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Document publié le Jeudi 21 novembre 2019 par la commune de Mirabeau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 21.11.2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
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COMMUNE DE MIRABEAU
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 novembre 2019
Le jeudi 21 novembre 2019, en mairie de la Commune de Mirabeau, s'est réuni le Conseil municipal, sur convocation en date du 14 novembre 2019.
Etaient présents : Monsieur Serge CAREL, Monsieur Albert NALIN, Madame Marie- France MAGAUD, Monsieur Sébastien BOUGEROL, Monsieur Hugo DECROIX, Monsieur Christian FLAMARION
Absents : Monsieur Georges FERRANDEZ, Monsieur Pierre TARDY, Madame Mireille CHICHERIT, Monsieur Eric COLLAVINI, Madame Véronique PELTIER Pouvoirs : Madame Corinne BOURRELY MIGLIORE par Madame Marie-France MAGAUD, Monsieur Eric JULIEN par Monsieur Christian FLAMARION
Le quorum n'est pas atteint.
En application de l’article L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales, disposant que « le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente », M. le Maire déclare que le conseil municipal se trouve dans l’impossibilité de pouvoir délibérer. Il renvoie la séance au mardi 26 novembre 2019 à 20 heures 30. Une nouvelle convocation sera adressée aux conseillers municipaux avec le même ordre du jour. La séance pourra alors se tenir sans condition de quorum.
Monsieur Serge CAREL