 017.
(4) Les comples 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collecthité a opté pour le régime des prrisions budgétaires. c onfcmément aux dspositions légsiaives et régementaires applicables.
Page 26 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
Ill — ADOPTION DU CA
SECTION DE FONCTIONNEMENT — VUE D'ENSEMBLE
B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts Réalisations Produits rattachés
Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi
(BP + DM + RAR N-1} Titres émis
{2)
TOTAL 550 000,00 543 725,90 0,00
0.00 627410
013 Atténuations de charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 |APA 0,00 0,00 0,00 0.00
0,00
017 Les 1 Régularisations de 0,00 0,00
0,00 0,09 0,00
RI
70 Prod. services, domaine, 0,00 0,00
0.00 0,00 0,00
ventes diverses
°
73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 550 000,00 538 769,00
0,00 0,00 11 231,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
{3)
75 Autres produits de gestion 0,00 4 956,90
0,00 0,00 -4 956,90
courante (3)
Total des recettes de gestion des 550 000,00 543 725,90
0,00 0,00 62740
services
76 Produits financiers 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (3) 0,00 9,00
0,00 0.00 0,00
78 Reprises amort., 0,00 9,00
0,00
dépréciations, prov.
{semi-budgétaires) (3)
Total des recettes financières 2,00
0.00 0.00 0,00
0.00
Total des recettes réelles 550 000,00 543 725,90 0.00 0,00 627410
042 Opérations ordre transf. 0,00
0,00
0,00
entre sections (4) (5}
043 Opérations ordre intérieur 0,00 0,00
0,00
de la section (6)
Total des recettes d'ordre 0,00 0,00
0,00
Pour information : 002 Excédent 575 962,00
de fonctionnement reporté de N-1
Total des recettes de 1 125 962,00 1 119 688,84
0,00 0,00 6 273,16
fonctionnement cumulées
(1) Recettes justifiées non litrées.
(2) Crédts sans emploi = crédits ouverts — réalisations — RAR au 3112
(3) Hors recettes imputées auxchapitres 016 et 017.
{4} Cf. définition du chapire des opérations d'ordre {RF 042 = Di 040).
{5} Les comptes 78 peuvent figurer dans ie dêtai du chapitre si
(6) Chapitre destiné à retracer les apérafions particulières telles
que les 01
la collechnité a opté pour le régime des provisions budgétaires.
pérations de stocks ou liées à la tenue dun inventaire permanent simplifié.
Page 27
conformément aux dispositions légisialives et réglementaires appicables. CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
Page 28 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
111 — ADOPTION DU CA
SECTION DE FONCTIONNEMENT — DEPENSES -— DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. l'art. Libellé Crédits ouverts Réalisations Charges Restes à réaliser Crédits sans Pour information, | Pour information,
(1) {BP + DM + RAR N-1) Mandats émis rattachées au 31/12 (2) emploi
réalisations réalisations
43) gérées dans le gérées hors AE
cadre d'une AE
TOTAL 1 125 962,00 199 566,28 99,53 0,00 926 296,19 0,00
199 665,81
011 Charges à caractère général (4) 171 200,00 35 970,71 99,53 0,00
135 129,76 0,00 36 070,24
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 59,53 0,00
-59,53 0,00 59,53
60622 Carburants 1 500,00 416,78 0,00 0,00 1 083,22 0,00 416,78
60632 Fournitures de petit équipement 2 000,00 652,26 40,00 0,00
1 307,74 0,00 692,26
60636 Habillement et vêtements de travail 400,00 230,84 0,00 0,00 169,16 0,00 230,84
6064 Fournitures administratives 100,00 99,97 0,00 0,00
0,03 0,00 99,97
611 Contrats de prestations de services 12 600,00 910,73 0,00 0,00 11 689,27 0,00 910,73
61521 Entretien terrains 126 150,00 31 240,00 0,00
0,00 84 910,00 0.00 31 240,00
6156 Maintenance 10 000,00 637,68 0,00 0,00
9 362,32 0,00 637,68
6184 Versements à des organismes de 400,00 0,00 0,00
0,00 400,00 0,00 0,00
formation
62268 Autres honoraires, conseils 15 500,00 0,00 0,00
0,00 15 500,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 1 000,00 864,00 0,00
0,00 136,00 0,00 864,00
6234 Réceptions 700,00 405,17 0,00 0,00 294,83 0,00 405,17
6248 Divers 500,00 395,00 0,00
0,00 105,00 0,00 395,00
6251 Voyages, déplacements et missions 200,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 150,00 118,28 0.00
0,00 31.72 0,00 118,28
912 Charges de personnel et frais 62 500,00 60 905,10 0,00
0,00 1 594,90 60 905,10
assimilés (4) (5)
6215 Personnel affecté par CL de 62 500,00 60 905,10 0,00
0,00 1 594,90 60 905,10
rattachement
014 Atténuations de produits 15 000,00 9 574,00
0,00 0,00 5 426,00 9 574,00
739118 Autres revers, reslit. contrib. directes 0,00 9 574,00 0,00
0,00 -9 574,00 9 574,00
73913 Revers. taxes urbanisation et environ. 15 000,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00
016 APA 0.00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 9,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion 122 900,00 90 424,17 0,00 0,00 32 475,83 0,00 90 424,17
courante (sauf le 6586) {4)
65568 Autres contributions 122 900,00 90 424,17 0,00 0,00 32 475,83 0,00 20 424,17
6586 Frais fonctionnement des groupes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
d'élus
Total des dépenses de gestion des services 371 600,00 196 873,98 99,53 0,00 174 626,49 0,00 196 973,51
66 Charges financières 0,00
9,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
0,09 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 29 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
{1) Détaller les articles uiksès conformément au plan de compies.
{2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts —réahsations — RAR au 3142.
(4) Hors dépenses impulées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d'engagement
(6) Les comptes 83 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la colectivié a oplé pour le régime des provsions budgétaires,conformément aux disposit (7) Ct. définitions des chapñres des opérations d'ordre (OF 042 = RI 040} {DF 043 = RF 043}.
{83 Chapère destiné à retracer les opérekons particuières leles que les opéralions de stocks
{9) Site montant des ICKE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du comple 66112 sera régal
ou liées à la tenue d'un inventaire permanent
Page 30
ons légisiatives ei réglementaires applicables.
Chap./ art. Libellé Crédits ouverts Réalisations Charges Restes à réaliser Crédits sans Pour information, | Pour information,
“ {BP + DM + RAR N-1} Mandats émis rattachées au 31/12 (2) emploi
réalisations réalisations
G) gérées dans le gérées hors AE
cadre d’une AE
68 Dotations aux provisions, 0,00 0,00
0,00 0,00
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des charges financières et spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 371 600,00 196 873,98 99,53 0,00 174
626,49 0,00 196 973,51
023 Virement à {a section d'investissement 751 669,00
042 Opérations ordre transf. entre 2 693,00 2 692,30
0,70 2 692,30
sections {6) (7)
6811 Dot. amort. immos incorporelles 2 693,00 2 692,30
0,70 2 692,30
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00
section (7) (8)
Total des dépenses d'ordre 754 362,00 2 692,30
751 669,70 2 692,30
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
Montant des ICNE de l'exercice 0,00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 0.00
= Différence ICNE N —ICNE N-1 0,00 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
Ill — ADOPTION DU CA
SECTION DE FONCTIONNEMENT — RECETTES — DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts Réalisations Produits
rattachés | Restes à réaliser au Crédits sans
{BP + DM + RAR N-1) Titres émis 31/12 (2) emploi
(3)
TOTAL 550 000,00 543 725,90 0,00 0,00
6 274,10
013 Atténuations de charges (4) 0,00 0.00
0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 550 000,00 538 769,00
0,00 0,00 11 231,00
73136 Taxe gest° milieux aqua, prévent” inond 550 090.00 537 917,00
0,00 0,00 12 083,00
7318 Autres 9,00 852,00
0,00 0,00 -852,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00 4 956,90
9,00 0,00 —4 956,90
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 4 956,90
0,00 0,00 —4 956,90
Total des recettes de gestion des services 550 000,00 543 725,90
0,00 0,00 6 274,10
76 Produits financiers 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
9,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 550 000,00
543 725,90 0,00 0,00 6 274,10
042 Opérations ordre transf. entre sections (3) (6) 0,00 0,00
0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre
0,00 0,00 0,00
Détail du calcul de la taxe départementale de publicit
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l'exercice 0,00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N — ICNE N-1 0,00
{1} Détailler les articies ulisés conformément au plan de comptes.
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é foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8) CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - GEMAPI - CA - 2023
{2} Recettes justifiées nan £trées.
(5) Crédits sans emploi = crédits ouverts — réaksalions — RAR au 31/12.
{4) Hors recettes impulées aux chapitres 016 et 017.
{5) Ci. définitions du chapitre des apéralions d'ordre (RF 042 = D 040) (RF 043 = DF 043). (5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapire si la collecéité a opié pour le régme des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et régiementaires applicables. (7) Ce chapitre est desiiné à retracer les opéreñions particuières telles que les opérabons de stocks ou liées àla lenue d'un inventaire permanent Ssmplifié. (8) Destiné à retracer le prélévement de la part nan départementale de la taxe.
(8) Si le montant des ICNE de l'exercice est inférieur eu montant de Fexercice N-1, le montant du compte 7622 sera régal.
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