Ordre du Jour - 110929 odj

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Ordre du Jour - 110929 odj Document publié le Jeudi 29 septembre 2011 par la commune de Metz. Lien du pdf (Ordre du Jour - 110929 odj)Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 29 SEPTEMBRE 2011

ORDRE DU JOUR

M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. TOULOUZE 1° - Etat n° 4 des Décisions Modificatives.

M. le Maire 2° - Urgence humanitaire dans la corne de l’Afrique – Subvention exceptionnelle.

M. le Maire 3° - Avenant au Contrat de Projets Etat Région 2007/2013.

M. LIOGER 4° - Cession à Metz Métropole d’un terrain permettant l’installation de l’Institut Lafayette.

M. LECOCQ 5° - Accessibilité du patrimoine municipal – Programme d’investissement 2012/2016.

M. DARBOIS 6° - Adaptation des tarifs de stationnement en ouvrage dans le Centre- ville.

M. TRON 7° - Création de 2 parkings de délestage dans le cadre du projet Mettis.

M. JEAN 8° - Commission d’indemnisation amiable des Entreprises – Travaux d’aménagement de la Place de la république – Protocoles d’accord

transactionnels - Restaurant « La Boucherie ».

M. JEAN 9° - Commission d’indemnisation amiable des Entreprises – Travaux d’aménagement de la Place de la République – Protocole d’accord

transactionnel - Pub « O’Carolan’s Harp ».

M. DARBOIS 10° - Création d’un service d’autopartage dans les villes du Sillon Lorrain.

M. JEAN 11° - Demande de dénomination de Metz en commune touristique

M. FONTE 12° - Groupement de commande entre l’Etat, la Région de Lorraine, les Villes de Metz et de Nancy, Metz Métropole et Communauté

Urbaine du Grand Nancy pour la réalisation d’une étude en vue de

la mise en place en région d’un pôle lyrique, symphonique et

chorégraphique.

Mme SALLUSTI 13° - Versement d’une participation financière complémentaire à l’Orchestre National de Lorraine.

M. SCHUMAN 14° - Nuit Blanche 4ème édition.

Mme MERTZ 15° - Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour l’année 2011.

…/…Mme BRESSON 16° - Convention d’archivage entre la Ville de Metz et le Centre Pompidou Metz.

Mme OASI-SCHAEFER 17° - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil Presbytéral de la Paroisse protestante du Temple Neuf.

M. SCUDERI 18° - Attribution de subventions au titre de l’organisation de la Fête de la Saint-Nicolas.

Mme MEDOC 19° - Attribution de subventions à diverses associations socio- éducatives et sportives.

M. SCUDERI 20° - Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Bourse au Permis de Conduire.

M. TRON 21° - Développement d’un projet d’initiation au judo au sein de l’Ecole des Sports.

Mme LEBLAN 22° - Soutien au Dispositif Local d’Accompagnement.

M. BELHADDAD 23° - Financement de l’événementiel sportif et subventions aux associations sportives.

Mme BORI 24° - Modalités d’accueil des élèves pendant la pause méridienne.

Mme BORI 25° - Accueil périscolaire – Subvention complémentaire.

Mme BORI 26° - Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire.

M. LIOGER 27° - Zone d’Aménagement Concerté du Sansonnet – Approbation de l’avenant n° 2 à la convention financière entre l’EPFL et la Ville

de Metz.

Mme PALLEZ 28° - Convention de réservation de logements locatifs sociaux.

M. GANDAR 29° - Mise à disposition d’une parcelle communale rue de Méric.

M. GANDAR 30° - Acquisition d’un ensemble immobilier rue Dreyfus Dupont.

M. PAYRAUDEAU 31° - Acquisition et mise en œuvre d’un progiciel de gestion dématérialisée des délibérations et des actes administratifs –

Groupement de commandes.

M. PAYRAUDEAU 32° - Acceptation d’indemnités de sinistre.

Mme KNECHT 33° - Etablissement de servitudes de passage.

M. le Maire 34° - Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.

M. le Maire 35° - Désignations de représentants de la Ville.

…/…M. le Maire 36° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L

2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en

exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30

Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses

juridictions administratives.

37° - Questions orales.

SEANCE A HUIS CLOS

M. le Maire Divers 1 - Point d’information.

M. TOULOUZE Divers 2 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.