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unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2023
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2023 03 21 3 liste deliberations conseil ccmdl
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2023 03 21 3 liste deliberations conseil ccmdl)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Famille, Union Européenne,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 MARS 2023
FINANCES
- Approbation des comptes administratifs et de gestion 2022
- Approbation des 18 budgets primitifs 2023 (principal et annexes) et affectations des résultats
- Fixation des taux d’imposition pour 2023
- Approbation de la participation financière 2023 aux différents syndicats de rivières et approbation
de la convention à passer avec le SIMA Coise
- Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI pour 2023
- Budget ADS – subvention à rembourser au budget ex SIMOLY
- Neutralisation 2023 des amortissements des subventions d’équipement versées
ENFANCE - JEUNESSE
- Structures Enfance Jeunesse : conventions pour versement du 1er acompte
- Contrat Enfance Jeunesse : répartition de la subvention pour formation BAFA/BAFD
SOLIDARITES ACTIVES
- Convention de partenariat 2023-2027 avec l’association « Pour une alimentation solidaire »
- Convention de partenariat 2023-2025 avec la « Communauté Professionnelle Territoriale de
Santé des Monts du Lyonnais » (CPTS)
- Mission locale des Monts d’Or et des Monts du Lyonnais : attribution d’une subvention 2023
TRANSITION ECOLOGIQUE
- Avenant à la convention avec l’ALTE 69
AGRICULTURE ET FORETS
- Convention communication 2023 avec la Chambre d’agriculture du Rhône
- Convention avec les chambres d’agriculture de la Loire et du Rhône pour l’aide aux cédants
- Convention 2023 avec les ADDEAR de la Loire et du Rhône
- Convention 2023 avec l’association Paragrêle 69
- Convention 2023 avec l’association Solidarité Paysans
ECONOMIE
- ZA Grange Eglise II à St Symphorien sur Coise : acquisition d’un terrain
- CLINIC MOTO : modification du contrat administratif avec promesse de vente
ASSAINISSEMENT
- Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage dans le cadre des travaux de mise en séparatif
Grande Rue à Ste Foy l’Argentière
- Adoption de la charte ASTEE pour la qualité des réseaux d’assainissement
RESSOURCES HUMAINES
- Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un agent
INSTITUTION
- Maîtrise d’œuvre concernant la baignabilité de Hurongues - programme européen LEADER