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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - Annexe 12 CA Budget principal
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - Annexe 12 CA Budget principal)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Fiscalité,
GC
Confluent
Coteaux
do
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
:CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
(1)
(2)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
Numéro
SIRET
: 20006892200059
POSTE
COMPTABLE
: SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
D'AGEN
M.
57
Compte
administratif
Voté
par
nature
BUDGET
: Principal
(3)
ANNEE
2024
(1) indiquer soit le nom
du la colinctivité,
noit in libellé du l'élublissamant,
soil le nom
du syndicat mixtu
rmlavmnt du l'artiéle L. 57212
du CGCT,
(2) À complètur
s'il s'ogit d'un budget
annmxe,
(0)
Indiquar
le budgnt
concarné
: budgat
prinéipal
où
libellé
du
budget
annexe
Page
|
EXTRAIT
Annexe 12 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
Sommaire
L-
Informations
générales
À
- Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B - Pour
mémoire
: Modalités
de vote du
budget
C1 -
Exécution
du
budget
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
- RAR
Recettes
IL - Présentation
générale
À
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
B1
- Equilibre
financier
- Investissement
B2
- Equilibre
financier
- Fonctionnement
C1
- Balance
générale
- Dépenses
C2
- Balance
générale
- Recettes
III - Adoption
du
CA
A
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2,1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2,3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B - Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
A
- Présentation
croisée
A1 -
Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non
ventilables
A1.900
- Fonction
0 - Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1,901
- Fonction
1 - Sécurité
A1.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A1.904
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
A1.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2,930
- Fonction
0 - Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Geslian
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A2.933
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2.934
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMI)
A2,934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A2,936
- Fonction
6 - Action
économique
A2,937
- Fonction
7 - Environnement
A2,938
- Fonction
8 - Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1,4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
B1.5 -
Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
B1.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'emprunts
avec
refinancement Page
2
5 œ 3 oœ in
10 Il 13 15 17 21 23 25 27 71 74 78 82 85 87 88 91 92 93 96 99 102 103 106 108 il 115 117 T8 124 125 126 129 132 138 139 140 146 150 156 164 165 169 171 172 174 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
B1.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
B1.8
- Etat
de
la dette -
Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1,9
- Etat
de
la dette -
Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
83,2
- Etalement
des
provisions
B4
- Etat des
charges
transférées
85
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
- Prêts
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
87.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
87.5 -
Etat
des
contrats
de
crédit-bail
87.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
- Etat des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
87.9
- Autres
engagements
reçus
B8,1,1
- Concours
attribués
à des
tiers
B8.1.2
- Liste
des
subventions
versées
aux
communes
B9
- Etat
du
personnel
810
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
a
pris
un
éngagement
financier
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
811.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
811.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
812.1
- Variation
du
patrimoine
- Entrées
B12.2
- Variation
du
patrimoine
- Sorties
813
- Opérations
liées
aux
cessions
B14
- Etat
des
travaux
en
régie
B15.1 -
Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
B15.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
C
- Annexes
budgétaires
C1,1
- Equilibre
budgétaire
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
C2,1
- Situation
des
AP
C2.2
- Situation
des
AE
C3.1
- Impact
du
budget
pour
la transition
écologique
- Répartition
par
nature
C3,2
- Impact
du
budget
pour
la transition
écologique
- Répartition
par
fonction
D
- Autres
éléments
d'information
D1.1
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
D1.2.1
- Services
assujettis
à la TVA
- Vue
d'ensemble
D1.2.2
- Services
assujettis
à la TVA
- Détail
investissement
D1.2.3
- Services
assujettis
à la TVA
- Détail
fonctionnement
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
D2.3
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
3 : Patrimoine
D3.1
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CU)
- Entrées
D3,2
- Varlation
du
patrimoine
(article
L. 300-5
CU)
- Sorties
DA
- Gestion
des
fonds
européens
D5
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le cadre
de
la subvention
globale
D6
- Actions
de
formation
des
élus
D7
- Etat
relatif aux
ressources
et dépenses
de
la formation
professionnelle
des jeunes
D8
- Compte
d'emploi
du
fonds
commun
des
services
d'hébergement
D9
- Identification
des
flux croisés
D10
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et des
budgets
annexes
D11
- Décisions
en
matière
de
taux
D12.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
D12.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
D13.1-
Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D13.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
D14.1
- Suivi
des
opérations
au
litre du
NPNRU -
Etat de
synthèse
Page
3
175 176 177 178 179 181 182 183 184 185 186 187 188 189 190 191 192 193 194 195 196 199 200 201 202 203 207 208 209 211 212 213 215 216 218 219 220 224 228 229 230 231 232 233 235 236 237 238 239 240 241 242 243 244 246 247 248 250 251 252 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
D14,2
- Suivi
des
opérations
au
titre du
NPNRU
- Détail
253
V-
Arrêté
et signatures
A - Arrêté
el signatures
254
Préciser,
pour
chaque
année,
si l'élat ast joint ou
sans
objel.
| Dans
l'onsemble des tableaux, las cases griséez ne doivent pas être remplies.
Conformément
à
l'instruction
budgétaire
at comptable,
|! canviant
de
mentionner
que
:
dans
la
présentation
croisée,
la rubrique
fonctionnelle
01
- Opérations
non
vantilables
comprend
las
impôls
et
taxes
non
affectés,
les dotations
et
participations,
la dette
at les opérations
financières,
les opérations
patrimoniales
un
investissement,
les frais de
fonclionnamant
das
groupes
d'élus
en
fonctionnement
;
les
opérations
d'ordra
dalvent
figurer an
Hallque,
(1) A utiliser
également
pour
les
collectivités
dé
moins
de
3500
habilants
qui
optaralent
pour
le régimo
dos
AP.AE
de
l'article
L.6217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
räglement
budgétaire
ot financier
conformément
à l'article
L, 8217-10:9
et avant
l'adoplion
de
son
budget
primilif,
Si la collectivité
opla
pour
ce
régime,
la cllectivilé
ne
renselgne
pas
les
annexes
C2.3
et C2,4
de
la partie
IV
« Annexes
»,
Les
projats
do
dolalions
d'AP-AE
inscrits
sur
les
annexes
81
et
B2
de
la partie
ll apparalsgant
alors
dans
les
étais
de
la partie
ll
« Vote
du
budget
»,
sinon
les
montants
dans
les champs
AP-AË
sont
par
convention
da
0
(2)
Cet
état
ne
pout
être
produit
que
par
les communes
dont
la population
est inférieure
8 500
habilants
et qui
gèrent
las servicas
de
distribution
da
l'eau
potable
al
d'assainissement
sous
forme
de
réglé
simple
sans
budgel
annexe
(art,
L, 2221-11
du
CGCT)
Page
4 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
'ancours de la dèlte se caleulantà partir du montant
2) L'enéours de dette doi comprendre las avancan rambourauble du code général nn Impatn 4) Pour les syndicain mit
a au 31 décembre N,
enties au litre de l'article
25 da a loi n° 2020:038 du 30 juilet 2020 de financas rnclfieati peur 2020, parlant aDUVON os nvnncns rmmbouranbian aut
Aauis con donntes sont à renselgnet.
Page
5
|-
INFORMATIONS
GENERALES
1
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Valeurs
Population
lotala
18800
Informations
fise:
{N-2)
Collectivité
Indicateur
de
ressources
flscalas
où
polaniiel
fiscal
par
habitant
(1)
informations
financières
Valours
1
Dépansos
réallas
de
fonctionnement
/
population
473,83
a
Rocottes
réelles
de
fonctionnement
/
population
463,00
3
Dépenses
d'équipement
brut
/population
62,39
4
Encours
dé
delts
/
population
(2)
(3)
116,04
6
DGF
/
population
2127
6
Dépenses
de
parsonnel
/dépenses
réelles
de
fonctionnemant
(4)
0,2585
7
Déponsas
réelles
de
fonctionnement
el
remboursamant
annuel
de
la
dette
en
capital
/racottos
réallas
de
fonctionnement
(4)
1,0440
8
Dépenses
d'équipement
brut
/racettes
alles
da
fonctionnement
0,1347
9
Encours
de
la delle
/racottes
rôallas
da
fonctionnement
(2) (3)
(4)
0,2484
10
Epargne
brule
/racatts
réallas
de
fonctionnement
(2)
(4)
“
sa
dans
in ha
du fépartiion
de
lo DGF
de l'auvrcien
N:1,
ab
sur
bas
des
formations
N-7
(imnamine
par
lun suivie
prôfectorous)
tools fiscales près
aux ntictan 1304 À ui 1506 CG Confluent Gatoaux de Prayssas » Principal « CA
2024
1
INFORMATIONS
GENERALES
POUR
MEMOIRE
: MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
1
L'assemblée délibérante a voté le budget : = Au niveau du chapitre
(1)
pour la section d'investissement
;
=
au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctiannement ;
+
avac (2) volo formel sur los chapitres
« opérations d'équipement
» ;
Sans
(2) vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La liste dos arilclos spécialisés sur losquels l'ordonnalour ne pout procédar à dos viramonts d'anlicio à article as la suivante : IL =En l'abrence da mention au paragraphe | cl-dasaus, la budget ast réputé voté par chapilre, sans vole formel aur chacun des chapitres, en fancliannement, et en Investiasement sans vote formel pour las chapitres
« opération d'équipement »,
11-
Conformément
à l'article
L.
5217-10-68
du
CGCT,
l'assemblée
délibérante
autorise
le président
à opérer
des
viremants
do crédits
de
palomont
do
chapitro
à chapitro,
à l'exclusion
des
crédils
relatifs aux
dépenses de personnel, dans
los limites aulvantos (3) ;
- Fonélionnement : 7,50% + Investissement
: 7,80%
IV —
En
l'absance
de
mention
au
paragraphe
|ll ci-dessus,
le président
ast réputé
no
pas
avoir
reçu
l'autorisation de
l'assemblée
délibérante
de
pratiquer
des
virements
de crédits de
paiement
de chapitre 4 chapitre, V= Les provisions sont semi-budgétaires
(4).
{1 À complôtar
par « du chnplimn à
ou « dnl'aricia »
(2) Indiquer « ave
» où « sans » vote formel.
2) Au manimum dans In imita da 7,5% dun dôpunaus réolinn da chaqua anclan, (4) À complôter par un soul das eux choix auivants, selon les dispositions législatives et réglemeninires applicables à 1 coliscvit
à budgétr +
+ butin
par déllbaratia N°.
du,
Page
6 CC
Confluent
Coteaux
de
Pra,
8 « Principal
« CA
- 2024
1
INFORMATIONS
GENERALES
EXECUTION
DU
BUDGET
— RESULTATS
ci
TAT
DE
L' Reprise
résultats
exercice
antérieur
Mandats
émis
Titres
émis
TOTAL
DU
9 610 1097
587,
15
10438 1447
419
262,94
CE
70
837
077,
244
Dont
1068
8512
661
RESTES
À Rocoltos
590
413,00 |
IL + IV
223
519,00 |
B1
590
413,00
[uit
223
519,00 |
82
IV
Fonctionnement
AT
CUMULE = (A) +
1 298
789,33
*260
804,95
1 859
Investissement
A2+B2
A1) Indiquer ln signe = s dépenses > racoltés, el + a racaties » déponnen (2) Soda d'exdeuton de Ha rmarié aura gr
burdgétira 001 du cemple adininisiraut
N:1, Indiquer In igna - ni dépanaus » rocelion, 1 + i rocatien » déparnn
13) Rhsuital da fonelionoment reporté sura hona budgétaire 002 du rampin méminiatraut N-1. indiquer e sign = M déficiaira, at + al uxcèdantolro. LA) A reporter qu budgat primlit au nu bugnl
aupplémantaire N+1.
(5) Indiquer lu signe - ai départs > rogotlar, el + ki racalian » dépannan. (6) Indiquer le ignn : -
ai
défait ou busoin de financement, + ni axcédent
Page
7
1 081
086,15
Résultat ou solde
(A) 1 665
683,33
106
089,05
1 559
594,
Solde (B)
-366
894 894, CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
| - INFORMATIONS
GENERALES
1
EXECUTION
DU
BUDGET
—
RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
DEPENSES
(1)
Chap. /
art.
(2)
|
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
{)
590
413,00
018
RSA
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
———
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
18
—_
[one
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
57
Opération
d'équipement
n°
57
1
088,00
64
Opération
d'équipement
n°
64
12
962,00
67
Opération
d'équipement
n°
67
9 600,00
70
Opération
d'équipement
n°
70
752,00
72
Opération
d'équipement
n°
72
16
916,00
73
Opération
d'équipement
n°
73
60
000,00
75
Opération
d'équipement
n°
75
51
187,00
76
Opération
d'équipement
n°
76
2
256,00
77
Opération
d'équipement
n°
77
73
557,00
82
Opération
d'équipement
n°
82
1
190,00
83
Opération
d'équipement
n°
83
46
359,00
84
Opération
d'équipement
n°
84
368,00
85
Opération
d'équipement
n°
85
66
018,00
86
Opération
d'équipement
n°
86
21
192,00
87
Opération
d'équipement
n°
87
8
764,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le 204)
(3)
0,00
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
66
644,00
Immobilisations
corporelles
(3)
151
560,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
Participations
et créances
rattachées
0,00
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tlers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
(11)
0,00
011
Charges
à caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
—
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
[es
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
——
==
(1) Il s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle,
Ces
restes
à
réallser seront
repris
au
BP
ou
au
BS&
N+1
(2) Suivant
lo niveau
do
vote
ratenu
par
l'assemblée
délibérante,
(3) Hors dépenses Imputées au chapitre 018, (4) Hors dépenses impulées aux chapitrés 016 et 017. (5) La chaplire 204 « Subventions d'équipement versées » ot un chapitre globalisé ragroupant les comples 204 st 2324.
Page
8 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
1—
INFORMATIONS
GENERALES
|
EXECUTION
DU
BUDGET
—
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
RECETTES
(1)
Chap.
art. (2)
|
Libellé
Titres restant à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
qu)
223
519,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
000 |
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
223
519,00
16
Emprunts
ot dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA;régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3) (5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- TOTAL
(IV)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et participations
(4)
0,00
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
Atténuations
de
charges
(4)
APA RSA
/ Régularisations
de
RMI
Produits
financiers
Produits
spécifiques
(4)
0,00
=———
———
(1)11
s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à
la comptabilité
d'engagement
annuelle,
Ces
restes
à réallsar
seront
repris
au
BP
où
au
BS
N+1,
(2) Suivant
le niveau
de
vols
retenu
par
l'assemblée
délibérante,
(3) Hors
rocetles
imputéas
au
chapitre
018.
(4) Hors
recatles
imputées
aux
chapitres
016
at 017,
(6)
Lo
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptés
204
et 2324,
Page
9 €G Contluent Coteaux do Prayz:
« Principal » CA + 2024
11-
PRESENTATION
GENERALE
Il
VUE
D'ENSEMBLE
— EXECUTION
DU
BUDGET
A
DÉPENSES
RECETTES
RÉALISATIONS
DE
L'EXERCICE
Section
de fonctionnement
A
8512
561,57
8 991
069,70
(mandats
attire)
Soctlon d'investissement
s
1007 587,58 | u
1.447 685,57
+
‘
EE
————
——————
Rport an
suetion do
6
0,00
|!
+ 081 086,15
REPORTS DE L'EXERCICE
fonctionnement (002)
{ai déficit)
{si excédent)
Net
Report
on section d'investissement |
D
244 008,94 |
à
0,00
(001)
(si
déficit)
cédant)
TOTAL EXERCICE
sA0+c40
0h14
11.619 841,42
tions + roports N:1)
À
Rae
Soction do fonctionnement
|e
000
|«
0,00
RESTES
À REALISER
À REPORTER
EN
N+1
Section
d'inve
mont
F
690 413,00 | L
223
519,00
«1
TOTAL dos restos à réallsers
|.
Sdodtate
(ske
ou
reporter
an
N+1
Soctian do fonctionnement
|»A+c+0
8 512 581,57
leosisx
10 072 155,88
PRETAT
VUER
Soction d'invostissoment
s8+D+r
1932 009,52 | «nssse
4.671 204,87
TOTAL CUMULE
2A+B+C+D+64F
10 444 871,09
[eosuei+i+ket
11.743 360,42
(1) Les restes L'éria sion d'un bn nt nan ralinche
4 à réaliser de La soction d'investissement corrmapondant : an dapannas,
nue dépansas angogénd non mandatées au 3112 de l'éxércire Ilins qu'a rennartieannl da in complabiità dus engageons ; et en récaitas, aux raGalinn cartainan n'ayant pa donné
au À
au 31/12 da l'oxarcleo.
bon de fonctionnement corsapandunt : an dépunans,
aux dipanues engagées non mandattés ol non rnitachées loles qu'allon rmanartinnant da la complabilié dus engagemenis : een mGntiNR,
aux rocnit
corisinin
n'ayanl paa donné lieu à
vont
Page
10 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
11
PRESENTATION
GENERALE
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
-—
INVESTISSEMENT
B1
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
REALISATIONS
{y
compris
les
restes
à
réaliser
N:1)
Chap.
Libellé
Mandats
Titres
018
RSA
0,00
0,00
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
13
138)
(1)
181
183,33
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(2)
440
000,00
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
204)
(y
:
compris
opérations)
(1)
FASASST
96
Subventions
d'équipement
versées
(y
compris
204
opérations)
(1)
(11)
225
347,22
0,00
ot
Immobilisations
corporelles
(y
compris
452
419,20
0.00
opérations)
(1)
Immobilisations
reçues
en
affectation
(y
compris
22
opérations)
(1)
(3)
540
sa
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(y
compris
0,00
0,00
opérations)
(1)
Total
des
réalisations
d'équipement
762
729,79
621
183,33
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(4)
87
916,25
107
589,10
13
Subventions
d'investissement
(1)
(5)
37
500,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
167
849,54
252,82
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(1)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
financières
293
265,79
107
841,92
45...
|Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
réelles
en
investissement
!
1 055
995,58
|
1
729
025,25
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(8)
(9)
0,00
257
785,38
041
Opérations
patrimoniales
(8)
41
592,00
41
592,00
Total
des
réalisations
d'ordre
en
Investissement
(1
41
592,00
|
1
299
377,38
TOTAL
DES
OPERATIONS
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
[
TOTAL
Liu
4 097 587,58
| n+iv
1 028 402,63 |
RESULTATS
ANTERIEURS
001
Solde
d'exécutlon
de
la section
d'investissement
|,
244
008,94 |
vi
0,00
N-1
reporté
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
vil
419
282,94
TOTAL
CUMULE
DE
LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
TOTAL
DE
LA
SECTION
144
V
1 341
596,52
| He IV + VI +
VI
1 447
685,57
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
- dépenses)
(10)
106
089,05
(1) Hors dépenses et recettes Imputéos au chapitre 018. (2) Sauf 185, 166 el 16449. (3)
En
déponses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réallsés
sur
les
bians
reçus
en
affectation,
En
recalto,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
da
tals
travaux
effeclués
sur
un
exercice
antérieur,
(4) En
recalles,
sauf 1068.
(5) En
racaltas,
détail
du
138.
(6)
A
servir
uniquement
lorsqua
la
collectivité
effeciua
une
dotation
initiale
en
espêcas
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
créa.
(7)
Soul
le
total
des
opéralions
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état (voir
le détail
en
IV-B5).
(8)
DI
040
= RF
042
; RI 040
= DF 042
; DI
041
» RI
041.
(9)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
lo
détail
du
chapitre
al
la
collactivité
a opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
léglalntives
et
réglementaires
applicables.
(10) Mettre le signe (-) an cas de déficit ou (+) en cas d'axcédent. (11) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant las comptes 204 el 2324.
Page
11 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
Il-
PRESENTATION
GENERALE
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
- FONCTIONNEMENT
B2
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— REALISATIONS
{y
compris
les
restes
à réaliser
et
rattachements
N-1)
MANDATS EMIS
|
TITRES EMIS
OPERATIONS
REELLES
ET
MIXTES
011
Charges à caractère général (1)
1772 579,76 |
70 Prod. services, domalne,
ventes
125 493,56
diverses
012
Charges
de
personnel
et frais
2 062
854,58 |
73
Impôts
et taxes
(sauf
731)
1 934
554,00
assimilés (1)
731
Fiscalité
locale
5 322
737,20
74
Dotations
et
participations
(1)
1409
911,17
65
Autres
charges
de
gestion
3 553
150,01 |
75
Autres
produits
de
gestion
158
475,90
courante
(sauf 6586)
(1)
courante
(1)
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
d'élus 014
Atténualions
de
produits
845
809,00 |
013
Atténualions
de
charges
(1)
27
949,18
016
APA
0,00 |
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00 |
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
Total
dépenses
de
gestion
des
services
8 234
393,34 |
Total
raceties
de
geslion
des
services
8 979
121,01
66 Charges
financières
20
382,85 |
76
Produits
financiers
0,00
67
Charges
spécifiques
(1)
0,00 |
77
Produits
spécifiques
(1)
11
948,69
68
Dotations
aux
provisions,
0,00 |
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(1)
prov,
(semi-budgétaires)
(1)
TOTAL
Re
ET
8 254
776,19
TOTAL
dt
ET
ll
8 991
069,70
OPERATIONS
D'ORDRE (2)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
257
785,38 |
042
Opéralions
ordre
transf.
entre
0,00
sections
(3)
sections
(3)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00 |
043
Opérations
ordre
Intérieur
de
la
0,00
section
section
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
ll
257
785,38
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
IV
0,00
rs
etre
qi
te
141
8
512
561,57
TQTRE
a
DE
Hi
8 991
069,70
RESULTAT
REPORTE
DE
N-1
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
[
V
0,00 |
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté |
VI
1081
086,15
srcnon oeroncnonmemenr
_|'*"*Y
eue | secnonoeroncrommemenr
[++
00m 1ome
[
SOLDE D'EXECUTION (recettes - dépenses) (4)
4 559 504,28
|
(1)
Hors
dépenses
el recettes
impulées
aux
chapitres
016
et 017.
(2) DF
042
= RI 040
; RF
042
» Di
040
; DF
043
= RF
043.
(3)
Les
comples
68
et
78
pauvant
figurer
dans
la
détail
du
chapitre
#i
la
colléetivité
a
opté
pour
le
régime
das
provisions
budgétaires,
conformément
aux
disposition
législatives
ot
réglementaires
applicables.
{4) Matra lo signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d'excédent.
Page
12 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
1l-
PRESENTATION
GENERALE
Il
BALANCE
GENERALE
-
DEPENSES
C1
MANDATS
EMIS
(y
compris
sur
les
restes
à réaliser
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
87
916,25
0,00
87
916,25
13
|
Subventions
d'investissement
(3)
37
500,00
0,00
37
500,00
15
|
Provisions
pour
risques
el
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
167
849,54
0,00
167
849,54
budgétaire)
18
|
Cpte
de
liaison
:
affectation
(BA,régie)
(7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
448
779,62
448
779,62
19
|
Neutral,
et
régul.
d'opérations
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3) (5)
4 832,31
0,00
4 832,31
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10)
189
617,35
0,00
189
617,35
21
|
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
119
500,61
41
592,00
161
092,51
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3) (5)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
Immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
el
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
el
en-cours
0,00
0,00
198
|
Noeutrallsation
des
amortissements
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Déprécialion
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Déprécietion
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
- Total
41 055
995,58
41
592,00
1 097
587,58
|
Pour
information
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
|
244
008,94
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
o11
|
Charges
à
caractère
général
(9)
1772
579,75
1772
579,75
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
2 062
854,58
2 062
854,58
014
|
Atténuations
de
produits
845
809,00
845
809,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
(9)
8
553
150,01
0,00
3 653
160,01
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
20
382,85
0,00
20
382,85
67
Charges
spécifiques
(9)
0,00
6 000,00
6 000,00
68
Dot,
aux
amortissements
et
provisions
(9)
0,00
251
786,38
251
785,38
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
8 254
776,19
257
785,38
8 512
561,57
Î
Pour
information
D
002
Résultat
négatif
reporté
[
0,00
|
(1) Y
compris
las
opérations
relalives
au
rattachement
at las opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2) Voir
la
liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M,
57,
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018,
{4) Gos
chapitres
ne
sont
à
renseigner
que
sl la colleclivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
at réglamantaires
applicables.
(6) Hors
chapitres
opérallons,
(6)
Seul
le total des
opérations
pour
compta
de
tiers
figure
sur
cal
élat
(voir le détail
en
|V-B5).
(7) A
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effactuarait
uno
dotation
initiale
au
profit d'un
service
public doté
de
la seule
autonomie financière,
(8) A
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur des
biens
affeclés.
(9)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
at 017,
Page
13 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
(10)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
rngroupant
las comples
204
et
2324.
Page
14 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
11-
PRESENTATION
GENERALE
Il
BALANCE
GENERALE
-
RECETTES
C2
TITRES
EMIS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
sur
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
|
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
1068)
107
589,10
0,00
107
589,10
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
181
183,33
0,00
181
183,33
15
|
Provisions pour risques
at charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et deites assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
440
252,82
0,00
440
252,82
18
|
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
19
|
Neutral,
el régul,
d'opérations
6 000,00
6 000,00
20
|
immobilisations
Incorporelles
(sauf 204)
(3)
0,00
41
592,00
41
592,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3) (9)
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en cours
(sauf 2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018 | RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
251
785,38
251
786,38
29 |
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3... |
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
comple
de
liers
(5)
0,00
0,00
0,00
481 |
Charges
à rép, sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59 |
Dépréciation
des
comptes
financiers (4)
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
— Total
729
025,25
299
377,38
1 028
402,63
|
4068 Excédent de fonctionnement capitallsé N-1 |
419 282,04
|
|
Pour information RO1 Solde d'exécution positif reporté |
0,00 |
FONCTIONNEMENT
Opérations
réolles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
013 |
Atténustions
de
charges
(8)
27
949,18
27
949,18
016 |
APA
0,00
0,00
017 |
RSA /
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60 |
Achats
ot variation
des stocks
0,00
0,00
70 |
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
125
493,56
125
493,56
71
|
Production
stockée
(ou déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
et taxes
(sauf
731)
1 934
554,00
1 934
554,00
731
|
Fiscalité
locale
5 322
737,20
5 322
737,20
74
|
Dotations
el participations
(8)
1 409
911,17
1409
911,17
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
158
475,90
0,00
158
475,90
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
11
948,69
0,00
11
948,69
78
|
Reprise
sur
amortissements
el
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79 |
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
— Total
8 991
069,70
0,00
8 991
069,70
C-
Pour
information
R002
Résultat
positifreporté
|
(1) Y
compris
las
opérations
ralalives
au
ratlachoment
et las opérations
d'ordre
semi-budgélaires.
(2) Voir
la liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
at comptable
M.
67.
(3) Hors rocattez imputées au chapitra 018.
1.081 086,15
|
(4)
Ces
chapitres
ne
sont
à
ranselgner
que
si
la
colloctivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
el
réglementaires
applicables,
(8)
Seul
le
lotal
des
opérations
pour
compte
de
liers
figure
sur
cel
état
(voir
la
détail
en
IV-B5),
Page
15 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
(6) A
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectusrait
une
dotation
Initiale au
profit d'un
service
public doié
de
ls seule
autonomie
financière,
(7) À
üilliser
uniquement
dans
le cas
aù
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur des
biens
affectés,
(8)
Hors
recettes
Imputées
aux
chapitres
016
et 017,
(9)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» gl
un
chapitre
globalisé
ragroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
16 CC
Confluent
Coteaux
do
Prayasas
« Principal
« CA
«2024
ill - ADOPTION
DU
CA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
- DÉPENSES
A
Chapitre
Crédits
ouverts
réaliser
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
réalisations
Pour
information,
réalisations
(BP
+ OM
+ RAR
N1)
|
Mandats
émis
au
31/12
(1)
{2}
géréos
dans
le
cadre
d'une
AP
gérées
hors
AP
TOTAL
2 386
554,00
|
1097
587,58
590
413,00
698
553,42
23
065,20
4 074
622,38
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
41
683,00
4 832,31
0,00
36
450,69
0,00
4832,31
Incorporolles
(sauf
204)
204
|
Subventions
d'équipement
260
500,00
189
617,35
66
644,00
4 238,65
0,00
189
817,35
versées
(7)
21
|
Immobilisations
corporalles
436
263,00
119
500,51
151
560,00
164
202,49
0,00
119
500,51
22
|'immobilisations
raçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
|
Immobilisations
on
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324) Total
des
opéralions
1281
489,00
448
779,62
372
209,00
460
600,38
23
066,20
425
714,42
d'équipomont
(4)
Total
dos
dépenses
d'équipement
2 018
935,00
762
729,79
590
413,00
665
792,21
23
065,20
730
664,59
10
|
Dotations,
fonds
divers
at
100
000,00
87
916,25
0,00
12
083,75
87
916,28
réserves
13
|
Subventions
d'investissement
37
500,00
47
600,00
0,00
0,00
37
500,00
16
|
Emprunis
et
dettes
179
947,00
167
849,54
0,00
12
097,46
167
849,54
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
18
|
Cpte
de
liaison
:affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BArégle)
26
|
Paricipalions
ét
créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rallachèes
27
|
Autros
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Total
des
dépe:
financières
317
447,00
209
265,79
0,00
24
181,21
0,00
293
265,79
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
compte
de
tiers
(4)
Total
des
dépenses
réelles
2 336
382,00
|
1055
995,58
590
413,00
669
973,42
23
068,20
4 032
930,
040
|
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
9,00
0,00
0,00
soctions
(5)
041
|
Opérations
patrimoniales
(6)
80
172,00
41
592,00
8 580,00
41
592,00
Total
des
dépenses
d'ordre
60
172,00
41
692,00
8 580,00
41
592,00
Pour
information
:DO01
Solde
244
009,00
d'exécution
négatif
reporté
Total
des
dépans:
2630
563,00
|
1341
596,52
590
413,00
698
663,48
23
065,20
1074
522,38
Page
17 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
+ CA
- 2024
(1) Depansas angaghen non mandniéns. (2) Crédits sans emploi » crédits ouvurts - réalisutionn + RAR où 31/12. AA) Veirl'tat I-A2.1 pour détal dan
opérations d'équipnment,
(8) Voir
l'un IV-8 pour le détail das opérations pour compte de tiers.
8) EL définition
du chapira dax opératians
d'ardrn (D 040 » F0 042)
(6) GK définition du choplire des ophrations d'ordre (D 4
« AI O41)
7) La chaire 264 « Subvantions d'équipement vurnun » al un chapiun globnlisé régroupant les cum ploà 204 nt 224
Page
18 CC
Confiuent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
ll —- ADOPTION
DU
CA
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
—
RECETTES
A
Chapitre
Crédits
ouverts
Réalisations
Restos
à réaliser
au
31/12
Crédits
sans
omplol
{EP + DM + RAR
Ni)
Titres émis
(t}
(2)
TOTAL
2 630
563,00
1 447
685,57
223
519,00
959
358,43
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
LE
Subventions
d'investissement
(hors
138)
465
672,00
181
183,33
223
519,00
60
909,87
16
Emprunis
et dettes
assimilées
(hors
16449,
165,
166
615
500,00
440
000,00
0,00
75
500,00
at 1688 non budgétaire)
20
Immobilisations
Incorporallos
(saut
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(9)
0.00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
on
cours
(saut
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
981
172,00
621
183,33
223
519,00
136
469,07
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
699
282,00
526
872,04
0,00
112
409,98
136
Autres
subventions
Invest,
non
trans.
0,00
0,00
0,00
0.00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(16449,
165
et 166)
12 452,00
252,82
0,00
12
199,18
18
Cpte
da
liaison
: affectation
(BA,règie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Paricipatlons
at créances
rattachéas
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Aulres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
70 000,00
l
0,00
Total
dos
racettes
financières
721
734,00
527
124,86
0,00
194
609,14
45
Ï Chapitres
d'opérations
pour
compta
da
llars
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réollos
4 702
906,00
1 148
308,19
223
519,00
331
078,81
021
Virement
de
la section
de
fonclionnemont
{4)
597
485,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
saclions
(5)
(6) (7)
280 000,00
257
785,38
22
214,62
041
Opérations
patrimoniales
(8)
50
172,00
41
592,00
8 580,00
Total
dos
racattes
d'ordra
927
667,00
299
377,38
628
279,62
Pour
Information
: R001
Soldo
d'oxécution
positif
reporté
0,00
Total
dos
rocettes
d'investissement
cumulées
2 630
663,00
1 447
685,57
223
519,00
059
358,43
(2) Grain mans armplol » ere
ouverts
réalisations- RAR au 91/12.
(3) Voir l'état IV.B5 pour le détal des aphrations pour compla du dora 44) Pour mémairm, erhéita ouverts au budget mai ne faisant pos l'objet d'émission de bros (opôrations sans réalisalion). 6) Gt, définition du chaplim dun
opératons d'ordre (D! 040 » ft
042).
(6) Lux comptes 14, 29, 49, 4 ol
89 peuvent figurer dons l
détail du chnpitra
la coisctndté à opté pourle régie ds pravislons
budgétairus, conformément aux dispositions Hgisinuven 1 réglamantairur applicabinn.
Page
19 CC
Confluent
Coteaux
de
Pray
8 - Principal
- CA
- 2024
A7) Aurune prévision budgétaire ne doi figurer à l'article 192 (el, chapitre 024 « produit den enanions d'immobianions ») 8) Gt, définiien du chapitru des opérations d'ordre (DI 041 à AI 041), {1 Le chapitre 304 « Gubvanlions d'équipament varshos à al un chap global ngroupant In coma
204 at 2324.
Page
20 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Prineipal
- CA
- 2024
Il - ADOPTION
DU
CA
[ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DEPENSES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
Aî
Chap.
/ art,
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
Rostos
à réaliser au |
Crédits
sans
emploi
Pour
Information,
Pour
Information,
(GP
+ OM
+ RAR H1)
Mandats
émis
31/12
(2)
(3
ré
tions
gérées
réalisations
gérées
dans
le
cadre
d'une
hors
AP
AP
TOTAL
2 386
554,00
1 097
587,
590
413,00
698
553,42
23
065,20
4 074
522,38
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporalles
(sauf
41
883,00
4 832,31
0,00
36
860,69
0,00
4 832,31
204)
202
Frais
réalisation
documants
urbanisme
13
062,00
704,03
0,00
12 367,97
0,00
704,03
2031
Frais
d'éludos
28
621,00
0,00
0,00
28 621,00
9,00
0,00
2081
Concessions,
droits
similaires
0,00
4
128,28
0,00
4
128,28
0,00
4
128,28
204
Subvenlions
d'équipement
versées
(9)
260
500,00
189
617,35
66
644,00
4 238,65
0,00
189
617,35
2041412
Subv,
Cne
GFP
; Balimenis,
257
500,00
186
744,00
54
344,00
18 412,00
0,00
186
744,00
installations
20418331
ADM
: Bien
mobilier,
matériel
0,00
0,00
12 300,00
-12
300,00
0,00
0,00
2041581
Aulres
grpts-Blang
mob,,
mat,
et
3 000,00
2873,35
0,00
126,66
0,00
2 873,35
éludes
21
Immobilisations
corporelles
435
263,00
119
500,51
161
560,00
164
202,49
0,00
119
600,51
a
Terrains
nus
128
580,00
0,00
128
580,00
0,00
0,00
0,00
21352
Bâtiments
privés
0,00
12 233,26
0,00
-12
239,26
0,00
12
233,26
21638
Autres
réseaux
0,00
1312.80
0,00
-1
312,80
0,00
1 312,80
21751
Réseaux
de
voirie
(miso
à dispo)
84
000,00
55 788,00
22 980,00
6 232,00
0,00
55
788,00
21758
Autres Inst,
matériel outil.
tachniques
5 672,00
8671,20
0,00
0,80
0,00
5671,20
21828
Autres
matériels
de
transport
35
000,00
91
778,78
0,00
3 221,24
0,00
3177876
21838
Autre
matériel
informatique
9 400,00
3 487,08
0,00
591292
0,00
3 487,08
21648
Autres
matériels
da
bureau
et
569,00
1876,32
0,00
»1
306,32
0,00
1876,932
mobiliers
2188
Autres
immobilisalions
corporelles
172
042,00
7 354,09
0,00
164
687,91
0,00
7 354,09
22
Immobilisations
raçuos
an
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
an cours
(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
(4)
1281
489,00
448
779,62
372
209,00
460
600,18
23 065,20
425
714,42
Total
des
déponses
d'équipement
2018
935,00
762
729,79
580
413,00
665
792,21
23 065,20
739
664,59
10
Dotations,
fonds
divers
at résorves
100
000,00
67
916,25
0,00
12 083,76
87
916,25
10226
Taxe
d'aménagement
100
000,00
87
916,28
0,00
12 063,75
87
916,25
13
Subventions
d'investissement
37
500,00
37
800,00
0,00
0,00
47
500,00
1381
Subv
non
transf
Etat ot établ.
37
500,00
37
600,00
0,00
0,00
37
500,00
nalionaux
Page
21 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
Chap,
/ art. (1)
Grédits
ouverts
Réalisations
Restos
à réaliser au |
Crédits
sans
omplol
Pour
Information,
Pour
information,
{BP + OM + RAR N.)
Mandats émis
3112 (2)
(3)
réalisations gôrdes |
réalisations gérées
dans
le
cadre
d'une
hors
AP
AP
16
Emprunts
el dettes
assimilées
(sauf
le
179
947,00
167
849,54
0,00
12 097,46
167
849,54
1688 non budgâtairo)
1641
Emprunis
en
euros
167
495,00
167
493,33
0,00
167
167
493,33
165
Dépôts
el cautionnements
reçus
12
452,00
356,21
0,00
12 098,79
356,21
18
Cpie
de
llaison
: affectation
(BA,régle)
0,00
0,00
0,00
0,00
#
0,00
28
Parlicipations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
317
447,00
293
205,79
0,00
24
181,21
0,00
293
265,79
46...
| Opérations pour
comple
de
tiers (8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
dos
dépenses
réollos
2 336
382,00
1 055
995,50
590
413,00
689
973,42
23 065,20
1032
930,38
040
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections (6) Ropriso
sur autafinancement
antérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
Charges
transférées
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patimanialos (8)
50 172,00
41 592,00
8 580,00
41 592,00
21713
Torrains aménagés
hors
voirie
(mise
à
38
540,00
30 000,00
8 580,00
30 000,00
di
2188
Autras
immobilisations
corporalles
11
592,00
11
892,00
0,00
11
692,00
Total des
dépenses
d'ordre
50
172,00
41
592,00
8 500,00
41
592,00
{1) Detollr es arues contormämient au plan de camples (2) Dépansun angagéun non mandatbaa, 3) Grédils sans emploi » erédin ouverts - rénlnations - RAR au 34/12 {4) Voir ta
1. A2:1
pour le détail des opérations d'équipement
{y
a autant digne que d'opération pour ample din nr
{él Cf. défininon du chaplre des opérations dore {DI 040 » RF 042) A7) Auuns privision budgétaire na doi fqurar à l'aricla 102 (el. chaplra D24 « produl dan coarions d'immébiinabons ), 8) Cl définhion du «hapitre dos opérations ordre (D DA » A 044), {0} La chnplre 204 « Subvenliont d'équipement versées » eat un chap abusé regroupant les comptes 204 ot 2724
Page
22 CC
Coniluont
Coteaux
do Prayssas
- Principal
« CA
- 2024
ill ADOPTION
DU
CA
lil
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2
Vuo
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations d'équipement
N° Opération |
Libellé de l'op
N° AP (1)
Grédils ouverts
Réalisations
Resiés
à réaliser au |
Crédits
sans emplol
Cumul des
Pour Infonmation, |
Pour information,
(B + DM+
RAR Hat)
Mandats
émis
3111242
&
réalisations
réalisations
gérées |
réalisations géréos
dans le cadre d'une
hors AP
AP
TOTAL
4201 409,00
A48 77902
272 209,00
460 400,28
2438 523,6
29 06520
CHINE
57
Matéril ot mobllior divarn
2105100
1541379
1 000,00
454921
102 13947
000
1541370
arvices
61
Prajol
Garonno
5 000,00
0,00
0,00
5 000,00
263
195,20
0,00
0,00
E]
oPAH
35 120,00
45 592,00
12 902,00
8 575,00
474 089,69
0,00
15 692,00
67
Soullon
commorces
40
000,00
16
197,87
9 600,00
14
262,13
66
904,72
0,00
16
137,
68
Roquallficution
zones
77
364,00
1 324,99
0,00
76
039,61
110
081,70
0,00
1224,
d'acliviiés
70
Cyclolourinma vélaroute
32 687,00
30 944,54
782,00
960,46
602 023.38
0,00
20 944,54
LeuVais
vertà
G
72
FLUI à 29
124 600,00
0,00
16916,00
107 992.00
000
9,00
2,00
72
PLUI à 29
AP202201
0.00
23 065,20
0.00
-23 065,20
103 136,20
23 085,20
000
nm
rat vint
60 000,00
9,00
60 000,0ù
000
36 000,00
CT)
0,00
LL
Pan
paysage
33
067,00
32
066,28
0,00
0,75
71
017,80
0,00
33
066.26
7
Evolution
das
documants
80
822,00
2130741
51
187,00
8 267,69
26813,
0.00
2130741
d'urbanisme
6
Motbriol
11 223,00
8 600,84
2258.00
466,16
1217347
000
8 600,84
pôdagogique/informalique RPE
"
Palitiqua
Habitat
2026
107
660,00
0,00
73
567,00
34
093,00
0,00
0.00
0,00
78
Travaux da Voirie (anlraprisa)
30 000,00
000
200
30 000,00
327000
000
9,00
79
Aldas
tramplin
taurisma
4 000,00
4
000,00
0,00
0,00
8 000,00
0,00
4
000,00
82
Promolion lourilique
30 000,00
000
1 180,00
28 810,00
191.82
000
0,00
#5
Travaux rhvoaux nav potable
67 000,00
0,00
46.30.00
20 41,00
34101821
000
0.00
l'assainisso
84
Acquisilions
véhicule
matériel
300
000,00
272
18110
366,00
27
450,90
272
181,10
0,00
272
181,10
voirie
85
Maison da Sand d'Aiguiion
56 016,00
000
66 018,00
000
0,00
000
9,00
86
Maisons de Sani Prayssus
#0 009,00
1 608,00
2119200
27 200,00
4 608,00
9,00
4 608,00
et
Part-Sio-Mn
#”
Trunsilion énargôtique
75 500.00
S47823
8 764,00
6129797
547823
0,00
S47023
Soint-Como
0
Site
internet
Communauté
de
25
000,00
0,00
0,00
25
000,00
0,00
0,00
0,00
communes
89
Vélodrome » Travaux
5 000,00
0.00
0,00
5 000,00
000
0,00
0,00
accassibilité
Page
23 CC
Confluent
Coteaux
de
Pray:
Principal
+ CA
- 2024
{1} Golanne # renseigner uniquement lorsque l'opération d'équipoment st fret à una AP. (2) Dépenses engghan non mandnlaar. 0) Grhdits sans amplal » aréoils ouverts « rénisations
= RAR du 31/12.
Page
24 CC
Confluent
Coteaux
do
Pra
3 + Principal
+ CA
- 2024
Ill — ADOPTION
DU
CA
(ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DÉTAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 72
LIBELLE
: PLUI
à 29
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: AP202201
DEPENSES
Chap
art,
Libellé
Crédits
ouvorts
Ronton
à réaliner
au 31/12
(3)
Grédita
sans
emploi
Pour
Information,
@)
{BP + DM
+RAR
(4)
cumul
dos
réalisations
(5)
DEPENSES
000
223
069,20
03
135,20
Immobilisations
2306820
0,00
“23
085,20
103
136,20
202
Frais
réalisation
documanta
uit
I
2308520
000
23
065,20
103
13920
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations on
I
0,00
0,00
0,00
EXTERNE
Chapy
ant,
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Restos
à réalinar
au
31/12
(3)
Crédits
sans
emplot
Pour
Informatlan,
(2)
(BP
+ DM
+ RAR
N4}
Titres
émis
(4)
eumul
des
réalisations
(5)
0,00
0,00
0,00
Subventions
d'investissement
(roguos)
(sauf
lo
0,00
0,00
0,00
Subventions Immobilisations
en affectation
Solde
du financement
Pour l'oxerelee
En cumulé
Recettes
- Dépon:
(8)
B1-A1
+23 066,20 | B2-A2
103
136,20
1) Qui na poga paf enaplte d'opération. {23 Détollr les archos ils contormament au plan de comp. {G) Dépansas engagés non manddlèes
où recettes (ustfides
non lrées:
4) Gréoiis
sans amploi »
erédits ouverts =
ri
= RAR au S 112.
8) Rulsations antérieures + réaisations do
Page
25 CG
Confluent
Coteaux
de
Pray
rinclpal
- CA
- 2024
(6) Enceptionmetement les comptes 20,204, 1, 22 ol 23 sont on récetes
1éélon en cas de féduclion où d'annulnton
de mandats donnant lau À
ravarnament
7) Bout 106, 160 où 164: {8 indiquer le signe algébrique. {0} La Ehaplrn 204 « Bubveniions d'équipement
von
satun Ehapibn globatiad rmgreupant
les comptes 204 61 2124.
Page
26 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
Chap.
ant,
(2)
Libollé
Subventions
d'invastisnoment
(roçues)
(#aut le
4
et dettes
immobilisations
Crédits ouvert (OP # DM + RAR H-1)
Réalisations Titres émis
0,00 0,00 0,00 0,00
à réaliser au 31/12 (3)
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ill-
ADOPTION
DU
CA
ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A23
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 57
LIBELLE
: Matériel
et mobilier
divers
services
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap
art,
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Rostos
à
réaliser
au
31/12
(3)
Crédits
sans
emplol
Pour
Information,
@)
CAT
Mandats émis
(4)
eumul des réalisations (5)
DUPENSES
21
051,00 |
ax
18
413,70
1 088,00
4 549,21 |
az
#1
435,43
20
Immobilisations
Incorporalles
(sauf
204)
0,00
1 688,41
0,00
+1
660,41
1 068,41
2081
Concessions,
droits
similaires
0,00
1 668,41
0,00
-1
668,41
1 668,41
204
Subventions d'équipement
versé!
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
21
051,00
19
745,38
1 099,00
6217,02
49
767,02
21036
Aulré
matériel
infarmatique
19
551,00
6047.08
1 088,00
1241616
20
637,58
21848
Autras
matériels
de
bureau
et
mobiliers
0,00
731203
0,00
7
312,03
15
202,52
2188
Autres
immobilisations
corporallas
1 500.00
384,80
0,00
111840
13
836,92
2
Immobilisations
ragues
on
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immabillsations
on
cours
(sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ENT
EXTERNE
Pour Information,
eumul des réalisatiens (5)
si
0,00 0,00
Soldo
du
financement
Pour l'exorcica
En
cumulé
Recottos - Dépenses
(8)
B1-A1
16413,79
| B2-A2
-51
435,43
1) Ouvrir uns page par chantre 'onéralion. 2) Détailer les aricles uilisés contormämant au plan de comptes.
Page
27 CC
Confluent
Coteaux
de
Pray:
+ Principal
- CA
- 2024
{) Dépenses
engogéns non mandatéon ou foceties justifiées nor
{4} Gréciin nan amploi « crées ouverts = thliaationn = A
au 31/12.
6) Réalisations anlôrieures
+ rônisotions de l'anerchce.
{8} Excupliennelemunt
les comptos 20, 204, 21, 22 al 23 sont un recalins rô
(A) Saut 166, 100 où 16449 {8 Indiquer
le sign nigébrique.
8) Le Ehapliru 204 « Gubventiont d'équipement vornées x ani un Ehapirs global rmgroupan ins cormpinn 204 ai 2324
an cax du réduellon
ou d'annulation de mandnts donnant Heu à rovarsament
Page
28 CC
Confluent
Coteaux
do
Prayssas
« Prinalpal
+ CA
- 2024
ll
-
ADOPTION
DU
CA
I
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N° :
61
LIBELLE
: Projet
Garonne
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
Chap
art.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
8 à
réaliser
au
31/12
(3)
Crédits
sans
emploi
Peur
information,
(
(0P
+DM
+RAM
1)
w)
aurul
des
réalisations
(5)
DEPENSES
5 000,00
|
«1
0,00
4 000,00
262
590,67
0,00
0,00
34
060,00
2031
Frais
d'éludez
D00
0,00
34 080,00
Subventions
versées
0,00
0,00
5 000,00
432
940,67
Autros
agencoments
(mise
à dispo)
0,00
0.00
80
403,10
Autres
immobilisations
5 000,00
A
,
5 000,00
51
947.67
000
0,00
000
0,00
0,00
96
198,00
0,00
000
50
190,00
Chap
art.
Liboilé
Crédits
euverta
Réalisations
emploi
Peur Information,
a
{up +
DA
+ RAR
HI)
Titres
émis
cumul
don
réalisations
(5)
69
000,00
69
604,45
504,45
|
02
146
Subventions
d'investissement
(raçues)
(sauf
le
69
000,00
60
404,45
004,45
146
660,34
Subv,
non
tranaf,
Elal,
établ.
natlanaux
23
000,00
0,00
23
000,00
1130298
Bubv.
non
lransf,
Régions
0,00
69
604,45
«69
604,45
64
604,45
Autres
fonds
auropaans
46
000,00
0.00
40
000,00
0,00
Dotalion
de
soution
à l'invont
local
9,00
0,00
0,00
11356,49
l'onde
aulre-mer
0,00
0,00
0.00
15018,07
0,00
0,00
0,00
0,00
Subventions
0,00 0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
[
Solde
du
financament
Il
Pour
l'exercice
En
cumulé
_
Page
29 CG Confiuant Cotaaux
de Prayssas » Principal + CA -
2024
Recettes - Dépanses
(8)
CE
(1) Guvrir una pags
par Ehapiire
d'opération,
arcs utliés conformément où plan de somplos gghes non mandaitan
ou cation justin
nan ir
emploi
» crédiis auvarts
- rénisations
- RAR
au 34/12.
(6) Réisotons
antérieures + réwisatins de Frercice.
(6) Faceptionnatement
los compte
(7) Bout
166,
160 et 16440
8) Indiquer la sign ipaq 49) Le chapitre
204
« Subventions
d'équipement versées
un chopiie globalsé fagraupant los comptes 204 at 2324
Page
30
20, 204, 21, 22 el 23 sont an recaltas réollos en cas de réduction où d'annulation de mandals donnant au à mversement,
69 604,45
B2-A2
-118930,33
|| CC Gonfluent Coteaux de Prayssas - Principal » CA + 2024 ll
- ADOPTION
DU
CA
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 64
LIBELLE
: OPAH
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap
ant,
Libellé
Crédits
ouverts
Rostos
à réaliser
au
31/12
(3)
Crédils
sans
emploi
Pour
Information,
«2
{BP+ DM +
RAR H:1)
«4
aumul des réalirations (5)
33 120,00
45.592,00
12 982,00
67300
A4
0,00
0,00
0,00
0,00
varné
35
120,00
15
12
982,00
6 978,00
474
083,63
2041412
|
&ubv.
Gno
GFF
:Ballmonis,
Installations
0,00
9,00
0,00
9,00
30
677.80
20422
FH
:BSliments,
Instalallone.
35
129,00
18 502,00
12 962,00
8 575,00
439
405,83
21
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
immobilisations an
0,00
0,00
0,00
0,00
Chap.
art.
Libellé
Crédits
ouverts
Rostes
à
réaliser
au
31/12
(3)
Crédits
sans
emploi
Pour
infarmation,
«2
(BP
+DM+
RAR
Na)
(4)
cumul
des
réalisations
(5)
570,00
0,00
“8 700,00
19.950,00
Subventions
d'investissement
(raçuss)
(sauf
le
5 700,00
0,00
+8 700,00
19 950,00
Bubv,
nan
luna.
Elal,
établ,
nalionaux
0,00
-4 700,00
6700.00
Detalion
da
soulian
à l'invest
loçal
X
0,00
0,00
4.440,32
Fonds
outre-mer
0.00
0,00
2600.88
et
Immebilisations
0,00
0,00
0,00
Subventions
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
en
sffuctation
0,00
9,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recottos
— Déponses
(B)
B1-A1
464
133,03
1) Ouvrir ne page par haplira 'aparlion.
Page
31 GC
Gonfluent
Cotoaux
do
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
2) Délalle lea arices utlisés conforrnèmen au plan da comptes. {) Dépenans
angnghon
nan mandaléns ou mesilnn juntfiénn nan li
{4) Grédis sans emploi = crodits ouverte » réalisations = RAR où 34/12. (8) Réniisadons antéraures + rénluations de
l'uxureiee,
{G) Exraplionnellement, las compter
20, 204, 21, 22 et 23 sant an rcattos rés
an car de réduction ou d'annutabon da mandals donnant heu à revarsonnent.
7) Sauf 186, 18 ai 16449. 40) Indiquer le signe algébrique (0) La chapitre 204 « Butivanians d'oquiper
nl versbes » eût un chapitre global ruproupon les comples 204 ai 2324
Page
32 CC
Canfluent
Coteaux
de
Pra:
» Principal
+ CA
+ 2024
Ill
ADOPTION
DU
CA
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DÉTAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 67
LIBELLE
: Soutien
commerces
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
Chap
an.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
à réaliser
au 31/12
(3)
amplo
Pour
Information,
t)
(BP
+ DM
+RAR
1)
Mandats
émis
44)
eumul
des
réalisations
(6)
40
000,00
16170
D 600,00
142620
|
69
004,72
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
voi
40
000,00
1643707
9 600,00
1426213
G8
004,72
Privé
:
Bâlimonts,
installations
40
000,00
18
137,87
8 600,00
14
202,13
66
904,72
0,00
0,00
0,00
immobilisations
0,00
000
0,00
0,00
en
0,00
0,00
0,00
Chap.
art.
Ubollé
Grédits
ouverts
Réalisations
Roston
à réallsor
au
31/12
(9)
Grédits
mans
emplol
Pour
Information,
te
{8
+ DM
+ RAR
H:1)
Titres
émis
eumul
des
réalisations
(5)
TOTAL
0,00
0,00
|
02
0,00
13
Subventions
d'invesiiasement
(roçues)
(sauf
le
0,00
0,00
0,00
16
at
Immebilisations Subvontlans di
versées
on
affactation
0,00 0,00
Soilde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recottos
— Dépensos
(8)
B1-A1
"16137,07
| B2-A2
-66
904,72
1) Ouvriruna page par chaire 'optraian. {2) étaler les
arcs uilisôs contormament au
(8) Dâpannos
angngénn nan mandaté
ou#
{) Grédis aan
emplo » erddis ouverts
ränhentions
- RAI nu 31/12.
(8) Ränisatna anlrieurnn + réalisations de lexorcice {6 Ecoptionnolement, 1e complan 20, 304,21, 22 al 23 sol un rcslles flès 6 604 da réduelon ou d'annuion da mind donnant feu à feversoment
Page
33 CC
Confluent
Coteaux
de
Praysi
Prinelpal
+ CA
- 2024
C1 Bout 166, 188
1 16449,
{A Indiquar in nignia aighbrique, {) Le enptin 204 « Subventions d'équipement verséu « at un chapilr glébalné rmgreupan les écmples 204 el 2324.
Page
34 CC
Confluent
Colaaux
de
Prayssat
Principal
- CA
+ 2024
Chap ant,
(2)
Libolié
Subventions
d'invostinsement
(raçues)
(sauf
la
et deties
Immoblllaations
d'
vorsées
Grédits ouverts AP + DM + RAR H:1)
0,00 0,00
Réalisations Titres émis
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 (3)
0,00 0,00
lil - ADOPTION
DU
CA
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DÉTAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1) CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 68
LIBELLE
: Roqualification
zones
d'activités
NON
COMPRIS
DANS
UNE AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chapi art,
Libellé
Crédits ouverte
Réalisations
4 réaliser
au 31/12 (3)
Crédits sans emploi
Pour Informailan,
(2)
(BP + DM + RAR
Ha)
Mündats
émis
lons (8)
DEPENSES
77.304,00
[as
132499
0,00
76 039,61 | az
110 094,79
20
Immobilisations Incorparelles (sauf 204)
24 803,00
263,70
0,00
23 53921
84 442,99
2031
Frais d'éludos
24 503,00
63,70
000
23 59,21
24 442,00
204
Subventions
d'équipement
verséos
(9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporollos
52 801,00
0,00
#2 500,40
25 640,00
an
Tarralns nus
0,00
000
0,00
0,00
2 136,00
21720
Autres
nguncemants (misa à dispo)
50 000,00
0,00
0,00
50 000,00
23 162,20
218
Autras immobilisaliôns carporolion
2 861,00
360,60
0,00
2 800,40
260,60
FE
immobilisations reçues
on affeetation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobillnations an coura(s
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
Information,
Crédit sans emploi
Pour Information,
(4)
eumul das réalisations (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solda
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes — Déponsas
(8)
B1-A1
-1 324,39
B2-A2
110
091,79
1) Ouvrir une page par Ehaplire d'opârion. (2) Détalle los
arts uilisôs conformément au plan de compas.
(0) Déponsos angagtan
non mndatbas ou rmcettos jusiiton non Lirées.
Page 35 CC
Confluent
Coteaux
de Prayss
- Prinélpal
- CA
-2024
(A) Giécits sans amptol « erots ouverts
= réa
= RAT aù 31/12.
(5) Meninatons andériaurms + rhnltations de l'exercice. (6) Excplionnetement, les comptes 26, 204, 27, 22 al 3 nanl an rucuth 44) Saut 163, 108 où 16449, {8) Indiquer l signa lgébique. (8) La ehapire 204 « Suivants
un cas du rdduelion
ou d'annulation de mandats donnant huu à
faversuient.
un chapitre globalinà regroupant lan complas 204 ni 2324.
Page
36 CC
Confluent
Coteaux
de
Pr:
Principal
- CA
- 2024
11
— ADOPTION
DU
CA
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1) CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 70
LIBELLE
: Cyclotourisme
véloroute
Lot/Vole
verte
G
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
Crédits
auvorts
dons
au 31/12
(5)
Crédits
sans
amplol
Pour
Informatian,
{UP
+ DM
+ RAR
N-1)
Mandals
émis
{4)
eumul
dos
réalisations
(5)
32
687,00
| ai
30
004,84
752,00
960,46
562
023,38
Immobilisations
960,00
0,00
0,00
22
512,00
Frais
960,00
0,00
000
960,00
2261200
0,00
0,00
0,00
0,00
31
697,
30
944,54
752,00
046
556
Torraina
aménagés
hors
voir
(mis
à di
31
697,00
30
844,84
752,00
046
893
443,55
Auirüa
immabi
0,00
0,00
0,00
0,00
4748,51
immobilisations
an
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
000
0,00
D00
0,00
427032
Constructions
0,00
0,00
D00
0,00
427932
FINANCEMENT
Libellé
Crédits ouvarta
Réalisations
Rates à réallsor au 31/12 (3)
Grédlis sans emplol
Pour Information,
(UP + OM »RAR N-1)
“ltros émis
(4)
eumul des réalisations (#)
AFFECTÉES
231 500,00 | #1
93 607,88
140 000,00
2 107,
18471575
Subventions
d'investissement
(roçuos)
(vaut ln
231 500,00
93 607,88
140 000,00
"210798
184718,76
Autres
fonds
européens
0,00
0,00
140
000,00
+140
000,00
0,00
Subv,
nan
transf,
Etat,
établ,
nationaux
0,00
0,00
0,00
0,00
35
000,00
Subv,
nen
lranaf,
Régions
0.00
66
107,00
0,00
-86
107,88
1122198
Subv.
nôn
tranal.
Départomants
47
500,00
47
00,00
0,00
0,00
37
800,00
Aura
fonds
auropéons
140
000,00
000
0,00
140
000,00
0,00
Fonds
outre-mer
54
000,00
0,00
0,00
54
000,00
0,00
at dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
000
0,00
0,00
0,00
0,00
0,90
0,00
Page
37 CC
Confluent
Coteaux
de Prayssas
- Prinelpal- CA
2024
Solde du financement
Pour
l'exercice
En cumulé
Racattoz
- Dépansos (8)
B1-A1
62 603,34
B2-A2
+397
307,63
1) Quvir une page par enapire
d'opération,
(2) Détaiter les
ailes utisés
éonlormbment au plan
de comptes.
(A) Dépannas
angngéon non mandaléan ou racotins unliides non tirées
4) Grbdis sans emploi » erédts ouverts « hulisatiots = RAR où 31/12. (5) féninadons antiiaurn + réaisatians dn
l'eunrcicn.
(6) Excaptlonnetièment, les comptes 20, 208, 21, 22 et 29 sont en rocetes féelles en cas de réduclion ou d'annulation demandais donnant lau à mvarament, (7) Sout 188, 106 mt 16440 {01 Indiquer ke signe algébrique, (9) Le chapitre 204 « Subvantions d'équipement versés
est un éhaplie glébalisé regroupant les comples 204 e1 2324,
Page
38 €C
Confluent
Coteaux
de
Pra,
Principal
- CA
- 2024
11
— ADOPTION
DU
CA
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DÉTAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 72
LIBELLE
: PLUI
à 29
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ChopJ
art,
Libellé
Crédits
ouverts
Ré:
tons
Rostos
à réaliser
au
31/12
(3)
18 emploi
Peur
infor
ns,
fe)
{BP
+ DM
+RAR
N«1)
Mandats
émis
ui
cumul
don
réalisations
(5)
124
08,00
| at
1691600
407
002,00
| ax
0,00
124
908,00
16
916,00
107
00
0,00
documants
utbaniama
124
908,00
16
916,00
107
992,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations on
0,00
0,00
EXTERNE
Chap
ant.
Libellé
Crédits ouverin
Crédits sans emploi
Peur Infermatlon,
{BP + DM + RAR
4)
oumul dos réaiinations (5)
0,00
0,00
Subventions
d'investissement
{reques)
(sauf
lo
0,00
0,00
0,00
Subventions
0,00
Immobilisations
0,00
‘on affectation
0,00
on cours
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Rocettes
- Dépanses
(8)
B1-A1
0,00 | B2-A2
0,00
44) Our uns page pat chapit d'opération. (2) Détalier les arcs ullinä conlormämant nu plan da comples. {1 Dépenses engogbes non marnlolèes où rncelton justiièns non tros
1 501 empiol = erhdlia ouverts — rduliantionn — RAR au 31/12. sons onttileures + ranlsationr de
l'exercice
(6) Eucaplionnelament, las eompus 20, 204, 21, 22 el 49 sun! en rocenes réelles en cos dn réduction au d'annudalian
ca mandats devant bou
à fversenient
Page
39 CC
Canfluent
Coteaux
de
Prays:
Principal
- CA
-2024
(7) Saut 166, 166 ut 16449. {) indiquer ln nigno algébrique, 8) Le chaplré 204 « Subventions d'équipement versées » ant un chaplira globnlink rngraupnl ax complun 204 at 2924
Page
40 CC
Confluent
Coteaux
do
Prayssas
+ Principal
+ CA
+ 2024
Il
— ADOPTION
DU
CA
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DÉTAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 73
LIBELLE
: Frêt
fluvial
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
Chap
ant.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Rostas
à réaliser
au
34/12
(9)
Crédits
sans
emploi
Pour
Information,
{a
(BP
+DM
+RAR
N-1)
Mandats
émis
(4
umul
dus
réalisations
(6)
80 000,00 | as
60 000,00
0,00
36 000,00
0,00
0,00
36 000,00
0.00
J
9,00
0,00
36 000,00
0,00
0,00
60
0 000,00
0,00
0,00
Balimanta
‘60 000,00
0
000,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chap. art.
Libolé
Crédits ouverts
Réniisations
mplol
(2)
{up + DM + RAR
N:1)
Tliras émis
TOTAL RECETTES
40 000,00
40 000,00
24 000,00
13
Subventions
d'invontinsement (raçuos)
(sauf lo
40 009,00
40 000,00
24 000,00
1 Subv: non lransf, Régions
40 000,00
000
40 000,00
19 500,00
Autroà aubvantions
non {ranst.
0.00
0.00
000
4 09,00
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
9,00
0,00
0,00
0,90
0,00
immobilisations
0,00
0,00
0,00
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
Solde du financement
Pour l'exeralce
En cumulé
Recettes - Dépenses (8)
Bi-A1
0,00 | H2-A2
«12 000,00
41) Quw une page par chapitre d'onéraion, (2) Obtatior tan aricien ulisôs conformément au plan da copies. 14) Dépansos engaghes non mandalèns ou mentins [untiian non
lirben.
Page
41 CC
Confluent
Coteaux
de Prayssi
Principal
+ CA
- 2024
{4) Crédits nan nmplol « erélin ouvaris= rhaliaations = RAR au 31/12. {6} Rénisolons antérieures
+ 1halisaions de
l'énerclce.
{) Exenpllannutement, lus compas 20, 204, 21,23 ai 23 non
an men
{7 Saut 166, 106 où 16449 48) indiquer le signe algébrique. AR) La chaire
204 « Gubvenons d'équipement varshas
nca de rhduclion ou
d'annulation
du mandots donnant au à reversarnent.
tu Ehapire globalish ragroupant lan complas 204 el 2324:
Page
42 CC
Confluent
Gotoaux
de
Pra,
8 - Principal
- CA
-2024
ll
- ADOPTION
DU
CA
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1) CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 74
LIBELLE
: Plan
paysage
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
Chap
ant,
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Resto
à rénlinor
au
31/12
(3)
Crédits
sans
emplel
Peur
information,
()
A
+ DM
+ RAR
N:t)
Mandats
émis
(4)
eumul
des
réalisations
(5)
33
067,00
33
066,25
0,00
N
71
617,80
23
067,00
w
nero
Frais
d'ôtudos
33
007,00
39
066,25
0,00
71
617,60
Subventions
0,00
0,00
0,00
immebllisations
0,00
0,00
0,00
en
affectation
0,00
000
0,00
0,00
information
ChapJ
art
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
au
31/12
(3)
mplol
Paur
information,
{a
{0P
+DM
+RAR
N:1)
tros
émis
TOTAL
RECETTES
45
000,00
36
000,00
11.000,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(nauf
le
43
000,00
38
000,00
11 000,00
1 Subv,
Auiros
EPL.
49
000,00
I
38
000,00
11 000,00
0,00
0,00
0,00
000
Immobilisations
0,00
0,00
Immébilisations
en
affectation
0,00
en
cours
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'oxarelce
En
cumulé
Rocottes
- Déponses
(8)
81.
A1
-33
060,25
| B2-A2
211
617,60
1) Quvrir une page par chape d'opération, 2) Déialer Los nriinn ullinds
conformämunt au plan dé écmple.
(6) Dépenses
urgin
(4) Grain san emploi {8 ftéuisotions onériouros + rémisaions
de
Page 43 GC Contiuent Coteaux de Prayr
Principal - CA - 2024
(0) Excoptonnellement,
las comptes
20. 204,
21, 22 et 23 sont on recettes réc
‘on cos
de réduction où
d'annulation du mandats dannant Lau
à ruvursement.
A)
mu
169, 60 ai 16448
(8) Indiquer le signe olgburiqu (9) La chapitre
204
« Subventions
d'aquipamant var:
# axt un chapitre globale
rogroupant lan comples 204 ei 2924
Page
44 CC
Confluent
Coteaux
de
Pra,
8 » Principal
« CA
+ 2024
Ill
ADOPTION
DU
CA
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 75
LIBELLE
: Evolution
des
documents
d'urbanisme
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
Chap
an.
Ubelié
Crédits
ouverts
Réalisations
Crédits
sans
emploi
Pour
informalion,
Qi]
{RP
+ DM
+ RAR
H-1)
Mandats
émis
(4)
umul
des
réatimations
(5)
80
822,00
2136
51
187,00
0 267,50
|
a2
36912,
80
822,00
2136741
stie7,
8 267,50
2681
d'rnis
réalisation
ducumants
urbanlama
80
022,00
2136741
81
187,00
5267.59
EE
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
c00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapd
ant.
Libellé
Crédits ouvertn
Rostan
à réalinar
au
34/12
(9)
Crédits
sans
omploi
Peur
Information,
{UP
+ DM
RAR
NA)
Titres
émis
(4)
cumul
des
réalisations
(8)
AFFECTÉES
0,00
0,00
9,00
Subventions
d'investissement
(roguos)
(sauf
lo
0,00
9,00
0,00
ausimiléns
0,00 d0û
Immobilisations
0,00
Immabllisatians
0,00
Immobilisations
an
cours
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exoreica
En
cumulé
Rocottos
-
Déponses
(8)
B1-A1
21
307,41
|
B2-A2
36
513,11
{) Ouvrir una pige por enapie d'opération, A) Oéalior
es arcian visés eonformämant où plan de comptes.
18) Dépenses
argoyées non marais ou rocaten
Justtides non lr
44) Grhdis nana amp»
erblln ouvera= réanions = RAR où 34/12.
{6) Rédlisations antérieures + rhninalians de 1 {6 Exespiionnelement, les comptes 20, 204, 21,22 et 23 sont an reconos flan an cos de duction au d'annuiion de mandats donnant heu à roversoment
Page
45 CC
Confluont
Coteaux
de
Pray:
Principal
- CA
- 2024
{ Son 108, 100 où 16440. {A indiquer ln signe algébrique, {8 La chapitre 204 « Suvenians
d'équipenent versée «es£ un chapire plobalisé regroupant les comptes 204 01 2324,
Page
46 CC Gantluent Coteaux de Prayssas : Principal - CA - 2024 ill
- ADOPTION
DU
CA
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A23
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 76
LIBELLE
: Matériel
pédagogique/informatique
RPE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ChapJ
ant.
Libellé
Crédits
ouverts
Rostés
à rôaliaer
au
31/42
(3)
Crédits
sans
emploi
Pour
Infermailon,
(2)
(BP
+ DM
+RAR
N:1)
Mandats
émis
(4)
eumul
des
réalisations
(4)
DEPENSES
11
323,00
8 600,04
2 266,00
466,16
12473,97
0,00
000
0,00
0,00
varséon
0,00
9.00
0,00
000
0,00
1122300
a
466,16
12473,97
Autre
matôrial
informatique
0,00
1375,00
0,00
137600
1376,00
Autraa
matériels
do
buroau
ot mobiliers
273,00
3 000,10
0,00
42710
3 000,10
Aulros
immobilisations
8 950,00
4 225,74
2 256,00
2488.28
70027
immobilisations
0,00
0,00
2,00
0,00
Immobilisations
en
0,00
0,00
0,00
0,00
Chap
art.
Libellé
Grédits
ouverts
Réalisations
à réaliser
au
31/12
(3)
a emplot
Pour
infermailan,
(2)
(BP
+ DM
+RAR
NA)
Titres
émis
(4)
aumul
des
réalisations
(5)
Tor
617200
| m1
6 166,00
3 300,00
3 294,00
6 166,00
1
Subventions
d'inv
ment
(rçuos)
(sauf
lo
8 172,00
8 166,00
3 300,00
*3 294,00
6.166,09
Subv,
ranaf.
Aulres
groupements
0,00
8 168,00
voû
6 160,00
6 160,00
Subv.
non
transf,
Autres
EPL.
6 172,00
2,00
3 300,00
2072.00
0.00
ei dettes
0,00
0,00
000
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2,00
0,00
0,00
9,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
I
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
— Dépenses
(8)
B1-A1
-2
434,84
|
B2-A2
+6
007,97
(0) Ouvrir une page par chapitre d'opératian,
Page
47 CC
Confluent
Coteaux
de
Pra:
Principal
- CA
«2024
2) Gétailir los articles utilsdn conformément nu plan de complan 3) Dépunses
engagées non mardatées ou recu justtiéen non tirées.
4) Grécils sans ampla » crétin ouvarts - réalisations — RAR au 31/12 (6) Réolsations antérieures
+ réulsations de l'exercice.
{G) Excaphonnallument lan complan 0, 204, 21, 22 al 23 sani an rmenlins rénilun an cas de réduellen du d'annulation d6 mandats donnant lou à rovermemant 7) Saut 168, 10G 01 16440, 8) Indiquer le algne nigébrique. (0) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versat
un chapire platine
rngroupant lan compln
204 ot 2324,
Page
48 CC
Confluent
Cotesux
de
Pri
as
+ Principal
+ CA
-2024
IL—
ADOPTION
DU
CA
ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 77
LIBELLE
: Politique
Habitat
2026
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
Chap/
nt.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Restos
à réaliser
au
31/12
(3)
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
{2
(OP
+ DM
#RAR
H-1)
Mandats
émis
Q]
eumul
dos
réalisationn
(5)
107
650,00
73
847,00
34
093,00
0,00
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
107
50,00
73
887,00
34
093,00
0,00
2041412
|
Subv,
Gno
GFP
:Bâlmanir,
instalation
0,00
J
43
067,00
13
047,00
0,00
20422
107
680,00
60
490,00
47
160,00
0,00
#1
0,00
0,00
0,00
0,00
2
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Ghap/
art.
Libellé
Crédits
ouvortn
Réalisations
Rostas
à réaliser
au
34/12
(3)
Crédits
sans
emploi
Pour
Information,
(a
(BP +
DM
4 RAR
NA)
Titras
émis
«4
aumul
des
réalisations
(5)
000
000
Subventiens
d'investiasement
(regues)
(saut
lo
0,00
0,00
Immobilisations
0,00
Subventions
0,00
Immobilisations
0,00
Immobilisations
en
affectation
0,00
on
caurs
0,00
Solde
du
financement
En
cumulé
Rocottes
- Dépenses
(8)
B1-A1
0,00
|
B2-+A2
0,00
1] Ouvt une page par ch 2) Détailles
nrvclon
wii
(A) Dépansan
engagées
non mandaté où roatos just
4) Grédin sans emploi = cran quvnrts = réaiiantions — RAR au 31/12. (8) täniisations anôrioures + rémisalions
Page
49 CC
Confluant
Colaaux
do Pray:
Principal
- CA
- 2024
(8) Erceplionneilument, les complas 20, 204, 21, 22 ot 24 son en foceties foie un cas da réduction où d'annultion
de mandats denann au à ravarmument.
(7) Suul 166, 160 où 16440) 8) Indiquer le signu slgbbaue. @) La ehapitre 204 « Subvantians d'équipement varnns
à
mat un chape globniné rgroupant a cémptra 204 01 2324
Page
50 CC
Confluent
Coteaux
de
Pra:
Principal
- CA
- 2024
Ill — ADOPTION
DU
CA
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°:78
LIBELLE
: Travaux
de
Voirie
(entreprise)
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
Chap
ant.
Libotlé
Crédits ouverts
Réalisations
Crédits
sans
emploi
Pour information,
(2)
(BP
+ DM
+ RAR
N-1)
Mandats
émis
(4)
cumul
di
dons
(6)
30 000,00
30 000,00 | 42
327000
Immobilisations
0,00
0,00
Subvanilons
d'
0,00
0,00
0,00
30
000,00
30
000,00
327000
Résaaux
do
voiria
30
000,00
30
000,00
3 270,00
0,00
0,00
Immebllisations
on
0,00
EXTERNE
Chap art,
Libellé
Grédits ouvarte
Réalisations
Rawtos à
réalluor
au 1/12 (9)
Grédltn sans emploi
Pour Information,
æ
{BP + DM + RAR H1}
Titres émis
eumul dos réalisations (5)
0,00
0,00 |
02
0,00
Subventians
d'
vent
(rogues)
(sauf
lo
0,00
0,00
0,00
Subventions Immobilisations
0,00
en affectation
0,00
on
couts
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recottes
-
Dépensos
(8)
B1-A1
0,00
|
B2-A2
+3
270,00
1) Ouvrir une page par ehaplre opération. (2) Détollar lon rhone
contermamant au plan du compta
(A Dépanses
engogées non Mündoléos où focale justes
non tiré.
LA) Crédits sans emploi = créa muvertn = réntiatins
FLARnu S/12,
18) Rouiisatons antérieures + réalisations de l'euarcicn {6) Exceplionnoomant ina £emplas 20, 204, 21, 22 ot 23 sant an facanos réalos en cos de réduction où d'annuiion du manga donnant eu à versement
Page
51 CC
Confluent
Coteaux
de
Pr:
où
+ Principal
+ CA
- 2024
A7} Saut 18, 164 ui 16449 8) Indiquer le signe algébrique. 40) La chapitre 204 « Subvanlions d'équipement varséux » an ün chapiie glébaisé rugroupant los compos 204 ut 2924,
Page
52 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
Ill ADOPTION
DU
CA
JL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 79
LIBELLE
: Aides
tremplin
tourisme
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
Chap
art.
Libollé
Crédits
euverts
Réalisations
à réaliser
au
31/12
(3)
Créditn
Pour
Information,
@
(OP
+DM
+RAIN)
Mandats
émis
eumul
des
réalisations
(8)
DEPENSES
4 000,00
4 000,00
000
000,00
0,00
000
0,00
4 600,00
0,00
8 000,00
Privd :
installations
4 000,00
0,00
I
8 000,00
Immobllinations
0.00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
Chap.
art.
Libolié
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réalisor
au
31/12
(3)
Crédits
nana
emploi
Pour
Information,
{a}
+ DM
#RAR
M1)
Titres
émis
(4)
umul
des
réalisations
(5)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
9,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(roguon)
(sauf
le
9,00
0,00
0,00
at datios
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'oxercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
(8)
B1-A1
4
000,00
|
B2-A2
«8
000,00
1) Ouvar una page par chapitre d'opération, (2) Détadiar
lex articles utlisés éonformément
où plan da comptes,
(8) Dépansos angngéen non mandaldan où rmenlian
juntfidan nan réa.
(4) Gréis anna emplol « créas ouverts = r6aia0tons = RAR au 34/12. (6) Réalisations anlbrieurns + rénlinalions
d
ju.
{G) Ercupliennelament, los copies 20, 204, 21, 22 ni 23 ront nn motion rânllnn nn an da rhduction au d'annulbtion de maidats donnant lou à ruvarsamant.
Page
53 CC Confluent Coteaux do Prayas
Principal
- CA
- 2024
7) Saut 18, 166 où 16440, {8} Indiquer la signa algébrique. 48) La chaire 204 « Subventions d'équipement vnrnhan à nai un chapiira globaliné rmgroupunt lex comtns 204 üt 2924.
Page
54 CC Confluent Coteaux do Prayssas
« Principal + CA + 2024
Ill - ADOPTION
DU
CA
qil
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A23
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 82
LIBELLE
: Promotion
touristique
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE PROGRAMME
Chap
art.
Libellé
Crédits
auvaris
Réalisations
u 31/12
(3)
Crédits
sans
smploi
Pour
Informalion,
(2)
{GP
+DM
#RAR
N-1)
Mandats
émin
cumul
dos
réalisations
(5)
DEPENSES
30
000,00
190,00
28
810,00
101,82
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,90
30 000,00
1190,00
20 610,00
1
30 000,00
1 190,00
28 810,00
191,52
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
EXTERNE
Chap.
art.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Rostos
à réaliser
au
31/12
(3)
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
(a)
+ DM
+ RAR
N:1)
Titras
émis
(4)
cumul
des
réalisations
(5)
TOTAL
RECETTES AFFECTÉES
0,00
000
000
4
Subventions
d'investissement
(rogues)
(sauf
le
0,00
0,00
0,00
Immebllisations on
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Rocottes
- Dépenses
(8)
B1-A1
0,00 | B2-A2
191,52
Lt) Ouvrir une page par chapitre d'opération (2) Détaller lex arbches visés conformément
où plon de certes.
(8) Dépenses engagées non mandatäan ou mcaltes julien non ras. 4) Grädiin anna ample = erédils ouvarts = réalisations « RAR Où 34/12 (6) Rénisntionn anténiauran + râniuationn
da
G) Encnptiannet
comples 20, 204, 24, 22 ei 23 soni en monttar rhalon an cau de râductian ou d'annulation do mandats dunnont lou à reversoment
race.
Page
55 CC
Confluent
Coteaux
do
Prayssas
« Principal
- CA
- 2024
7) Bout 166, 166 où 1448, (8) Indiquer in signa nigôbrque. (8) Le ehmptre 204 « Subventions d'équipomant vershoe
à
ant un chapitre giobniiné regroupant lun comptun 204 ut 2324
Page
56 CC
Contluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
ill
- ADOPTION
DU
CA
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A23
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 83
LIBELLE
: Travaux
réseaux
eau
potable
/ assainisse
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
Chap.
art.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Crédits
sans
emploi
Pour
Information,
a
{BP
+ DM
4RAR
1)
Mandats
émis
(4)
cumul
den
réalisations
(5)
DEPENSES
67 000,00
| ai
46 350,00
20 641,00
soma
20
0,00
000
000
0,60
204
vorséas
67 000,00
4635000
20 641,00
da
otnat
2041801
Auirüs
mal.
ol
éludos
67
000,00
48
359,00
20
641,00
441018,21
0,00
0,00
0,00
0,00
on
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
000
000
0,00
0,00
EXTERNE
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Restos
à réaliser
au
31/12
(3)
Crédits
sans
emplol
Pour
Information,
{BP +
OM
+RAR
NA)
Titres
émis
(4)
aumul
des
réalisations
(5)
RECETTES
A0
où
00
42
210,00
2
219,00
124
456,26
Subventions
d'invantissomant
(reçues)
(sauf
le
40
000,00
42219,00
+2
219,00
124
466,26
1 Autres
londe
dquiptranafhrablas
40 000.00
4221000
221900
12148028
0,00
9,00
0,00
Subventions
0,00
0,00
0,00 0,00
on
0,00
0,00
0,00
en
cours
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exereleo
En
cumulé
Recottoz
- Dépenses
(8)
Bi-Ai
0,00
|82-A2
216
661,96
4) Quvriruna pogu par enapilré d'opération 2) Détail los arclen vlan conformäment ou plan de comptes. (0) Dpannen engagées non maindütées où rmcaltes urtiibus non lirbos, (4) Gréalin sans omplei = erddils ouverts = réalisations » RAR au 31/12 (5) Raniaatons antbrleutes + réisalonsde
l'axercien:
Page
57 CC
Confluant
Coteaux
de
Pray:
Principal
+ CA
« 2024
(6) Excoplionneloment, les compas 20, 204, 24, 22 ot 23 son en racatias rholan an can de réduclian ou d'annuialion da mandats donrni heu à teveisement 67) Sul 165, 106 a1 16440. (8) Indiquer le signe algébrique, (0) Le enapitre 204 « Subventions d'équipenvent versdes « eat un éhapiie global regroupant fes comples 204 nt 2324.
Page
58 CC
Canfluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
+ CA
+ 2024
Ill
- ADOPTION
DU
CA
(l
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DÉTAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 84
LIBELLE
: Acquisitions
véhicule
matériel
volrle
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
Ghap/ant,
Libellé
Gréditn
ouvartn
ions
à réaliser
au
34/12
(3)
Crédits
sana
emplo
Pour
Informailon,
@)
{BP
+DM
+ RAR
1)
Mandats
émis
(4)
cumul
des
réalisations
(5)
300
000,00
272
101,10
360,00
27.450,00
|
az
272
181,10
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
d'
0,00
0,00
0,00
0,00
21
300
000,00
27218140
27
450,90
272
161,10
218731
Mairial
roulant
0,00
164
098,48
+164
098,48
164
098,48
216738
Aulro
matériel
ol oulilage
do
volrio
0,00
9.882,62
*10
080,62
9 682,02
24878
Auiro
matériel
lachnique
9,00
40
800,00
40
#oû,00
40
800,00
21828
Autres
malériois
do
300
000,00
67
600,00
242
400,00
67
600,00
22
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
0,00
0,00
Chap
art,
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Resies
à réaliser
au
31/12
(3)
Crédits
sans
emplol
Pour
information,
E]
(DP
4D
àRAR
1)
iron
émin
(4)
eumul
dos
réalisations
(5)
AFFECTÉES
0,00
0,00
Subventions
d'invs
ment
(roçuos)
(sauf
lo
0,00
000
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
en
cours
0,00
0,00
Solde du financement
Pour l'exercice
En cumulé
Roccttas
- Dépanses (8)
B1-A1
272 181,10 | 82- A2
272 181,10
(3) Ouvrir una page par énaplre d'opération 2) Détatler lon aricins uilinän confermäment au plan du éomples.
Page
59 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
Principal
« CA
- 2024
(A) Dépunuar angage non mandatos
au mgotins utiiänn non liraas.
(4) Crédits sans ampli «
erdcns euverts - wsatns - RAR au 31/12.
6) Réalisations nnlérieurms + rénaons
le
(G) Excojtionnellement. los comptes 20, 204, 21, 22 ei 23 son en focettnn roles en ra de réduction ou d'annutalon da mandats dennant buu à rversament (7) Su 168, 100 où 16440, {8) Indiquer l rigne nigâbrique, (9) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement ver
» ust un éhupitre ghobalisé
ragraupant les comptes 204 et 2924
Page
60 CC
Confluent
Coteaux
de
Pra,
- Principal
« CA
- 2024
11! — ADOPTION
DU
CA
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DÉTAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 85
LIBELLE
: Maison
de
Santé
d'Aiguillon
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap ant.
Libolé
Gréditn ouverts
Réalisations
à rénliner
au
31/12 (3)
(2)
{OP
à DM + RAR Ne]
Mandats émis
eumul des réalisations (6)
DEPENSES
6601800 | a
66 018,00
000
0,00
30 000,00
0,00
30 000,00
0,00
2031
Frais d'éludus
20 000,00
0.00
10 000,00
000
Subventian di
versées
0,00
0,00
0,00
36
66 018,00
30 000,00
0,00
Bâlimonts
36 014,00
46 018,00
30 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
000
Immobilisations
an
0,00
0,00
0,00
Chap
ant,
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Pour
Information,
42)
{BP
+ DM + RAR H:1)
Tiiros émis
umul
des réalisations (5)
m
0,00
Subventians
d'in
nt
(reçues)
(sauf
le
9,00
Immobilisations
0,00
0,00
Subvantians
vorséon
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Roceltes
- Dépanses
(8)
B1-A1
0,00
|
B2-A2
0,00
(1) Guvrr una paga par ehapii d'opération. 2) Détail les arcion ui
contormäment au plan da compinn.
(3) Dépanans angogèas non mandalbes ou rocertés usliides non ltbes. 4) Grédin san amplo = cri ouvnris = rhuiutions = AI nu 1/12, (3) Ranlnatiens amérieures + réoisatns de
l'oxarce,
Page
61 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
« Principal
- CA
- 2024
(6) Excoplonnalloment, lon comptos 20, 204, 24, 2 01 23 Kant an mentins rhalinx
an can de réduction où d'annulalion du mandats donnant leu à roverrement
(7) Saut 1859, 168 et 16449. {8) Indiquer
le signe algébrique,
{0} La chapitre 204 « Bubvanlions d'équiperant ver
A4 Un chapitre globalisé regraunant Inn compins 204 a 2324.
Page
62 CC
Confluent
Coteaux
do Prayssas
- Principal
- CA
-2024
Ill - ADOPTION
DU
CA
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2,3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 86
IBELLE
: Maisons
de
Santé
Prayssas
et Port-Ste-Ma
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
Chap
art.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisationn
à réaliser
au
31/12
(3)
mplot
Pour
informalen,
(a)
(UP
+DM
+RAM
HN)
Mandnis
émis
ations
(9)
50
000,00
1608,00
21
192,00
27
200,00
1608,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Subventions
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
Immabllisations
50
000,00
1008,00
21
192,00
27
200,00
1608,00
Batimonts,
50
000,00
1608,00
21
192,00
27
200,00
1608,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chap
ant,
Libellé
Crédits
ouverts
Restos
à réaliser
au
91/12
(9)
Crédits
sans
emploi
Pour
Information,
(2)
+ DM
+RAR
1)
“Titres
émis
(4)
cumul
des
réalisations
(5)
AFFECTÉES
20
000,00
0,00
20
000,00
0,00
Subvantiens
d'inve
ent
(rogues)
(sauf
le
20
000,00
0,00
20
000,00
0,00
1 Subv.
non
ranst.
20
000,00
0,00
0,00
20
000,00
0,00
et dettes
Immebllisations
0,00
0,00
0,00
d'
vorsées
0,00
0,00
2,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
$oido
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Racoltos
—
Dépenses
(8)
B1-A1
1
606,00
|
82-A2
+1
608,00
(4) Ouvrir uns page par chap d'apérallon. (2) Detatir es ace uilisôn contormément au plan de carmpins, {3 Dépanuns angagtin non mandats ou fucelles
justes non des
{4) Gréds sons emploi » crédit ouverts
= ranlinions - MAN
nu 37/12.
{8) Réal
antérieures
+ réalisations
de
l'exercice
Page
63 CG
Confluent
Coteaux
de Prayssas
- Principal
+ CA
- 2024
8) Exenplionnulment, lus éomplés 20, 204, 21, 22 01 49 sont on rucutos
duélion où d'annulation da mandats dannant au à ruvursaént
(7) Sour 106, 106 el 16449 8) ingiquur le signe algébrique, 8) La chapitre 204 « Bubvantians d'équipement var
sgrouphant lun Eernples 204 oi 2324
Page
64 CC
Confluant
Coteaux
de
Pra
+ Principal
- CA
-2024
111 - ADOPTION
DU
CA
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A23
(1) CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 87
LIBELLE
: Transition
énorgétique
Salnt-Côme
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
Chap
ant.
Liboité
Crédits
ouverts
Réalisations
a emplol
Pour
information,
(2)
(OP
+DM
+RAR
Na)
Mandats
émis
(4)
eumul
das
réalisations
(5)
DEPENSES
‘75
500,00
ares
6125777
| x
S 47823
0.00
0,00
0,00
75 500,00
847623
61 257,77
47023
75 600,00
547829
6126777
547823
en affactation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT.
Chap ant.
Libellé
Crédits ouvertn
Réalisations
Rostes à réaliser au 31/12 (3)
Crédits sans emplal
Pour Information,
(2)
DM + RAR N:1)
Titres émis
eumul
des
réslisations
(5)
TOTAL RECETTES
75 500,00
0,00
75 500,00 | oz
0,00
1
Subventions
d'inve
ont (roçuos)
(auf
ln
0,00
0,00
0,00
‘on
ouros,
76
500,00
0,00
À
75
500,00
0,00
0,00
0,00
Bubvontions
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
an
affectailon
0,00
0,00
9,00
on
cours
9,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Rocaltas
=
Dépenses
(8)
B1-A1
-5470,23
|
B2-A2
»6
478,23
{0) Ouvrir una poge pat éhaptro d'opérailon. 42) Détalior os aicen visas eontarmäment au plan da compta. {3) Dépenses angoyés non mondathos ou recatis justfièes
nan Hirbes
4) Gris sans ampli
rhin œuvarts = réllanténs — RAR au 51/12.
CNT
antérieures + rholsalons de l'usrcice
Page
65 CC
Confluent
Cotoaux
do
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
(4) Ercupionnutement,
es comples 20, 204, 21, 22 at 29 sont en tocelins
(7) Saut 166, 106 el 16440, {Indiquer le aigna nigbbrique. 1 La chapitre 204
Subvonions d'équipnimunt verni à mat un Ehapirn giabald rmgroupant lan complex 204 ut 2324
lus an és de réduetion où d'annulation
de mandats donnant lu à ruvarement.
Page
66 CC Canfluent
Coteaux
de Pray:
- Principal + CA : 2024
Ill — ADOPTION
DU
CA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A23
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 88
LIBELLE
: Site
Internet
Communauté
de
communes
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. ant.
Libolé
Grédits ouverts
Réalisations
à réniinor au 39/12 (3)
(a
(0P + DM * RAR N-1)
Mandats émis
DEPENSES
25 000,00 | ai
0,00 v00
immobilisations
25 000,00 25 000,00
0,00
Chap. art.
Libollé
Crédits ouverts
Réalisations
Restos à rénlinor au 31/12 (3)
{2}
{BP + DM+
RAR
Titres émis
TOTAL
RECETTES AFFECTEES
13
Subventions
d'invesi
nt (reguas)
(sauf
le
1
at dutias anaimiléon
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 o,0ù
Pour Information
25 25 000,00
0,00
Crédits sans emploi
Pour Information,
«
eumul des réalisations (5)
000
000
0,00
2,00
Immobilisations
0,00
immobilisations
on
cours
0,00
0,00
Solde du financement
Pour l'exercice
En cumulé
Rocottos = Dépansos (8)
B1-A
0,00 | 82: A2
0,00
1) Quvrir une ge par éhapiire d'opération, 2) Délaer lan arbilan utilisés conformément au plañ de éommptés. (8) Dépenses engagéos
non mandaiéan au rcattes usbiiânn
non Lirénx
{4) Gréctis nan wmploi « crédits auverts — féallaatens - RAR ou 51/12, 5) Réaisations antérieurs
+ râainalions
de l'axorcicn.
{) Excaptonnellement les comptes 20, 204, 21, 22 et 29 sont
recettes réal on can de réduction ou d'annulniian de mandats donnant leu d ruverseent.
Page
67 CC
Confluont
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
(7) Bout 168, 184 m1 16449, {Indiquer le rigne olabrique {0) La éhnpitie 204 » Subventions d'équipoment vorsèus
un chapire globalisé regroupant les complas 204 ei 2324
Page
68 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
+ Principal
+ CA
+ 2024
ll — ADOPTION
DU
CA
(IL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 89
LIBELLE
: Vélodrome
- Travaux
accessibilité
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
art.
Crédits
ouverts
Réalisations
los à réalisor
au
31/12
(3)
s emploi
Pour
Infermalion,
(2)
(DP à DM à RAR Hi)
Mandats émis
d
oumul dos réalisations (4)
5 000,00
0,00
$ 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
Immebllisations
8 000,00
0,00
5.000,00
0,00
Torrains.
5 000,00
9,00
5 000,00
0.00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
EXTERNE
Chap
ant,
Lbetié
Grédits
ouvorts
Réalisations
Restos
àrénlinar
au 31/12
(3)
Crédits
sans
omplol
Peur
Information,
«)
{BP
+ DM
+RAR
Hs)
Titres
émis
(4)
eumul
des
réalisations
(5)
0,00
9,00
0,00
Subvantions
d'inve:
ent (ragues)
(sauf le
0,00
0,00
0,00
Immobilisations immobilisations
en
on cours
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Roi
- Déponses
(8)
B1-A1
0,00
| 82-A2
0,00
{1) Ouvrir una poge par chngiire d'opération, (2) Délaller les aréclan uiinax canformäment nù plan du compos. (5) Dépenses angoghs non mondathos ou race 4) Grédis mans ampli = erhdils ouverts — ré (8) Réalisations antérieures + réalisations de lrsarcice, {G) Excapliannaamant, ins complus 20, 204, 21, 42 e1 24 son en racettes réellos en cos de réduction où d'annuintion da mandats donnant heu à rovwisainent
Page
69 CC
Gonfluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
(9) Soul 188, 166 ni 16440) {8} Indiquer la signe algébrique, (9) Le chuplra 204 « Subvantian
» œil ün énapiio globulisé regroupant los compos 204 et 2324
jiperment varsé
Page
70 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
+ CA
- 2024
Ill
ADOPTION
DU
CA
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- RECETTES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
A3
Chap.
/
art.
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
Rostes
à réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emploi
(BP
+ DM
+ RAR
H-1)
Titres
émis
(2)
(3)
TOTAL
2 630
663,00
1447
685,67
223
519,00
059
358,43
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
465
672,00
181
183,33
223
519,00
60
969,67
13158
Subv.
transf.
Autres
groupements
0,00
6
166,00
0,00
-8
166,00
13178
Autres
fonds
eurapéens
0,00
0,00
140
000,00
-140
000,00
1321
Subv,
non
transf,
Etat,
établ.
nationaux
23
000,00
5 700,00
0,00
17
300,00
1322
Bubv,
non
transf,
Régions
40
000,00
125
712,33
0,00
+05
712,33
1323
Subv,
non
transf.
Départements
57
500,00
37
500,00
0,00
20
000,00
1326
Subv.
non
transf.
Autres
E.P.L,
85
172,00
0,00
41
300,00
13
872,00
13278
Autres
fonds
aurapäans
186
000,00
0,00
0,00
186
000,00
1328
Autres
subvantions
d'équip.
nan
transf.
0,00
0.00
0,00
0,00
1338
Autres
fonds
équip.
transférables
40
000,00
0,00
42
219,00
-2
219,00
13461
Dot.
équipitarriloires
ruraux
non
transf
10
000,00
6
105,00
0,00
3 895,00
13462
Dotalion
de
soutien
à l'invost local
0,00
0,00
0,00
0,00
1347
Fonds
régional
dévelopt
emploi
outre-mer
54
000,00
0,00
0.00
64
000,00
16
Emprunts
ot
dettes
assimilées
(hors
1688
non
budgétairo)
(4)
515
500,00
440
000,00
0,00
75
500,00
1641
Emprunts
en
auros
515
500,00
440
000,00
0,00
75
500,00
20
immobilisations
Incorporelles
(#auf
204)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipemant
varsées
(8)
(11)
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporalls
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
on
atfactallon
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
rocottes
d'équipamant
961
172,00
621
183,33
223
619,00
136
469,67
10
Dotations,
fonds
divers
el
résarvos
639
282,00
526
872,04
0,00
112
408,96
10222
FCTVA
100
000,00
40
766,59
0,00
59
233,41
10226
Taxe
d'aménagement
120
000,00
66
822,51
0.00
63
177,49
1068
Excédents
de
fonctionnement
cspitalisés
419
282,00
419
282,94
0,00
-0,94
138
Autres
subventions
invest,
non
lransf,
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
el
dattos
asaimiléos
(16449,
165
ot
166)
12
452,00
252,82
0,00
12
199,18
165
Dépôis
st
cautlonnemants
raçus
12
452,00
252,82
0,00
12
199,18
18
Cpta
de
llalsan
:affectation
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Parlicipaliong
el
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
71 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
+ CA
- 2024
Chap. /'art. (1)
Crédits ouverts
Réalisations
réaliser au 34/12 |
Crédita
sans amploi
{BP + OM + RAR NA)
Titres
émis
a
E]
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
6,00
0,00
024
Produits des cessions dimmobllisalions
70 000,00
0,00
Total dos rocottes
financières
721 734,00
827 124,00
0,00
194 609,14
48
| Chapitres d'opérations pour compte de llers (8)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total dus recettes réaltos
1 702 906,00
1 148 308,19
223 519,00
021
Virement de la saction de fonctionnement
597 488,00
0.00
040
Opérations ordre trans. entre sections (7) (0) (8)
240 000,00
257 785,38
22 214,62
192
Plus ou moins-values sur cession Immo.
0,00
6 000,00
-6 000,00
2902
Frais liés à la réalisation de document
460,00
740,00
-272,00
28041411
Subv.Cne GFP : Bion mobilier, matérial
650,00
650,00
0,00
28041412
Subv.Gno GFP : Bâtiments, installations
56.990,00
86 990,00
0,00
24041681
Autres grpts-Blens mab., mat. at études
38 678,00
98 815,00
127,00
28041562
Autres arpts - Bâtiments ot instalat"
à 899,00
8.993,00
0,00
28041583
Autres grpts-Proj infrastruet Int nation
1 670,00
1 670,00
0,00
280422
Privé + Batimanta ot Installations
24 203,00
24 204,00
+1,00
2805
Licences, logiciels, droits similaires
2 064,00
2614.00
-550,00
24008
Autres immobilisations incorporollos
425,00
435,00
0,00
281598
Autres résoaux
0,00
92,00
«92,00
2815731
Matérial rautant
49 977,00
32 348,00
17 628.00
2818728
Autre matériel et oulilage de voirie
1 489,00
4 494,00
-3 005,00
281578
Autre matéris tachnique
649400
6 296,00
198,00
28158
Autros Inst, matérioloutl, tachniques
496,00
496,00
0,00
a817t
Terrains gisement (m.à dispo)
6 120,00
6 120,00
0,00
281728
Autres agancemants (m. à dispo)
8179.00
517900
0,00
281725
Installations générales (m, à dispo)
168,00
168,00
0,00
281751
Réseaux do volrie (m. à dlspo)
368,00
368,00
0,00
281788
Autros inst, matériel,outll. techniques
0,00
226,00
-226,00
28181
Installations générales, aménagl divers
903,00
903,00
0,00
201020
Autos matériels de transport
39 000,00
30 027,02
8972,98
281838
Autro matériel Informatique
16 850,00
19 640,49
2 209,87
281848
Autres matériels de bureau et mobiliers
6 000,00
7 614,00
-1614,00
28188
Autres immo. corporelles
12 808,00
8 702,93
4102,07
041
Opérations patrimoniales (10)
80 172,00
41 592,00
8 580,00
2031
Frais d'études
60 172,00
41 592,00
8 580,00
Total dés recottos d'ordre
927 657,00
299 277,98
624 270,62
{1} Détailer
la tien u
conformämant au plan da complan,
(2) Recon justfises non tirées.
Page
72 CC
Confluent
Coti
ux
do
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
2) Gén
san nmplol = créits ouverts = réalisations « RAR où 31/12
4) Saut 188, 106 nt 16449, 6) Exceptionnelement, an complan 20, 204, 21, 22 et 29 sont en rocoton réelles an candn
réductian au d'annuiatian de mandaix donnant lou à raverernnt
0) Vel 'amoxo V85 pour1e détal dun gparntians paur compile du lets. 7) GK définition au ehapim dus opératians 'oidré (AI 040 » DE 043) {8 Les comptes 16,20, 39, 40 eù
80 pruvmnt figurer das la détoh
u chapire si la calleciiA n api pour
la régime dos provisions bugatairan, conformément aux dispositions lègu
{8} Aucune prévision budgétaire ne doi figurer
à l'arcle 192 (ef, chap
024 « produit des cesslont d'immoblinatlnn
4)
(10) Gt. définition
du chnpire
dus oparmbions d'ondru (D! 04 à
AI 041)
(119 La chapiire 204 « Subventions d'énuipoment varndan à
mal un chaire globisé regraupant lon complas 204 ai 2324,
vus 01 réglementaires applicables
Page
73 CC
Confluent
Coteaux
de
Pra
+ Principal
» CA
- 2024
Il -
ADOPTION
DU
CA
ll
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
B
DEPENSES
Chap,
Libellé
Cradits ouverts |
Réalisations
Charges
| Rostos Aréaliser |
Crédits sans
Pour Information,
Pour information,
{BP + DM+ RAR MA)
rattachéo
au 31/12 (1)
emploi
réalisations gérées dans
tions gérées
hors
«2
lo cadre d'une AE
AE
TOTAL
10 038 204,00
# 247 248,45
265 313,12
000
4 528 642,43
123 074,82
5 389 486,98
G11
| Charges à caractère général (3)
2339 656,00
4518 959,17
253 620,88
0,00
567 078,25
423 074,82
T 649 805,13
012
| Charges de personnel et frais
2285 150,00
2.062 854,58
0,00
0,00
222 20542
2062 854,58
assimités (3)
o14
| Atténuations de produits
846 608,00
845 809,00
0.00
0.00
799,00
845 809,00
016
|apa
0.00
000
000
0,00
0,00
0,00
0,00
017
| RSA/ Réguiarisatians de RMI
000
9,00
9.00
0,00
0.00
0,00
9,00
65
| Autres charges de gostion
3 658 649,00
3553 150,01
0,00
0,00
105 698,99
0,00
3 883 180,01
courante (sauf 6586) (3)
658 | Frais fonctionnement das groupoz
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
000
d'élus
Total d
do gestion des
9 130 265,00
7900 772,76
253 620,58
0,00
895 871,68
423 074,02
11131872
sorvicos 66
| Charges financières
20 454,00
63031
11 692,54
0,00
nas
20 382,85
67
| Charges spacinques (3)
10 000,00
0,00
0,00
0,00
40 009,00
0,00
68
Dotslions
aux
provisions,
0,00
0,00
0,00
0,00
dépréciations (aemi-budgétairez) (3)
Total dos dépansas financières
30 454,00
8 690,31
14 692,84
0,00
40 071,15
Total des dépenses réollas
9 100 719,00
7.089 463,07
265 313,12
0,00
905 042,01
123 074,82
Dia1 701,87
023
| Virement à la soction
597 485,00
0,00
d'invoatissoment
042
| Opérationx ordre transf. entre
280 000,00
267 786,38
2221462
257 785,98
soctions (4)
043.
| Opérations ordro intériaur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
Total des dépenses
d'ordre
877 485,00
287 708,30
615 699,62
257 788,
Pour information : 002 Déficit da
0,00
fonctionnement
reporté
de
N-1
Fos
aps
seen
tlennanant
10 038 204,00
8 247 240,48
265 313,12
0,00
1.525 642,43
123 074,82
8 389 486,95
Page
74 CC
Confluent
Cotoaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
-2024
1) Dépanses ungmgées non mandatées, 2) Gréctts anna mmplal » crédit ouvmrts =
réalisation — AI nu 31/12.
{9) Hors dépenses Imputbea aux chapitres
016 ot 017.
{4) Lan complan 68 pauvant Mgurer dons la détail du ehuplre si la éollécuuità à oplà pour lo fégimie dos prownions bidgétniran, eonfamäment aux dispositions législatives ot réglomentairen applienblan
Page
75 CC Gonfluent
Coteaux
do
Prayssas
« Principal
» CA
- 2024
ill —
ADOPTION
DU
CA
il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
B
RECETTES
Chap.
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Produits rattachés
Crédits sans emploi
(BP + OM+
RAR Ni)
Titres
émis
(2)
TOTAL
8 957 118,00
8 976 387,08
14 662,65
0,00
-33 951,70
013
| Atténuations de charges (1)
16 000,00
27 949,18
0,00
0,00
-12 949,18
016
|aPA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
| RSA
/ Régularisations
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RMI
%0
|Prod.
services,
domaine,
91 080,00
110 810,91
14 682,85
0,00
-34 443,56
ventes
diverses
73
| Impôts ot iaxos (saut 731)
1997 876,00
1934 554,00
0,00
0,00
63 322,00
731
| Fiscalité locale
6 278 948,00
5322 737,20
0,00
0,00
-48 792,20
74
| Dotations
et
participations
1461
211,00
140p911,17
0,00
0,00
41 209,83
(3)
75
|Autros
produits
de
gestion
126 036,00
158 475,00
0,00
0,00
+32 439,90
courante (3)
Total des recettes
de gestion
des
8 957 118,00
8 964 438,16
14 682,65
0,00
-22 003,01
sorvicos 76
| Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
| Produits spécifiques (3)
0,00
11 948,69
0,00
0,00
-11 948,69
78
|Roprisos
amort,,
0,00
0,00
0,00
dépréciations,
prov.
{samkbudgétairez) (3)
Total des racottes financières
0,00
11.948,69
0,00
0,00
-11 948,69
Total di
réol
8 987 118,00
8 976 387,06
14 682,65
0,00
33 951,70
042
Opérations
ordre
lransf,
0,00
0,00
0,00
entre sections (4) (5)
043
|
Opérations
ordre
intérieur
0,00
0,00
0,00
d la soctlon (6)
Total des rocottos d'ordro
0,00
0,00
0,00
Pour information : 002 Excédent
1 081 086,00
de fonctionnamant raporté do N°1 Totsl
dos
rocottos
do
10 038 204,00
10 057 473,20
14 682,08
0,00
33 951,85
fonctionnement cumulées (4) Racation justin nan Liréan. 2) Crédils sans omplo « eréoils ouverts= rénlinations - RAR au 31/12
Page
76 CC
Confluent Coteaux
da Pray:
+ Princlpal
+ CA
+ 2024
9) Horn rneatins Impuléas aux ehaplrnn O1G ai D17. 44) Cf. définition au ehapitré den opérations d'ordre (RF 042 « OV 040) {6 Las compins 7
pauvant Mqurar dans Ja data du Ehaplrn al ln coocivié a aplà pour ln râgime des
provisions budgétaires, eantemément aux dixpantion légaiatiun et réglarnantires opplcoblos
8) Ghapiire destiné à tatracer les aparaions parures ils que Ina partons sa nick nu Han
à la amv d'un invuntaire porranent ré
Page
77 CC Gontluent Coteaux de Prayss
Principal
- CA
- 2024
Page
78
Ill - ADOPTION
DU
CA
(Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
DEPENSES
— DETAIL
PAR
ARTICLE
B1
Chap ant,
Libol
Crédits ouverts
Réalisations
Charge
Restos à réaliser
Pour information, | Pour Information,
tt
mPsomemann) |
Mandats émis
rattachéaz
au 31/12 (2)
réalisations gérées dans cadre
d'une
AE
TOTAL
10 038 204,00
8 247 248,45
268 313,12
0,00
1 525 642,43
123 074,62
8 309 486,98
ot
Charges à caractère général (4)
2 339 658,00
1 518 059,17
253 620,58
0,00
567 078,25
123 074,62
1 649 505,13
60611
| Eau ol sssainissement
2720.00
297965
0,00
0,00
250,65
0,00
297085
60612
Energie
- Electricité
65
600,00
52
155,74
9318.81
0,00
4
125,45
0,00
61
474,58
60813
| Chauffage urbain
7 000,00
377079
876,06
0,00
2354,18
0,00
4 645,85
gogt8
| Auiros fournitures non slockablos
823,00
1107.83
0,00
0,00
284,83
0,00
1107.83
60622
| Carburants
110 000,00
40 208,02
0,00
0,00
29 891,98
0,00
40 308,02
60631
| Foumiturez d'entretien
1 150,00
171483
0,00
0,00
-564,03
0,00
171409
60632
| Fournituras de palit équipement
08 272,00
7251782
4281
0,00
+8 480,33
0,00
76 752,33
60633
| Fournitures de voirio
300 000,00
280 534,06
12 469,22
0,00
6 996,72
0,00
293 009,28
60636
| Habillement et vôtements de travail
6 000,00
467231
173,40
0.00
1 154,20
0,00
4 845,71
6064
Fournitures administratives
6 249,00
3.999,47
602,80
0,00
1.648,73
0,00
4 602,27
6068
Autres
matières
et
fournitures
4
750,00
16877,59
0,00
0,00
2872,41
0,00
4
877,59
et
Contrats de prostallons do sorvicos
287 682,00
178 250,08
138 874,33
0.00
42 726,69
123 016,42
191 808,89
6132
Localions immobilières
26 100,00
44 739,08
3 588,15
0,00
22222123
0,00
48 327,23
61351
| Matériel roulant
0,00
3360,96
0.00
0,00
-3 960,98
0,00
3 360,96
61358
| Autros
33 900,00
20 284,75
0.00
0,00
13 616,28
0,00
20 284,78
615221
| Entration, réparations batiments publics
13 420,00
18 864,75
0,00
0,00
25 444,78
0,00
18 864,78
618228
| Entretien, réparations autras bâtiments
0,00
227040
9,00
0,00
-2270,40
0,00
227040
615231
| Entretien, réparations voiries
500 000,00
473 208,30
68 558,40
0,00
4178470
0,00
S41 764,70
61551
| Entrotien matäriel roulant
80 000,00
16 099,78
44388
0,00
33 886,87
0,00
16 443,43
61856
| Entrotion autres biens moblliors
750,00
460,80
0,00
9,00
289,20
0,00
460,80
6186
Maintananco
48 200,00
51 474,52
322193
0,00
-6 406,45
0.00
54 696,45
6161
Multirisques
250,00
292,04
0,00
6,00
142,04
0,00
392,04
6168
Autres primes d'assurance
37 755,00
42 066,98
0,00
0,00
4 310,85
0.00
42 065,95
o17
Eludos ot rochorchos
13 180,00
000
0,00
0,00
13 150,00
0,00
9,00
6182
Documentation générale at tachnique
1 200,00
1883,41
0,00
0.00
483,41
0,00
168341
8184
Versements 4 des organismes de
19 000,00
8 794,04
0,00
0,00
13 205,96
0,00
5 794,04
formation
6188
Autros frais divars
16 500,00
15 673,00
0,00
0,00
827.00
0,00
16 673,00
0225
Indamnltés aux comptable at régisseurs
110,00
0.00
0,00
0,00
110,00
0,00
0,00
6227
Frais d'acles ot de contantioux
31 000,00
3 573,20
0,00
0,00
27 426,80
0,00
3 573,20 CC
Confluent
Coteaux
de
Prays:
- Principal + CA + 2024
Page
79
Ghap.
art.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Restos
réoliser
|
Créditssans
|
Pourinformation,
|
Pour
information,
(1
(BP
+DM
+ma NA)
au
31/12
(2)
amplal
réalisations
E]
gérées
dansio
|
gérées
hors
AE
cadro
d'une
AË
6228
Divers
0,60
644,03
0,00
6,00
644,03
0,00
644,03
gas
Annonces
al Insartions
5 500,00
4 492,20
0,00
0,00
1067,80
0.00
4 432,20
6232
Fêtes
el cérémonies
300,00
860,88
0.00
0,00
550,88
0,00
850,88
6233
Foires
et expositions
460,00
0,00
0,00
0.00
460,00
0,00
0,00
6234
Récaplions
25 600,00
18
161,64
310,88
0,00
9 067,68
0.00
16 632,42
6236
Catalogues
et Imprimés
24
750,00
9 608,20
0,00
0.00
14 941,80
0,00
9 808,20
8237
Publications
0,00
10 773,44
0,00
0.00
-10
773,44
0,00
10 773,4
8245
Transports
de
personnes
extérieures
16 000,00
14 349,00
8 229,00
0,00
+7 578,00
0,00
22
678,00
6247
Transports
collactifs
5 000,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
0.00
0,00
6248
Divers
23 000,00
6 498,00
0,00
0,00
18 502,00
0,00
6 498,00
6251
Voyages,
déplacements
at mlssians
15 250,00
7 646,85
146,66
0,00
728778
5,40
7 986,81
6281
Frais
d'affranchissement
9 880,00
5278,09
383,05
0,00
423796
0.00
5 642,04
6282
Frais
de
lélôcommunications
24 980,00
24221414
2 649,70
0.00
-1790,84
52,80
26
718,04
627
Services
bancairos
ot assimilés
0,00
440,00
0,00
0,00
-440,00
0,00
440,00
6281
Concours
divers
(cotisations)
10 827,00
16 806,26
0,00
0,00
-6 278,26
0,00
16 805,26
83512
|
Taxes
toncières
9 460,00
17 209,00
0,00
0,00
-7 749,00
0,00
17 208,00
63813
| Autros Impôts locaux
0,00
1040,00
0,00
0,00
-1 040,00
0,00
1040,00
6384
Droits
d'enrogistroment
et de
timbre
1000,00
0.00
0,00
0,00
1000,00
0,00
0,00
6355
Taxes
et impôts
sur
les
VéhIGUIER
0,00
771,00
9,00
0,00
+771,00
0,00
771,00
637
Autres
Impôts,
laxos
(autres
organismes)
447
500,00
0,00
0,00
0,00
447
00,00
0,00
0,00
012
Charges
do
porsonnel
et frais
2 285
150,00
2 082
654,58
0,00
0,00
222
205,42
2 062
864,88
assimilés
(4) (5)
6218
Autre
parsannel
extérieur
22
900,00
21
373,53
0,00
0,00
1526,47
2137388
5332
Cotisations
versées
au
F.NALL.
7 100,00
8.044,28
0,00
0,00
1055,72
6 044,28
6336
Cotisations
CNFPT
at COGFPT
37
130,00
32
360,68
0,00
0.00
4 769,32
32
360,68
8336
Autres
impôts,
laxes
ur
rémunérations
4 910,00
3 626,29
0,00
0.00
683,71
4 628,20
Ga111
| Rémunération
principale
titulaires
868
683,00
789
613,26
0,00
0,00
68
069,74
789
613,26
64112
| SFT,indamnité
do
résilience
6976.00
5185.34
0,00
9,00
1810,86
5168,34
4113
|NBi
9 890,00
9 838,03
0,00
0,00
5197
9 838,03
84118
|
Autres
indemnités
262
072,00
265
262,68
0,00
0,00
-3 190,58
266
262,58
G4131
| Rémunérations
355
888,00
278
796,94
0,00
0,00
79 091,08
276
796,94
64132
|
SFT,
indemnité
de
résidence
220,00
3970.01
0,00
0.00
-1 120.01
337991
64138
| Primes
et autres
indemnités
104
502,00
69
476,39
0,00
0,00
35
028,01
89
478,39
6415
Congés
payés
0,00
501,19
0,00
0,00
-601,19
s01,19
ga17
Rômunératiann
des
apprentis
0.00
986443
0.00
600
-9864,43
9 864,43
6451
Colisalions
4 l'URSS
AF,
235
980,00
21871462
0.00
0,00
17 265,38
21871462 CG Confluont Cotoaux do Prayssas « Prinelpal + GA « 2024 Chap,
art.
Liballé
Crédits
ouverts
Réalisations
Rostos
à réaliser
|
Créditssans
|
Pourinformation,
|
Pourinformation,
(
wP+omeranna
|
Mandats
émis
au
34/42
(2)
emploi
réalisations
réalisations
4)
géréos
dansio
|
géréos
hors
AE
cadra
d'une
AE
6483
Gotisallons
aux
caisses
de
retraites
286
704,00
TEE
0,00
0,00
12 892,70
27431122
6454
Gollsatlons
aux
A.S.S.E.D..C.
18 680,00
13
938,31
0,00
0,00
474169
13 938,31
6455
Colisalions
pour
assurance
du
porsonnal
53
108,00
85
520,55
0,00
0,00
2242185
85 829,55
CE
Versement
au
F.N.C,
supplément
famial
0,00
629,00
0,00
0,00
820,00
629,00
6468
Cotis.
aux
autres
organismes
sociaux
3610,00
3
145,00
0,00
0,00
465,00
3
145,00
6474
Versment
aux
autras
onuvres
sociales
9.987,00
0,00
0.00
9,00
9 967,00
0,00
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
5 800,00
328403
9,00
0,00
2215.97
328409
014
Alénustions
de
produits
846
608,00
145
809,00
0,00
6,00
799,00
848
409,00
791111
|Dégrév.
TFPNB/
jeunes
agriculteurs
500,00
102,00
0,00
0,00
398,00
102,00
739218
|
Revorsements
conventionnels
de
350
000,00
360
000,00
0.00
0,00
0,00
350
000,00
fiscalité
739221
| FNGIR
240
547,00
240
547,00
0,00
0,00
0,00
240
547,00
7398
Rvors,
roslllutlons
ot prél,
divarz
13 000,00
12 599,00
0,00
0,00
401,00
12 589,00
Tagù
Autres
ravars/dotations,
participations
242
561,00
242
861,00
0,00
0,00
0,00
242
681,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
ot7
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Autres
chargez
de
gestion
3 858
849,00
3 663 160,01
0,00
0,00
105
898,99
0,00
3553
150,01
courante
(sauf
le 8586)
(4)
65311
| Indemnilés
de fonction
108
900,00
408
517,85
0,00
0,00
38205
0,00
108
517,95
65312
| Frais do
mission
et do
déplacement
1500,00
0,00
0.00
0,00
1800,00
0,00
0,00
85313
| Cotisations
da
rotraita
7 100,00
5 543,96
0,00
0,00
4.556,04
0,00
5 543,98
u8314
| Colis,
sécurité
sociale
-part
patronaln
25
060,00
22
972,16
0.00
0,00
2627.84
0,00
22
972,16
65318
| Formation
2 800.00
0,00
0,00
0,00
2 400,00
0.00
0,00
653172
| Golis
fonds
financ.allocation
fin mandat
250,00
9,00
0,00
0,00
260,00
0,00
0,00
85588
| Autros
contributions
2 790
478,00
2708
321,53
0,00
0,00
82
156,47
0,00
2708
321,53
6868
Autres
contribulions
obligatoires
26
122,00
18 022,00
0,00
0,00
8 100,00
0.00
18 022,00
68732
| Subv.
fonc
régions
0,00
2 600,00
0.00
0,00
-2 600,00
0.00
2 800,00
657341
| Subv.
fonct.
communes
membres
du
167
814,00
168
386,20
0,00
000
1227,80
0,00
166
386,20
GFP
857351
| Subv,
foncl,
OFF
da
rattachamant
345
000,00
345
000,00
6,00
0,00
0.00
0,00
445
000,00
88742
| Subv,
dé
fonctionnement
aux
ontraprisos
25
000,00
0,00
0,00
0,00
25 000,00
0,00
0,00
65748
|
Subv.fonctauires personnes
droit
privé
154
436,00
170
094,40
0,00
0.00
-16
259,30
0,00
170
684,30
6583
int,
moratoires
et pénalités
sur
marchés
4 650,00
1207.80
0,00
0.00
4 442,20
0,00
1207,80
esg8g
|
Autros
0,00
4 584,11
0,00
0,00
-4 584,11
0,00
4 584,11
ET:
Frais
fonctionnement
des
groupas
0,06
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Page
80 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Prinelpal
« CA
« 2024
1) Détablor les ancien unis conformämant mu plan sn complan, {2} Dépanans angogôus nan mandütbes. 8) Grécts sans ampll = rhétln ouvarta = réalisations — RAÏ nù 31/12,
impuihes
aux chapitres
016 61017
{rain da personnel son uxcluas den auterisations d'angogement. uvent figurer dans le dâtal du chaplire
la cainclAié n aplè
pour in rôgime dus prévslons budgétares, conformément aux dixpamiians légales st réglomantaires applicables
{7)GL définiéons dax chapiras dus oparabans d'erdre (DE 042 « A1 040) (DF 043 » RF O4) 8} Chapitre
destiné à roimcar las apâralians pariulèran alian qua
rmions du ok
ou es à a éd
Inventaire permanent.
{O3 51e montant des IÔNE de
l'enerelee eu infrieur au montant de l'exercice Nef, 1e
montant du compin BO112 sara méga
Page
81
Chap.
art.
Libellé
Crédits
ouvrts
Réalisations
Restos
ärésliser
|
Créditssans
|
Pourinformation,
|
Pour
information,
fi
qrsomeranna
|
Mandats
émis
au
31/12
(2)
emploi
réalisations
réalisations
Q]
géréos
hors
AE
cadre
d'une
AE
Total
des
dépanses
de
gestion
des
services
9 130
265,00
7 080
772,76
253
620,58
0,00
895
871,66
123
074,62
8111318,72
66
Charges
financiéras
20
454,00
8.690,31
11
692,64
0,00
71,15
20
382,85
88111
Intérats
réglés
à l'échéance
21
470,00
21
455,57
0,00
0,00
14,43
21
465,57
66112
|
Intéréis
- Rallachement
dés
CNE
+1 016,00
+12
765,26
11.692,54
0,00
56,72
-1 072,72
87
Charges
spécifiques
(4)
10
000,00
0.00
0,00
0,00
10
000,00
0,00
673
Titres
annulés
(sur
sxerélces
antérieurs
10
000,00
0,00
0,00
0,00
10
000,00
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
0,00
0.00
0,00
déprécialions
(semi-budgétaires)
(4)
Total
des
charges
financières
et
spécifiques
30
454,00
8 600,31
11
692,64
0,00
10
071,18
20
382,08
Total
des
dépenses
réelles
9 160
719,00
7 909
463,07
265
313,12
0,00
905
942,81
123
074,82
8 131
701,87
029
Viremont
à la
soction
d'nvestisaamont
597
485,00
042
Opéralions
ordre
trans.
antra
280
000,00
257
766,38
22
214,62
287
785,98
sections
(6)
(7)
;
6781
Différencas
aur
réallsatlans
(pasltivas)
0,00
‘6 000,00
+6
000,00
6 000,00
6811
Dot.
amort.
immos
incorporalles
240
000,00
251
785,98
28
214,62
251
785,30
043
Opérations
ordre
intérieur
de
là
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(7)
(8)
Total
des
dépenses
d'ordre
477
485,00
257
785,8
619
699,62
287
786,38
Détall
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(9)
Maniant
dos
IONE
do
l'oxercice
11
692,64
Montant
dus
ICNE
de
l'oxorcico
N°1
12
706,26
=
Différence
ICNE
N -
ICNE
N:1
«1
072,72 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- CA
- 2024
Page
82
111 - ADOPTION
DU
CA
ji
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- RECETTES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
B2
Chap
/ art. (1)
Libellé
Grédits ouverts
Réalisations
Produits rattachés
Crédits sans
{up + om + man
Titres
émis
31/12 (2)
emploi (3
TOTAL
8.957 118,00
8 976 387,05
14 602,68
0,00
-33 951,70
013
Altônuations da chargos (4)
15 000,00
27 949,18
0,00
0,00
12 949,18
6419
Remboursements rémunérallons personnel
15 000,00
27 949,16
0,00
0,00
-12.949,18
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA / Régulariaations de RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod sarvicos, domaine, vantos divarsos
91 050,00
110 810,91
14 682,65
0.00
44 443,56
70388
Autres radovances el recelles diverses
0,00
134845
0,00
0,00
1 348,15
706884
Produits lire gesl° contrats assurances
3 780,00
0,00
0,00
0,00
3 750,00
70888
Autres
0.00
19 023,61
14 682,68
0,00
43 706,28
7083
Locslions diverses (autres qu'immeubles)
0,00
495,00
9,00
0,00
-495,00
7oë41
Miso à dispo parsonnel GL de rattach,
87 300,00
87 994,00
0,00
0,00
-694,00
70848
Mise à diapo parsonnol autros organiamos
0,00
580,00
0.00
0,00
580,00
7088
Produits acllvitôs annoxos (abannamanis)
0,00
1.400,15
0,00
0,00
«1 400,18
73
Impôts at laxes (sauf 741)
1.997 878,00
1 534 554,00
0.00
0,00
ü3 322,00
732221
Fonds péréqualion ress, com. el Inlarcom
800 600,00
504 102,00
0,00
5,00
4 102,00
781
Fract” compens. TFPB, laxe rés. princi.
1 232 208,00
1178 630,00
9,00
0.00
53 578,00
7362
Fraclion compensatoire do la CVAE
285 688,00
251 822,00
0,00
0,00
13 846,00
71
Fiscalité locale
5 275 945,00
5 322 737,20
0,00
0,00
46 792,20
73111
Impôts diracts locaux
2438 161,00
2 447 408,06
0,00
0,00
3 247,00
73113
Taxe aur les surfaces commerciales
21 882,00
24 059,00
0.00
0,00
+2 177,00
Tate
Autres contributions directes
9,00
17 816,00
0,00
0,00
“17 615,00
73133
Taxe enlèvement ordures ménagères el ass
2 786 128,00
2 784 628,00
0,00
0,00
1 500,00
734721
Taxe de séjour
29 774,00
49 027,20
0,00
0,00
-19 253,20
74
Dotalions el participations (4)
14812110
1409 911,17
0,00
0,00
41 209,83
TAt124
Dolalion d'intarcommunalté dos EPCI
390 000,00
394 556,00
0,00
0,00
4 656,00
741126
Dotation da compansation dos EPCI
253 275,00
248 928,00
0,00
0,00
4 360,00
744
FCTVA
50 000,00
54 867,72
0,00
0.00
«4 867,72
74621
DGD des départements
0,00
6 000,00
0,00
0,00
+6 000,00
74718
Autres participations Etat
70 000,00
7 470,00
0,00
0,00
62 530,00
7472
Parlcipation régions
183 232,00
48 674,80
0.00
0,00
194 557,20 CC
Confluent
Coteaux
do
Prays:
+ Principal + CA + 2024
Chap / art. (1)
Liballé
Crédits ouverts
Réalisations
Produits rattachés | Restos à réaliser au |
Crédits sans
QuP + DM
+ rat
er)
31/12 (2)
emploi (3)
nas
Parlicipation déparements
4 300,00
121989
0,00
0,00
80,41
74788
Participation autres groupements
50 050,00
0,00
0,00
0,00
50 050,00
7478212
Participation Régions
0,00
9 600,00
0,00
0,00
«9 600,00
747800
Autres
72 100,00
221 429,87
0,00
0,00
+149 323,87
74832
Elal- Compensation CET (QVAE at CFE)
202 098,00
473 018,00
0.00
0,00
+70 821,00
74833
Elat-Compens.exondralion taxes foncières
79 186,00
8 338,00
0,00
0,00
70 818,00
74836
Attib, fonds départ. péréquat, da la TP
0,00
35 817,19
9,00
0,00
-36 017,10
75
Autres produits da gastion couranta (4)
126 038,00
158 475,00
0,60
0,00
32 439,00
762
Revenus des Immeubles
415 000,00
123 440,87
0,00
0,00
8 440,87
167388
Subv.Fonel. autres groupements
0,00
26 457,00
0,00
0,00
-25 467,00
7088
Autres
11 036,00
9.878,33
0,00
9,00
1487.67
Total des rocotes de gestion das services
8 957 118,00
5 964 438,36
14 682,65
0,00
22 003,01
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits spécifiques (4)
0,00
11 848,89
0,00
0,00
11 948,69
773
Mandats annulés (exercices antarlours)
0,00
5 948,69
0,00
0,00
*8 048,69
775
Prodults des casslons d'immobllisations
0,00
6 000.00
0,00
0,00
+8 000,00
78
Roprisos amor, déprôclatlons, prov, (somk-budgôtalros) (4)
0,00
0,00
0,00
Total dos rocattos réolles
8.987 118,00
8.976 307,08
14 682,65
0,00
+33 961,70
042
Opérations ordre transf. antre Sections (5) (6)
0,00
0,00
0,00
049
Opérations ordra intérieur de la saction (8) (7)
0,00
0,00
0,00
——
Total des recettes d'ordre
0,00
0,00
0,00
Détail
du
calcul
de
la taxe
départ
4] Oétadiar las meta uliinas conformamant au plan da compinn,
Montant
brut
0.00
Gamponsation
9,00
Moninni
net
0,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(9)
Moniant
ds
ICNE
da
l'anareica
0,00
Monlant
dos
ICNE
do
l'exercice
N-1
0,00
# Différonce
ICNE
N—ICNE
N-1
0,00
Page
83
de
publicité
foncière
pour
les
collectivités
dites
« surfiscaliséos
» (compte
73121)
(8) CC
Confluent
Coteaux
de Prayssas
- Principal
- CA
+ 2024
2) Rocetios justes nan bte 1) Crédits auna amplol « crédits ouverts = rédisations = RAR où 91/12. L4) Hors
racaties Imputées
aux chapiron O16 ai 017,
8) €
définitions du chapire das opérations d'ordre (RE 042 w Di DO) (REF O4 » DIF 043)
{G) Los compins {7} Ca chaplire eat destiné à retracer ins opérations particulières Inliey que lex opârations de aicekn
où lv
à la Lane d'un inventaire parmanant aimplité.
(0) Daslina À ruircar In prélévament du Lu par non départementale de lo axe. {9} Sie montont des IGNE de l'oxerolce est intérieur
au monlant de Fexarclen N:1, ln montant du eurnpla ?622 s060 négott
Page
84
pouvant Muret dans la élal du Ehapire ain éollaeuwlà à eplé pour le
régime des protons budgataies, conformément aun dispétions gives a rhglementaims
nppcablun,