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Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 4 juillet 2020 2020DELIB0059 Ordre du tableau)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - ÉGALITE - FRATERNITE
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mil vingt, le samedi 04 juillet, à 11h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 30 juin 2020, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 33
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Madame Nicole BROCARD, Madame Armelle CASSE, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandrine BOSCH, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Didier KHOURY, Madame Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Monsieur Serge GODARD, Madame Isabelle DUJARDIN, Monsieur Thierry BRAYARD, Madame Laure MARCOCCIA-WARIN, Madame Sandrine LALANNE, Madame Karine BASTIEN-COTARD, Monsieur Robin ONGHENA, Monsieur Vincent PINEL, Conseillers municipaux.
Ont donnée pouvoir :
Absents excusés :
Absents :
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2020DELIB0059 - ORDRE DU TABLEAU DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’ article L.2121-1 lequel prévoit qu’après le Maire, prennent rang dans l’ordre du tableau, les adjoints, puis les conseillers municipaux,
Considérant qu’en ce qui concerne les adjoints, l’ordre du tableau est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa des articles L.2122-7-1 et L 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L 2113- 8-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus sur la même liste, par l’ordre de présentation sur la liste, Considérant qu’en ce qui concerne les conseillers municipaux, l’ordre du tableau est déterminé :
- par la date la plus ancienne de nomination intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du Conseil,
- entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages ; à égalité de voix, par la priorité de l’âge.
Considérant que le Conseil Municipal a fixé à 9 le nombre d’adjoints au Maire et que ceux-ci prennent rang après le Maire dans l’ordre du tableau dans l’ordre de présentation sur la liste,
En application de l’article R 2121-2 du Code précité, le tableau prévu à l’article L 2121-1 du présent code est transmis au plus tard à 18 h le lundi suivant l’élection du Maire et des Adjoints. Est également adressée au Préfet, dans les même délais, la liste des Conseillers Communautaires résultant de l’application de l’article L.273-11 du Code électoral.
Après en avoir délibéré, et par 33 voix pour
ARTICLE UNIQUE : Arrête l’ordre du tableau comme suit :
1 ASLANGUL CHARLES 18 DERAY CHRYSTEL
2 CAMBRESY RODOLPHE 19 BOSCH SANDRINE
3 CHEVILLARD VERONIQUE 20 CARVALHO SANDRA
4 POIGNANT BRUNO 21 DUGUAY ANNE-SOPHIE
5 ROBY SYLVIE 22 KHOURY DIDIER
6 ARZANO CHRISTOPHE 23 SAADI ROSA
7 MAZZOCCHI BEATRICE 24 PARFOND JULIEN
8 ZANINETTI OLIVIER 25 TEILLET STEFANO
9 PRADAL VIRGINIE 26 GODARD SERGE
10 LECLERC PIERRE 27 DUJARDIN ISABELLE
11 RENAULT ETIENNE 28 BRAYARD THIERRY
12 GALLEGO JEAN-ANTOINE 29 MARCOCCIA-WARIN LAURE
13 BROCARD NICOLE 30 LALANNE SANDRINE
14 CASSE ARMELLE 31 BASTIEN-COTARD KARINE
15 SALAÜN DIDIER 32 ONGHENA ROBIN
16 RODD VALERIE 33 PINEL VINCENT
17 TUIL LAURENT La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 7 juillet 2020
Pour copie conforme,
Le Registre dûment signé,
Le Maire,
Charles ASLANGUL