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Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2023 10 24 RAA spécial ARS du 24 octobre 2023
Document publié le Mardi 24 octobre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2023 10 24 RAA spécial ARS du 24 octobre 2023)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Travail et emploi,
1
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
AGENCE REGIONALE DE SANTE
N° Spécial 24 octobre 2023 2
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial ARS du 24 octobre 2023
SOMMAIRE
Arrêté Date AGENCE REGIONALE DE SANTE Page
ARS
N° 2023-055 24.10.2023
Arrêté fixant la liste des médecins généralistes
et spécialistes agréés dans le département des
Hauts-de-Seine pour la période courant
jusqu’en novembre 2025.
3 3
AGENCE REGIONALE DE SANTE
Arrêté ARS n°2023-055 fixant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés dans le département des Hauts-de-Seine pour la période courant jusqu’en novembre 2025
Le préfet des Hauts-de-Seine
Chevalier de l’Ordre National du Mérite
Vu le code de la Santé Publique et les articles R6152-1 et suivants relatifs aux personnels médicaux hospitaliers ;
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat ;
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ;
Vu la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière ;
Vu la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 modifiée portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 modifié relatif à la désignation des médecins
agréés, à l’organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux
conditions d’aptitude physique pour l’admission aux emplois publics et au régime de congés
de maladie des fonctionnaires ;
Vu le décret n°87-602 du 30 juillet 1987 modifié portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif à l’organisation des comités médicaux, aux conditions d’aptitude physique et au régime des congés de maladie des fonctionnaires territoriaux ;
Vu le décret n° 88-386 du 19 avril 1988 modifié relatif aux conditions d’aptitude physique et aux congés de maladie de la fonction publique hospitalière ;
Vu le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 portant réforme de l’hôpital et relative aux
patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de Monsieur Laurent HOTTIAUX en qualité
de préfet des Hauts-de-Seine ;
Vu l’arrêté du 24 novembre 1999 autorisant la mise en place d’un traitement informatisé
d’informations nominatives pour la gestion des agréments de médecins, des demandes
d’avis médical concernant les fonctionnaires et assimilés et le secrétariat du comité médical
et des commissions de réforme ; 4
Vu l’arrêté du 03 juillet 2007 fixant la rémunération des médecins agréés, généralistes et
spécialistes visés par le décret n°86-442 du 14 mars 1986 ;
Vu arrêté du ministre de l’économie, des finances et de la relance, de la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion et du ministre des solidarités et de la santé en date du 29 mars 2021, Mme Claudine SANFAUTE, directrice du travail hors classe, est nommée directrice régionale et interdépartementale adjointe, chargée des fonctions de directrice de l'unité départementale des Hauts-de-Seine.
Vu la demande de praticiens de figurer sur la liste des médecins agréés des Hauts-de-
Seine ;
Vu la demande de praticiens d’être retiré la liste des médecins agréés des Hauts-de-Seine ;
Vu les avis émis par les conseils départementaux de l’Ordre des Médecins ;
Vu les avis émis par les syndicats départementaux ;
Sur proposition du Directeur de la Délégation départementale des Hauts-de-Seine de l’Agence régionale de santé Ile-de-France :
ARRETE
ARTICLE 1er: Les médecins généralistes et spécialistes figurant sur la liste ci-dessous sont agréés, dans le département des Hauts-de-Seine, à l’organisation des conseils médicaux, aux conditions d’aptitude physique pour l’admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires, pour une période courant jusqu’en novembre 2024
MEDECINS GENERALISTES
92160 Antony
Dr BIGOTTE Jacques 6 rue Sdérot 01 46 66 61 65
Dr UZAN Régine 3 rue Jean Charles Persil 01 46 66 79 81 *
92600 Asnières-sur-Seine
Dr BRECHOT Mathieu Retraité, agréé 9 rue du 18 juin 1940 01 47 94 18 60 *
92340 Bourg-la-Reine
Dr MERLE-FERRIER Martine 117 av. du Général Leclerc 01 46 61 86 86 06 83 05 35 68
92290 Châtenay-Malabry
Dr CHRISTIN Bruno 299 ter, av. de la division Leclerc 01 46 32 55 09
92370 Chaville
Dr NOËL Roland 7 Avenue Curie 01 47 50 95 59 5
92400 Courbevoie
Dr REYL Frédéric 7 rue Baudin 01 47 68 81 63 *
92230 Gennevilliers
Dr DHUMERELLE Gilbert Cabinet Médical 4 rue Henri Aguado 01 47 94 06 20
Dr SAROTTE Richard 47 av. des Grésillons 01 47 90 81 74
Dr TALBI Samir 61 Bd Camélinat 09 80 56 38 38
92130 Issy-les-Moulineaux
Dr TOUATI Sydney 30 rue Diderot 01 46 62 04 20
92300 Levallois-Perret
Dr SASPORTAS Raphaël 46 rue de Villiers 01 47 57 56 71 06 15 19 22 10
Dr SPECIEL Philippe
DRIEETS- UD92
Conseil médical des
Hauts-de-Seine
11 Bd des Bouvets
Médecin
Membre
suppléant du
Conseil médical
des Hauts-de-
Seine
*
Dr ZERR Philippe 58 rue Carnot 01 47 57 55 80
Dr MARCIANO Sebastian 82 rue Baudin 06 95 01 34 71 *
92240 Malakoff
Dr MAY Eric Centre Municipal de Santé 74 rue Pierre Larousse 01 41 17 43 50 06 81 93 86 14 *
92120 Montrouge
Dr LAW TO LAGASSE
Delphine 6 Av. de Verdun 01 46 55 07 65 *
Dr BIRO Gérard 2 Av. Jean Jaurès 01 42 53 00 35
92000 Nanterre
Dr BONNIER Marc Centre Médico-Sportif 136 av. Joliot Curie 01 41 37 44 52
Dr COHEN Elise 26 rue de Stalingrad 01 47 21 07 97 *
Dr HERBILLON Annie Hôpital Max Fourestier 403 av.de la République *
Dr MICHELIN Bernadette
DRIEETS- UD92
Conseil médical des
Hauts-de-Seine
11 Bd des Bouvets
Médecin
membre du
Conseil médical
des Hauts-de-
Seine
* 6
92800 Puteaux
Dr BUZAGLO Henry 9 rue Chantecoq 01 47 73 51 51
92500 Rueil-Malmaison
Dr ALEXANDRE François 67 av. du 18 Juin 40 01 47 51 56 04 *
Dr CONRATH Laurent 3 rue du Gué 01 47 08 40 40
Dr MBESSE AMAKENE
Marie Laurence 5 Bd du Gal de Gaulle Laurence.mbes
se.amakene@g
mail.com
92310 Sèvres
Dr IOSUB Monica 63 Grande Rue 01 45 34 40 92
Dr VERGNE Julien Cabinet Médical 105, Grande rue 01 46 26 28 45
92170 Vanves
Dr PERETOUT Hervé 72 rue Jean Jaurès 06 67 32 34 84 09 64 83 29 03
92390 Villeneuve-la-Garenne
Dr MOURIER Véronique 10 Bd C. de Gaulle 01 47 94 61 62 *
MEDECINS SPECIALISTES
Chirurgie orthopédique et traumatologique
91000 Evry
Dr COROS André 2 ave de Mousseau 01 60 90 10 34 *
MEDECINE INTERNE
Médecine Pénitentiaire et médecine d’aptitude aux métiers de la sécurité et au port d’arme 7
92100 Boulogne-Billancourt
Dr KERNEIS Tanguy SOS 92 27 rue de Sèvres 01 46 03 77 44
Néphrologie
92200 Neuilly-sur-Seine
Dr SEIDOWSKY Alexandre Hôpital Américain de Paris 63, Bd Victor Hugo 01 46 41 84 90 *
Oncologie
92250 La GarenneColombes
Dr MAYET Emmanuelle Centre Charlebourg 65 avenue Foch 01 55 66 94 00
92000 Nanterre
Dr LANGLOIS Anne
DRIEETS- UD92
Conseil médical des
Hauts-de-Seine 11 Bd des Bouvets
Médecin
membre du
Conseil
médical des
Hauts-de-
Seine
*
Ophtalmologie
92000 Nanterre
Dr JOLY Pascale 47 bis rue Stalingrad 01 47 21 01 96
Psychiatrie
92110 Clichy
Dr GASMAN Ivan CMP La Chaise Bleue 12 rue Fanny 01 42 11 71 89 *
92130 Issy-les-Moulineaux
Dr LAFFY-BEAUFILS
Béatrice Retraité, agréé.
4 parvis Corentin-
Celton -psychiatrie 01 58 00 44 21 *
Dr LIMOSIN Frédéric Hôpital Corentin Celton. 4 parvis Corentin- Celton -psychiatrie 01 58 00 44 21 *
Dr AMAR Gilles Hôpital Corentin Celton 4 parsi Corentin Celton - psychiatrie 01 58 00 41 10 01 58 00 41 14
92250 La Garenne-Colombes
Dr ROCHARD Loys 3 rue de l'Aigle 01 47 60 29 81 * 8
92000 Nanterre
Dr CORDIER Bernard
DRIEETS- UD92
Conseil médical des
Hauts-de-Seine
11 Bd des Bouvets
Médecin
membre du
Conseil médical
des Hauts-
deSeine
*
Dr HUCK Alexandra
DRIEETS- UD92
Conseil médical des
Hauts-de-Seine
11 Bd des Bouvets
Médecin
membre du
Conseil médical
des Hauts-de-
Seine
*
Dr KLEIN André
DRIEETS- UD92
Conseil médical des
Hauts-de-Seine
11 Bd des Bouvets
Médecin
membre du
Conseil médical
des Hauts-de-
Seine
Dr MAZER Nicolas
DRIEETS- UD92
Conseil médical des
Hauts-de-Seine
11 Bd des Bouvets
Médecin
membre du
Conseil médical
des Hauts-de-
Seine
75007 Paris
Dr SEGALAS-TALOUS
Béatrice
34 av. de la Motte
Picquet 01 45 51 06 26 *
Rhumatologie
92600 Asnières
Dr KONCZATY Alain 37 rue Scheurer- Kestner 01 47 92 20 53 *
*Médecins experts
ARTICLE 2 : Les médecins agréés appelés à examiner, au titre du présent arrêté, des fonctionnaires ou des candidats aux emplois publics dont ils sont les médecins traitants, sont tenus de se récuser.
ARTICLE 3 : Les médecins de prévention et les médecins contrôleurs sont tenus de se récuser lorsque les contrôles sont effectués pour le compte de l’administration qui les emploie. 9
ARTICLE 4 : L’arrêté PCI n° 2023-043 du 05 juillet 2023 fixant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés dans le département des Hauts-de-Seine est abrogé.
ARTICLE 5 : Le Secrétaire général de la Préfecture des Hauts-de-Seine, le Directeur départemental des Hauts-de-Seine de l’Agence régionale de santé Ile-de-France et la Directrice du travail hors classe, en fonction à la direction régionale interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile-de-France, unité départementale des Hauts-de-Seine sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Nanterre, le 24 octobre 2023
Le Préfet des Hauts-de-Seine
signé
Laurent HOTTIAUX 10
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s’adresser à :
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Direction de la Coordination des Politiques Publiques
et de l’Appui Territorial
Pôle de Coordination Interministérielle
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture adresse Internet :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
Directeur de la publication :
Laurent HOTTIAUX
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE 11
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/