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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2024 05 MAJ tableau effectifs
Document publié le Jeudi 1 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2024 05 MAJ tableau effectifs)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Économie et finances,
SAiNT CYR. MERE BOITIER COAMULAUEÉ
DE
COMIMDREES
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
31
janvier
2024
Convocation
: 25
janvier
2024
Date
d'affichage
: 25
janvier
2024
Sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
Pan
deux
mille
vingt-quatre,
le mercredi
trente
et un janvier
à dix-neuf
heures
à Pierreclos
- salle
des
fêtes,
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de SAINT
LEGER
/LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAÏRIE
M.
Philippe
HILARION
Mme
Géraldine
AURAV
M.
Marcel
RENON
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Jean
PIEBOURG
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
M.
Alain
BAMET
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
M.
Michel
MAYA
Mme
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Damien
THOMASSON
M.
Bernard
PERRIN
Mme
Chantal
WALEUT
M.
Eric
MARTIN
Nombre
de
délégués
présents
:
24
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Madame
Sylvie
DUPONT
Etaient
Excusés
: Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour)
Pouvoir
: Mme
Nathalie
LAPALUS
à M.
Patrick
CAGNIN
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
: M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain),
M.
Jean-François
LAPALUS
(La
Chapelle
du
Mont
de
France),
M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
/la
Bussière),
Mme
Julie
JUGNET
(Saint
Pierre
le
Vieux),
Mme
Maude
GAND
(Saint
Point),
Mme
Laurence
GUILLOUX
(Verosvres)
Modification
du
tableau
des
effectifs
I
REÇU
EN
PREFECTURE
1
au
1°’
février
2024
le
13/82/2824
ï
’
A
DELIB
2024-05 Vu
le Code
général
de
la
fonction
publique,
Vu
la délibération
n°
2023-63
du
9
novembre
2023
modifiant
Le tableau
des
effectifs,
Considérant
qu’il
appartient
au
conseil
communautaire
de
fixer
leffectif
des
emplois
à temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade,
Considérant
la nécessité
de
créer :
- 3
postes
d’adjoint
d’animation
à
temps
plein
technique
à
mi-temps
pour
assurer
des
missions
d'animation
de
l’accueil
de
loisirs
sans
hébergement
(ALSH),
-
Ï poste
d’auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale
à
temps
plein
pour
assurer
des
missions
d'accueil
et
de
garde
d’enfants
au
sein
des
micro-crèches
intercommunales,
-
}
poste
d’auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale
de
28h
pour
assurer
des
missions
d’accueil
et
de
garde
d’enfants
au
sein
des
micro-crèches
intercommunales.
Le
Conseil
de
Communauté,
oui
Pexposé,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
>
DECIDE
d’adopter
le tableau
des
effectifs
modifié
de
la façon
suivante
:
F
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
13/82
Effectivement |
Effectivement
2
Tps
de |
Postes |
Postes
Filière
Grades
Cat
.
24
pourvu
par
pourvu
par
travail!
créés |
pourvus
one
titulaire
contractuel
Filière
administrative
Attaché
Principal
A
35H
1
o
Attaché
A
35H
1
0
Rédacteur
principal
1° classe
B |
35H
3
2
2
Rédacteur
principal
2° casse
B |
35H
3
0
Rédacteur
B |
35H
2
4
î
Adjoint
administeatif
principal
1e
c
35H
4
4
1
ctasse Adjoint
administratif
principal
2e
c
35H
1
1
4
classe Adjoint
administratif
€
35H
5
4
3
1
Adjoint
administratif
€
28H
i
0
Adjoint
administratif
C
18H
1
1
1
Adjoint
administratif
C
14H
1
1
i
Filière technique
ingénieur
A
35H
1
1
1
Technicien
principal
1e
classe
B
35H
î
1
î
Technicien
B
35H
3
1
1
Adjoint
technique
Pat
2e
CI
C |
17H30
4
1
1
1
Adjoint
technique
C
35H
1
1
1
Adjoint
technique
C |
17430
1
1
1
Adjoint
technique
€
15H
1
1
4
Adjoint
technique
C
H
2
2
À
Adjoint
technique
C |
6H30
1
Ge
Adjoint
technique
C
2H
4
î
À
Adjoint
technique
C 1
3H30
4
î
î
Adjoint
technique
€
5H
i
î
1
Hlière
Antmatlon
Animateur
B
30H
i
1
1
Adjoint
Animation
Pal
e
CI
€
35H
î
0
Adjoint
Animation
Pal
4e
CI
€
30H
4
o
Adjoint Animation
Pal 2° CI
Ci
35H
E
0
Adjoint
Animation
€
35H
7
6
1
5
Adjoint
Animation
€
32H
1
1
1
Adjoint
Animation
€
31H
1
î
1
Adjoint
Animation
€
30h
8
5
2
3
Adjoint
Animation
€
28H
4
6
Adjoint
Animation
€
15h
4
î
4
FBère
Médico-Soctale
Auxil,
Puéricul,
Classe
supérieure
B
35H
3
3
3
Auxil,
Puéricul,
Classe
normate
B |
35H
3
2
4
1
Auxil.
Puéricui,
Classe
normale
B |
28H
1
0
Auxil.
Puéricul.
Classe
normale
B_|
37H
L
£
1
Hlière
Sociale
Educateur
Jeunes
Enfants
A
35H
1
î
4
202.
TOTAL
67
45
1
24
j
Jchargée
de
projets
actions
sociale el
8
Î
17h30
1
0
0
4
DELIS
2024-05 >
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
des
agents
sont
inscrits
au
budget
principal
2024
de
la
Communauté
de
communes,
>
AUTORISE
le Président
à signer
tout
document
relatif à ce
dossier.
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président,
Rémy
MARTINOT
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
13/82/2624
Application
agréée
E-leqals
S9-DE-071-20007
1645
ë
DELIB
2024-05