Ordre du Jour - 100930 odj

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Ordre du Jour - 100930 odj Document publié le Jeudi 30 septembre 2010 par la commune de Metz. Lien du pdf (Ordre du Jour - 100930 odj)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Banque, CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 30 SEPTEMBRE 2010

ORDRE DU JOUR

M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire Divers 2 Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes.

Mme FRITSCH-RENARD 1° - Etat n° 6 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. JEAN 2° - Commission d’indemnisation amiable des entreprises commune à Metz Métropole et à la Ville de Metz – Création – Adoption de

son règlement intérieur - Conclusion d’une convention financière

et de mutualisation de moyens portant notamment constitution de

2 groupements de commande.

Mme KAUCIC 3° - Démolition de l’immeuble de Metz Habitat Territoire situé 5, rue Théodore de Gargan à la Patrotte.

M. LIOGER 4° - ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre – Approbation du compte- rendu financier annuel et des participations de la Ville à

l’opération.

M. GANDAR 5a° - ZAC de la Petite Voëvre – Actualisation du bilan financier prévisionnel.

M. TOULOUZE 5b° - Zone d’Aménagement Concerté de Metz-Borny – Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31 Décembre 2009.

M. LIOGER 6° - Ecoquartier des Coteaux de la Seille – Constitution d’un jury pour le marché de maîtrise d’œuvre technique.

Mme FERRARO 7° - Arsenal III – Convention avec l’EPFL - Travaux de requalification.

M. LIOGER 8° - Caserne Desvallières – Inscription du site dans la convention cadre « Périmètres à Enjeux » de Metz Métropole et signature d’une

convention de maîtrise foncière opérationnelle entre Metz

Métropole, EPFL et la Ville de Metz.

Mme KAUCIC 9° - Cession de terrains communaux à l’IRA, rue de Stoxey.

M. LIOGER 10° - Cession de l’immeuble communal sis, 8, rue des Trinitaires.

M. KOENIG 11° - Acquisitions diverses.

M. JEAN 12° - Résiliation anticipée du bail emphytéotique portant sur l’immeuble « CMEGE », place Edouard Branly et mise à disposition au profit

de Metz Métropole.

M. NZIHOU 13° - Etablissement d’une servitude de passage.

M. TRON 14° - Transfert de routes départementales dans le patrimoine de la Ville de Metz.

…/…Mme HEBER-SUFFRIN 15° - Contrat de Délégation de Service Public du stationnement payant sur voirie à Metz – Avenant n° 1.

M. FONTE 16° - Centre Pompidou Metz –Avenant n° 4 à la convention de mandat de Maîtrise d’Ouvrage.

M. SCHUMAN 17° - Nuit Blanche 2010 – 3 ème édition.

M. SCHUMAN 18° - Prêt du Centre National des Arts Plastiques à la Ville de Metz d’une œuvre de Xavier Veilhan.

M. FONTE 19° - Conventions triennales – Développement de résidences artistiques en quartier .

Mme DE OLIVEIRA 20° - Travaux de restauration à l’Eglise Notre-Dame, l’Eglise Saint- Vincent et l’Eglise Saint-Martin.

M. PAYRAUDEAU 21° - Versement d’une subvention d’équipement à la Commune de Montigny-lès-Metz.

M. MARTALIE 22° - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse de la Sainte-Famille.

Mme OASI-SCHAEFER 23° - Diversification des services et nouvelles tarifications.

Mme BORI 24° - Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire.

M. JEAN 25° - FC Metz – Avenant à la convention de mise à disposition du stade Saint-Symphorien.

M. BELHADDAD 26° - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. SCUDERI 27° - Attribution de subventions à diverses associations socio- éducatives et sportives.

M. SCUDERI 28° - Attribution de bourses et parrainages dans le cadre du dispositif Envie d’Agir.

M. SCUDERI 29° - Attribution de subventions au titre du dispositif Bourse au Permis de Conduire.

Mme SAADI 30° - Attribution de subventions au titre de l’organisation de la Fête de la Saint-Nicolas.

M. LEKADIR 31° - Financement des projets étudiants.

Mme KAUCIC 32° - Versement de diverses subventions.

M. KOENIG 33° - Versement d’une subvention au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes en difficulté.

M. KOENIG 34° - Convention de partenariat relative au fonctionnement de l’équipe Emploi et Insertion de Metz-Borny.

…/…Mme PALLEZ 35° - Octobre Rose – Charte multipartenariale en faveur du dépistage du cancer du sein.

Mme KAUCIC 36° - Convention de réservation de logements locatifs sociaux.

M. le Maire 37° - Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration de Metz Habitat Territoire.

Mme HEBER-SUFFRIN 38° - Avenant à la Convention d’Occupation du Domaine Public pour les locaux du Marché Couvert, situés 16 place de Chambre –

Désignation du nouvel occupant des lieux et élection de domicile.

M. le Maire 39° - Mission d’Information et d’Evaluation – Création – Fixation de sa durée et composition.

M. le Maire 40° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L

2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en

exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30

Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses

juridictions administratives.

41° - Questions orales.

SEANCE A HUIS CLOS

M. PAYRAUDEAU 1° - Protocole d’accord transactionnel.