Ordre du Jour - 140522 odj

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Ordre du Jour - 140522 odj Document publié le Jeudi 22 mai 2014 par la commune de Metz. Lien du pdf (Ordre du Jour - 140522 odj)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Associations, ONG et mouvements politiques, 1/2

CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 22 MAI 2014 A 18 H 00

DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE

ORDRE DU JOUR

M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire 1° - Création Association QuattroPole de droit allemand.

M. BELHADDAD 2° - Versement d’une subvention à l’association Football Club de Metz.

Mme RIBLET 3° - Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2013- 2014.

Mme ANTOINE-FABRY 4° - Animation Estivale 2014 - Attribution de subventions pour diverses associations sportives et culturelles.

M. LEKADIR 5° - Metz en Fête - Programmation 2014 et complément de subventions.

M. LEKADIR 6° - Fêtes de la mirabelle 2014.

M. SCHUMAN 7° - Festival Cabanes - convention de partenariat entre la Ville de Metz et l’association Moselle Arts Vivants.

Mme AGAMENNONE 8° - L’Art dans les Jardins 2014 - Acceptation d’une participation financière de quatre partenaires privés.

M. LEKADIR 9° - Soutien à diverses associations culturelles - complément de programmation.

Mme ANTOINE-FABRY 10° - Subventions aux associations socio-éducatives.

Mme SEGHIR 11° - Subventions aux associations étudiantes.

M. SCUDERI 12° - Attribution de bourses et de parrainages au titre de l'accompagnement à l'initiative et l'engagement des jeunes.

M. CAMBIANICA 13° - Subventions vélo 2014.2/2

Mme BORI 14° - Fusion des écoles maternelles les Myosotis - la Roselière.

M. LIOGER 15° - Cession à Metz Habitat Territoire d'un immeuble situé 27 rue Rabelais.

Mme SAADI 16° - Garantie des Risques Locatifs et mobilisation du parc locatif privé.

M. KOENIG 17° - Versement d'une subvention à la SAEM ADOMA.

M. CAMBIANICA 18° - Convention d'entretien et d'exploitation de l'échangeur n° 33 Metz- Nord/Metz-Chambière entre la Ville de Metz et la DIR Est.

M. TRON 19° - Convention d'entretien des voies mitoyennes des communes de Metz et de Montigny-lès-Metz.

M. LECOCQ 20° - Convention de collecte des huiles alimentaires usagées.

M. GANDAR 21° - Commission d'Appel d'Offres - Remplacement d'un membre titulaire.

Mme KAUCIC 22° - Octroi de l'indemnité de conseil allouée à Monsieur le Trésorier principal Municipal.

M. GANDAR 23° - Actualisation des dispositions sur la perception de la taxe locale de séjour.

M. KOENIG 24° - Taxe locale sur la publicité extérieure - Indexation des tarifs au 1er Janvier 2015.

M. TOULOUZE 25° - Etat n°2 de régularisation des décisions modificatives.

M. TOULOUZE 26° - Garantie d'emprunt accordée à l'Oeuvre sociale protestante Foyer de la jeune fille - réaménagement d'emprunts.

M. le Maire 27° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23

du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la

Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que

des décisions rendues par les diverses juridictions.

28° - Questions orales