Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20250327D02J2 publi
Document publié le Lundi 8 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20250327D02J2 publi)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
Envoyé
en
préfecture
le 07/04/2025
Séance
du
27
mars
2025
Reçu
en
préfecture
le 07/04/2025
Délibération
n° 20250327D02)/2
Publié
en
ligne
le 07/04/2025
ID
: 040-244000865-20250327-20250327D02J2-DE
MACS
de
communes
Maremne
Adour
Cête-Sud
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
MAREMNE
ADOUR
CÔTE-SUD
SÉANCE
DU
27
MARS
2025
À 18
HEURES
30
SALLE
DU
CONSEIL
DU
SIÈGE
DE
MACS
À SAINT-VINCENT
DE TYROSSE
Nombre
de
conseillers :
en
exercice
: 58
présents
: 42
absents
représentés
: 12
absents
excusés
: 4
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SÉANCE
DU
27
MARS
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt-sept
du
mois
de
mars
à
18
heures
30,
le conseil
communautaire
de
la Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud,
dûment
convoqué
le
19
mars
2025,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
du
conseil
du
siège
de
MACS
à Saint-Vincent
de
Tyrosse,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
FROUSTEY.
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Françoise
AGIER,
Henri
ARBEILLE,
Jean-Luc
ASCHARD,
Armelle
BARBE,
Patrick
BENOIST,
Jacqueline
BENOIT-DELBAST,
Francis
BETBEDER,
Hervé
BOUYRIE,
Emmanuelle
BRESSOUD,
Valérie
CASTAING-TONNEAU,
Frédérique
CHARPENEL,
Nathalie
DARDY,
Benoît
DARETS,
Jean-Claude
DAULOUËDE,
Sylvie
DE
ARTECHE,
Jean-Luc
DELPUECH,
Bertrand
DESCLAUX,
Mathieu
DIRIBERRY,
Gilles
DOR,
Maëlle
DUBOSC-PAYSAN,
Régis
DUBUS,
Dominique
DUHIEU,
Pierre
FROUSTEY,
Louis
GALDOS,
Régis
GELEZ,
Olivier
GOYENECHE,
Isabelle
LABEYRIE,
Pierre
LAFFITTE,
Éric
LARROQUETTE
(suppléant
de
M.
Éric LAHILLADE),
Alexandre
LAPÈGUE,
Marie-Thérèse
LIBIER, Aline
MARCHAND,
Élisabeth
MARTINE,
Jean-François
MONET,
Stéphanie
MORA-DAUGAREIL,
Damien
NICOLAS,
Pierre
PECASTAINGS,
Kelly
PERON,
Jérôme
PETITJEAN,
Philippe
SARDELUC,
Alain
SOUMAT,
Mickaël
WALLYN.
Absents
représentés :
Mme
Alexandrine
AZPEITIA
a donné
pouvoir
à M.
Jean-François
MONET,
M.
Pascal
CANTAU
a donné
pouvoir
à Mme
Sylvie
DE
ARTECHE,
M.
Alain
CAUNÈGRE
a donné
pouvoir
à M.
Régis
DUBUS,
Mme
Géraldine
CAYLA
a donné
pouvoir
à
M.
Jean-
Claude
DAULOUEDE,
Mme
Séverine
DUCAMP
à donné
pouvoir
à M.
Mathieu
DIRIBERRY,
Mme
Florence
DUPOND
a donné
pouvoir
à
M.
Alain
SOUMAT,
M.
Patrick
LACLÉDÈRE
a
donné
pouvoir
à
M.
Louis
GALDOS,
M.
Cédric
LARRIEU
a
donné
pouvoir
à
Mme
Maëlle
DUBOSC-PAYSAN,
Mme
Isabelle
MAINPIN
a donné
pouvoir
à
Mme
Frédérique
CHARPENEL,
Mme
Nathalie
MEIRELES-ALLADIO
a
donné
pouvoir
à
Mme
Armelle
BARBE,
Mme
Virginie
VAN
PEVENAGE
a
donné
pouvoir
à
M.
Alexandre
LAPEGUE,
M.
Christophe
VIGNAUD
a donné
pouvoir
à
M.
Pierre
PECASTAINGS.
Absents
excusés :
Mesdames
et
Messieurs
Véronique
BREVET,
Lionel
CAMBLANNE,
Olivier
PEANNE
et Serge
VIAROUGE.
Secrétaire
de
séance
: M.
Jean-Luc
DELPUECH.
OBJET
: FINANCES
COMMUNAUTAIRES
- ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
AU
TITRE
DE
LA
POLITIQUE
SPORTIVE
POUR
L'ANNÉE
2025
- MANIFESTATIONS
SPORTIVES
Rapporteur
: Monsieur
Benoît
DARETS
Le
rapporteur
propose
l'attribution
de
subventions
aux
associations
suivantes :
LIEU
DE
LA
MANIFESTATION
PORTEUR
DE
PROJET
MANIFESTATION
MONTANT
Karaté
- Seiken
spirit
cup
Seiken
Hossegor
Soorts-Hossegor
250
€ Envoyé
en
préfecture
le 07/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 07/04/2025
Publié
en
ligne
le 07/04/2025
ID
: 040-244000865-20250327-20250327D02J2-DE
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
Séance
du
27
mars
2025
Délibération
n°
20250327D021/2
Echecs
- Open
international
Hossegor
échecs
La
tour
du
lac
Soorts-Hossegor
500
€
AË
|
e
GemonCRsmne et
dope
nCE
Aéromodélisme
club
tyrossais
|
Saint-Vincent
de
Tyrosse
500
€
Meeting
international
Pé
:
ème
:
Étanque =
2S
St onal
anges
Soustons
pétanque
Soustons
500
€
Marensin
Pétanque
-
National
féminin
&
Régional
Club
bouliste
tyrossais
Saint-Vincent
de
Tyrosse
500
€
Pelote
basque
Saint-Jean-de-Marsacq
et
19ÿ"e Tournoi
international
des
Landes
AL
EUPES
Saubrigues
LOCOE
Seignosse,
Soorts-
Pelote
basque
- La
Pala
d'Or
Lous
Marous
pelote
Hossegor,
Saint-Geours-
2 500
€
de-Maremne
Sport
féminin
de
haut-niveau
Le
collectif
des
sportives
MACS
2 000
€
Skate
- Championnat
régional
de
bowl
Capbreton
skateboarding
club
Capbreton
1 000
€
Surf
- Waterwoman
festival
Santocha
surf
club
Capbreton
1 000
€
Surf
- Challenge
La
Nord
Comité
départemental
40
Soorts-Hossegor
2 000
€
Natation
- compétition
départementale
MACS
natation
Aygueblue
1 261
€
Water-polo
- compétition
piscine
MACS
natation
Aygueblue
1 261
€
Sauvetage
côtier
- Open
régional
Waiteuteu
sauvetage
côtier
Messanges
1
000
€
Sauvetage
côtier
- Compétitions
piscine
Capbreton
sauvetage
côtier
Aygueblue
1261
€
Sauvetage
côtier
- Oceanperf
Challenge
| Comité
départemental
40
FFSS
Capbreton
1 000
€
Sauvetage
côtier
- Championnat
Régional
UNSS
Landes
Hossegor
1 000
€
à
Soorts-Hossegor,
Swimrun
Côte
sud
Landes
Oceanlife
1 500
€
Capbreton,
Seignosse
Motocross
- Air
contest
Bud
Racing
Training
Camp
Magescq
1
000
€
Football
- Festival
U13
District
des
Landes
de
football
Capbreton
2 000
€
TOTAL
ASSOCIATIONS
/
MANIFESTATIONS
SPORTIVES
23
033
€
Le
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE,
VU
la loi du
1° juillet 1901
relative
au
contrat
d'association
;
VU
la
loi
n°
2000-321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations,
notamment
son
article
10,
modifiée
;
VU
le
décret
n°
2001-495
du
6 juin
2001
pris
pour
l'application
de
l'article
10
de
la
loi n° 2000-321
du
12
avril
2000
et
relatif à la transparence
financière
des
aides
octroyées
par
les personnes
publiques
;
VU
l'arrêté
du
11
octobre
2006
relatif au
compte
rendu
financier
prévu
par
l'article
10
de
la loi du
12
avril 2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations
;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
circulaire
n°5811-SG
du
29
septembre
2015
relative
aux
nouvelles
relations
entre
les
pouvoirs
publics
et
les
associations
; Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
Envoyé
en
préfecture
le 07/04/2025
Séance
du
27
mars
2025
Reçu
en
préfecture
le 07/04/2025
K
È À
Délibération
n° 20250327D02J2
Publié
en
ligne le
07/04/2025
ue
ID
: 040-244000865-20250327-20250327D02J2-DE
VU
les
statuts
de
la
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud,
tels
qu’annexés
à
l'arrêté
préfectoral
PR/DCPPAT/2024/n°
107
en
date
du
8 avril 2024
portant
modification
des
statuts
de
la Communauté
de
communes
;
VU
les
délibérations
du
conseil
communautaire
en
date
des
17
décembre
2015,
27
septembre
2016,
2 mai
2017,
6
décembre
2018,
26
novembre
2020,
25
mars
2021,
25
novembre
2021
et 28 mars
2024,
portant
définition
et modifications
de
l'intérêt
communautaire
des
compétences
de
MACS
qui y sont
soumises
;
VU
les
délibérations
du
conseil
communautaire
en
date
du
12
décembre
2013
et du
27 juin
2017
portant
modification
du
règlement
d'attribution
des
subventions
sportives
;
VU
la délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
25 janvier
2018
portant
sur la révision
du
règlement
d'attribution
des
subventions
en
matière
de
manifestations
sportives,
de
clubs
de
haut
niveau
ou
d'écoles
de
sport
et l'approbation
des
règles
de
communication
applicables
aux
bénéficiaires
des
subventions
et aides
de
MACS
;
VU
la délibération
du
conseil communautaire
en
date
du 5 mai
2022
portant
sur la modification
du
règlement
d'attribution
des
subventions
en
matière
de
manifestations
sportives,
de
clubs
de
haut
niveau
ou
d'écoles
de
sport ;
VU
le règlement
budgétaire
et financier
approuvé
par
délibération
du
conseil
communautaire
du
1°
décembre
2022
et
applicable
depuis
le 1° janvier
2023
;
VU
la séance
de
l'atelier
« sport
» en
date
du
17 février
2025
portant
sur
les subventions
sportives
;
CONSIDÉRANT que
les actions
organisées
à l'initiative
des
associations
précitées
participent pleinement
du
développement
de
l'offre
sportive
sur
le territoire
intercommunal
;
Décide,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
l'unanimité :
e
d'approuver
l'attribution,
dans
les
conditions
mentionnées
dans
le
tableau
ci-dessus,
des
subventions
aux
manifestations
sportives
pour
l’année
2025,
pour
un
montant
total
de
23
033
euros,
e
d'autoriser
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à
prendre
tout
acte
et
à
signer
tout
document
se
rapportant
à
l'exécution
de
la
présente.
Les
sommes
nécessaires
sont
inscrites
au
budget
primitif
2025,
article
65748
et
657348.
La
présente
délibération
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
pour
excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
deux
mois
devant
le Tribunal
administratif
de
Pau
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l’État
dans
le département.
Outre
l'envoi
sur
papier
ou
dépôt
sur
place,
le Tribunal
administratif
de
Pau
pourra
être
saisi
par
requête
déposée
via
le site
www.telerecours.fr.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus
Pour
extrait
certifié
conforme
À
Saint-Vincent
de
Tyrosse,
le
27
mars
2025
Le
président,
Pierre
Frodstey Envoyé
en
préfecture
le 07/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2025
Publié
en
ligne
le
07/04/2025
ID
: 040-244000865-20250327-20250327D02J2-DE
S4
ne