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Document publié le Jeudi 5 mai 2022
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Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Communauté de co mmunes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 05 mai 2022
Délibération n• 2022050500381
MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
SÉANCE DU 05 MAI 2022 À 18 HEURES 30
SALLE DU CONSEIL DU SIÈGE DE MACS À SAINT-VINCENT DE lYROSSE
Nombre de conseillers:
en exercice : 58
présents : 48
absents représentés : 8
absents excusés : 2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 05 MAI 2022
L'an deux mille vingt-deux, le cinq du mois de mai à 18 heures 30, le conseil communautaire de la Communauté de
communes Maremne Adour Côte-Sud, dûment convoqué le 27 avril 2022, s'est réuni en session ordinaire, à la salle du
conseil du siège de MACS à Saint-Vincent de Tyrosse, sous la présidence de Monsieur Pierre FROUSTEY.
Présents:
Mesdames et Messieurs Françoise AGIER, Henri AR BEILLE, Alexandrine AZPEITIA, Armelle BARBE, Patrick BENOIST, Francis
BETBEDER, Hervé BOUVRIE, Emmanuelle BRESSOUD, Véronique BREVET, Pascal CANTAU, Géraldine CAYLA, Magali
CAZALIS, Frédérique CHARPENEL, Nathalie DARDY, Benoît DARETS, Jean-Claude DAULOUÈDE, Sylvie DE ARTECHE, Jean-
Luc DELPUECH, Bertrand DESCLAUX, Mathieu DIRIBERRY, Gilles DOR, Maëlle DUBOSC-PAYSAN, Régis DUBUS, Dominique
DUHIEU, Florence DUPOND, Pierre FROUSTEY, Louis GALDOS, Régis GELEZ, Olivier GOYENECHE, Pierre LAFFITTE, Éric
LAHILLADE, Alexandre LAPÈGUE, Cédric LARRIEU, Marie-Thérèse LIBIER, Isabelle MAINPIN, Aline MARCHAND, Élisabeth
MARTINE, Nathalie MEIRELES-ALLADIO, Jean-François MONET, Stéphanie MORA-DAUGAREIL, Damien NICOLAS, Pierre
PECASTAINGS, Kelly PERON, Jérôme PETITJEAN, Philippe SARDELUC, Alain SOUMAT, Serge VIAROUGE, Mickaël WALLYN.
Absents représentés :
Mme Jacqueline BENOIT-DELBAST a donné pouvoir à M. Jean-Luc DELPUECH, M. Lionel CAMBLANNE a donné pouvoir à
M. Henri ARBEILLE, M. Alain CAUNÈGRE a donné pouvoir à Mme Frédérique CHARPENEL, Mme Séverine DUCAMP a
donné pouvoir à M. Mathieu DIRIBERRY, Mme Isabelle LABEYRIE a donné pouvoir à M. Serge VIAROUGE, M. Patrick
LACLÉDÈRE a donné pouvoir à M. Louis GALDOS, M. Yves TREZIÈRES a donné pouvoir à Mme Françoise AGIER,
M. Christophe VIGNAUD a donné pouvoir à M. Pierre PECASTAINGS.
Absents excusés : Monsieur Olivier PEAN NE et Madame Carine QUI NOT.
Secrétaire de séance : Monsieur Francis BETBEDER.
OBJET: FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE
SPORTIVE POUR L'ANNÉE 2022 - ÉCOLE DE SPORT
Rapporteur : Monsieur Benoît DARETS
Le sport constitue un élément central des parcours de jeunesse et un support indispensable à l'épanouissement des
jeunes.
Le dispositif« école de sport» du département des Landes a pour objectif d'encourager la pratique sportive la plus large
et soutenir les efforts des clubs en matière de formation des plus jeunes. Dans le cadre du partenariat entre le
département et la Communauté de communes, il communique la liste des clubs bénéficiaires du dispositif.
1 Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 05 mai 2022
Délibération n° 2022050500381
Pour être éligible au versement de la subvention de la Communauté de communes, le club sportif organisateur doit avoir:
une école de jeunes inscrite dans la liste attributive d'une subvention départementale à un club sportif gérant
une école de sport,
son siège sur le territoire d'une commune membre de la Communauté de communes.
Pour la saison 2021/2022, il est proposé d'attribuer une subvention de 7 € par jeune licencié. Le soutien aux écoles de
sports est un levier de promotion et d'accompagnement des associations sportives auprès de l'ensemble des communes
du territoire. Il est précisé que le montant minimum par club éligible est de 100 €.
LISTE DES ASSOCIATIONS BÉNÉFICIAIRES
COMMUNE CLUB Effectif Montant en€
ANGRESSE TENNIS CLUB ANGRESSE (Tennis) 80 560
Total 560
AZUR LES ARCHERS D'AZUR (Tir à l'arc) 10 100
Total 100
BÉNESSE-MAREMNE CLUB PELOTE LOUS ESQUIROS (Pelote basque) 20 140 TENNIS CLUB BENESSE MAREMNE (Tennis) 66 462
Total 602
A.S. TENNIS CLUB DU GAILLOU (Tennis) 109 763
CAPBRETON SAUVETAGE COTIER (Sauvetage côtier) 113 791
SANTOCHA CAPBRETON SURF CLUB (Surf) 88 616
SANTOCHA CAPBRETON SKATE CLUB (Roller) 137 959
ECOLE ATHLETISME CAPBRETON (Athlétisme) 61 427 CAPBRETON
JUDO SHIAI CLUB CAPBRETON (Judo) 85 595
U.S. CAPBRETON (Handball) 64 448
CAPBRETON/HOSSEGOR RUGBY (Rugby) 127 889
CAPBRETON AQUATIQUE SCAPHANDRE (Plongées/marine) 23 161
STUDIO D'ARTS CHOREGRAPHIQUES (Danse) 65 455
Total 6104
CERCLE SPORTIF LABENNAIS (Judo) 31 217
CERCLE SPORTIF LABENNAIS (Sambo) 12 100
FRONTON LABENNAIS (Pelote basque) 30 210
LABENNE OLYMPIQUE SPORTING CLUB (Football) 260 1820
LABENNE LABENNE OLYMPIQUE SPORTING CLUB (Basket) 205 1435
TENNIS CLUB LABENNAIS (Tennis) 17 119
TAEKWONDO HAPKIDO CLUB (Taekwondo) 24 168
ACTION SPORT 48 336
OCEAN SURF CLUB (Surf) 23 161
Total 4566
TENNIS CLUB MAGESCQ (Tennis) 25 175
MAGESCQ MAGESCQ JUDO CLUB (Judo) 36 252
MAGESCQ BASKET (Basket-Ball) 69 483
Total 910
MESSANGES TENNIS CLUB (Tennis) 23 161 MESSANGES
WAITEUTEU MESSANGES SAUVETAGE COTIER (Sauvetage côtier) 68 476
Total 637
MOLIETS-ET-MÂA AS ECOLE DE GOLF DE MOLIETS (Golf) 24 168 TENNIS CLUB MOLIETS (Tennis) 13 100
Total 268
A.S. MACS (Natation) 89 623
ASSOCIATION LOUS MAROUS (Football) 161 1127
SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE ASSOCIATION LOUS MAROUS (Tennis) 70 490
ASSOCIATION LOUS MAROUS (Basket Ball) 61 427
ASSOCIATION LOUS MAROUS (Pelote basque) 27 189
Total 2856
2 Communauté de co mmunes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 05 mai 2022
Délibération n° 2022050500381
EQUI PASSION DU MENUSE (Equitation) 122 854
SAINT-JEAN-DE-MARSACQ MARSACQ XV (Rugby) 15 105
TIR SPORTIF DE LA CÔTE D'ARGENT 11 100
Total 1059
ST MARTIN SPORTS (Pelote basque) 15 105 SAINT-MARTIN-DE-HINX
ST MARTIN SPORTS (Gymnastique) 45 315
Total 420
JUDO JUJITSU CLUB DE MAREMNE (Judo) 131 917
U.S. TYROSSAISE (Athlétisme) 139 973
U.S. TYROSSAISE (Tennis) 71 497
U.S. TYROSSAISE (Pelote basque) 21 147
SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE U.S. TYROSSAISE (Handball) 127 889
U.S. TYROSSAISE (Badminton) 26 182
U.S. TYROSSAISE COTE SUD (Rugby) 182 1274
AEROMODELISME CLUB TYROSSAIS 34 238
TYR'DANSE (danse) 69 483
Total 5600
SAINTE-MARIE-DE-GOSSE A.S. STE-MARIE SPORTS (Pelote basque) 11 100
Total 100
BASKET OCEAN COTE SUD (Basket Ball) Bénesse/Saubrigues/Orx 100 700
SAUBRIGUES TENNIS CLUB SAUBRIGUES (Tennis) 22 154
PILOTA CLUB ST-JEAN/SAUBRIGUES (Pelote basque) 38 266
Total 1120
A.S. DU GOLF DE SEIGNOSSE (Golf) 42 294
SEIGNOSSE TENNIS CLUB (Tennis) 83 581 SEIGNOSSE
SEIGNOSSE CAPBRETON SOUSTONS FC (Football) 465 3 255
ECUREUILS SEIGNOSSAIS (Pelote basque) 21 147
Total 4277
A.S. HOSSEGOR (Tennis de table) 14 100
A.S. HOSSEGOR (Sambo) 10 100 SOORTS-HOSSEGOR
GOLF CLUB D'HOSSEGOR (Golf) 98 686
HOSSEGOR SAUVETAGE COTIER (Sauvetage côtier) 140 980
Total 1866
A.S. SOUSTONNAISE (Pelote basque) 33 231
A.S. SOUSTONNAISE (Rugby) 68 476
A.S. SOUSTONNAISE (Tennis) 98 686
AVIRON CLUB SOUSTONNAIS (Aviron) 25 175 SOUSTONS
BALADE RANDONNEE ORIENTATION (Course d'orientation) 30 210
JUDO CLUB SOUSTONS (Judo) 81 567
LES ECUREUILS DE SOUSTONS (Gymnastique F.S.C.F) 263 1841
SOUSTONS BADMINTON (Badminton) 27 189
Total 4 375
TENNIS CLUB (Tennis) 31 217
- U.S. TOSSE (Pelote basque) 24 168 TOSSE JUDO CLUB (Judo) 37 259
ASSOCIATION SOLEIL VOLANT (Badminton) 30 210
Total 854
CLUB SPORTIF BOUCALAIS (Basket Ball) 126 882
VIEUX-BOUCAU CLUB SPORTIF BOUCALAIS (Tennis) 21 147
VIEUX BOUCAU SURF CLUB (Surf) 17 119
Total ' 1148
TOTAL GÉNÉRAL 37 422€
3 Communauté de co mmunes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 05 mai 2022
Délibération n• 2022050500381
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU la loi du 1" juillet 1901 relative au contrat d'association;
VU la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, notamment son article 10, modifiée;
VU le décret n· 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loin· 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques;
VU le code général des collectivités territoriales;
VU l'arrêté du 11 octobre 2006 relatif au compte rendu financier prévu par l'article 10 de la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations;
VU la circulaire n· 5811-SG du 29 septembre 2015 relative aux nouvelles relations entre les pouvoirs publics et les associations;
VU les statuts de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud, tels qu'annexes à l'arrêté préfectoral PR/DCPPAT/2022/ n° 25 en date du 9 février 2022 portant modifications des statuts de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud;
VU les délibérations du conseil communautaire en date des 17 décembre 2015, 27 septembre 2016, 2 mai 2017, 6 décembre 2018, 26 novembre 2020, 25 mars 2021 et 25 novembre 2021 portant définition et modifications de l'intérêt communautaire des compétences de MACS qui y sont soumises;
VU les délibérations du conseil communautaire en date du 12 décembre 2013 et du 27 juin 2017 portant modification du règlement d'attribution des subventions sportives;
VU la délibération du conseil communautaire en date du 25 Janvier 2018 portant sur la révision du règlement d'attribution des subventions en matière de manifestations sportives, de clubs de haut niveau ou d'écoles de sport et l'approbation des règles de communication applicables aux bénéficiaires des subventions et aides de MACS;
SOUS RÉSERVE de la délibération du conseil communautaire en date du 5 mai 2022 portant sur la modification du règlement d'attribution des subventions en matière de manifestations sportives, de clubs de haut niveau ou d'écoles de sport;
CONSIDÉRANT que l'ensemble des écoles de sport précitées remplissent les conditions d'éligibilité à la participation financière de la Communauté de communes;
décide, après en avoir délibéré, et par 54 voix pour et 2 non-participations au vote de Messieurs Gilles Dar et Philippe
Sardeluc:
• d'approuver l'attribution, dans les conditions mentionnées dans le tableau ci-dessus, des subventions aux clubs
« école de sport» du territoire, pour la saison sportive 2021-2022, d'un montant total de 37 422 €,
• d'autoriser Monsieur le Président ou son représentant à prendre tout acte et à signer tout document se
rapportant à l'exécution de la présente.
Les sommes nécessaires sont inscrites au budget primitif 2022, article 6574.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours contentieux pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois
devant le Tribunal administratif de Pau à compter de sa publication ou affichage et de sa transmission au représentant
de l'État dans le département. Outre l'envoi sur papier ou dépôt sur place, le Tribunal administratif de Pau pourra être
saisi par requête déposée via le site www.telerecours.fr.
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus
Pour extrait certifié conforme
À Saint-Vincent de Tyrosse, le 05 mai 2022
\ Pierre Froustey
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