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unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2023
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2023 09 26 3 liste deliberations conseil ccmdl
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2023 09 26 3 liste deliberations conseil ccmdl)
Thèmes du document : Environnement, Consommateurs, Famille,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 SEPTEMBRE 2023
ASSAINISSEMENT
- Approbation des statuts modifiés du SIMA COISE et désignation de délégués - Avenant à la convention spéciale de déversement d’eaux résiduaires non domestiques avec l’entreprise POYET
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif
GESTION DES DECHETS
- Convention à passer avec un prestataire bénévole pour le compostage partagé - Règlement des déchèteries
- Convention de groupement de commande pour l’acquisition de colonnes et convention de fonds de concours
- Candidature à l’appel à projet CITEO « collecte du hors foyer » - Candidature à l’appel à projet CITEO « collecte 2023 : mesures d’accompagnement à l’optimisation de la collecte des emballages ménagers et des papiers graphiques » - Rapport prix qualité service (RPQS) sur la prévention et la gestion des déchets ménagers - Plan local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)
URBANISME
- Contrat de prestation de service pour l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme à passer avec les Communes
TRANSITION ECOLOGIQUE
- 13èmes rencontres nationales TEPOS : demande de subvention auprès de la Région Auvergne- Rhône-Alpes
COMMANDE PUBLIQUE
- Marché d’assurance dommage aux biens
FINANCES
- Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
ECONOMIE
- ZA Le Plomb à St Symphorien sur Coise : acquisition de terrains à la famille DELOBRE
LOISIRS - TOURISME
- Projet baignade biologique : approbation avenant contrat de maîtrise d’oeuvre - Camping de Hurongues : rapport du délégataire au titre de 2022 - Piscine de Hurongues : modification des tarifs suite à la fermeture de la piscine (travaux)
1/2 SOLIDARITES ACTIVES
- Subvention 2023 aux associations d’aide à domicile
- Subvention 2023 pour ETAIS
- Subvention 2023 pour le centre social L’Equipage
- Subvention 2023 à la Mission Locale Nord-Ouest-Rhône
- Subvention 2023 à l’association Jardin d’avenir
PETITE ENFANCE -ENFANCE - JEUNESSE
- Subvention 2023 aux structures jeunesse du territoire
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des emplois non permanents
- Modification du tableau des effectifs
- Convention de mission d’un fonctionnaire momentanément privé d’emploi (FMPE) conclu avec le CDG 69
POLITIQUES CONTRACTUELLES
- Convention de portage LEADER 2023-2027
QUESTIONS DIVERSES
- Présentation au Conseil communautaire du rapport d’activités des services - Répartition du FPIC- proposition selon le droit commun