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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 037 2024 Annexe Budget ZAE CA
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h23
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 037 2024 Annexe Budget ZAE CA)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Banque,
CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent - CA - 2023
REPUBLIQUE FRANÇAISE
CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent : CC Confluent Coteaux de Prayssas (1)
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE CC Confluent Coteaux de Prayssas
Numéro SIRET : 20006892200034
POSTE COMPTABLE : SERVICE DE GESTION COMPTABLE D'AGEN
M. 57
Compte administratif
Voté par nature
BUDGET : CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent (3)
ANNEE 2023
{1} indiquer soil le nom de ka collecinité, soit le bell de l'établissement, soit le nom du syncat mie relevant de l'anticke L. 5721-2 du CGCT.
{2} A compléter s'il s'agé d'un budget annexe.
{3} inéquer le budget concerné :budget principal ou libelé du budget annexe.
Page 1
Annexe 22
EXTRAIT Rapport d'analyse
Identification du flux : 2023- 047014- 460- 02- 09- -2024/3/12-17:15:25
CC Confluent Coteaux de Prayssas- CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent- 2023- Compte AdministratifCompte Financier Unique
Ce flux est associé à un pavé d'information(s) et/ou d'anomalie(s)
Anomalie(s) rencontrée(s) :
Contrôle: FCT ASPECT REGLEMENTAIRE NATURE_REFERENCE_FONCT IONNEL - Veuillez vérifier les imputations suivantes, présentes dans le flux mais imexistantes dans le plan de compte :
Règle fonctionnelle: Les références fonctionnelles utilisées dans le flux doivent être présentes dans le plan de compte règlementaire.
1 erreur
° Les lignes budgétaires avec la référence fonctionnelle 90 doivent être corrigées. CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- CA
- 2023
Sommaire
I -
Informations
générales
À
- Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
- Pour
mémoire
:Modalités
de
vote
du
budget
C1
-
Exécution
du
budget
- Résultats
C2
-Exécution
du
budget
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
- RAR
Recettes
Il
- Présentation
générale
À -
Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
B1
-Equilibre
financier
-Investissement
B2
- Equilibre
financier
- Fonctionnement
C1
-Balance
générale
- Dépenses
C2
- Balance
générale
-Recettes
II
- Adoption
du
CA
A
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1
- Section
d'investissement
-Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
-Section
d'investissement
- Dépenses
-Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2,3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
-Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
-Section
de
fonctionnement
-Recettes
-Détail
par
article
IV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
A1
- Section
d'investissement
-Vue
d'ensemble
A1.01
-Opérations
non
ventilables
A1.900
-Fonction
0 -
Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
1-
Sécurité
A1.902
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
A1,903
- Fonction
3 -
Culture,
vie
sociale,
Jeunesse,
sports
et
loisirs
A1,904
- Fonction
4
- Santé
et
action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5 -
Aménagement
des
territoires
et
habltat
A1.906
- Fonction
6
- Action
économique
A1.907
- Fonction
7 -
Environnement
A1.908
-Fonction
8
- Transports
A2
-Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2,01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
0 -
Services
généraux
A2.930-5
-Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 -
Sécurité
A2,932
- Fonction
2
-Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
A2.933
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2,934
- Fonction
4
- Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934.4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2,935
- Fonction
5 -
Aménagement
des
territoires
et
habitat
A2.936
-Fonction
6 -
Action
économique
A2.937
- Fonction
7
- Environnement
A2.938
- Fonction
8
- Transports
B
- Annexes
patrimoniales
81.1
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
81.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
structure
de
taux
81.4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
81,5
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
B1,6
-
Etat
de
la
dette
- Remboursement
anticipé
d'emprunts
avec
refinancement Page
2
5 œ = e in 10 il 12 13 14 16 19 21 22 23 24 26 29 31 33 35 36 39 40 4 47 50 sl 54 56 59 63 65 66 69 70 71 74 77 80 81 82 85 87 90 94 95 99 100 101 103 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- CA
- 2023
B1.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
81.8
- Etat
de
la dette
- Dette
pour financer l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.9
- Etat de
la dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3,1 -
Etat
des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
Bd
- Etat
des
charges
transférées
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
- Prêts
87.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7,3
- Etat
des
emprunts
garantis
87,4.-
Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
87.5 -
Etat
des
contrats
de
crédit-ball
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
87.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8.1,1
- Concours
attribués
à des
tiers
B8.1.2
- Liste
des
subventions
versées
aux
communes
B9
- Etat du
personnel
810
- Liste
des
arganismes
dans
lesquels
la collectivité
a pris
un
engagement
financier
B11,1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
811.2 -
Liste
des
établissements
publics
créés
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
812.1
- Variation
du
patrimoine
- Entrées
B12.2
- Variation
du
patrimoine
- Soi
B13
- Opérations
liées
aux
cessions
B14
- Etat
des
travaux
en
régle
815.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à
la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
815.2 -
Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées à
la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
C2.1
- Siluation
des
AP
C2.2
- Situation
des
AE
D
- Autres
éléments
d'information
D1.1-
Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et
non
érlgés
en
budget
annexe
D1.2.1
- Services
assujettis
à la TVA
- Vue
d'ensemble
D1.2.2
- Services
assujettis
à la TVA
- Détail
investissement
D1.2.3
- Services
assujettis
à la TVA
- Détail
fonctionnement
02.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1
: Budget
D2.2
- Services
ferraviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
D2,3
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
3 : Patrimoine
D3.1
- Variation
du
patrimoine
(article
L. 300-5
CU)
- Entrées
D3.2
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CU) -
Sorties
DA
- Gestion
des
fonds
européens
D5
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le cadre
de
là subvention
globale
D6
- Actions
de
formation
des
élus
D7
- Etat
relatif
aux
ressources
et dépenses
de
la formation
professionnelle
des
jeunes
D8
- Compte
d'emploi
du
fonds
commun
des
services
d'hébergement
D9
- Identification
des
flux
croisés
D10
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et des
budgets
annexes
D11
- Décisions
en
matière
de
taux
D12.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
D12.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
D13.1-
Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D13.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assalnissement -
Investissement
(2)
D14
- Suivi
des
opérations
au
titre du
nouveau
programme
national
dé
renouvellement
urbain
V
- Arrêté
et signatures
A-
Arrêté
et signatures
Page
3
104 105 106 107 108 110 fl 112 113 114 15 116 7 118 119 120 121 122 123 124 125 127 128 129 130 131 132 133 134 136 137 138 139 141 142 143 144 145
Sans
Objet
146 147 149 150 151 152 153 154 155 156 157 158 160 161 162 164 165 166 167 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
« ZAE
Confluent
- CA
- 2023
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si
l'état
est
Joint
ou
sans
objet.
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
las
cases
grisées
na
doivent
pas
être
remplies,
Conformément
à
l'insiruclion
budgétaire
at
comptable,
Il convient
de
mantianner
que
:
dans
la
présentation
croisée,
la
rubrique
fanctiannalle
01
-
Opérations
non
ventilables
comprend
las
Impôts
el
taxes
non
affectés,
les
dotations
8t
participalions,
la
delte
ot
les
apéralions
financières,
les
opérations
patrimoniales
en
investissement,
les
frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonclionnement
;
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer
an
italique.
(1)
A
utiliser
également
pour
las
collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
opteraient
pour
le
régime
des
AP-AE
de
l'articla
18217-10:7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
règlement
budgétaire
ot
financier
conformément
à l'article
L.
5217-10-9
at
avant
l'adopian
de
son
budget
primitif,
Si la
collectivité
opte
pour
ca
régime,
la
collectivité
no
ténseigne
pas
les
annexes
C2,3
et
C2,4
da
la
partie
IV
« Annexes
».
Les
projets
de
dolations
d'AP-AE
inscrits
sur
185 annexes
BA
et
82
de
la
partie
|apparaissent
alors
dans
5 états
de
la
partie
Ill
« Vote
du
budget
n,
sinon
les
montants
dans
les
champs
AP-AE
sont
par
convention
de
0
(2)
Cet
état
ne
paut
être
produi
que
par
les
communes
dent
la
population
est
inférieure
à
600
habitants
et
qui
gérant
les
services
de
distribution
de
l'eau
polable
el
d'assainissement
sous
formé
de
régle
simple
san
budget
annexe
(ari.
L.
2221-11
du
COCT)
Page
4 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent - CA - 2023
1— INFORMATIONS GENERALES 1
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
|Population totale
18746
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1)
Informations financières — ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement 1 population
2,29
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 39,74
3 Dépenses d'équipement brut / population
0,24
4 Encours de dette / population (2) (3)
6,00
5 DGF / population
0,00
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4)
0,0000
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement {4} 0,0600
8 Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonctionnement
0,0100
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2} (3) (4)
0,0000
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement {2) (4)
0,9421
(1) A renseïgner selon les disposRians légi: æ 3h nèé. Informefons comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ra$s s'appuyant sur l'encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
{3} L'encaurs de dette doit comprendre les avances remboursables consentlies au tire de l'arécie 25 de a loï n° 2020-35 du code général des impôts
{4) Pour les syndicats mixies, seules ces données sont à renseigner.
Page 5
du 30 juilet 2020 de finances reclificalive pour 2020, partent atinbuéan des avances remboursables sur les recelles fiscales prévues aux asticies 1594 À et 1595 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent - CA - 2023
1— INFORMATIONS GENERALES 1
POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
1- L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d'investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec {2} vote formel sur les chapitres « opérations d'équipement » ;
- sans {2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
11 -En l'absence de mention au paragraphe l ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les
chapitres « opération d'équipement ».
111 — Conformément à l'article L. 5217-10-6 du CGCT, l'assemblée défibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux
dépenses de personnel, dans les limites suivantes {3} :
- Fonctionnement : 7,50%
- Investissement : 7,50%
IV — En l'absence de mention au paragraphe II ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l'autorisation de l'assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement
de chapitre à chapitre.
V— Les provisions sont semi-budgétaires (4).
{1} A compléter per « du chapitre xou e de F'aréce n.
{29 Indiquer «avec n au « sans » vole formel.
(8) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) À compléter par un seul des deux choëx suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires apphcables à la collectilé : - semi budgétaire :
-budgétaire par délibération N°.du …
Page 6 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent - CA - 2023
1 — INFORMATIONS GENERALES (
EXECUTION DU BUDGET — RESULTATS c1
RESULTAT DE L'EXERCICE
Reprise résultats exercice antérieur Résultat ou solde (A) Titres émis
173,
61
593 704,27
7.
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
(6)
TOTAL Ai +B1 244 915,32
Investissement A2 +B2 -483 505,54
Fonctionnement A3 +B3 728 420,86
a} le signe — si dé >" et+s > dé
{2} Solde d'exécution de N-2 reporté sur la igne budgétaire 001 du compte admiréstratif N-1. Indiquer le signe — si dépenses > recelles, et + sireceties> dépenses. {3} Résultat de fonctionnement reporté sur la Bgne budgétaire 002 du administratif N-1. le signe — si déficitaire, et + si excé 8. 44) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
{5) Indiquer le signe — si dépenses >receties, et + si recettes > dépenses.
{6} Indiquer le signe :— si déficit ou besoin de financement, + si excédent
Page 7 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- CA
- 2023
S
l
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
DÉPENSES
(1)
Chap.
/ art.
(2)
|
Libellé
épenses
engagées
non
é
| SECTION
D'INVESTISSEMENT
= TOTAL
{)
29
160,00
018
RSA
0,00
40
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
0,00
ET
=
=
—
ES
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
27
630,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3) (5)
0,00
21
sations
corporelles
(3)
4 530,00
22
sations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
sations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tlers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
{l)
0,00
011
Charges
à caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et
frals
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
(1)11
s'agit
des
restas
à réaliser
établis
conformément
à
la
comptal
lité
d'engagement
annuelle,
Ces
restes
à
réaliser
seront
repris
au
BP
ou
au
BS
N#1.
(2)
Suivant
le
niveau
de
Vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante,
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
dépansas
imputées
aux
chapitres
016
et
017,
(5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
el
2324,
Page
8 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- CA
- 2023
L=
INFORMATIONS
GENERALES
—
|
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
RECETTES
(1)
Chap.
/ art.
(2)
|
Libellé
Titres
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
TOTAL
(U]
0,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3) (5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobllisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
{IV)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
Produits
spécifiques
(4
(1)
11
s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à
la
comptabilité
d'angagemant
annuelle,
Cas
resles
à réaliser
seront
repris
au
BP
où
au
BS$
N+1,
(2)
Suivant
la
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibéranté.
(3)
Hors
racettes
imputées
au
chapitre
018,
{4)
Hors
racelles
Imputéss
aux
chapilres
016
et 017.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
Un
chapitre
globalisé
regroupant
las
comptes
204
et
2324.
Page
9 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent - CA - 2023
11— PRESENTATION GENERALE Il
VUE D'ENSEMBLE — EXECUTION DU BUDGET
A
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS DE L'EXERCICE Section de fonctionnement A
65 570,82 |6 745 000,00
{mandats et titres) Section d'investissement B 566 146,48 | H 616 173,21
+ + 7
Report en section de © 0,00 |!
48 991,68
REPORTS DE L'EXERCICE fonctionnement (002) {si déficit)
{si excédent)
N41 Report en section d'investissement | D
504 372,27 | 5 0,00
(001) {si déficit) (si excédent)
TOTAL EXERCICE EN ERSESD 1136 089,57 |-c+u+iss
1
(réalisations + reports N-1) ’ | _ 4101668
Section de fonctionnement E 0,00 |
0,00
RESTES À REALISER À REPORTER EN N+1 Section d'investissement F
29 160,00 | L 0,00
(1) TOTAL des restes à réaliser à Se 29 160,00 =E+ =
reporter en N+1
| K+L 0,00
Section de fonctionnement =A+C+E 65 570,82 |=c+1+K
793 991,68
RESULTAT CUMULE Section d'investissement =8+0+F 4 099 678,75 |=H+s+u 616 173,21
TOTAL CUMULE =A+B+C+D+E+F 1165 249,57 |=G+H+1+3+K+L 1 410 164,89
{1) Les restes à résiser de la section de foncéannement comespondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et noa raltachées telles qu'elles ressartissent de la ci
l'émission d'un fitre et non raltachées..
Les restes à réaiser de la section d'ineslissement oo!
d'un fre eu 31/12 de l'exercice.
Page 10
cmptabiité des engagements ; et en recettes, aux recelies certaines n'ayant pas donné feu à
respondent : en dépenses, aux dépenses engegées non mandalées au 31/12 de l'exercice telles qu'elles ressortissent de la comptabilité des engagements ;et en recettes, aux receltes certaines n'ayani pas donné lieu à Fémission CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- CA
- 2023
11-
PRESENTATION
GENERALE
Il
LL.
EQUILIBRE
FINANCIER
-—
INVESTISSEMENT
B1
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
REALISATIONS
{y
compris
les
restes
à réaliser
N:1)
|_
Chap.
Libellé
Mandats
Titres
018
RSA
0,00
0,00
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
13
138)
(1)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
as:
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(y
720,00
0,00
compris
opérations)
(1)
Subventions
d'équipement
versées
(y
compris
204
opérations)
(1)
(11)
561
602,00
0,00
Immobilisations
corporelles
(v
compris
21
opérations)
(1)
3 824,48
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
(y
compris
#e
opérations)
(1) (3)
90e
9,00
2
Immob
sations
en
cours
(sauf
2324)
(y
compris
0,00
0,00
opérations)
(1)
Total
des
réalisations
d'équipement
566
146,48
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(4)
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(1)
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(1)
0,00
0,00
To!
cières
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
réelles
en
investissement
1
566
146,48
[11
0
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(8)
(9)
0,00
22
468,94
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
d'ordre
en
investissement
Jul
0,00
[iv
22
468,94
||
TOTAL
DES
OPERATIONS
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
[
TOTAL
i
566
146,48
[niv
22 468,94
|
RESULTATS
ANTERIEURS
001
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
N-1
reporté
V
504
372,27
|
Vi
0,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
y
593
704,27
TOTAL
CUMULE
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
TOTAL
DE
LA
SECTION
1e
1070
518,75
L+iV+vis
vi
616
173,2
[SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
- dépenses)
(10)
454
345,54
(1) Hors dépenses el recettes impulées au chapitre 018. (2)
Sauf
165,
160
at
16449.
(3) En
dépenses,
le chapitre
22
relrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les biens
reçus
an
affectation.
En
rocai
un exercice antérieur, (4) En
rocelles,
sauf
1068,
(5)
En
recettes,
détail
du
138,
(6) A
servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
une
dotation
Initiala on
aspècas
au
profit d'un
service
public
non
personnallsé
qu'
(7) Saul le
lotal des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cel état
(voir l8 détail
en
IV-B5),
(8) DI
040
= RF
042
; RI 040
= DF
042
; DI 041
=
RI 041.
(9) Les
comptes
16, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail
du
chapitre si la collaci
réglementaires applicables, (10)
Mettre
le signe
(-) en
cas
de
déficit
ou
(+) an
cas
d'excédent,
(11) Le chapitra 204 « Subventions d'équipement versées
n est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 el 2324.
gas
échéant,
l'annulation
de
18ls
travaux
effectués
sur
créa,
2 opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformémant
aux
dispositions
lé
Page
11 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- CA
- 2023
—
PR
GE
Il
ÉQUILIBRE
FINANCIER
—
FONCTIONNEMENT
B2
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
REALISATIONS
{y
compris
les
restes
à
réaliser
et
rattachements
N-1)
MANDATS
EMIS
[
TITRES
EMIS
OPERATIONS
REELLES
ET
MIXTES
011
Charges
à caractère
général
(1)
43
101,88
|
70
Prod,
services,
domaine,
ventes
0,00
diverses
012
Charges
de
personnel
et
frais
0,00
|
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
assimilés
(1)
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
(1)
745
000,00
65
Autres
charges
de
gestion
0,00
|
75
Autres
produits
de
gestion
0,00
courante
(sauf
6586)
(1)
courante
(1)
6566
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
d'élus 014
Atténuations
de
produits
0,00
|
013
Atténuations
de
charges
(1)
0,00
016
APA
0,00
|
016
APA
0,00
017
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
|
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
Total
dépenses
de
gestion
des
services
43
101,88
|
Total
recettes
de
gestion
des
services
745
000,00
66
Charges
financières
0,00
|
76
Produits
financlers
0,00
67
Charges
spécifiques
(1)
0,00
|
77
Produits
spécifiques
(1)
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
|
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
dépréclations
(sami-budgétaires)
(1)
prov.
(semi-budgétaires)
(1)
TOTAL
DEPENSES
REELLES
ET
43.101,88
TOTAL
RECETTES
REELLES
ET
il
745
000,00
MIXTES
MIXTES
OPERATIONS
D'ORDRE
(2)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
22
468,94
|
042
Opérations
ordre
transf,
entre
0,00
sections
(3)
sections
(3)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
|
043
Opérations
ordre
Intérieur
de
la
0,00
section
section
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
ll
22
468,94
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
IV
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
TOTAL
DES
RECETTES
DE
l'EXERCICE
65
570,82
L'EXERCICE
W+lV
745
000,00
RESULTAT
REPORTE
DE
N-1
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
0,00
|002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
|
VI
48
991,68
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
LA
66
570,82
TOTAL
DES
RECETTES
DE
LA
IL+
V4
VI
793
991,68
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
[
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
- dépenses)
(4)
|
728
420,86
|
(1)
Hors
dépenses
at
racattes
Imputées
aux
chapitres
016
et
017.
(2)
DF
042
= RI
040
: RF
042
= D]
040
;
DF
043
=
RF
043,
(3)
Les
comptes
68
oi
78
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chaplire
si
ls
colle
réglementaires
applicables,
(4)
Mottro
la signe
(+) en
cas
de
déficit
ou
(+)
en
cas
d'excédent.
Page
12
\&
a
opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
el CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- CA
- 2023
—
PRESENTAT
Il
LE
-
C1
MANDATS
EMIS
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserve:
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
|
Cpte
do
liaison
:affectation
(BAirégie)
ü)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
19
|
Neutral,
ot
régul,
d'opérations
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3) (5)
720,00
0,00
720,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3) (5)
(10)
561
602,00
0,00
561
602,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
3
824,48
0,00
3
824,48
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3) (5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3) (5)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
Immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Déprécialion
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stacks
eten-cours
0,00
0,00
198
|
Neutralisalion
des
amortissements
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à rép,
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréclation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'
= Total
566
146,48
0,00
566
146,48
[
Pourinformation
D 001 Solde
d'exécution
négatif
raporté
|
0437227
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
011
Charges
à
caractère
général
(9)
43
101,88
43
101,88
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
0,00
0,00
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
ot
variation
des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
(9)
0,00
0,00
0,00
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(9)
0,00
0,00
0,00
68
Dot,
aux
amortissements
et
provisions
(9)
0,00
22
468,94
22
468,94
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
|.
Dépenses
de
fonctionnement=Total
43.101,88.
22
468,94
65.570,82
|
[
Po
litat
négatl
0
(1)
Y
compris
les
opérations
rélatives
au
rattachement
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgätaires.
(2)
Voir
la
liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
8t
comptable
M.
57,
{3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018,
(4)
Ces
chapitres
ne
sont
à
renseigner
que
si ls
collectivité
applique
le
râgimo
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables,
(5)
Hors
chapitres
opérations,
(6)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
llars
figure
sur
cat
étal
(voir
le délail
en
IV-B6).
(7)
Auilliser
uniquement
dans
ls
cas
où
la
collectivité
etfectuerait
une
dotation
initiale
au
profil
d'un
service
public
doté
de
la
seule
autonomie
financière.
(8)
A
utiliser
uniquement
dans
le
ca
où
la
collactivilé
offoctuorait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés,
(2)
Hors
dépenses
impulées
aux
chapitres
016
et 017.
(10)
Le
chapitre 204
« Subventions
d'équipement
varséas
» est
un
chapitre
globallsé
ragroupant
los comptez
204
et
2324.
Page
13 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
-CA
- 2023
1L-
PRESENTATION
GENERALE
IL
BALANCE
GENERALE
-
RECETTES
C2
TITRES
EMIS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
sur
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
0,00
0,00
18
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18
|
Cpte
de
liaison
:
affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
19
|
Neutral,
et
régul.
d'opérations
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3) (9)
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
on
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
|
immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
22
468,94
22
468,04
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
el
an-cours
(4)
0,00
0,00
3,
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tlers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Recettes
d'investissomont
- Total
0,00
22
468,94
22
468,94
I
1068
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
N-1
|
593
704,27
|
[
Pour
information
R001
Solde
d'exécution
positif
reporté
|
0,00
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réolles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
013
|
Alténuations
de
charges
(8)
0,00
0,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/
Réguülarisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et
Variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
0,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
ettaxes
(sauf
731)
0,00
0,00
731 |
Fiscalité
locale
0,00
0,00
74
|
Dotations
et
participations
(8)
745
000,00
745
000,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
0,00
0,00
0,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
9,00
77
|
Prodults
spécifiques
(8)
0,00
0,00
0,00
78
|
Reprise
sur
amortissemants
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
-
Total
745
000,00
0,00
745
000,00
[
CE
|
48
991,68
|
(1)
Y
compris
les
opéralions
relatives
au
rattachement
et
les
opérations
d'ordre
gemi-budgétairas.
(2)
Voir
la
liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M.
57.
(3)
Hors
recettes
impulées
au
chapitre
018,
(4)
Ces
chaplires
na
sont
à
ransoigner
que
si
la
calléelivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
disposilions
législatives
at
réglementaires
applicablas,
(5)
Seul
le
lotal
des
opéralions
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cel
élat
{voir
le
détail
an
IV-B5).
(6)
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effactuaralt
una
dotation
initiale
au
profit
d'un
service
public
doté
de
la
seule
autonomie
financière.
Page
14 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- CA
-2023
(7)
A
üiiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
offactuer:
(8)
Hors
recettes
Impulées
aux
chapitres
016
et
017.
(8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapilre
globalisé
regroupant
las
comptas
204
el
2324,
les
dépenses
sur
des
biens
affectés,
Page
15 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent - CA - 2023
I — ADOPTION DU CA
SECTION D'INVESTISSEMENT — VUE D'ENSEMBLE — DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts | Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi Pour information, réalisations Pour information, réalisations
(BP + DM+RAR NA) | Mandats émis au 31/12 (1) {2} gérées dans le cadre d'une AP gérées hors AP
TOTAL 842 945.00 566 146.48 29 160.00 247 638,52 0.00
566 146.48
018 | RSA 0,00 9,00 0,00 9,00
0,00 0,00
20 | immobilisations 89 332,00 720,00 27 630,00 60 982,00
0,00 720,00
incorporelles (sauf 204)
204 | Subventions d'équipement 561 602,00 561 602,00 0,00 0,00 0,00 561 602,00
versées (7)
21 | Immobilisations corporelles 192 011,00 3 824,48 1 530,00 186 656,52 0,00
3 82448
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00
0,00 0.00 0,00
2324)
Total des opérations 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
d'équipement (3)
Total des dépenses d'équipement 842 945,00 566 146,48 29 160,00 247 638,52
0,00 566 146.48
10 | Dotations, fonds divers et 0,00 0,00 0,00
a,00 0,00
réserves
13 | Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
16 | Emprunis et dettes 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
assimilées (sauf 1688 non
budgétaire}
18 | Cpte de liaison : affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(BA.régie)
26 Participations et créances 0,00 0.00 0,00
9,00 0,00 0,00
rattachées
27 Autres immobilisations 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
financières
Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
45 Chapitres d'opérations pour 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
compte de liers (4)
Total des dépenses réelles 842 945,00 566 146,48 29 160,00 247 638,52 0,00 566 146,48
040 | Opérations ordre transf. entre 0,00 0,00
0,00 0,00
sections (5)
041 | Opérations patrimoniales (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 9,00 0,00 0,00 0,00
Pour information : D001 Solde 504 373,00
d'exécution négatif reporté
Total des dépenses 1 347 318,00 1 070 518,75
29 160,00 247 639,25 0,00
566 146,48
d'investissement cumulées
{1) Dépenses engagées non mandatées.
12) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l'état 1I-A2.1 pour le détail des opérations d'équipement.
Page 16 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas -ZAE Confluent - CA - 2023
{4} Voir état IV-85 pour le détal des apéralions pour comple de liers.
{5} CH. définition du chapitre des opérations d'ordre (D! 040 = RF 042).
{5} C£. céfiniion du chapitre des opérations d'ordre (D/ 641 = RI 041).
{7} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapäre globalsé regroupant les compies 204 et 2324.
Page 17 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas -ZAE Confluent - CA - 2023
111 — ADOPTION DU CA ll
SECTION D'INVESTISSEMENT — VUE D'ENSEMBLE — RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi {BP + DM + RAR N-1} Titres émis ti {2}
TOTAL 1 347 318.00 616 173.21
0,00 731 144,79
018 RSA 0,00 0,00
0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 81 907,00
0,00 0,00 81 907,00
16 Emprunts et dettes assimilées {hors 16449, 165, 166 0,00 0,00 0,00 0,00
et 1688 non budgétaire}
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0.00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0.00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
0,00 0.00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobiäisations en cours (sauf 2324) 0,00 9,00 0,00 0.00
Total des recettes d'équipement 81 307,00 0,00
0,00 81 907,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 593 704,00 593 704,27
0,00 -0,27
138 Auires subventions invest. non transf. 0,00 0,00
0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00
0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA.régie) 0,00 0,00
0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations g,00 0,00
Total des recettes financières 593 704,00
593 704,27 0,00 0,27
45 | Chapitres d'opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 675 611,00 593 704,27
0,00 81 906,73
021 Virement de la section de fonctionnement 4} 649
231,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (5} (6) {7} 22 476,00 22 468,94
7,06
041 Opérations patrimonieles (8) 0,00
0,00 0,00
Total des recettes d'ordre 671 707,00 22 468,94
649 238,06
Pour information : R001 Solde d'exécution positif reporté 0,00
Total des recettes d'investissement cumulées 1 347 318,00
616 173,21 0,00 731 144,79
{1} Recettes justifiées non Srées.
{2} Crédits sans emploi = crédits ouverts -réalisalions - RAR au 34/12.
43) Voir l'état IV-85pour le détai des opérasans pour compte de Bers.
{4) Pour mémoire, crédits auverts au budget mais ne faisant pas l'objet d'éméssion de Bres {opéralions sans réaésation}. (5) CI. définiion du chapitre des opérations d'ordre {D! 040 = RF 042}. La collectiviié a opté pour le régime des provisions budgétaires, confarmément aux dispositions législafives et réglementaires applicables. 5) Les comptes 15, 29, 38. 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit fgurer à lard 182 (ct. chapitre 024 « produit des cessions dimmobilisalions »}.
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d'ocdre (D/ 043 = RI-041).
() Le chapare 204 « Subventians d'équipement versées » est un chapüre globalisé regroupant lescomptes 204 et 2324
Page 18 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent - CA - 2023
111 — ADOPTION DU CA ill
SECTION D'INVESTISSEMENT — DEPENSES — DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. jart. (1) Crédits ouverts Réalisations Restes à réaliser au Crédits sans emploi Pour information, Pour information, {BP + DM + RAR N-1) Mandats émis 31/12 (2) (3) réalisations gérées réalisations gérées dans le cadre d’une hors AP
AP
TOTAL 842 945.00 566 146,48 29 160,00 247 638.52 0,00 566 146.48
018 RSA 0,00 2,00 0,00 0,00
0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 89 332,00 720,00 27 630,00 60 982,00 0,00
720,00
204)
2031 Frais d'études 89 332,00 720,00 27 630,00 60 982.00 0,00
720,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 561 602.00 561 602,00 0,00 0,00 0,00 561 602,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 561 602,00 561 602,00 0,00 0.00 0,00 561 602,00
21 Immobilisations corporelles 192 011,00 3 82448 1 530,00 186
656,52 0,00 3 82448
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 173 011,00 0,00 1 380,00 171 631,00
0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et 5 000,00 1 460,00 0,00 3 540,00 0,00 1 460,00
mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles 12 000,00 2 364,48 150,00 9 485,52 0.00 2 364,48
22 immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
[23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d'équipement (4) 0,00 0,00 0,00 9,00
0,00 0,00
Total des dépenses d'équipement 842 945,00 566 146,48 29 160,00 247 638,52
9,00 566 146,48
10 Dotations, fonds divers et réserves 9,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1688 non budgétaire}
18 Cpte de liaison : affectation (BA.régie) 6,00 0,00 0,00 0.00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45... | Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 842 945,00 566 146,48 29 160,00 247 638,52 9,00 566 146,48
040 Opérations ordre transf. entre 0,00 0,00 0,00 0,00
sections (6)
Reprise sur autofinancement antérieur 0,00 0,00
0,00 0,00
EE
Charges transférées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (8} 0,00
0,00 0,00 2 >
0,00
Total des dépenses d'ordre 0,00 0,00
0,00 0,00
(1) Détailler les ar£cies conformément au plan de comptes.
Page 19 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas -ZAE Confluent - CA - 2023
42) Dépenses engagées non mandatées.
43) Crédits sans emploi = crédits ouverts — réatsations — RAR au 31/12.
{4) Voir état I1-A2.1 pour le détail des opérations d'équipement.
45) ll y a autant de Sgne que d'opération pour compte de tiers.
{6) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doi figurer à Farcle 192 (cf. chapiire 024 « produit des cessions d'immobhsatons »). (8) Cf. défrition du chapitre des opérasans d'ordre {OI 041 = RI 041).
(2) Le chapäre 204 « Subvenfans d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 20 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent - CA - 2023
II — ADOPTION DU CA A2.1 SECTION D'INVESTISSEMENT — VUE D'ENSEMBLE DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT
Vue d'ensemble des chapitres des opérations d'équipement
N° Opération Libellé de l'opération N° AP (1) Crédits ouverts Réalisations Restes à réaliser au | Crédits sans emploi Cumul des Pour information, Pour information, (GP +DM + RAR N-1) Mandats émis 312 (2) (3) réalisations réalisations gérées | réalisations gérées
dans le cadre d'une hors AP
AP
TOTAL _ L _0,00 _0,00 2.00 2,00 2.00 0,00 9,00
{1) Colonne 3 renssigner uniquement lorsque l'opéraSan d'équipement est afférente à une AP.
{2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts — réalisalions — RAR au 31/12.
Page 21 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent - CA - 2023
ill — ADOPTION DU CA
Cet état ne contient pas d'information.
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
Page 22 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent - CA - 2023
111 — ADOPTION DU CA A2.3 SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
Cet état ne contient pas d'information.
Page 23 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent - CA - 2023
111 — ADOPTION DU CA
Chap. / art. (1)
TOTAL
Subventions d'investissement 138
et dettes assimilées 1688 non
Immobilisations i sauf 204
d'
Total des recettes d”
10 Dotations, fands divers et réserves
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunits et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 ï d' de tiers
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ardre transf. entre sections (7) (8) (9)
280422 Privé - Bâtiments et installations
28181 Installations générales, aménagt divers
281838 Autre matériel informatique
281848 Autres matériels de bureau ef mobiliers
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d'ordre
{1) Détaller les articles utilisés confanmément au plan de comples.
{2) Recettes zusifies non lilrées.
{3) Crédits sans emploi = crédits ouverts — réalisaions — RAR au 3112.
(4) Sauf 165. 165 et 16449.
SECTION D'INVESTISSEMENT — RECETTES — DETAIL PAR ARTICLE A3
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-
1 347 318,00
00
81 907,00
7
0,00
0,00
0,00
00
0,
0
81 907.
593 704,00
593 704,00
0,00
0,00
0,00
00
0,00
593 704,00
0,00
675 611,00
649 231,00
22 476,00
18 721,00
111,00
476,00
2 692,00
159,00
31
0,00
671 707,00
Page 24
Réalisations
Titres émis
616 173,21
0,
0,00
9,00
0,00
0,00
593 704,27
593 704,27
0,00
0,00
©
00
593 704,27
0,00
593 704,27
0,60
22 468,54
18 720,07
110,08
476,00
2 763,62
82,35
1
0,00
22 468,94
Restes à réaliser au 3112
0,00
0,00
9,
0,00
Crédits sans emploi
731 144,79
81 907,00
7,
0,00
9,00
0,27
0,00
81 906,73
7,06
0,93
0,92
0,00
-71,62
76,65
1
0,00
649 238,06 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent - CA - 2023
(5) Exceptionnellement,iss comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réels en cas de réduction ou d'annulabon de mandats donnant eu à reversement (5) Voir F'annexe IW-B5 paur le détail des opérations pour comple de tiers.
(7) Cf. définition du chapre des opérafions d'ordre(RI 040 = DF 642}.
(8) Les comptes 45, 29, 39, 48 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si lacollectivilé a opté paur le régime des provisons budgétaires, confarmément aux dispos#ions législalives et réglementaires applicabies.
45) Aucune prévision budgétaire ne doit fqurer àl'article 192 (ef. chapitre 024 x produit des cessions Simmobilisations »).
{10) Cf. définition du chapitre des opérabons d'ordre {D1 041 = RI 041}.
{11) Le chapüre 204 « Subenbonsd'équipement versées xest un chapitre globaksé regroupant les camgles 204 ei 2324.
Page 25 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent - CA - 2023
cumulées
111 — ADOPTION DU CA ul
SECTION DE FONCTIONNEMENT -— VUE D'ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts Réalisations Charges Restes à réaliser Crédits sans Pour information, Pour information,
(BP + DM + RAR N-1} Mandats émis rattachées au 31/12 (1) emploi réalisations gérées dans | réalisations gérées hors (2) le cadre d'une AE AE
TOTAL 793 991,00 63 462,82 2 108,00 9,00 728 420,18 0,00
65 570,82
011 | Charges à caractère général (3) 122 284,00 40 993,88 2 108,00 0,00 79 182,12 0,00
43 101,88
012 Charges de personnel et frais 0,00 0,00 9,00 0,00
0,00 0,00
assimilés (3}
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 9,00 0,00 9,00 0,00
0,00 0,00
65 Autres charges de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
courante (sauf 6586) (3)
6586 | Frais fonctionnement des groupes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
d'élus
Total des dépenses de gestion des 122 284,00 40 993,88 2 108,00
0,00 79 182,12 0,00 43 101,88
services
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, 0,00 0,00 0,00 0,00
dépréciations (semi-budgétaires} (3}
Total des dépenses financières 9,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 122 284,00 40 993,88 2 108,00 0,00 79 182,12 0,00 43 101,88
023 Virement à la section 649 231,00 0,00
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre 22 476,00 22 468,94
7,06 22 468,94
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00
0,00 0,00
section
Total des dépenses d'ordre 671 707,00 22 468,94
649 238,06 22 468,94
Pour information : 002 Déficit de 0,00
fonctionnement reporté de N-1
Total des dépenses de fonctionnement 793 991,00 63 462,82 2 108,00 0,00 728 420,18
0,00 65 570,82
{1} Dépenses engagées non mandatées.
42} Crédits sans emploi = crédits ouverts — réaksations — RAR au 31/12.
43) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et D17.
{4) Les compies 68 peuvent fqurer dans le détail du chapitre sita colleciiité 2 oplé pour le régime des
Page 26
provisions budgétaires, conformément aux ésposilions législatives et réglementaires appécables. CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent - CA - 2023
III — ADOPTION DU CA il
SECTION DE FONCTIONNEMENT — VUE D'ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts Réalisations Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi
(BP + DM+RAR N-1) Titres émis
{2)
TOTAL 745 000,00 T45 000.00 0.00 0.00
0.00
013 Atténuations de charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
o16 |APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
017 |RSA / Régularisations de 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00
RMI ‘
70 Prod. services, domaine, 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ventes diverses
°
73 Impôts et taxes (sauf 731} 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 745 000,00 745 000,00 0,00 0,00 0:00
(3) ‘ 75 Autres produits de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
courante (3) °
Total des recettes de gestion des 745 000,00 745 000,00
0,00 0,00 0,00
ices
F
76 Produits financiers 0,00 0,00 9,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques {3} 0,00 0,00
0,00 0,00 0.00
78 Reprises amort. 0.00 0,00 0,00
dépréciations, prov.
°
{semi-budgétaires) (3)
Total des recettes financières 0.00 0.00 0.00
2,00 0,00
Total des recettes réelles 745 000,00 745 000,00 0.00 0,00 0.00
042 Opérations ordre transf. 0,00 9,00
0,00
entre sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur 0,00
0,00
0,00
de la section (6}
Total des recettes d'ordre 0,00 0,00 0,00
Pour information : 002 Excédent 48 991,00
| de fonctionnement reporté de N-1
Total des recettes de 793 991,00 793 991,68 0,00 0,00
0,68
[Lfonctionnement cumulées
{1} Recettes justifiées non Bées.
{2} Crédits sans emploi = crédits ouverts — réalisations — RAR au 31/42.
{3) Hors recettes impulées aux chapitres D16et 017,
(4) ct.définion du chapitre des opéralions d'ordre(RF 042 = Di 040).
{5) Les comptes 78 peuvent
(5) Chapitre destné à retracer
Squrer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions bud
les opérations particulières telles que les opérations de siocks ou bées à la tenue d'un inventare permanent sirpiéé.
cétaires, conformément aux sposilions législaëves et réglementaires applicables. CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent - CA -2023
Page 28 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent - CA - 2023
Il — ADOPTION DU CA
SECTION DE FONCTIONNEMENT — DEPENSES — DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art. Libellé Crédits ouverts Réalisations Charges Restes à réaliser Crédits sans Pour information, | Pour information, 1} {BP + DM + RAR N-1] Mandats émis rattachées au 31/12 (2) emploi réalisations réalisations {3) gérées dans le gérées hors AE
cadre d'une AE
TOTAL 793 991,00 63 462,82 2 108,00 0,00 728 420,18 0,00 65 570,82
011 Charges à caractère général (4) 122 284,00 40 993,88 2 108,00 0,00 79 182,12 0,00
43 101,88
60611 Eau et assainissement 0,00 33,75 0,00 0,09 -33,75 0,00 33,75
60612 Energie - Electricité 0,00 33,67 0,00 0,00 -33,67 0,09 33,67
60632 Fournitures de petit équipement 1 500,00 1 109,19 0,00 0,00 390,90 0,00
1 109,10
60633 Fournitures de voirie 0,09 686,66 0,00 0,00 -686,66
0,00 686,66
6064 Fournitures administratives 0,09 135,00 0,00 0,00 -135,00 0,00 135,00
611 Contrats de prestations de services 23 700,00 998,90 0,00 0,00 22 701,10 0,00 998,90
61358 Autres 950,00 912,26 0,00 0,00 37,74 0,00 912,26
61521 Entretien terrains 0,00 22 200,00 0,00 0,00 -22 200,00
0,00 22 200,00
615231 Entretien, réparations voiries 1 200,00 0.00 0.00 0,00 1 200,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 22 200,00 0,00 0,00 0,00 22 200,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 250,00 11 152,24 0,00 9,00
-10 902,24 0,00 11 152,24
6227 Frais d'actes et de contentieux 750,00 0,00 0,00 9,00 750,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 708,00 0,00
-708,00 9,00 708,00
6234 Réceptions 2 229,00 3 732,30 1 400,00 0,00 -2 903,30
0,00 5 132,30
6288 Autres services extérieurs 69 240,00 0,00 0,00 0,00 69
240,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 265,00 0,00 0,00 0,00 265,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel et frais 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
assimilés (4) (5)
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00
courante (sauf le 6586) {4}
6586 Frais fonctionnement des groupes 9,00 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00
d'élus
Total des dépenses de gestion des services 122 284,00 40 993,88 2 108,00 0,00
79 182,12 0,00 43 101,88
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, 0,00 0.00 0,00 0,00
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des charges financières et spécifiques 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 122 284,00 40 993,88 2 108,00 0,00 79 182,12
0,00 43 101,88
Page 29 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas -ZAE Confluent - CA -2023
{19 Détailer les articles ulifsés conformêment au plan de comples.
{2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts — réabsations — RAR au 3112.
{4) Hars éépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
{5) Les dépenses de frais de persannel sont exclues des autsrisafians d'engagement.
(5) Les comples 68 peuvent figurer dans le détail éu chapitre si la collectivité à opté pour le régime des provisians
{7} Cf. définitions des chapitres desopérations d'ordre (DF 042 = R1 040) (DF 043 = RF 043).
{8} Chapitre destiné à retracer les opérations
{8} Sile montant des ICNE de l'exercice estinférieur au montant de l'exercice N-1, le manlant du compte 66112 sera négali.
paricufères telles que les opérations de stocks ou fées à la tenue d'un inventaire permanent.
Page 30
budgétaires, conformément aux dispasitions législaëves et réglementaires applicables.
Chap. / art. Libellé Crédits ouverts Réalisations Charges Restes à réaliser Crédits sans Pour information, | Pour information,
«) {BP + DM + RAR N-1} Mandats émis rattachées au 31/12 (2) emploi réalisations réalisations (3) gérées dans le gérées hors AE
cadre d'une AE
023 Virement à la section d'investissement 649 231,00
042 Opérations ordre transf. entre 22 476,00 22 468,94 7,06 22 468,94
sections (6) (7)
6811 Dot. amort. immos incorporelles 22 476,00 22 468,94
7,06 22 468,94
043 Opérations ordre intérieur de ia 0,00 0,00 2,00 0,00
section (7) (8)
Total des dépenses d'ordre 671 707,00 22 468,94 649 238,06
22 468,94
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
Montant des ICNE de l'exercice 0,00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 2,00
= Différence ICNE N — ICNE N-1 0.00 CC Confluent Coteaux de Prayssas - CC Conf Cot de Prayssas - ZAE Confluent - CA - 2023
I — ADOPTION DU CA il
SECTION DE FONCTIONNEMENT — RECETTES — DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts Réalisations Produits rattachés | Restes à réaliser au Crédits sans (BP + DM + RAR N-1} Titres émis 31/12 (2) emploi
3)
TOTAL 745 000,00 745 000,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00 9,00
0,00 0,00 0,00
016 APA 9,00 0,00 0,00 0,00
0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 9,00 0,00 0,00 0,00 0,09
73 Impôts et taxes (sauf 731} 9,00 9,00 0,00 0,00
0,00
731 Fiscalité locale 9,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations (4) 745 009,00 745 000,00
0,00 0,00 0,00
74758 Participation autres groupements 345 000,00 345 000,00 0,00 0,00 0,00
748388 Autres 400 000,00 400 000,00 0,00
0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00 0,00 0.00 0,09 0,00
Total des recettes de gestion des services 745 000,00 745 000,00 0,00
0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
78 Reprises amort., dépréciafions, prov. (semi-budgétaires) (4) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 745 000,00 745 000,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) 0,00 0,00
0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7) 2,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre 9,00 0,00 0,00
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
(1) Détailer les arfcies uélisés coniormément au plan de comptes.
{2} Recettes justfiées non tirées.
Montant beut 0.00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l'exercice 0,00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 0,00
0,00 = Différence ICNE N —ICNE N-1
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