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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2023 04 Tableau effectifs MAJ
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2023 04 Tableau effectifs MAJ)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
SAiNT CYR
-
MÈRE BOiTiER CORUAURSAUTÉ Bi
COMAUES
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
9
février
2023
Convocation
: 4er
février
2023
- Date
d'affichage
: 4er
février
2023
Sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et Mâconnais
se
sont
réunis
Pan
deux
mille
vingt-trois,
le jeudi
neuf
février
à vingt
heures
à
Pierreclos
- salle
des
fêtes.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECELOS
Commune
de
SAINT
LEGER
/LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Conunune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAIRIE
M.
Philippe
HILARION
Mine
Géraldine
AURAY
M.
Marcel
RENON
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Fhierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Jean
PIEBOURG
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M,
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Gilles
PARDON
M.
Cédric
GRANDPERRET
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
M.
Michel
MAYA
Mine
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Bernard
PERRIN
Mme
Chantal
WALLUT
M.
Eric
MARTIN
Nombre
de
délégués
présents
:
23
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Mme
Sylvie
DUPONT
Etaient
Excusés
: Mmes
Séverine
DEBIEMME
(Dompierre
les
Ormes)
— Nathalie
LAPALUS
(Matour)
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
:
M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain),
M.
Jean-François
LAPAEUS
(La
Chapelle
du
Mont
de
France),
Mme
Laure
FLEURY
(Montmelard),
Mme
Michèle
DORIN
(Saint
Pierre
le Vieux},
Mme
Maud
GAND
(Saint
Point),
M.
Thierry
BERNET
(Serrières),
M.
Christophe
BALVAY
(Trambly).
Modification
du
tableau
des
effectifs
au
9
février
2023
F
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
06/83/2823
+
DELIB
2023-04 Vu
le Code
général
de
la fonction
publique,
Vu
la délibération
n°
2022-87
du
14
décembre
2022
modifiant
le tableau
des
effectifs,
Considérant
qu’il
appartient
au
conseil
communautaire
de
fixer
l’effectif des
emplois
à temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu’il
s’agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade,
Considérant
la nécessité
de
créer
les
postes
suivants
:
-
Technicien
à temps
complet
pour
assurer
les
missions
de
responsable
des
services
techniques,
-_
Rédacteur
principal
1°
classe
dans
le cadre
de
l’avancement
de
grade
d’un
agent,
-
Adjoint
administratif
à
temps
complet
pour
assurer
les
missions
de
secrétaire
général
et
d’assainissement.
rLe
Conseil
de
Communauté,
oui
l’exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à
Punanimité
:
>
DECIDE
d’adopter
le tableau
des
effectifs
modifié
de
la façon
suivante
:
Effectivement|Effectivement,
F
Tps
de
|Postes|
Postes
Filière
Grades
Cat
pourvu
par
pourvu
par
travail |
créés |
pourvus
s
titulaire
contractuel
Filière
administrative
dl
Attaché
Principal
A
35H
1
1
1
Attaché
A
35H
1
0
Rédacteur
principal
1° classe
B |
35H
3
1
1
Rédacteur
principal
2° classe
B |
35H
3
1
1
Rédacteur
B |
35H
2
0
Adjoint
administratif
principal
2e
C |
35H
1
1
1
Adjoint
administratif
C |
35H
5
4
2
2
Adjoint
administratif
€
28H
g
0
Adjoint
administratif
€
18H
a
1
1
Filière
technique
Ingénieur
A
35H
a
1
1
Technicien
B
35H
3
2
1
Adjoint
technique
Pal
2e
CI
C |
17H30
1
1
1
Adjoint
technique
C |
6H30
1
4
1
Filière
Animation
Adjoint
Animation
Pal
1e
CI
C
35H
À.
0
0
Adjoint
Animation
Pal
1e
CI
C
30H
d
d
1
“Adjoint Animation Pal 2° cl
c |
35H |
1
1
0
Adjoint
Animation
C
35H
4
3
2
a
Adjoint
Animation
€
32H
1
1
1
Adjoint
Animation
€
31H
1
1
1
Adjoint
Animation
€
30H
8
7
2
5
Adjoint
Animation
C
28H
1
0
Adjoint
Animation
C
15H
d
1
1
Filière
Médico-Sociale
Auxil.
Puéricul,
Classe
supérieure
B
35H
3
3
3
Auxil.
Puéricul,
Classe
normale
B |
35H
1
À
0
d
Auxil.
Puéricul.
Classe
normale
B |
28H
1
0
Auxil.
Puéricul.
Classe
normale
B_|
17H
1
À
1
Filière
Sociale
Educateur
Jeunes
Enfants
A
35H
4
1
0
1
TOTAL
50
35
16
17
>
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
des
agents
seront
inscrits
au
budget
général
de
la
collectivité, >
AUTORISE
le Président
à signer
tout
document
relatif à ce
dossier.
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
66/83/2823
agrée
€ -hex
DELIB
2023-04
99_DE-071-200071645-2