Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2023
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2023
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2023
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2023
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2024
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2023
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2023
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 22092
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 22102
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2023
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2023 02 28 3 liste deliberations conseil ccmdl
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2023 02 28 3 liste deliberations conseil ccmdl)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 FEVRIER 2023
FINANCES
- Débat d’orientation budgétaire pour 2023
- Demande du SMAGGA de fiscalisation participation financière – actions hors GEMAPI
INSTITUTION
- Candidature AMI Région LEADER 2023/2027 au programme européen LEADER
- Modification des délégations de pouvoir du Conseil communautaire au Président et au Bureau
COMMANDE PUBLIQUE
- Approbation d’une convention constitutive de groupement de commande concernant l’assurance
dommages aux biens
- Approbation du marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du centre-bourg de Ste
Foy l’Argentière
AGRICULTURE
- Convention d’objectifs et de moyen à passer avec la SICA Carbone Avenir
PETITE ENFANCE
- ARCHIPEL : versement du premier acompte et approbation des conventions de financement
JEUNESSE
- Bourse initiative jeunes
ASSAINISSEMENT
- Approbation de marché de l’accord-cadre de la maîtrise d’œuvre assainissement
- Station d’épuration de Duerne : acquisition des parcelles C244 et C245 à M. NESME
- Avenants aux conventions avec les industriels concernant la facturation de la redevance
assainissement
- Approbation de l’avenant de prolongation contrat Brévenne-Turdine
MOBILITE
- Avis sur le projet de schéma de développement des aires de covoiturage (SDAC)
URBANISME / HABITAT
- Approbation de la convention cadre des Petites Villes de Demain valant ORT
TOURISME / LOISIRS
- Demande de subvention FEDER pour la baignade biologique
RESSOURCES HUMAINES
- Prise en charge des frais de déplacements pour les agents de la collectivité
- Modification du tableau des effectifs
- Modification de durée d’un emploi non permanent (contrat de projet)