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Déliberation - 14.04.0023 comptes de gestion 2013 budgets annexes medico sociaux residence ambroise croizat et ssiad
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaulx-en-Velin.
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Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Libertés publiques,
DEPARTEMENT
DU
RHONE
ARRONDISSEMENT
de LYON CANTON
de VAULX-EN-VELIN Nombre
de
membres
An.
2121-2
Qui
ont
pris
En Exercice
part à la
du
CGCT
délibération
43
43
43
14.04.0023
Comptes
de
gestion
2013
- Budgets
annexes
médico-sociaux
- Résidence
Ambroise
Croizat
et Service
Soins
Infirmiers
à Domicile
(SSIAD)
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24
avril
2014
Compte
rendu
affiché
le 30
avril
2014
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
le
18
avril
2014
Président
: Madame
Hélène
GEOFFROY,
Maire.
Secrétaire
élu
: Monsieur
Ahmed
CHEKHAB
Membres
présents
à la séance
:
Hélène
GEOFFROY,
Pierre
DUSSURGEY,
Morad
AGGOUN,
Christine
BERTIN,
Stéphane
GOMEZ,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Katouar
DAHOUM,
Matthieu
FISCHER,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Yvan
MARGUE,
Josette
PRALY,
Jean-Michel
DIDION,
Régis
DUVERT,
Jacques
ARCHER,
Yvette
JANIN,
Eliane
BADIOU,
Nassima
KAOUAH,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Marie-
Emmanuelle
SYRE,
Christine
JACOB,
Mourad
BEN
DRISS,
Oscar
ARAZ,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Marie-France
VIEUX-MARCAUD,
Bernard
GENIN,
Philippe
ZITTOUN,
Nordine
GASMI,
Sophie
CHARRIER,
Dorra
HANNACHI,
Nawelle
CHHIB,
Christiane
PERRET,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA.
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir :
Saïd
YAHIAOUI
à
Dorra
HANNACHI.
Membres
absents
excusés
:,
Membres
démissionnaires
:
Membre
décédée
:
PREFECTURE
di
RHÔNE
Riquis
25
AVR.
2014
DIRECTION
DES
LIBERTÉS
PUBLIQUES
ET
DES AFFAIRES
DÉCENTRALISÉES RAPPORT
DE
MADAME
LECERF
Mesdames,
Messieurs,
Madame
la trésorière
a déposé
les
comptes
de
gestion
relatifs
à l’exercice
2013.
Ceux-ci
retracent
les
opérations
budgétaires
en
dépenses
et
en
recettes,
selon
une
présentation
analogue
à
celle
des
comptes
administratifs.
Ils
comportent
également
une
balance
de
tous
les
comptes
tenus
par
la
trésorerie
(comptes
budgétaires
et
comptes
de
tiers
notamment
correspondant
aux
créanciers
et débiteurs
de
la collectivité).
Les
comptes
de
gestion
sont
soumis
au
vote
de
l’Assemblée
délibérante,
ils
sont
en
concordance
avec
les
comptes
administratifs
approuvés
précédemment.
En
conséquence,
je vous
propose
:
>» D’approuver
le présent
rapport.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
et à l'unanimité,
>» Approuve
le présent
rapport.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
Se
- Maire
Hélène
ROY